Anhang III 32009D0152

position SH 2002 Désignation des produits Tarifs maximum appliqués au 31/12/2007 Catégorie CEMAC 010110 CHEVAUX ET ÂNES, REPRODUCTEURS DE RACE PURE 30 % 1 010190 CHEVAUX, ÂNES, MULETS ET BARDOTS, VIVANTS (À L'EXCL. DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 30 % 3 010210 BOVINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE 5 % 1 010290 BOVINS VIVANTS (À L'EXCL. DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 30 % 3 010310 PORCINS REPRODUCTEURS DE RACE PURE 5 % 1 010391 PORCINS, VIVANTS, D'UN POIDS < 50 KG (À L'EXCL. DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 30 % 3 010392 PORCINS, VIVANTS, D'UN POIDS >= 50 KG (À L'EXCL. DES ANIMAUX REPRODUCTEURS DE RACE PURE) 30 % 3 010410 OVINS, VIVANTS 30 % 3 010420 CAPRINS, VIVANTS 30 % 3 010511 COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G 5 % 1 010512 DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS <= 185 G 5 % 1 010519 CANARDS, OIES ET PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G MAIS <= 185 G 5 % 1 010592 COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G MAIS <= 2 KG 30 % 3 010593 COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 2 KG 30 % 3 010599 CANARDS, OIES, DINDONS, DINDES ET PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], VIVANTS, D'UN POIDS > 185 G 30 % 3 010611 PRIMATES, VIVANTS 30 % 1 010612 BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS] AINSI QUE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS], VIVANTS 30 % 1 010619 MAMMIFÈRES, VIVANTS (À L'EXCL. DES PRIMATES, DES BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS], DES LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS] AINSI QUE DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE, MULASSIÈRE, BOVINE, PORCINE, OVINE OU CAPRINE) 30 % 1 010620 REPTILES [P.EX. SERPENTS, TORTUES, ALLIGATORS, CAÏMANS, IGUANES, GAVIALS ET LÉZARDS], VIVANTS 30 % 1 010631 OISEAUX DE PROIE, VIVANTS 30 % 3 010632 PSITTACIFORMES [Y.C. LES PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS ET CACATOÈS], VIVANTS 30 % 3 010639 OISEAUX, VIVANTS (À L'EXCL. DES OISEAUX DE PROIE ET DES PSITTACIFORMES [Y.C. LES PERROQUETS, PERRUCHES, ARAS ET CACATOÈS]) 30 % 3 010690 ANIMAUX, VIVANTS (À L'EXCL. DES MAMMIFÈRES, REPTILES, OISEAUX, DES POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AINSI QUE DES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET DES PRODUITS SIMIL.) 30 % 3 020110 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE BOVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 020120 MORCEAUX NON-DÉSOSSÉS, DE BOVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES CARCASSES ET DES DEMI-CARCASSES) 20 % 5 020130 VIANDES DÉSOSSÉES DE BOVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 020210 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE BOVINS, CONGELÉES 20 % 5 020220 MORCEAUX NON-DÉSOSSÉS, DE BOVINS, CONGELÉS (À L'EXCL. DES CARCASSES ET DES DEMI-CARCASSES) 20 % 5 020230 VIANDES DÉSOSSÉES DE BOVINS, CONGELÉES 20 % 5 020311 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 020312 JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS, DE PORCINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020319 VIANDES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL. DES CARCASSES ET DEMI-CARCASSES AINSI QUE DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS) 20 % 5 020321 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, DE PORCINS, CONGELÉES 20 % 5 020322 JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS, DE PORCINS, CONGELÉS 20 % 5 020329 VIANDES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE, CONGELÉES (À L'EXCL. DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES ET DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS) 20 % 5 020410 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'AGNEAUX, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 020421 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES (À L'EXCL. DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES D'AGNEAUX) 20 % 5 020422 MORCEAUX NON-DÉSOSSÉS, D'OVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES) 20 % 5 020423 VIANDES DÉSOSSÉES, D'OVINS, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 020430 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'AGNEAUX, CONGELÉES 20 % 5 020441 CARCASSES OU DEMI-CARCASSES, D'OVINS (À L'EXCL. DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES D'AGNEAUX), CONGELÉES 20 % 5 020442 MORCEAUX NON-DÉSOSSÉS, D'OVINS, CONGELÉS (À L'EXCL. DES CARCASSES OU DEMI-CARCASSES) 20 % 5 020443 VIANDES DÉSOSSÉES, D'OVINS, CONGELÉES 20 % 5 020450 VIANDES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE CAPRINE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 20 % 5 020500 VIANDES DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 20 % 5 020610 ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020621 LANGUES DE BOVINS, COMESTIBLES, CONGELÉES 20 % 5 020622 FOIES DE BOVINS, COMESTIBLES, CONGELÉS 20 % 5 020629 ABATS COMESTIBLES DE BOVINS, CONGELÉS (À L'EXCL. DES LANGUES ET DES FOIES) 20 % 5 020630 ABATS COMESTIBLES DE PORCINS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020641 FOIES DE PORCINS, COMESTIBLES, CONGELÉS 20 % 5 020649 ABATS COMESTIBLES DE PORCINS, CONGELÉS (À L'EXCL. DES FOIES) 20 % 5 020680 ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX DES ESPÈCES OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020690 ABATS COMESTIBLES DES ANIMAUX DES ESPÈCES OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, CONGELÉS 20 % 5 020711 COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020712 COQS ET POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS 20 % 5 020713 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020714 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS 20 % 5 020724 DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉES EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020725 DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS 20 % 5 020726 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020727 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE DINDES ET DINDONS [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS 20 % 5 020732 CANARDS, OIES OU PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 020733 CANARDS, OIES OU PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], NON-DÉCOUPÉS EN MORCEAUX, CONGELÉS 20 % 5 020734 FOIES GRAS DE CANARDS OU D'OIES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 3 020735 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE CANARDS, D'OIES OU DE PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES FOIES GRAS) 20 % 5 020736 MORCEAUX ET ABATS COMESTIBLES DE CANARDS, D'OIES OU DE PINTADES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], CONGELÉS (À L'EXCL. DES FOIES GRAS) 20 % 5 020810 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE LAPINS OU DE LIÈVRES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 20 % 5 020820 CUISSES DE GRENOUILLES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES 20 % 3 020830 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE PRIMATES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 20 % 3 020840 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS], FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 20 % 3 020850 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE REPTILES [P.EX. SERPENTS, TORTUES, CROCODILES], FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS 20 % 3 020890 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE PIGEONS, DE PHOQUES, DE GIBIER, DE RENNES ET D'AUTRES ESPÈCES ANIMALES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (À L'EXCL. DES VIANDES ET ABATS D'ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, PORCINE, OVINE, CAPRINE, CHEVALINE, ASINE OU MULASSIÈRE, DES VIANDES ET ABATS DE COQ, DE POULE, DE CANARD, D'OIE, DE DINDON, DE DINDE ET DE PINTADE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES], DE LAPIN ET DE LIÈVRE, VIANDES DE PRIMATE, DE BALEINE, DE DAUPHIN ET MARSOUIN [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTIN ET DUGONG [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS], DE REPTILE AINSI QUE DES CUISSES DE GRENOUILLE) 20 % 3 020900 LARD SANS PARTIES MAIGRES, GRAISSE DE PORC ET GRAISSE DE VOLAILLES NON-FONDUES NI AUTREMENT EXTRAITES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS 20 % 5 021011 JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS, DE PORCINS, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS 20 % 5 021012 POITRINES [ENTRELARDÉS] ET MORCEAUX DE POITRINES, DE PORCINS, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS 20 % 5 021019 VIANDES DE PORCINS, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES (À L'EXCL. DES JAMBONS, ÉPAULES ET LEURS MORCEAUX, NON-DÉSOSSÉS, AINSI QUE DES POITRINES [ENTRELARDÉS] ET LEURS MORCEAUX) 20 % 5 021020 VIANDES DE BOVINS, SALÉES OU EN SAUMURE, SÉCHÉES OU FUMÉES 20 % 5 021091 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS; FARINES ET POUDRES, COMESTIBLES, DE VIANDES OU D'ABATS, DE PRIMATES 20 % 3 021092 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS; FARINES ET POUDRES, COMESTIBLES, DE VIANDES OU D'ABATS, DE BALEINES, DE DAUPHINS ET DE MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS] AINSI QUE VIANDES DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS] 20 % 3 021093 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS; FARINES ET POUDRES, COMESTIBLES, DE VIANDES OU D'ABATS, DE REPTILES [P.EX. SERPENTS, TORTUES, ALLIGATORS] 20 % 3 021099 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS OU EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS, ET FARINES ET POUDRES COMESTIBLES DE VIANDES ET D'ABATS (À L'EXCL. DES VIANDES DES ESPÈCES PORCINE ET BOVINE AINSI QUE DES VIANDES ET ABATS COMESTIBLES DE PRIMATES, DE BALEINES, DE DAUPHINS ET MARSOUINS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES CÉTACÉS], DE LAMANTINS ET DUGONGS [MAMMIFÈRES DE L'ORDRE DES SIRÉNIENS] ET DE REPTILES) 20 % 5 030110 POISSONS D'ORNEMENT, VIVANTS 30 % 3 030191 TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], VIVANTES 30 % 3 030192 ANGUILLES «ANGUILLA SPP.», VIVANTES 30 % 3 030193 CARPES, VIVANTES 30 % 3 030199 POISSONS, VIVANTS (À L'EXCL. DES POISSONS D'ORNEMENT, DES TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], DES ANGUILLES [ANGUILLA SPP.] ET DES CARPES) 30 % 3 030211 TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 3 030212 SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS NERKA, ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030219 SALMONIDÉS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES TRUITES ET DES SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L'ATLANTIQUE ET DU DANUBE) 20 % 5 030221 FLÉTANS [REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES, HIPPOGLOSSUS HIPPOGLOSSUS, HIPPOGLOSSUS STENOLEPIS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030222 PLIES OU CARRELETS [PLEURONECTES PLATESSA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030223 SOLES [SOLEA SPP.], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 030229 POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES FLÉTANS, DES PLIES OU CARRELETS ET DES SOLES) 20 % 5 030231 THONS BLANCS OU GERMONS [THUNNUS ALALUNGA], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030232 THONS À NAGEOIRES JAUNES [THUNNUS ALBACARES], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030233 LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ [EUTHYNNUS -KATSUWONUS- PELAMIS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030234 THONS OBÈSES [THUNNUS OBESUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030235 THONS ROUGES [THUNNUS THYNNUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030236 THONS ROUGES DU SUD [THUNNUS MACCOYII], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030239 THONS DU GENRE «THUNNUS», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES THONS DES ESPÈCES «THUNNUS ALALUNGA, THUNNUS ALBACARES, THUNNUS OBESUS, THUNNUS THYNNUS ET THUNNUS MACCOYII») 20 % 5 030240 HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030250 MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 030261 SARDINES [SARDINA PILCHARDUS, SARDINOPS SPP.], SARDINELLES «SARDINELLA SPP.», SPRATS OU ESPROTS «SPRATTUS SPRATTUS», FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030262 EGLEFINS [MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030263 LIEUS NOIRS [POLLACHIUS VIRENS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030264 MAQUEREAUX [SCOMBER SCOMBRUS, SCOMBER AUSTRALASICUS, SCOMBER JAPONICUS], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030265 SQUALES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 5 030266 ANGUILLES [ANGUILLA SPP.], FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 20 % 5 030269 POISSONS DE MER ET D'EAU DOUCE, COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES SALMONIDÉS, DES POISSONS PLATS, DES THONS, DES LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, DES HARENGS, DES MORUES, DES SARDINES, DES SARDINELLES, DES SPRATS OU ESPROTS, DES ÉGLEFINS, DES LIEUS NOIRS, DES MAQUEREAUX, DES SQUALES ET DES ANGUILLES) 20 % 5 030270 FOIES, OEUFS ET LAITANCES, COMESTIBLES, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 3 030311 SAUMONS ROUGES [ONCORHYNCHUS NERKA], CONGELÉS 20 % 5 030319 SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS GORBUSCHA, ONCORHYNCHUS KETA, ONCORHYNCHUS TSCHAWYTSCHA, ONCORHYNCHUS KISUTCH, ONCORHYNCHUS MASOU ET ONCORHYNCHUS RHODURUS], CONGELÉS (À L'EXCL. DES SAUMONS ROUGES [ONCORHYNCHUS NERKA]) 20 % 5 030321 TRUITES [SALMO TRUTTA, ONCORHYNCHUS MYKISS, ONCORHYNCHUS CLARKI, ONCORHYNCHUS AGUABONITA, ONCORHYNCHUS GILAE, ONCORHYNCHUS APACHE ET ONCORHYNCHUS CHRYSOGASTER], CONGELÉES 20 % 5 030322 SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], CONGELÉS 30 % 5 030329 SALMONIDÉS, CONGELÉS (À L'EXCL. DES SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L'ATLANTIQUE ET DU DANUBE AINSI QUE DES TRUITES) 20 % 5 030331 FLÉTANS [REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES, HIPPOGLOSSUS HIPPOGLOSSUS, HIPPOGLOSSUS STENOLEPIS], CONGELÉS 20 % 5 030332 PLIES OU CARRELETS [PLEURONECTES PLATESSA], CONGELÉS 20 % 5 030333 SOLES [SOLEA SPP.], CONGELÉES 20 % 5 030339 POISSONS PLATS [PLEURONECTIDÉS, BOTHIDÉS, CYNOGLOSSIDÉS, SOLÉIDÉS, SCOPHTHALMIDÉS ET CITHARIDÉS], CONGELÉS (À L'EXCL. DES FLÉTANS, DES PLIES OU CARRELETS ET DES SOLES) 20 % 5 030341 THONS BLANCS OU GERMONS [THUNNUS ALALUNGA], CONGELÉS 20 % 5 030342 THONS À NAGEOIRES JAUNES [THUNNUS ALBACARES], CONGELÉS 20 % 5 030343 LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, CONGELÉS 20 % 5 030344 THONS OBÈSES [THUNNUS OBESUS], CONGELÉS 20 % 5 030345 THONS ROUGES [THUNNUS THYNNUS], CONGELÉS 20 % 5 030346 THONS ROUGES DU SUD [THUNNUS MACCOYII], CONGELÉS 20 % 5 030349 THONS DU GENRE «THUNNUS», CONGELÉS (À L'EXCL. DES THONS DES ESPÈCES «THUNNUS ALALUNGA, THUNNUS ALBACARES, THUNNUS OBESUS, THUNNUS THYNNUS ET THUNNUS MACCOYII») 20 % 5 030350 HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], CONGELÉS 20 % 5 030360 MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], CONGELÉES 20 % 5 030371 SARDINES [SARDINA PILCHARDUS, SARDINOPS SPP.], SARDINELLES [SARDINELLA SPP.], SPRATS OU ESPROTS [SPRATTUS SPRATTUS], CONGELÉS 20 % 3 030372 EGLEFINS [MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS], CONGELÉS 20 % 5 030373 LIEUS NOIRS [POLLACHIUS VIRENS], CONGELÉS 20 % 5 030374 MAQUEREAUX [SCOMBER SCOMBRUS, SCOMBER AUSTRALASICUS, SCOMBER JAPONICUS], CONGELÉS 20 % 3 030375 SQUALES, CONGELÉS 20 % 5 030376 ANGUILLES [ANGUILLA SPP.], CONGELÉES 20 % 5 030377 BARS [LOUPS] «DICENTRARCHUS LABRAX, DICENTRARCHUS PUNCTATUS», CONGELÉS 20 % 5 030378 MERLUS [MERLUCCIUS SPP., UROPHYCIS SPP.], CONGELÉS 20 % 3 030379 POISSONS D'EAU DOUCE ET DE MER, COMESTIBLES, CONGELÉS (À L'EXCL. DES SALMONIDÉS, DES POISSONS PLATS, DES THONS, DES LISTAOS OU BONITES À VENTRE RAYÉ, DES HARENGS, DES MORUES, DES SARDINES, DES SARDINELLES, DES SPRATS OU ESPROTS, DES ÉGLEFINS, DES LIEUS NOIRS, DES MAQUEREAUX, DES SQUALES, DES ANGUILLES, DES BARS [LOUPS] ET DES MERLUS) 20 % 5 030380 FOIES, OEUFS ET LAITANCES, COMESTIBLES, CONGELÉS 30 % 3 030410 FILETS DE POISSONS ET AUTRE CHAIR DE POISSONS — MÊME HACHÉE — FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 30 % 5 030420 FILETS DE POISSONS, CONGELÉS 30 % 5 030490 CHAIR DE POISSONS (SAUF FILETS), MÊME HACHÉE, CONGELÉE 30 % 5 030510 FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE POISSON, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 20 % 5 030520 FOIES, OEUFS ET LAITANCES DE POISSONS, SÉCHÉS, FUMÉS, SALÉS OU EN SAUMURE 20 % 5 030530 FILETS DE POISSONS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, MAIS NON-FUMÉS 20 % 5 030541 FILETS DE SAUMONS DU PACIFIQUE [ONCORHYNCHUS SPP.], DE SAUMONS DE L'ATLANTIQUE [SALMO SALAR] ET DE SAUMONS DU DANUBE [HUCHO HUCHO], FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 20 % 3 030542 HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], FUMÉS, Y.C. LES FILETS 20 % 5 030549 POISSONS FUMÉS, Y.C. LES FILETS (À L'EXCL. DES HARENGS ET DES SAUMONS DU PACIFIQUE, DE L'ATLANTIQUE ET DU DANUBE) 20 % 5 030551 MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], SÉCHÉES, MÊME SALÉES, MAIS NON-FUMÉES (À L'EXCL. DES FILETS) 20 % 3 030559 POISSONS SÉCHÉS, MÊME SALÉS, MAIS NON-FUMÉS (À L'EXCL. DES MORUES ET DE TOUS LES FILETS DE POISSONS) 20 % 3 030561 HARENGS [CLUPEA HARENGUS, CLUPEA PALLASII], UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL. DES FILETS) 20 % 5 030562 MORUES [GADUS MORHUA, GADUS OGAC, GADUS MACROCEPHALUS], UNIQUEMENT SALÉES OU EN SAUMURE (À L'EXCL. DES FILETS) 20 % 5 030563 ANCHOIS [ENGRAULIS SPP.], UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL. DES FILETS) 20 % 5 030569 POISSONS, UNIQUEMENT SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL. DES HARENGS, DES MORUES, DES ANCHOIS AINSI QUE DE TOUS LES FILETS DE POISSONS) 20 % 5 030611 LANGOUSTES [PALINURUS SPP., PANULIRUS SPP., JASUS SPP]', MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y.C. LES LANGOUSTES NON-DÉCORTIQUÉES PRÉALABLEMENT CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 5 030612 HOMARDS [HOMARUS SPP.], MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y.C. LES HOMARDS NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 5 030613 CREVETTES, MÊME DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES, Y.C. LES CREVETTES NON-DÉCORTIQUÉES PRÉALABLEMENT CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 5 030614 CRABES, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y.C. LES CRABES NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 3 030619 CRUSTACÉS, COMESTIBLES, MÊME DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, Y.C. LES CRUSTACÉS NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR (À L'EXCL. DES LANGOUSTES, DES HOMARDS, DES CREVETTES OU DES CRABES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE, CONGELÉS 30 % 5 030621 LANGOUSTES [PALINURUS SPP., PANULIRUS SPP., JASUS SPP.], MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE, Y.C. LES LANGOUSTES NON DÉCORTIQUÉES PRÉALABLEMENT CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 3 030622 HOMARDS [HOMARUS SPP.], MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, Y.C. LES HOMARDS NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 3 030623 CREVETTES, MÊME DÉCORTIQUÉES, VIVANTES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE, Y.C. LES CREVETTES NON-DÉCORTIQUÉES PRÉALABLEMENT CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 5 030624 CRABES, MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, Y.C. LES CRABES NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR 30 % 3 030629 CRUSTACÉS, COMESTIBLES, MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, Y.C. LES CRUSTACÉS NON-DÉCORTIQUÉS PRÉALABLEMENT CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR (À L'EXCL. DES LANGOUSTES, DES HOMARDS, DES CREVETTES ET DES CRABES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL. DES PRODUITS CONGELÉS) 30 % 3 030710 HUÎTRES, VIVANTES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE 30 % 3 030721 COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX, ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES «PECTEN», «CHLAMYS» OU «PLACOPECTEN», MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 30 % 3 030729 COQUILLES SAINT-JACQUES OU PEIGNES, PÉTONCLES OU VANNEAUX, ET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES «PECTEN», «CHLAMYS» OU «PLACOPECTEN», MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE 30 % 3 030731 MOULES [MYTILUS SPP., PERNA SPP.], MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, VIVANTES, FRAÎCHES OU RÉFRIGÉRÉES 30 % 3 030739 MOULES [MYTILUS SPP., PERNA SPP.], MÊME SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, CONGELÉES, SÉCHÉES, SALÉES OU EN SAUMURE 30 % 3 030741 SEICHES [SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA], SÉPIOLES [SEPIOLA SPP.], CALMARS ET ENCORNETS [OMMASTREPHES SPP., LOLIGO SPP., NOTOTODARUS SPP., SEPIOTEUTHIS SPP.], MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 30 % 3 030749 SEICHES [SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA], SÉPIOLES [SEPIOLA SPP.], CALMARS ET ENCORNETS [OMMASTREPHES SPP., LOLIGO SPP., NOTOTODARUS SPP., SEPIOTEUTHIS SPP.], MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE 30 % 3 030751 POULPES OU PIEUVRES [OCTOPUS SPP.], MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS 30 % 3 030759 POULPES OU PIEUVRES [OCTOPUS SPP.], MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE 30 % 3 030760 ESCARGOTS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE (À L'EXCL. DE MER) 30 % 3 030791 MOLLUSQUES, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS, Y.C. LES OURSINS, CONCOMBRES DE MER ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, AUTRES QUE LES CRUSTACÉS; FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS D'INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, AUTRES QUE LES CRUSTACÉS, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L'EXCL. DES HUÎTRES, DES COQUILLES ST JACQUES OU PEIGNES, DES PÉTONCLES OU VANNEAUX, DES MOULES, DES SEICHES ET SÉPIOLES, DES CALMARS, DES POULPES OU PIEUVRES ET DES ESCARGOTS AUTRES QUE LES ESCARGOTS DE MER) 30 % 3 030799 MOLLUSQUES, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE, Y.C. LES OURSINS, CONCOMBRES DE MER ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, AUTRES QUE LES CRUSTACÉS; FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS D'INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, AUTRES QUE LES CRUSTACÉS, PROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL. DES PRODUITS RÉFRIGÉRÉS AINSI QUE DES HUÎTRES, DES COQUILLES ST JACQUES OU PEIGNES, DES PÉTONCLES OU VANNEAUXET AUTRES COQUILLAGES DES GENRES «PECTEN», «CHLAMYS» OU «PLACOPECTEN», DES MOULES [MYTILUS SPP., PERNA SPP.], DES SEICHES [SEPIA OFFICINALIS, ROSSIA MACROSOMA], DES SÉPIOLES [SEPIOLA SPP.], DES CALMARS ET ENCORNETS [OMMASTREPHES SPP., LOLIGO SPP., NOTOTODARUS SPP., SEPIOTEUTHIS SPP.], DES POULPES OU PIEUVRES [OCTOPUS SPP.] ET DES ESCARGOTS AUTRES QUE LES ESCARGOTS DE MER) 30 % 3 040110 LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON-CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1 % 5 % 5 040120 LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON-CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1 % MAIS <= 6 % 5 % 5 040130 LAIT ET CRÈME DE LAIT, NON-CONCENTRÉS NI ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 6 % 5 % 5 040210 LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES <= 1,5 % 5 % 5 040221 LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5 %, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 5 % 5 040229 LAIT ET CRÈME DE LAIT, EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES, D'UNE TENEUR EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES > 1,5 %, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 5 % 5 040291 LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES) 5 % 5 040299 LAIT ET CRÈME DE LAIT, CONCENTRÉS, ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES LAITS ET CRÈMES DE LAIT EN POUDRE, EN GRANULÉS OU SOUS D'AUTRES FORMES SOLIDES) 5 % 5 040310 YOGHOURTS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO 30 % 5 040390 BABEURRE, LAIT ET CRÈME CAILLÉS, KÉPHIR ET AUTRES LAITS ET CRÈMES FERMENTÉS OU ACIDIFIÉS, MÊME CONCENTRÉS OU ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉS OU ADDITIONNÉS DE FRUITS OU DE CACAO (À L'EXCL. DES YOGHOURTS) 30 % 5 040410 LACTOSÉRUM, MODIFIÉ OU NON, MÊME CONCENTRÉ OU ADDITIONNÉ DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 040490 PRODUITS CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, N.D.A. 30 % 5 040510 BEURRE (SAUF BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE) 30 % 5 040520 PÂTES À TARTINER LAITIÈRES D'UNE TENEUR EN MATIÈRES GRASSES LAITIÈRES >= 39 % MAIS < 80 % EN POIDS 30 % 5 040590 MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT AINSI QUE BEURRE DÉSHYDRATÉ ET GHEE (À L'EXCL. DU BEURRE NATUREL, DU BEURRE RECOMBINÉ ET DU BEURRE DE LACTOSÉRUM) 30 % 5 040610 FROMAGES FRAIS [NON-AFFINÉS], Y.C. LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, ET CAILLEBOTTE 30 % 5 040620 FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE, DE TOUS TYPES 30 % 5 040630 FROMAGES FONDUS (À L'EXCL. DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE) 30 % 5 040640 FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE 30 % 5 040690 FROMAGES (À L'EXCL. DES FROMAGES FRAIS [NON-AFFINÉS], Y.C. LE FROMAGE DE LACTOSÉRUM, NON-FERMENTÉS, DE LA CAILLEBOTTE, DES FROMAGES FONDUS, DES FROMAGES À PÂTE PERSILLÉE AINSI QUE DES FROMAGES RÂPÉS OU EN POUDRE) 30 % 5 040700 OEUFS D'OISEAUX, EN COQUILLES, FRAIS, CONSERVÉS OU CUITS 30 % 3 040811 JAUNES D'OEUFS, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 040819 JAUNES D'OEUFS, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES JAUNES D'OEUFS SÉCHÉS) 30 % 3 040891 OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, SÉCHÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES JAUNES D'OEUFS) 30 % 3 040899 OEUFS D'OISEAUX, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, FRAIS, CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, MOULÉS, CONGELÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES OEUFS SÉCHÉS) 30 % 3 040900 MIEL NATUREL 30 % 5 041000 OEUFS DE TORTUES, NIDS DE SALANGANES ET AUTRES PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, N.D.A. 30 % 3 050100 CHEVEUX BRUTS, MÊME LAVÉS OU DÉGRAISSÉS; DÉCHETS DE CHEVEUX 10 % 1 050210 SOIES DE PORC OU DE SANGLIER ET DÉCHETS DE CES SOIES 10 % 1 050290 POILS DE BLAIREAU ET AUTRES POILS POUR LA BROSSERIE ET DÉCHETS DE CES POILS 10 % 1 050300 CRINS ET DÉCHETS DE CRINS, MÊME EN NAPPES, AVEC OU SANS SUPPORT 10 % 1 050400 BOYAUX, VESSIES ET ESTOMACS D'ANIMAUX (AUTRES QUE CEUX DE POISSONS), ENTIERS OU EN MORCEAUX, À L'ÉTAT FRAIS, RÉFRIGÉRÉ, CONGELÉ, SALÉ OU EN SAUMURE, SÉCHÉ OU FUMÉ 30 % 3 050510 PLUMES DES ESPÈCES UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE, ET DUVET, BRUTS OU SIMPL. NETTOYÉS, DÉSINFECTÉS OU TRAITÉS EN VUE DE LEUR CONSERVATION 10 % 1 050590 PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES ET PARTIES DE PLUMES — MÊME ROGNÉES —, BRUTES OU SIMPLEMENT NETTOYÉES, DÉSINFECTÉES OU TRAITÉES EN VUE DE LEUR CONSERVATION, POUDRES ET DÉCHETS DE PLUMES OU DE PARTIES DE PLUMES (À L'EXCL. DES PLUMES DES ESPÈCES UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE AINSI QUE DU DUVET) 30 % 3 050610 OSSÉINE ET OS ACIDULÉS 30 % 3 050690 OS ET CORNILLONS, BRUTS, DÉGRAISSÉS, DÉGÉLATINÉS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL. DE L'OSSÉINE ET DES OS ACIDULÉS OU DÉCOUPÉS EN FORME) 30 % 3 050710 IVOIRE, BRUT OU SIMPLEMENT PRÉPARÉ, ET POUDRES ET DÉCHETS D'IVOIRE (À L'EXCL. DE L'IVOIRE DÉCOUPÉ EN FORME) 30 % 3 050790 ECAILLE DE TORTUE, FANONS — Y.C. LES BARBES — DE BALEINE OU D'AUTRES MAMMIFÈRES MARINS, CORNES, BOIS, SABOTS, ONGLES, GRIFFES ET BECS, BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, ET POUDRES ET DÉCHETS DE CES MATIÈRES (À L'EXCL. DES PRODUITS DÉCOUPÉS EN FORME AINSI QUE DE L'IVOIRE) 30 % 3 050800 CORAIL ET MATIÈRES SIMIL., BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS; COQUILLES ET CARAPACES DE MOLLUSQUES, DE CRUSTACÉS OU D'ÉCHINODERMES ET OS DE SEICHES, BRUTS OU SIMPLEMENT PRÉPARÉS, MAIS NON DÉCOUPÉS EN FORME, LEURS POUDRES ET LEURS DÉCHETS 30 % 3 050900 ÉPONGES NATURELLES D'ORIGINE ANIMALE 30 % 3 051000 AMBRE GRIS, CASTORÉUM, CIVETTE ET MUSC; CANTHARIDES; BILE, MÊME SÉCHÉE; GLANDES ET AUTRES SUBSTANCES D'ORIGINE ANIMALE UTILISÉES POUR LA PRÉPARATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES DE FAÇON PROVISOIRE 30 % 3 051110 SPERME DE TAUREAUX 30 % 1 051191 PRODUITS DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES; POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 30 % 5 051199 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, N.D.A.; ANIMAUX MORTS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE (À L'EXCL. DES POISSONS, DES CRUSTACÉS, DES MOLLUSQUES OU AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES) 30 % 3 060110 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN REPOS VÉGÉTATIF (À L'EXCL. DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE) 5 % 1 060120 BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN VÉGÉTATION OU EN FLEUR (À L'EXCL. DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE); PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE (À L'EXCL. DES RACINES DE CHICORÉE DE LA VARIÉTÉ «CICHORIUM INTYBUS SATIVUM») 5 % 1 060210 BOUTURES NON-RACINÉES ET GREFFONS 5 % 1 060220 ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, À FRUITS COMESTIBLES, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060230 RHODODENDRONS ET AZALÉES, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060240 ROSIERS, GREFFÉS OU NON 5 % 1 060290 PLANTES VIVANTES, Y.C. LEURS RACINES, ET BLANC DE CHAMPIGNONS (À L'EXCL. DES BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES — Y.C. LES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE —, DES BOUTURES NON-RACINÉES, DES GREFFONS, DES ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS À FRUITS COMESTIBLES, DES RHODODENDRONS, AZALÉES AINSI QUE LES ROSIERS) 5 % 1 060310 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS 30 % 5 060390 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 3 060410 MOUSSES ET LICHENS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 2 060491 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS 30 % 3 060499 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS 30 % 3 070110 POMMES DE TERRE DE SEMENCE 5 % 1 070190 POMMES DE TERRE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE DE SEMENCE) 30 % 5 070200 TOMATES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070310 OIGNONS ET ÉCHALOTES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070320 AULX, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070390 POIREAUX ET AUTRES LÉGUMES ALLIACÉS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES ÉCHALOTES ET DES AULX) 30 % 5 070410 CHOUX-FLEURS ET CHOUX-FLEURS BROCOLIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070420 CHOUX DE BRUXELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070490 CHOUX, CHOUX FRISÉS, CHOUX-RAVES ET PRODUITS COMESTIBLES SIMIL. DU GENRE «BRASSICA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CHOUX-FLEURS, DES CHOUX-FLEURS BROCOLIS ET DES CHOUX DE BRUXELLES) 30 % 5 070511 LAITUES POMMÉES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070519 LAITUES «LACTUCA SATIVA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES LAITUES POMMÉES) 30 % 5 070521 WITLOOFS «CICHORIUM INTYBUS VAR. FOLIOSUM», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070529 CHICORÉES «CICHORIUM SPP.», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES WITLOOFS «CICHORIUM INTYBUS VAR. FOLIOSUM») 30 % 5 070610 CAROTTES ET NAVETS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070690 BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, CÉLERIS-RAVES, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL., À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CAROTTES ET DES NAVETS) 30 % 5 070700 CONCOMBRES ET CORNICHONS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070810 POIS «PISUM SATIVUM», ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070820 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070890 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES POIS «PISUM SATIVUM» ET DES HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.») 30 % 5 070910 ARTICHAUTS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070920 ASPERGES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070930 AUBERGINES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070940 CÉLERIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CÉLERIS-RAVES) 30 % 5 070951 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070952 TRUFFES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070959 CHAMPIGNONS COMESTIBLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS» ET DES TRUFFES) 30 % 5 070960 PIMENTS DU GENRE «CAPSICUM» OU DU GENRE «PIMENTA», À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070970 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30 % 5 070990 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (SAUF POMMES DE TERRE, TOMATES, LÉGUMES ALLIACÉS, CHOUX DU GENRE BRASSICA, LAITUES [LACTUCA SATIVA] ET CHICORÉES [CICHORIUM SPP.], CAROTTES, NAVETS, BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, CÉLERIS, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL., CONCOMBRES ET CORNICHONS, LÉGUMES À COSSE, ARTICHAUTS, ASPERGES, AUBERGINES, CHAMPIGNONS ET TRUFFES, PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, ÉPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS]) 30 % 5 071010 POMMES DE TERRE, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES 30 % 5 071021 POIS «PISUM SATIVUM», ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071022 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071029 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POIS «PISUM SATIVUM» ET DES HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.») 30 % 5 071030 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071040 MAÏS DOUX, NON CUIT OU CUIT À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉ 30 % 5 071080 LÉGUMES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE, DES LÉGUMES À COSSE, DES ÉPINARDS, DES TÉTRAGONES, DES ARROCHES ET DU MAÏS DOUX) 30 % 5 071090 MÉLANGES DE LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30 % 5 071120 OLIVES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071130 CÂPRES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071140 CONCOMBRES ET CORNICHONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 5 071151 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 071159 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS») 30 % 3 071190 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. U MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES OLIVES, DES CÂPRES, DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS) 30 % 5 071220 OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 5 071231 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30 % 3 071232 OREILLES-DE-JUDAS «AURICULARIA SPP.», SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 3 071233 TRÉMELLES «TREMELLA SPP.», SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 3 071239 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», DES OREILLES-DE-JUDAS «AURICULARIA SPP.» ET DES TRÉMELLES «TREMELLA SPP.») 30 % 3 071290 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS ET DES TRUFFES, NON-MÉLANGÉS) 30 % 5 071310 POIS «PISUM SATIVUM», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071320 POIS CHICHES, SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071331 HARICOTS DES ESPÈCES «VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071332 HARICOTS «PETITS ROUGES» [HARICOTS ADZUKI] «PHASEOLUS OU VIGNA ANGULARIS», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071333 HARICOTS COMMUNS «PHASEOLUS VULGARIS», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30 % 5 071339 HARICOTS «VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.», SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES HARICOTS DES ESPÈCES «VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK», DES HARICOTS «PETITS ROUGES» [HARICOTS ADZUKI] ET DES HARICOTS COMMUNS) 30 % 5 071340 LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30 % 3 071350 FÈVES «VICIA FABA VAR. MAJOR» ET FÉVEROLES «VICIA FABA VAR. EQUINA ET VICIA FABA VAR. MINOR», SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30 % 3 071390 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES FÈVES ET DES FÉVEROLES) 30 % 3 071410 RACINES DE MANIOC, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 30 % 1 071420 PATATES DOUCES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME DÉBITÉES EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 30 % 1 071490 RACINES D'ARROW-ROOT OU DE SALEP, TOPINAMBOURS ET RACINES ET TUBERCULES SIMIL. À HAUTE TENEUR EN FÉCULE OU EN INULINE, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS OU SÉCHÉS, MÊME DÉBITÉS EN MORCEAUX OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS ET MOELLE DE SAGOUTIER (À L'EXCL. DES RACINES DE MANIOC ET PATATES DOUCES) 30 % 1 080111 NOIX DE COCO, DESSÉCHÉES 30 % 3 080119 NOIX DE COCO, FRAÎCHES, MÊME SANS LEUR COQUES OU DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080121 NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080122 NOIX DU BRÉSIL, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 30 % 3 080131 NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080132 NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES 30 % 3 080211 AMANDES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080212 AMANDES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080221 NOISETTES «CORYLUS SPP.», FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080222 NOISETTES «CORYLUS SPP.», FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080231 NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, EN COQUES 30 % 3 080232 NOIX COMMUNES, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES, MÊME DÉCORTIQUÉES 30 % 3 080240 CHÂTAIGNES ET MARRONS «CASTANEA SPP.», FRAIS OU SECS, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉS 30 % 3 080250 PISTACHES, FRAICHES OU SECHES, MEME SANS LEURS COQUES OU DECORTIQUEES 30 % 5 080290 FRUITS À COQUES, FRAIS OU SECS, MÊME SANS LEURS COQUES OU DÉCORTIQUÉS (À L'EXCL. DES NOIX DE COCO, DU BRÉSIL OU DE CAJOU AINSI QUE DES AMANDES, DES NOISETTES, DES NOIX COMMUNES, DES CHÂTAIGNES, DES MARRONS ET DES PISTACHES) 30 % 3 080300 BANANES, Y.C. LES PLANTAINS, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 2 080410 DATTES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 3 080420 FIGUES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 3 080430 ANANAS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080440 AVOCATS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080450 GOYAVES, MANGUES ET MANGOUSTANS, FRAIS OU SECS 30 % 2 080510 ORANGES, FRAÎCHES OU SÈCHES 30 % 5 080520 MANDARINES, Y.C. LES TANGERINES ET LES SATSUMAS; CLÉMENTINES, WILKINGS ET HYBRIDES SIMIL. D'AGRUMES, FRAIS OU SECS 30 % 5 080540 PAMPLEMOUSSES ET POMÉLOS, FRAIS OU SECS 30 % 5 080550 CITRONS «CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM» ET LIMES «CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA», FRAIS OU SECS 30 % 5 080590 AGRUMES, FRAIS OU SECS (À L'EXCL. DES ORANGES, DES CITRONS «CITRUS LIMON, CITRUS LIMONUM», DES LIMES «CITRUS AURANTIFOLIA, CITRUS LATIFOLIA», DES PAMPLEMOUSSES, DES POMÉLOS, DES MANDARINES — Y.C. LES TANGERINES ET LES SATSUMAS —, DES CLÉMENTINES, DES WILKINGS ET DES HYBRIDES SIMIL. D'AGRUMES) 30 % 5 080610 RAISINS, FRAIS 30 % 3 080620 RAISINS, SECS 30 % 3 080711 PASTÈQUES, FRAÎCHES 30 % 3 080719 MELONS, FRAIS (À L'EXCL. DES PASTÈQUES) 30 % 3 080720 PAPAYES, FRAÎCHES 30 % 2 080810 POMMES, FRAÎCHES 30 % 5 080820 POIRES ET COINGS, FRAIS 30 % 3 080910 ABRICOTS, FRAIS 30 % 3 080920 CERISES, FRAÎCHES 30 % 3 080930 PÊCHES, Y.C. LES BRUGNONS ET NECTARINES, FRAÎCHES 30 % 3 080940 PRUNES ET PRUNELLES, FRAÎCHES 30 % 3 081010 FRAISES, FRAÎCHES 30 % 3 081020 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER ET MÛRES-FRAMBOISES, FRAÎCHES 30 % 3 081030 GROSEILLES À GRAPPES, Y.C. LES CASSIS ET GROSEILLES À MAQUEREAU, FRAÎCHES 30 % 3 081040 AIRELLES, MYRTILLES ET AUTRES FRUITS DU GENRE «VACCINIUM», FRAIS 30 % 3 081050 KIWIS, FRAIS 30 % 3 081060 DURIANS, FRAIS 30 % 3 081090 TAMARINS, POMMES DE CAJOU, FRUITS DU JAQUIER [PAIN DES SINGES], LITCHIS, SAPOTILLES, FRUITS DE LA PASSION, CARAMBOLES, PITAHAYAS ET AUTRES FRUITS COMESTIBLES FRAIS (SAUF FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MANGOUSTANS, PAPAYES, AGRUMES, RAISINS, MELONS, POMMES, POIRES, COINGS, ABRICOTS, CERISES, PÊCHES, PRUNES ET PRUNELLES, FRAISES, FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE, MÛRES DE MURIER, MÛRES-FRAMBOISES, GROSEILLES À GRAPPES NOIRES [CASSIS], BLANCHES OU ROUGES, GROSEILLES À MAQUEREAU, AIRELLES, FRUITS DE L'ESPÈCE VACCINIUM, KIWIS AINSI QUE DURIANS) 30 % 3 081110 FRAISES, NON-CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, MÊME ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 081120 FRAMBOISES, MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, MÛRES-FRAMBOISES ET GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU, NON-CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES, MÊME ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 3 081190 FRUITS COMESTIBLES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS, MÊME ADDITIONNÉS DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES FRAISES, DES FRAMBOISES, DES MÛRES DE RONCE OU DE MÛRIER, DES MÛRES-FRAMBOISES ET DES GROSEILLES À GRAPPES OU À MAQUEREAU) 30 % 3 081210 CERISES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30 % 3 081290 FRUITS CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CERISES) 30 % 3 081310 ABRICOTS, SÉCHÉS 30 % 3 081320 PRUNEAUX, SÉCHÉS 30 % 3 081330 POMMES, SÉCHÉES 30 % 3 081340 PÊCHES, POIRES, PAPAYES, TAMARINS ET AUTRES FRUITS COMESTIBLES, SÉCHÉS (SAUF FRUITS À COQUE, BANANES, DATTES, FIGUES, ANANAS, AVOCATS, GOYAVES, MANGUES, MAGOUSTANS, AGRUMES, RAISINS, ABRICOTS, PRUNES ET POMMES, NON-MÉLANGÉS) 30 % 3 081350 MÉLANGES DE FRUITS SÉCHÉS COMESTIBLES OU DE FRUITS À COQUES COMESTIBLES 30 % 3 081400 ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS — Y.C. DE PASTÈQUES —, FRAÎCHES, CONGELÉES, PRÉSENTÉES DANS L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION OU BIEN SÉCHÉES 30 % 3 090111 CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090112 CAFÉ, NON TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090121 CAFÉ, TORRÉFIÉ, NON DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090122 CAFÉ, TORRÉFIÉ, DÉCAFÉINÉ 30 % 5 090190 COQUES ET PELLICULES DE CAFÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ CONTENANT DU CAFÉ, QUELLES QUE SOIENT LES PROPORTIONS DU MÉLANGE 30 % 5 090210 THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG 30 % 5 090220 THÉ VERT [THÉ NON FERMENTÉ], PRÉSENTÉ EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG 30 % 5 090230 THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 3 KG 30 % 5 090240 THÉ NOIR [FERMENTÉ] ET THÉ PARTIELLEMENT FERMENTÉ, MÊME AROMATISÉS, PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU > 3 KG 30 % 5 090300 MATÉ 30 % 5 090411 POIVRE DU GENRE «PIPER», NON BROYÉ NI PULVÉRISÉ 30 % 3 090412 POIVRE DU GENRE «PIPER», BROYÉ OU PULVÉRISÉ 30 % 3 090420 PIMENTS DU GENRE «CAPSICUM» OU DU GENRE «PIMENTA», SÉCHÉS OU BROYÉS OU PULVÉRISÉS 30 % 3 090500 VANILLE 30 % 5 090610 CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, NON BROYÉES NI PULVÉRISÉES 30 % 5 090620 CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, BROYÉES OU PULVÉRISÉES 30 % 5 090700 GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES] 30 % 5 090810 NOIX MUSCADES 30 % 3 090820 MACIS 30 % 3 090830 AMOMES ET CARDAMOMES 30 % 3 090910 GRAINES D'ANIS OU DE BADIANE 30 % 3 090920 GRAINES DE CORIANDRE 30 % 3 090930 GRAINES DE CUMIN 30 % 3 090940 GRAINES DE CARVI 30 % 3 090950 GRAINES DE FENOUIL; BAIES DE GENIÈVRE 30 % 3 091010 GINGEMBRE 30 % 5 091020 SAFRAN 30 % 5 091030 CURCUMA 30 % 5 091040 THYM ET FEUILLES DE LAURIER 30 % 3 091050 CURRY 30 % 5 091091 MÉLANGES D'ÉPICES 30 % 5 091099 ÉPICES (SAUF POIVRE [DU GENRE PIPER], PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, VANILLE, CANNELLE ET FLEURS DE CANNELIER, GIROFLES [ANTOFLES, CLOUS ET GRIFFES], NOIX DE MUSCADE, MACIS, AMOMES ET CARDAMOMES, GRAINES D'ANIS, DE BADIANE, DE FENOUIL, DE CORIANDRE, DE CUMIN ET DE CARVI, BAIES DE GENIÈVRE, GINGEMBRE, SAFRAN, CURCUMA, THYM, FEUILLES DE LAURIER, CURRY ET ÉPICES EN MÉLANGES) 30 % 5 100110 FROMENT [BLÉ] DUR 5 % 3 100190 FROMENT [BLÉ] ET MÉTEIL (À L'EXCL. DU FROMENT [BLÉ] DUR) 10 % 3 100200 SEIGLE 10 % 3 100300 ORGE 10 % 3 100400 AVOINE 10 % 1 100510 MAÏS DE SEMENCE 5 % 1 100590 MAÏS (AUTRE QUE DE SEMENCE) 30 % 5 100610 RIZ EN PAILLE [RIZ PADDY] 20 % 5 100620 RIZ DÉCORTIQUÉ [RIZ CARGO OU RIZ BRUN] 20 % 3 100630 RIZ SEMI-BLANCHI OU BLANCHI, MÊME POLI OU GLACÉ 20 % 3 100640 RIZ EN BRISURES 5 % 3 100700 SORGHO À GRAINS 30 % 3 100810 SARRASIN 30 % 3 100820 MILLET 30 % 3 100830 ALPISTE 30 % 3 100890 CÉRÉALES (À L'EXCL. DU FROMENT [BLÉ], DU MÉTEIL, DU SEIGLE, DE L'ORGE, DE L'AVOINE, DU MAÏS, DU RIZ, DU SORGHO À GRAINS, DU SARRASIN, DU MILLET ET DE L'ALPISTE) 30 % 5 110100 FARINES DE FROMENT [BLÉ] OU DE MÉTEIL 30 % 5 110210 FARINE DE SEIGLE 30 % 5 110220 FARINE DE MAÏS 30 % 5 110230 FARINE DE RIZ 30 % 5 110290 FARINES DE CÉRÉALES (À L'EXCL. DES FARINES DE FROMENT [BLÉ], DE MÉTEIL, DE SEIGLE, DE MAÏS ET DE RIZ) 30 % 5 110311 GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT [BLÉ] 10 % 5 110313 GRUAUX ET SEMOULES DE MAÏS 10 % 5 110319 GRUAUX ET SEMOULES DE CÉRÉALES (À L'EXCL. DES GRUAUX ET SEMOULES DE FROMENT [BLÉ] ET DE MAÏS) 20 % 5 110320 AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE CÉRÉALES 30 % 5 110412 GRAINS D'AVOINE, APLATIS OU EN FLOCONS 20 % 5 110419 GRAINS DE CÉRÉALES, APLATIS OU EN FLOCONS (À L'EXCL. DES GRAINS D'ORGE ET D'AVOINE) 20 % 5 110422 GRAINS D'AVOINE, MONDÉS, PERLÉS, TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL. DE LA FARINE D'AVOINE) 20 % 5 110423 GRAINS DE MAÏS, MONDÉS, PERLÉS, TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL. DE LA FARINE DE MAÏS) 20 % 5 110429 GRAINS DE CÉRÉALES, MONDÉS, PERLÉS, TRANCHÉS, CONCASSÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL. DES GRAINS D'AVOINE ET DE MAÏS, DES FARINES DE GRAINS DE CÉRÉALES AINSI QUE DU RIZ DÉCORTIQUÉ, DU RIZ SEMI-BLANCHI OU BLANCHI ET DU RIZ EN BRISURES) 20 % 5 110430 GERMES DE CÉRÉALES, ENTIERS, APLATIS, EN FLOCONS OU MOULUS 20 % 5 110510 FARINE, SEMOULE ET POUDRE DE POMMES DE TERRE 30 % 5 110520 FLOCONS, GRANULÉS ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE POMMES DE TERRE 30 % 5 110610 FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE LÉGUMES À COSSE SECS DU No0713 30 % 5 110620 FARINES, SEMOULES ET POUDRES DE SAGOU OU DES RACINES OU TUBERCULES DU No0714 30 % 5 110630 FARINES, SEMOULES ET POUDRES DES PRODUITS DU CHAPITRE 8 «FRUITS COMESTIBLES, ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS» 30 % 5 110710 MALT, NON-TORRÉFIÉ 10 % 5 110720 MALT, TORRÉFIÉ 10 % 5 110811 AMIDON DE FROMENT [BLÉ] 30 % 5 110812 AMIDON DE MAÏS 10 % 5 110813 FÉCULE DE POMMES DE TERRE 10 % 5 110814 FÉCULE DE MANIOC [CASSAVE] 30 % 5 110819 AMIDONS ET FÉCULES (À L'EXCL. DES AMIDONS ET FÉCULES DE FROMENT [BLÉ], DE MAÏS, DE POMMES DE TERRE ET DE MANIOC) 30 % 5 110820 INULINE 10 % 1 110900 GLUTEN DE FROMENT [BLÉ], MÊME À L'ÉTAT SEC 10 % 3 120100 FÈVES DE SOJA, MÊME CONCASSÉES 10 % 3 120210 ARACHIDES, EN COQUES, NON-GRILLÉES NI AUTREMENT CUITES 30 % 5 120220 ARACHIDES, DÉCORTIQUÉES, MÊME CONCASSÉES, NON GRILLÉES NI AUTREMENT CUITES 30 % 5 120300 COPRAH 30 % 3 120400 GRAINES DE LIN, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120510 GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES» 10 % 1 120590 GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT >= 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES», MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120600 GRAINES DE TOURNESOL, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120710 NOIX ET AMANDES DE PALMISTES, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120720 GRAINES DE COTON, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120730 GRAINES DE RICIN, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120740 GRAINES DE SÉSAME, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120750 GRAINES DE MOUTARDE, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120760 GRAINES DE CARTHAME, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120791 GRAINES D'OEILLETTE OU DE PAVOT, MÊME CONCASSÉES 10 % 1 120799 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS (À L'EXCL. DES FRUITS À COQUE COMESTIBLES, DES OLIVES, DES FÈVES DE SOJA, DES ARACHIDES, DU COPRAH, DES NOIX ET AMANDES DE PALMISTES ET DES GRAINES DE LIN, DE NAVETTE, DE COLZA, DE TOURNESOL, DE COTON, DE RICIN, DE SÉSAME, DE MOUTARDE, DE CARTHAME, D'OEILLETTE OU DE PAVOT) 10 % 1 120810 FARINE DE FÈVES DE SOJA 10 % 5 120890 FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX (À L'EXCL. DES FARINES DE MOUTARDE ET DE FÈVES DE SOJA) 10 % 5 120910 GRAINES DE BETTERAVES À SUCRE, À ENSEMENCER 5 % 1 120921 GRAINES DE LUZERNE, À ENSEMENCER 5 % 1 120922 GRAINES DE TRÈFLE «TRIFOLIUM SPP.», À ENSEMENCER 5 % 1 120923 GRAINES DE FÉTUQUE, À ENSEMENCER 5 % 1 120924 GRAINES DE PÂTURIN DES PRÉS DU KENTUCKY [POA PRATENSIS L.], À ENSEMENCER 5 % 1 120925 GRAINES DE RAY-GRASS [LOLIUM MULTIFLORUM LAM., LOLIUM PERENNE L.], À ENSEMENCER 5 % 1 120926 GRAINES DE FLÉOLE DES PRÉS, À ENSEMENCER 5 % 1 120929 GRAINES FOURRAGÈRES, À ENSEMENCER (À L'EXCL. DES GRAINES DE CÉRÉALES, DE BETTERAVES À SUCRE, DE LUZERNE, DE TRÈFLE [TRIFOLIUM SPP.], DE FÉTUQUE, DE PÂTURIN DES PRÉS DU KENTUCKY [POA PRATENSIS L.], DE RAY-GRASS [LOLIUM MULTIFLORUM LAM., LOLIUM PERRENNE L.] ET DE FLÉOLE DES PRÉS) 5 % 1 120930 GRAINES DE PLANTES HERBACÉES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, À ENSEMENCER 5 % 1 120991 GRAINES DE LÉGUMES, À ENSEMENCER 5 % 1 120999 GRAINES, FRUITS ET SPORES À ENSEMENCER (À L'EXCL. DES LÉGUMES À COSSE, DU MAÏS DOUX, CAFÉ, THÉ, MATÉ, DES ÉPICES, CÉRÉALES, GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, BETTERAVES, PLANTES FOURRAGÈRES, GRAINES DE LÉGUMES AINSI QUE DES GRAINES DE PLANTES HERBACÉES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS OU DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT EN PARFUMERIE, EN MÉDECINE OU À USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMIL.) 5 % 1 121010 CONES DE HOUBLON, FRAIS OU SECS (SAUF BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS) 10 % 3 121020 CÔNES DE HOUBLON, BROYÉS, MOULUS OU SOUS FORME DE PELLETS; LUPULINE 10 % 3 121110 RACINES DE RÉGLISSE, FRAÎCHES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES 10 % 1 121120 RACINES DE GINSENG, FRAÎCHES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES 10 % 1 121130 FEUILLES DE COCA, FRAÎCHES OU SÉCHÉES, MÊME COUPÉES, CONCASSÉES OU PULVÉRISÉES 10 % 5 121140 PAILLE DE PAVOT, FRAÎCHE OU SÉCHÉE, MÊME COUPÉE, CONCASSÉE OU PULVÉRISÉE 10 % 5 121190 PLANTES, PARTIES DE PLANTES, GRAINES ET FRUITS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT EN PARFUMERIE, EN MÉDECINE OU À USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMIL., FRAIS OU SECS, MÊME COUPÉS, CONCASSÉS OU PULVÉRISÉS (À L'EXCL. DES RACINES DE RÉGLISSE ET DE GINSENG, DES FEUILLES DE COCA ET DE LA PAILLE DE PAVOT) 10 % 1 121210 CAROUBES, Y.C. LEURS GRAINES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES 10 % 1 121220 ALGUES, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES OU SÉCHÉES, MÊME PULVÉRISÉES 10 % 1 121230 NOYAUX ET AMANDES D'ABRICOTS, DE PÊCHES [Y.C. DES BRUGNONS ET NECTARINES] OU DE PRUNES 10 % 1 121291 BETTERAVES À SUCRE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES, CONGELÉES, SÉCHÉES OU EN POUDRE 10 % 2 121299 NOYAUX ET AMANDES DE FRUITS ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX — Y.C. LES RACINES DE CHICORÉE NON-TORRÉFIÉES DE LA VARIÉTÉ «CICHORIUM INTYBUS SATIVUM» —, SERVANT PRINCIPALEMENT À L'ALIMENTATION HUMAINE, N.D.A. 10 % 1 121300 PAILLES ET BALLES DE CÉRÉALES BRUTES, MÊME HACHÉES, MOULUES, PRESSÉES OU AGGLOMÉRÉES SOUS FORME DE PELLETS 10 % 1 121410 FARINE ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE LUZERNE 10 % 5 121490 RUTABAGAS, BETTERAVES FOURRAGÈRES, RACINES FOURRAGÈRES, FOIN, LUZERNE, TRÈFLE, SAINFOIN, CHOUX FOURRAGERS, LUPIN, VESCES ET PRODUITS FOURRAGERS SIMIL., MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS (À L'EXCL. DE LA FARINE ET DES AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE LUZERNE) 10 % 1 130110 GOMME LAQUE 10 % 5 130120 GOMME ARABIQUE 10 % 5 130190 GOMMES, RÉSINES, GOMMES-RÉSINES, BAUMES ET AUTRES OLÉORÉSINES, NATURELLES (À L'EXCL. DE LA GOMME ARABIQUE) 10 % 2 130211 OPIUM 10 % 5 130212 EXTRAITS DE RÉGLISSE (À L'EXCL. DES EXTRAITS CONTENANT > 10 % EN POIDS DE SACCHAROSE OU PRÉSENTÉS COMME SUCRERIES) 10 % 5 130213 EXTRAITS DE HOUBLON 10 % 2 130214 EXTRAITS DE PYRTHÈRE OU DE RACINES DE PLANTES À ROTÉNONE 10 % 1 130219 SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX (À L'EXCL. DE L'OPIUM ET DES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX DE RÉGLISSE, DE HOUBLON, DE PYRÈTHRE ET DE RACINES DE PLANTES À ROTÉNONE) 10 % 5 130220 MATIÈRES PECTIQUES, PECTINATES ET PECTATES 10 % 1 130231 AGAR-AGAR, MÊME MODIFIÉ 10 % 1 130232 MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE CAROUBES, DE GRAINES DE CAROUBES OU DE GRAINES DE GUARÉE, MÊME MODIFIÉS 10 % 1 130239 MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DÉRIVÉS DES VÉGÉTAUX, MÊME MODIFIÉS (À L'EXCL. DE L'AGAR-AGAR ET DES MUCILAGES ET ÉPAISSISSANTS DE CAROUBES, DE GRAINES DE CAROUBES OU DE GRAINES DE GUARÉE) 10 % 1 140110 BAMBOUS 10 % 1 140120 ROTINS 10 % 1 140190 ROSEAUX, JONCS, OSIERS, RAPHIA, PAILLES DE CÉRÉALES NETTOYÉES, BLANCHIES OU TEINTES, ÉCORCES DE TILLEUL ET AUTRES MATIÈRES VÉGÉTALES DES ESPÈCES PRINCIPALEMENT UTILISÉES EN VANNERIE OU EN SPARTERIE (À L'EXCL. DES BAMBOUS ET DES ROTINS) 10 % 1 140200 KAPOK, CRIN VÉGÉTAL, CRIN MARIN ET AUTRES MATIÈRES VÉGÉTALES DES ESPÈCES PRINCIPALEMENT UTILISÉES POUR LE REMBOURRAGE, MÊME EN NAPPES AVEC OU SANS SUPPORT EN AUTRES MATIÈRES 10 % 1 140300 SORGHO, PIASSAVA, CHIENDENT, ISTLE ET AUTRES MATIÈRES VÉGÉTALES DES ESPÈCES PRINCIPALEMENT UTILISÉES POUR LA FABRICATION DES BALAIS OU DES BROSSES, MÊME EN TORSADES OU EN FAISCEAUX 10 % 5 140410 MATIÈRES PREMIÈRES VÉGÉTALES DES ESPÈCES PRINCIPALEMENT UTILISÉES POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE, N.D.A. 10 % 1 140420 LINTERS DE COTON 10 % 3 140490 PRODUITS VÉGÉTAUX, N.D.A. 10 % 5 150100 GRAISSES DE PORC, Y.C. LE SAINDOUX, ET GRAISSES DE VOLAILLES, FONDUES OU AUTREMENT EXTRAITES (À L'EXCL. DE LA STÉARINE SOLAIRE ET L'HUILE DE SAINDOUX) 30 % 5 150200 GRAISSES DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE OU CAPRINE (SAUF STÉARINE SOLAIRE, HUILE DE SAINDOUX, OLÉOSTÉARINE, OLÉOMARGARINE ET HUILE DE SUIF, NON-ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES, NI AUTREMENT PRÉPARÉES) 30 % 5 150300 STÉARINE SOLAIRE, HUILE DE SAINDOUX, OLÉOSTÉARINE, OLÉOMARGARINE ET HUILE DE SUIF, NON-ÉMULSIONNÉES, NI MÉLANGÉES NI AUTREMENT PRÉPARÉES 10 % 1 150410 HUILES DE FOIES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 30 % 3 150420 GRAISSES ET HUILES DE POISSONS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES DE FOIES) 10 % 1 150430 GRAISSES ET HUILES DE MAMMIFÈRES MARINS ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 30 % 3 150500 GRAISSE DE SUINT ET SUBSTANCES GRASSES DÉRIVÉES, Y.C. LA LANOLINE 30 % 3 150600 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES GRAISSES ET HUILES DE PORCINS, DE VOLAILLES, DE BOVINS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE POISSONS ET DE MAMMIFÈRES MARINS AINSI QUE DE LA STÉARINE SOLAIRE, DE L'HUILE DE SAINDOUX, DE L'OLÉOSTÉARINE, DE L'OLÉOMARGARINE, DE L'HUILE DE SUIF, DE LA GRAISSE DE SUINT ET DES SUBSTANCES GRASSES DÉRIVÉES) 30 % 5 150710 HUILE DE SOJA, BRUTE, MÊME DÉGOMMÉE 30 % 5 150790 HUILE DE SOJA ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE DE SOJA BRUTE) 30 % 5 150810 HUILE D'ARACHIDE, BRUTE 30 % 5 150890 HUILE D'ARACHIDE ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE D'ARACHIDE BRUTE) 30 % 5 150910 HUILE D'OLIVE VIERGE ET SES FRACTIONS, OBTENUES, À PARTIR DES FRUITS DE L'OLIVIER, UNIQUEMENT PAR DES PROCÉDÉS MÉCANIQUES OU PHYSIQUES, DANS DES CONDITIONS N'ALTÉRANT PAS L'HUILE 30 % 5 150990 HUILE D'OLIVE ET SES FRACTIONS, TRAITÉES MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, OBTENUES, À PARTIR DES FRUITS DE L'OLIVIER, UNIQUEMENT PAR DES PROCÉDÉS MÉCANIQUES OU PHYSIQUES, DANS DES CONDITIONS N'ALTÉRANT PAS L'HUILE 30 % 5 151000 HUILES ET LEURS FRACTIONS, OBTENUES EXCLUSIVEMENT À PARTIR D'OLIVES ET PAR DES PROCÉDÉS AUTRES QUE CEUX MENTIONNÉS AU No 1509 , MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES ET MÉLANGES DE CES HUILES OU FRACTIONS AVEC DES HUILES OU FRACTIONS DU No1509 30 % 5 151110 HUILE DE PALME, BRUTE 30 % 5 151190 HUILE DE PALME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE DE PALME BRUTE) 30 % 5 151211 HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME, BRUTES 30 % 5 151219 HUILES DE TOURNESOL OU DE CARTHAME ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES BRUTES) 30 % 5 151221 HUILE DE COTON, BRUTE, MÊME DÉPOURVUE DE GOSSIPOL 30 % 5 151229 HUILE DE COTON ET SES FRACTIONS, MÊME DÉPOURVUES DE GOSSIPOL OU RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE DE COTON BRUTE) 30 % 5 151311 HUILE DE COCO [COPRAH], BRUTE 30 % 5 151319 HUILE DE COCO [COPRAH] ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE DE COCO BRUTE) 30 % 5 151321 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU, BRUTES 10 % 5 151329 HUILES DE PALMISTE OU DE BABASSU ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES BRUTES) 30 % 5 151411 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %», BRUTES 30 % 5 151419 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 %» ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES BRUTES) 30 % 5 151491 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, BRUTES 30 % 5 151499 HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «HUILES FIXES DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 %» ET HUILES DE MOUTARDE, ET LEURS FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES BRUTES) 30 % 5 151511 HUILE DE LIN, BRUTE 10 % 1 151519 HUILE DE LIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE BRUTE) 30 % 5 151521 HUILE DE MAÏS, BRUTE 30 % 5 151529 HUILE DE MAÏS ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DE L'HUILE BRUTE) 30 % 5 151530 HUILE DE RICIN ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 10 % 1 151540 HUILE DE TUNG [ABRASIN] ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 30 % 5 151550 HUILE DE SÉSAME ET SES FRACTIONS, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES 30 % 5 151590 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, FIXES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (À L'EXCL. DES HUILES DE SOJA, D'ARACHIDE, D'OLIVE, DE PALME, DE TOURNESOL, DE CARTHAME, DE COTON, DE COCO [COPRAH], DE PALMISTE, DE BABASSU, DE NAVETTE, DE COLZA, DE MOUTARDE, DE LIN, DE MAÏS, DE RICIN, DE TUNG [ABRASIN] OU DE SÉSAME) 30 % 5 151610 GRAISSES ET HUILES ANIMALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 5 151620 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 5 151710 MARGARINE (À L'EXCL. DE LA MARGARINE LIQUIDE) 30 % 5 151790 MÉLANGES OU PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS COMESTIBLES DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES (SAUF GRAISSES ET HUILES ET LEURS FRACTIONS, PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT HYDROGÉNÉES, INTERESTÉRIFIÉES, RÉESTÉRIFIÉES OU ÉLAÏDINISÉES, MÊME RAFFINÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES, MÉLANGES D'HUILES D'OLIVE OU LEURS FRACTIONS AINSI QUE LA MARGARINE À L'ÉTAT SOLIDE) 10 % 5 151800 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES ET LEURS FRACTIONS, CUITES, OXYDÉES, DÉSHYDRATÉES, SULFURÉES, SOUFFLÉES, STANDOLISÉES OU AUTREMENT MODIFIÉES CHIMIQUEMENT; MÉLANGES OU PRÉPARATIONS NON-ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES OU DE FRACTIONS NON-COMESTIBLES DE DIFFÉRENTES GRAISSES OU HUILES, N.D.A. 10 % 2 152000 GLYCÉROL BRUT; EAUX ET LESSIVES GLYCÉRINEUSES 10 % 3 152110 CIRES VÉGÉTALES, MÊME RAFFINÉES OU COLORÉES (À L'EXCL. DES TRIGLYCÉRIDES) 10 % 1 152190 CIRES D'ABEILLES OU D'AUTRES INSECTES ET SPERMACETI, MÊME RAFFINÉS OU COLORÉS 10 % 1 152200 DÉGRAS; RÉSIDUS PROVENANT DU TRAITEMENT DES CORPS GRAS OU DES CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES 10 % 1 160100 SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE CES PRODUITS 30 % 5 160210 PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G 30 % 5 160220 PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE DE DIFFÉRENTES ESPÈCES ANIMALES (À L'EXCL. DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL. AINSI QUE DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G) 30 % 5 160231 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE DINDE DES ESPÈCES DOMESTIQUES (À L'EXCL. DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160232 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE COQS ET DE POULES [DES ESPÈCES DOMESTIQUES] (À L'EXCL. DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160239 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE CANARD, D'OIE ET DE PINTADE [DES ESPÈCES DOMESTIQUES] (À L'EXCL. DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE ET DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160241 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE JAMBONS ET DE MORCEAUX DE JAMBONS DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE 30 % 5 160242 PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ÉPAULES ET DE MORCEAUX D'ÉPAULES DES ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE 30 % 5 160249 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE PORCINE, Y.C. LES MÉLANGES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES CONSTITUÉES UNIQUEMENT DE JAMBONS ET DE MORCEAUX DE JAMBON OU D'ÉPAULE ET DE MORCEAUX D'ÉPAULE, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160250 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE (À L'EXCL. DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160290 PRÉPARATIONS ET CONSERVES À BASE DE VIANDE, D'ABATS OU DE SANG (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE OU D'ABATS DE VOLAILLES, DE PORCINS ET DE BOVINS, DES SAUCISSES, SAUCISSONS ET PRODUITS SIMIL., DES PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G, DES PRÉPARATIONS À BASE DE FOIE AINSI QUE DES EXTRAITS ET JUS DE VIANDE) 30 % 5 160300 EXTRAITS ET JUS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES 30 % 5 160411 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SAUMONS HACHÉS) 30 % 3 160412 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE HARENGS HACHÉS) 30 % 3 160413 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE SARDINES, SARDINELLES, SPRATS OU ESPROTS, ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS HACHÉS) 30 % 5 160414 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, DE LISTAOS ET DE BONITES «SARDA SPP.», ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE THONS, DE LISTAOS ET DE BONITES HACHÉS) 30 % 5 160415 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE MAQUEREAUX HACHÉS) 30 % 5 160416 PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES D'ANCHOIS HACHÉS) 30 % 3 160419 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS ENTIERS OU EN MORCEAUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS HACHÉS, DE SAUMONS, DE HARENGS, DE SARDINES, DE SARDINELLES, DE SPRATS OU ESPROTS, DE THONS, DE LISTAOS, DE BONITES «SARDA SPP.», DE MAQUEREAUX ET D'ANCHOIS) 30 % 5 160420 PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS ENTIERS OU EN MORCEAUX) 30 % 5 160430 CAVIAR ET SES SUCCÉDANÉS, PRÉPARÉS À PARTIR D'OEUFS DE POISSONS 30 % 5 160510 CRABES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS 30 % 5 160520 CREVETTES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES 30 % 5 160530 HOMARDS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS 30 % 5 160540 CRUSTACÉS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (À L'EXCL. DES CRABES, DES CREVETTES ET DES HOMARDS) 30 % 5 160590 MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS 30 % 5 170111 SUCRES DE CANNE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 30 % 5 170112 SUCRES DE BETTERAVE, BRUTS, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 30 % 5 170191 SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE, À L'ÉTAT SOLIDE, ADDITIONNÉS D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 30 % 5 170199 SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE ET SACCHAROSE CHIMIQUEMENT PUR, À L'ÉTAT SOLIDE (À L'EXCL. DES SUCRES BRUTS ET DES SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE ADDITIONNÉS D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS) 30 % 5 170211 LACTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE LACTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS >= 99 % DE LACTOSE, EXPRIMÉ EN LACTOSE ANHYDRE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE 10 % 3 170219 LACTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE LACTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS < 99 % DE LACTOSE, EXPRIMÉ EN LACTOSE ANHYDRE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE 10 % 3 170220 SUCRE D'ÉRABLE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP D'ÉRABLE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS 10 % 5 170230 GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, NE CONTENANT PAS DE FRUCTOSE OU CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC < 20 % DE FRUCTOSE 10 % 3 170240 GLUCOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE GLUCOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC >= 20 % MAIS < 50 % DE FRUCTOSE (À L'EXCL. DU SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI]) 10 % 3 170250 FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR 10 % 3 170260 FRUCTOSE, À L'ÉTAT SOLIDE, ET SIROP DE FRUCTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC > 50 % DE FRUCTOSE (À L'EXCL. DU FRUCTOSE CHIMIQUEMENT PUR ET DU SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI]) 10 % 5 170290 SUCRES, Y.C. LE SUCRE INVERTI [OU INTERVERTI] ET LE MALTOSE CHIMIQUEMENT PUR, À L'ÉTAT SOLIDE, SUCRES ET SIROPS DE SUCRES CONTENANT EN POIDS À L'ÉTAT SEC 50 % DE FRUCTOSE, SANS ADDITION D'AROMATISANTS OU DE COLORANTS, SUCCÉDANÉS DU MIEL, MÊME MÉLANGÉS DE MIEL NATUREL, ET SUCRES ET MÉLASSES CARAMÉLISÉS (À L'EXCL. DES SUCRES DE CANNE OU DE BETTERAVE, DU SACCHAROSE CHIMIQUEMENT PUR, DU LACTOSE, DU SUCRE D'ÉRABLE, DU GLUCOSE, DU FRUCTOSE ET DE LEURS SIROPS) 10 % 5 170310 MÉLASSES DE CANNE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE CANNE 30 % 3 170390 MÉLASSES DE BETTERAVE, RÉSULTANT DE L'EXTRACTION OU DU RAFFINAGE DU SUCRE DE BETTERAVE 30 % 3 170410 GOMMES À MÂCHER [CHEWING-GUM], MÊME ENROBÉES DE SUCRE 30 % 5 170490 SUCRERIES SANS CACAO, Y.C. LE CHOCOLAT BLANC (À L'EXCL. DES GOMMES À MÂCHER) 30 % 5 180100 CACAO EN FÈVES ET BRISURES DE FÈVES, BRUTS OU TORRÉFIÉS 30 % 3 180200 COQUES, PELLICULES [PELURES] ET AUTRES DÉCHETS DE CACAO 30 % 5 180310 PÂTE DE CACAO, NON DÉGRAISSÉE 30 % 5 180320 PÂTE DE CACAO, COMPLÈTEMENT OU PARTIELLEMENT DÉGRAISSÉE 30 % 5 180400 BEURRE, GRAISSE ET HUILE DE CACAO 30 % 5 180500 POUDRE DE CACAO, SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 180610 POUDRE DE CACAO, ADDITIONNÉE DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 180620 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS SOIT EN BLOCS OU EN BARRES D'UN POIDS > 2 KG, SOIT À L'ÉTAT LIQUIDE OU PÂTEUX OU EN POUDRES, GRANULÉS OU FORMES SIMIL., EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS, D'UN CONTENU > 2 KG (À L'EXCL. DE LA POUDRE DE CACAO) 30 % 5 180631 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS, D'UN POIDS <= 2 KG, FOURRÉS 30 % 5 180632 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS, D'UN POIDS <= 2 KG, NON-FOURRÉS 30 % 5 180690 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, EN RÉCIPIENTS OU EN EMBALLAGES IMMÉDIATS D'UN CONTENU <= 2 KG (À L'EXCL. DE LA POUDRE DE CACAO ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BARRES OU BÂTONS) 30 % 5 190110 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 40 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A.; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL. DU No0401 À 0404 , NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 5 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A., POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 3 190120 MÉLANGES ET PÂTES À BASE DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 40 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A.; MÉLANGES ET PÂTES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL. DU No0401 À 0404 , NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 5 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A., POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE DU No1905 30 % 5 190190 EXTRAITS DE MALT; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE FARINES, GRUAUX, SEMOULES, AMIDONS, FÉCULES OU EXTRAITS DE MALT, NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 40 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A.; PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE LAIT, DE CRÈME DE LAIT, DE BABEURRE, DE LAIT CAILLÉ, DE CRÈME CAILLÉE, DE LACTOSÉRUM, DE YOGHOURT, DE KÉPHIR ET AUTRES PRODUITS SIMIL. DU No0401 À 0404 , NE CONTENANT PAS DE CACAO OU CONTENANT < 5 % EN POIDS DE CACAO CALCULÉS SUR UNE BASE ENTIÈREMENT DÉGRAISSÉE, N.D.A. (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL AINSI QUE LES MÉLANGES ET PÂTES POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE DU No1905 ) 30 % 5 190211 PÂTES ALIMENTAIRES NON CUITES NI FARCIES NI AUTREMENT PRÉPARÉES, CONTENANT DES OEUFS 30 % 5 190219 PÂTES ALIMENTAIRES NON-CUITES NI FARCIES NI AUTREMENT PRÉPARÉES, NE CONTENANT PAS D'OEUFS 30 % 5 190220 PÂTES ALIMENTAIRES, FARCIES DE VIANDE OU D'AUTRES SUBSTANCES, MÊME CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES 30 % 5 190230 PÂTES ALIMENTAIRES, CUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES (À L'EXCL. DES PÂTES ALIMENTAIRES FARCIES) 30 % 5 190240 COUSCOUS, MÊME PRÉPARÉ 30 % 3 190300 TAPIOCA ET SES SUCCÉDANÉS PRÉPARÉS À PARTIR DE FÉCULES, SOUS FORME DE FLOCONS, GRUMEAUX, GRAINS PERLÉS, CRIBLURES OU FORMES SIMIL. 30 % 5 190410 PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES OBTENUS PAR SOUFFLAGE OU GRILLAGE [CORN FLAKES, P.EX.] 30 % 5 190420 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES OBTENUES À PARTIR DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON-GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON-GRILLÉS ET DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉS 30 % 5 190430 BULGUR DE BLÉ SOUS FORME DE GRAINS TRAVAILLÉS, OBTENU PAR CUISSON DES GRAINS DE BLÉ DUR 30 % 5 190490 CÉRÉALES (À L'EXCL. DU MAÏS) EN GRAINS OU SOUS FORME DE FLOCONS OU DE GRAINS AUTREMENT TRAVAILLÉS, PRÉCUITES OU AUTREMENT PRÉPARÉES, N.D.A. (À L'EXCL. DE LA FARINE, DU GRUAU ET DE LA SEMOULE, DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON-GRILLÉS OU DE MÉLANGES DE FLOCONS DE CÉRÉALES GRILLÉS ET NON-GRILLÉS OU DE CÉRÉALES SOUFFLÉES ET DU BULGUR DE BLÉ) 30 % 5 190510 PAIN CROUSTILLANT DIT KNÕCKEBROT 30 % 5 190520 PAIN D'ÉPICES, MÊME ADDITIONNÉ DE CACAO 30 % 5 190531 BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS 30 % 5 190532 GAUFRES ET GAUFRETTES 30 % 5 190540 BISCOTTES, PAIN GRILLÉ ET PRODUITS SIMIL. GRILLÉS 30 % 3 190590 PRODUITS DE LA BOULANGERIE, PÂTISSERIE OU BISCUITERIE, MÊME ADDITIONNÉS DE CACAO, HOSTIES, CACHETS VIDES DES TYPES UTILISÉS POUR MÉDICAMENTS, PAINS À CACHETER, PÂTES SÉCHÉES DE FARINE, D'AMIDON OU DE FÉCULE EN FEUILLES ET PRODUITS SIMIL. (SAUF PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, PAIN D'ÉPICES, BISCUITS ADDITIONNÉS D'ÉDULCORANTS, GAUFRES ET GAUFRETTES D'UNE TENEUR EN POIDS D'EAU <= 10 %, BISCOTTES, PAIN GRILLÉ ET SIMIL.) 30 % 5 200110 CONCOMBRES ET CORNICHONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 30 % 5 200190 LÉGUMES, FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS) 30 % 5 200210 TOMATES, ENTIÈRES OU EN MORCEAUX, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 30 % 5 200290 TOMATES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES TOMATES ENTIÈRES OU EN MORCEAUX) 30 % 5 200310 CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS», PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 30 % 5 200320 TRUFFES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE 30 % 3 200390 CHAMPIGNONS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE «AGARICUS») 30 % 3 200410 POMMES DE TERRE, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉES 30 % 3 200490 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONGELÉS (À L'EXCL. DES CONFITS AU SUCRE AINSI QUE DES TOMATES, DES CHAMPIGNONS, DES TRUFFES ET DES POMMES DE TERRE, NON-MÉLANGÉS) 30 % 5 200510 LÉGUMES, PRÉSENTÉS SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G 30 % 5 200520 POMMES DE TERRE, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON-CONGELÉES 30 % 3 200540 POIS [PISUM SATIVUM], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS 30 % 5 200551 HARICOTS [VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.], EN GRAINS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS 30 % 5 200559 HARICOTS [VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.], PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉS (À L'EXCL. DES HARICOTS EN GRAINS) 30 % 5 200560 ASPERGES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉES 30 % 3 200570 OLIVES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON-CONGELÉES 30 % 3 200580 MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR. SACCHARATA], PRÉPARÉ OU CONSERVÉ AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON CONGELÉ 30 % 5 200590 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AUTREMENT QU'AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, NON-CONGELÉS (À L'EXCL. DES LÉGUMES CONFITS AU SUCRE, DES LÉGUMES HOMOGÉNÉISÉS DU No2005.10 , AINSI QUE DES TOMATES, DES CHAMPIGNONS, DES TRUFFES, DES POMMES DE TERRE, DES POIS [PISUM SATIVUM], DES HARICOTS [VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.], DES ASPERGES, DES OLIVES ET DU MAÏS DOUX [ZEA MAYS VAR. SACCHARATA], NON-MÉLANGÉS) 30 % 5 200600 LÉGUMES, FRUITS, ÉCORCES DE FRUITS ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, CONFITS AU SUCRE [ÉGOUTTÉS, GLACÉS OU CRISTALLISÉS] 30 % 5 200710 CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE PRÉPARATIONS FINEMENT HOMOGÉNÉISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G 30 % 5 200791 CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU No2007.10 ) 30 % 5 200799 CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS, OBTENUES PAR CUISSON, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS HOMOGÉNÉISÉES DU No 2007.10 AINSI QUE DES CONFITURES, GELÉES, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES D'AGRUMES) 30 % 5 200811 ARACHIDES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES (SAUF CONFITES AU SUCRE) 30 % 5 200819 FRUITS À COQUE ET AUTRES GRAINES, Y.C. LES MÉLANGES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON AINSI QUE DES ARACHIDES) 30 % 5 200820 ANANAS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON) 30 % 5 200830 AGRUMES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL, N.D.A. 30 % 5 200840 POIRES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL, N.D.A. 30 % 3 200850 ABRICOTS, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF CONFITS AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON) 30 % 3 200860 CERISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF CONFITES AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉES DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON) 30 % 3 200870 PÊCHES — Y.C. LES BRUGNONS ET NECTARINES —, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF CONFITES AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉES DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON) 30 % 3 200880 FRAISES, PRÉPARÉES OU CONSERVÉES, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL, N.D.A. 30 % 5 200891 COEURS DE PALMIER, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE) 30 % 3 200892 MÉLANGES DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (À L'EXCL. DES MÉLANGES DE FRUITS À COQUE, D'ARACHIDES ET D'AUTRES GRAINES, DES PRÉPARATIONS DU TYPE «MÜSLI» À BASE DE FLOCONS DE CÉRÉALES NON-GRILLÉS VISÉES AU No 1904.20.10 , DES PRODUITS PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉS DANS DU SIROP ET DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON) 30 % 5 200899 FRUITS ET AUTRES PARTIES COMESTIBLES DE PLANTES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU D'ALCOOL (SAUF PRÉPARÉS OU CONSERVÉS AU VINAIGRE OU À L'ACIDE ACÉTIQUE, CONFITS AU SUCRE MAIS NON-CONSERVÉS DANS DU SIROP ET À L'EXCL. DES CONFITURES, GELÉES DE FRUITS, MARMELADES, PURÉES ET PÂTES DE FRUITS OBTENUES PAR CUISSON, DES FRUITS À COQUE, DES ARACHIDES ET AUTRES GRAINES, DES ANANAS, DES AGRUMES, DES POIRES, DES ABRICOTS, DES CERISES, DES PÊCHES ET DES FRAISES) 30 % 5 200911 JUS D'ORANGE, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, CONGELÉS 30 % 5 200912 JUS D'ORANGE, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC (À L'EXCL. DES JUS CONGELÉS) 30 % 5 200919 JUS D'ORANGE, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES JUS CONGELÉS ET DES JUS D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC) 30 % 5 200921 JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC 30 % 5 200929 JUS DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 À 20 oC 30 % 5 200931 JUS D'AGRUMES, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC (À L'EXCL. DES MÉLANGES, DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 30 % 5 200939 JUS D'AGRUMES, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 À 20 oC (À L'EXCL. DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'ORANGE, DE PAMPLEMOUSSE OU DE POMELO) 30 % 5 200941 JUS D'ANANAS, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC 30 % 5 200949 JUS D'ANANAS, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 À 20 oC 30 % 5 200950 JUS DE TOMATE, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 200961 JUS DE RAISIN — Y.C. LES MOÛTS DE RAISIN —, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 30 À 20 oC 30 % 5 200969 JUS DE RAISIN — Y.C. LES MOÛTS DE RAISIN —, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 30 À 20 oC 30 % 5 200971 JUS DE POMME, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX <= 20 À 20 oC 30 % 5 200979 JUS DE POMME, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS, D'UNE VALEUR BRIX > 20 À 20 oC 30 % 5 200980 JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS (À L'EXCL. DES MÉLANGES AINSI QUE DES JUS D'AGRUMES, D'ANANAS, DE TOMATE, DE RAISIN — Y.C. LES MOÛTS — ET DE POMME) 30 % 5 200990 MÉLANGES DE JUS DE FRUITS — Y.C. LES MOÛTS DE RAISIN — ET DE JUS DE LÉGUMES, NON-FERMENTÉS, SANS ADDITION D'ALCOOL, AVEC OU SANS ADDITION DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS 30 % 5 210111 EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE CAFÉ 30 % 5 210112 PRÉPARATIONS À BASE D'EXTRAITS, ESSENCES OU CONCENTRÉS DE CAFÉ OU À BASE DE CAFÉ 30 % 5 210120 EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS DE THÉ OU DE MATÉ ET PRÉPARATIONS À BASE DE CES EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS OU À BASE DE THÉ OU DE MATÉ 30 % 5 210130 CHICORÉE TORRÉFIÉE ET AUTRES SUCCÉDANÉS TORRÉFIÉS DU CAFÉ ET LEURS EXTRAITS, ESSENCES ET CONCENTRÉS 30 % 5 210210 LEVURES VIVANTES 10 % 2 210220 LEVURES MORTES; AUTRES MICRO-ORGANISMES MONOCELLULAIRES MORTS (À L'EXCL. DES MICRO-ORGANISMES MONOCELLULAIRES CONDITIONNÉS COMME MÉDICAMENTS) 10 % 2 210230 POUDRES À LEVER PRÉPARÉES 10 % 2 210310 SAUCE DE SOJA 30 % 5 210320 TOMATO KETCHUP ET AUTRES SAUCES TOMATES 30 % 3 210330 FARINE DE MOUTARDE ET MOUTARDE PRÉPARÉE 30 % 3 210390 PRÉPARATIONS POUR SAUCES ET SAUCES PRÉPARÉES; CONDIMENTS ET ASSAISONNEMENTS, COMPOSÉS (À L'EXCL. DE LA SAUCE DE SOJA, DU TOMATO KETCHUP ET AUTRES SAUCES TOMATES, DE LA FARINE DE MOUTARDE ET DE LA MOUTARDE PRÉPARÉE) 30 % 5 210410 PRÉPARATIONS POUR SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS; SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS PRÉPARÉS 30 % 3 210420 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGÉNÉISÉES CONSISTANT EN UN MÉLANGE FINEMENT HOMOGÉNÉISÉ DE PLUSIEURS SUBSTANCES DE BASE, TELLES QUE VIANDE, POISSON, LÉGUMES, FRUITS, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIÉTÉTIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UN CONTENU <= 250 G 30 % 5 210500 GLACES DE CONSOMMATION, MÊME CONTENANT DU CACAO 30 % 3 210610 CONCENTRATS DE PROTÉINES ET SUBSTANCES PROTÉIQUES TEXTURÉES 10 % 2 210690 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES, N.D.A. 30 % 5 220110 EAUX MINÉRALES ET EAUX GAZÉIFIÉES, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES 30 % 5 220190 EAUX, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES (À L'EXCL. DES EAUX MINÉRALES, DES EAUX GAZÉIFIÉES, DE L'EAU DE MER AINSI QUE DES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ); GLACE ET NEIGE 30 % 5 220210 EAUX, Y.C. LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS 30 % 5 220290 BOISSONS NON-ALCOOLIQUES (À L'EXCL. DES EAUX, DES JUS DE FRUITS OU DE LÉGUMES AINSI QUE DU LAIT) 30 % 5 220300 BIÈRES DE MALT 30 % 5 220410 VINS MOUSSEUX PRODUITS À PARTIR DE RAISINS FRAIS 30 % 5 220421 VINS DE RAISINS FRAIS, Y.C. LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL (À L'EXCL. DES VINS MOUSSEUX); MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ EMPÊCHÉE OU ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L 30 % 5 220429 VINS DE RAISINS FRAIS, Y.C. LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL, ET MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ EMPÊCHÉE OU ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L 30 % 5 220430 MOÛTS DE RAISINS, PARTIELLEMENT FERMENTÉS, AYANT UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE ACQUIS > 0,5 % VOL (À L'EXCL. DES MOÛTS DE RAISINS DONT LA FERMENTATION A ÉTÉ EMPÊCHÉE OU ARRÊTÉE PAR ADDITION D'ALCOOL) 30 % 3 220510 VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE <= 2 L 30 % 5 220590 VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES, EN RÉCIPIENTS D'UNE CONTENANCE > 2 L 30 % 5 220600 CIDRE, POIRÉ, HYDROMEL ET AUTRES BOISSONS FERMENTÉES; MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET MÉLANGES DE BOISSONS FERMENTÉES ET DE BOISSONS NON-ALCOOLIQUES, N.D.A. (À L'EXCL. DE LA BIÈRE, DES VINS DE RAISINS FRAIS, DES MOÛTS DE RAISINS AINSI QUE DES VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PRÉPARÉS À L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES) 30 % 5 220710 ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE >= 80 % VOL 20 % 5 220720 ALCOOL ÉTHYLIQUE ET EAUX-DE-VIE DÉNATURÉS DE TOUS TITRES 20 % 5 220820 EAUX-DE-VIE DE VIN OU DE MARC DE RAISINS 30 % 5 220830 WHISKIES 30 % 5 220840 RHUM ET TAFIA 30 % 5 220850 GIN ET GENIÈVRE 30 % 5 220860 VODKA 30 % 5 220870 LIQUEURS 30 % 5 220890 ALCOOL ÉTHYLIQUE D'UN TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE < 80 % VOL, NON-DÉNATURÉ; EAUX-DE-VIE ET AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES (À L'EXCL. DES EAUX-DE-VIE DE VIN OU DE MARC DE RAISINS, DES WHISKIES, DU RHUM, DU TAFIA, DU GIN, DU GENIÈVRE, DE LA VODKA, DES LIQUEURS AINSI QUE DES PRÉPARATIONS ALCOOLIQUES COMPOSÉES DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DES BOISSONS) 30 % 5 220900 VINAIGRES COMESTIBLES ET SUCCÉDANÉS DE VINAIGRE COMESTIBLES OBTENUS À PARTIR D'ACIDE ACÉTIQUE 30 % 5 230110 FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE VIANDES OU D'ABATS, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE; CRETONS 5 % 1 230120 FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, IMPROPRES À L'ALIMENTATION HUMAINE 5 % 1 230210 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DU MAÏS 10 % 1 230220 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DU RIZ 5 % 1 230230 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DU FROMENT 5 % 1 230240 SONS, REMOULAGES ET AUTRES RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES CÉRÉALES (À L'EXCL. DU MAÏS, DU RIZ OU DU FROMENT) 5 % 1 230250 RÉSIDUS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES LÉGUMINEUSES 5 % 1 230310 RÉSIDUS D'AMIDONNERIE ET RÉSIDUS SIMIL. 10 % 1 230320 PULPES DE BETTERAVES, BAGASSES DE CANNES À SUCRE ET AUTRES DÉCHETS DE SUCRERIE 10 % 1 230330 DRÊCHES ET DÉCHETS DE BRASSERIE OU DE DISTILLERIE 10 % 1 230400 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE DE SOJA 5 % 3 230500 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'ARACHIDE 10 % 1 230610 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE COTON 10 % 1 230620 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE LIN 5 % 1 230630 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE TOURNESOL 5 % 1 230641 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA À FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST < 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT < 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES» 5 % 1 230649 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NAVETTE OU DE COLZA D'UNE TENEUR ÉLEVÉE EN ACIDE ÉRUCIQUE «FOURNISSANT UNE HUILE FIXE DONT LA TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE EST >= 2 % ET UN COMPOSANT SOLIDE QUI CONTIENT >= 30 MICROMOLES/G DE GLUCOSINOLATES» 5 % 1 230650 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX DE COCO OU DE COPRAH 5 % 1 230660 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE 10 % 1 230670 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE GERMES DE MAÏS 10 % 1 230690 TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES, MÊME BROYÉS OU AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE GRAISSES OU HUILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES TOURTEAUX ET AUTRES RÉSIDUS SOLIDES DE L'EXTRACTION DES GRAISSES OU HUILES DE SOJA, D'ARACHIDE, DE COTON, DE LIN, DE TOURNESOL, DE GRAINES DE NAVETTE OU DE COLZA, DE NOIX DE COCO OU DE COPRAH, DE NOIX OU D'AMANDES DE PALMISTE AINSI QUE DE GERMES DE MAÏS) 5 % 1 230700 LIES DE VIN; TARTRE BRUT 10 % 1 230800 GLANDS DE CHÊNE, MARRONS D'INDE, MARCS DE FRUITS ET AUTRES MATIÈRES, DÉCHETS, RÉSIDUS ET SOUS-PRODUITS VÉGÉTAUX, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, N.D.A. 10 % 1 230910 ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 30 % 5 230990 PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX (À L'EXCL. DES ALIMENTS POUR CHIENS OU CHATS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 30 % 3 240110 TABACS NON-ÉCOTÉS 10 % 5 240120 TABACS PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT ÉCOTÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 10 % 5 240130 DÉCHETS DE TABAC 10 % 5 240210 CIGARES, Y.C. CEUX À BOUTS COUPÉS, ET CIGARILLOS, CONTENANT DU TABAC 30 % 5 240220 CIGARETTES CONTENANT DU TABAC 30 % 5 240290 CIGARES, CIGARILLOS ET CIGARETTES, EN SUCCÉDANÉS DU TABAC 30 % 5 240310 TABAC À FUMER, MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DE TABAC EN TOUTE PROPORTION 10 % 5 240391 TABACS «HOMOGÉNÉISÉS» OU «RECONSTITUÉS», OBTENUS PAR AGGLOMÉRATION DE PARTICULES PROVENANT DE FEUILLES, DE DÉBRIS OU DE POUSSIÈRE DE TABAC 10 % 5 240399 TABAC À MÂCHER, TABAC À PRISER ET AUTRES TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC, FABRIQUÉS, ET POUDRE, EXTRAITS ET SAUCES DE TABAC (SAUF CIGARES, Y.C. CEUX À BOUTS COUPÉS, CIGARILLOS, CIGARETTES, TABAC À FUMER, MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DE TABAC EN TOUTE PROPORTION, TABACS «HOMOGÉNÉISÉS» OU «RECONSTITUÉS», LA NICOTINE EXTRAITE DU TABAC AINSI QUE PRODUITS INSECTICIDES FABRIQUÉS À PARTIR D'EXTRAITS OU DE SAUCES DE TABAC) 30 % 5 250100 SEL, Y.C. LE SEL PRÉPARÉ POUR LA TABLE ET LE SEL DÉNATURÉ, ET CHLORURE DE SODIUM PUR, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE OU ADDITIONNÉS D'AGENTS ANTIAGGLOMÉRANTS OU D'AGENTS ASSURANT UNE BONNE FLUIDITÉ; EAU DE MER 20 % 5 250200 PYRITES DE FER NON GRILLÉES 10 % 1 250300 SOUFRES DE TOUTE ESPÈCE (À L'EXCL. DU SOUFRE SUBLIMÉ, DU SOUFRE PRÉCIPITÉ OU DU SOUFRE COLLOÏDAL) 10 % 1 250410 GRAPHITE NATUREL, EN POUDRE OU EN PAILLETTES 10 % 1 250490 GRAPHITE NATUREL (AUTRE QU'EN POUDRE OU EN PAILLETTES) 10 % 1 250510 SABLES SILICEUX ET SABLES QUARTZEUX, MÊME COLORÉS 10 % 1 250590 SABLES NATURELS DE TOUTE ESPÈCE, MÊME COLORÉS (À L'EXCL. DES SABLES AURIFÈRES, PLATINIFÈRES, MONAZITÉS, BITUMINEUX, ASPHALTIQUES, SILICEUX OU QUARTZEUX AINSI QUE DES SABLES DE ZIRCON, DE RUTILE OU D'ILMÉNITE) 10 % 1 250610 QUARTZ (AUTRES QUE LES SABLES NATURELS) 10 % 1 250621 QUARTZITES, BRUTS OU DÉGROSSIS 10 % 1 250629 QUARTZITES, DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES QUARTZITES DÉGROSSIS) 10 % 1 250700 KAOLIN ET AUTRES ARGILES KAOLINIQUES, MÊME CALCINÉS 10 % 1 250810 BENTONITE 10 % 1 250820 TERRES DÉCOLORANTES ET TERRES À FOULON 10 % 1 250830 ARGILES RÉFRACTAIRES (À L'EXCL. DES ARGILES EXPANSÉES AINSI QUE DU KAOLIN ET DES AUTRES ARGILES KAOLINIQUES) 10 % 1 250840 ARGILES (À L'EXCL. DES ARGILES RÉFRACTAIRES OU EXPANSÉES AINSI QUE DU KAOLIN ET DES AUTRES ARGILES KAOLINIQUES) 10 % 1 250850 ANDALOUSITE, CYANITE ET SILLIMANITE 10 % 1 250860 MULLITE 10 % 1 250870 TERRES DE CHAMOTTE OU DE DINAS 10 % 1 250900 CRAIE 10 % 1 251010 PHOSPHATES DE CALCIUM ET PHOSPHATES ALUMINOCALCIQUES, NATURELS ET CRAIES PHOSPHATÉES, NON MOULUS 10 % 1 251020 PHOSPHATES DE CALCIUM ET PHOSPHATES ALUMINOCALCIQUES, NATURELS, ET CRAIES PHOSPHATÉES, MOULUS 10 % 1 251110 SULFATE DE BARYUM NATUREL [BARYTINE] 5 % 1 251120 CARBONATE DE BARYUM NATUREL [WITHÉRITE], MÊME CALCINÉ 10 % 1 251200 FARINES SILICEUSES FOSSILES [KIESELGUHR, TRIPOLITE, DIATOMITE, PAR EXEMPLE] ET AUTRES TERRES SILICEUSES ANALOGUES, D'UNE DENSITÉ APPARENTE <= 1, MÊME CALCINÉES 10 % 1 251311 PIERRE PONCE BRUTE OU EN MORCEAUX IRRÉGULIERS, Y.C. LA PIERRE PONCE CONCASSÉE [GRAVIERS DE PIERRE PONCE OU «BIMSKIES»] 10 % 1 251319 PIERRE PONCE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE 10 % 1 251320 EMERI, CORINDON NATUREL, GRENAT NATUREL ET AUTRES ABRASIFS NATURELS, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT 10 % 1 251400 ARDOISE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE; POUDRE D'ARDOISE ET DÉCHETS D'ARDOISE 10 % 1 251511 MARBRES ET TRAVERTINS, BRUTS OU DÉGROSSIS 10 % 2 251512 MARBRES ET TRAVERTINS, SIMPL. DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE 10 % 5 251520 ECAUSSINES ET AUTRES PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5 , ET ALBÂTRE, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPLEMENT DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES MARBRES ET TRAVERTINS AINSI QUE DES PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES) 10 % 2 251611 GRANIT, BRUT OU DÉGROSSI (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) 10 % 2 251612 GRANIT, SIMPL. DÉBITÉ, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) 10 % 2 251621 GRÈS, BRUT OU DÉGROSSI (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) 10 % 2 251622 GRÈS, SIMPLEMENT DÉBITÉ, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) 10 % 2 251690 PORPHYRE, BASALTE ET AUTRES PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPLEMENT DÉBITÉS, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF GRANIT, GRÈS, PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES, PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE AINSI QUE PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5 ) 10 % 2 251710 CAILLOUX, GRAVIERS, PIERRES CONCASSÉES, DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS, GALETS ET SILEX, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT 10 % 2 251720 MACADAM DE LAITIER, DE SCORIES OU DE DÉCHETS INDUSTRIELS SIMIL., MÊME COMPRENANT DES MATIÈRES CITÉES DANS LE No2517.10 10 % 2 251730 TARMACADAM 10 % 2 251741 GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT 10 % 1 251749 GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT, DE TRAVERTINS, D'ÉCAUSSINES, D'ALBÂTRE, DE GRANIT, DE GRÈS, DE PORPHYRE, DE SYÉNITE, DE LAVE, DE BASALTE, DE GNEISS, DE TRACHYTE ET AUTRES PIERRES DU No2515 ET 2516 (À L'EXCL. DES GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE) 10 % 1 251810 DOLOMIE, NON CALCINÉE NI FRITTÉE, DITE «CRUE [À L'ÉTAT BRUT]», Y.C. LA DOLOMIE DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS) 10 % 2 251820 DOLOMIE, CALCINÉE OU FRITTÉE (À L'EXCL. DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS) 10 % 2 251830 PISÉ DE DOLOMIE 10 % 2 251910 CARBONATE DE MAGNÉSIUM NATUREL [MAGNÉSITE] 10 % 1 251990 MAGNÉSIE ÉLECTROFONDUE; MAGNÉSIE CALCINÉE À MORT [FRITTÉE], MÊME CONTENANT DE FAIBLES QUANTITÉS D'AUTRES OXYDES AJOUTÉS AVANT LE FRITTAGE; AUTRE OXYDE DE MAGNÉSIUM (À L'EXCL. DU CARBONATE DE MAGNÉSIUM NATUREL [MAGNÉSITE]) 10 % 1 252010 GYPSE; ANHYDRITE 10 % 1 252020 PLÂTRES, MÊME COLORÉS OU ADDITIONNÉS DE FAIBLES QUANTITÉS D'ACCÉLÉRATEURS OU DE RETARDATEURS 10 % 2 252100 CASTINES; PIERRES À CHAUX OU À CIMENT 10 % 1 252210 CHAUX VIVE 5 % 1 252220 CHAUX ÉTEINTE 5 % 1 252230 CHAUX HYDRAULIQUE (À L'EXCL. DE L'OXYDE ET DE L'HYDROXYDE DE CALCIUM) 10 % 2 252310 CIMENTS NON PULVÉRISÉS DITS «CLINKERS» 10 % 2 252321 CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT 20 % 3 252329 CIMENT PORTLAND NORMAL OU MODÉRÉ (À L'EXCL. DES CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT) 20 % 3 252330 CIMENTS ALUMINEUX OU FONDUS 20 % 3 252390 CIMENTS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL. DES CIMENTS PORTLAND ET DES CIMENTS ALUMINEUX) 20 % 3 252400 AMIANTE [ASBESTE] (À L'EXCL. DES OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE) 10 % 5 252510 MICA BRUT OU CLIVÉ EN FEUILLES OU LAMELLES IRRÉGULIÈRES [«SPLITTINGS»] 10 % 2 252520 MICA EN POUDRE 10 % 2 252530 DÉCHETS DE MICA 10 % 2 252610 STÉATITE NATURELLE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, AINSI QUE DU TALC, NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS 10 % 1 252620 STÉATITE NATURELLE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE 10 % 1 252810 BORATES DE SODIUM NATURELS ET LEURS CONCENTRÉS, MÊME CALCINÉS (À L'EXCL. DES BORATES EXTRAITS DES SAUMURES NATURELLES) 10 % 1 252890 BORATES NATURELS ET LEURS CONCENTRÉS, CALCINÉS OU NON (À L'EXCL. DES BORATES DE SODIUM ET LEURS CONCENTRÉS AINSI QUE DES BORATES EXTRAITS DES SAUMURES NATURELLES); ACIDE BORIQUE NATUREL TITRANT <= 85 % DE H3BO3 SUR PRODUIT SEC 10 % 1 252910 FELDSPATH 10 % 1 252921 SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS <= 97 % DE FLUORURE DE CALCIUM 10 % 1 252922 SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS > 97 % DE FLUORURE DE CALCIUM 10 % 1 252930 LEUCITE; NÉPHÉLINE ET NÉPHÉLINE SYÉNITE 10 % 1 253010 VERMICULITE, PERLITE ET CHLORITES, NON-EXPANSÉES 10 % 1 253020 KIESÉRITE, EPSOMITE [SULFATES DE MAGNÉSIUM NATURELS] 10 % 1 253090 SULFURES D'ARSENIC, ALUNITE, TERRE DE POUZZOLANE, TERRES COLORANTES ET AUTRES MATIÈRES MINÉRALES, N.D.A. 10 % 3 260111 MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, NON AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL. DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES]) 10 % 1 260112 MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL. DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES]) 10 % 1 260120 PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES] 10 % 1 260200 MINERAIS DE MANGANÈSE ET LEURS CONCENTRÉS, Y.C. LES MINERAIS DE FER MANGANÉSIFÈRES D'UNE TENEUR EN MANGANÈSE >= 20 %, SUR PRODUIT SEC 10 % 1 260300 MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260400 MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260500 MINERAIS DE COBALT ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260600 MINERAIS D'ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260700 MINERAIS DE PLOMB ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260800 MINERAIS DE ZINC ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 260900 MINERAIS D'ÉTAIN ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261000 MINERAIS DE CHROME ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261100 MINERAIS DE TUNGSTÈNE ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261210 MINERAIS D'URANIUM ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261220 MINERAIS DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261310 MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS, GRILLÉS 10 % 1 261390 MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS GRILLÉS) 10 % 1 261400 MINERAIS DE TITANE ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261510 MINERAIS DE ZIRCONIUM ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261590 MINERAIS DE NIOBIUM, DE TANTALE OU DE VANADIUM ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261610 MINERAIS D'ARGENT ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261690 MINERAIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES MINERAIS D'ARGENT ET DE LEURS CONCENTRÉS) 10 % 1 261710 MINERAIS D'ANTIMOINE ET LEURS CONCENTRÉS 10 % 1 261790 MINERAIS ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES MINERAIS ET DES CONCENTRÉS DE MINERAIS DE FER, DE MANGANÈSE, DE CUIVRE, DE NICKEL, DE COBALT, D'ALUMINIUM, DE PLOMB, DE ZINC, D'ÉTAIN, DE CHROME, DE TUNGSTÈNE, D'URANIUM, DE THORIUM, DE MOLYBDÈNE, DE TITANE, DE NIOBIUM, DE TANTALE, DE VANADIUM, DE ZIRCONIUM, DE MÉTAUX PRÉCIEUX OU D'ANTIMOINE) 10 % 1 261800 LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER] PROVENANT DE LA FABRICATION DE LA FONTE, DU FER OU DE L'ACIER 10 % 1 261900 SCORIES, LAITIERS (AUTRES QUE LE LAITIER GRANULÉ), BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DE LA FONTE, DU FER OU DE L'ACIER 10 % 1 262011 MATTES DE GALVANISATION 10 % 1 262019 CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (À L'EXCL. DES MATTES DE GALVANISATION) 10 % 1 262021 BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB, PROVENANT DES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE D'ESSENCE AU PLOMB ET DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DE PLOMB ET CONSTITUÉS ESSENTIELLEMENT DE PLOMB, DE COMPOSÉS DE PLOMB ET D'OXYDE DE FER 10 % 5 262029 CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU PLOMB (À L'EXCL. DES BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET DES BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB) 10 % 5 262030 CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU CUIVRE 10 % 5 262040 CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE L'ALUMINIUM 10 % 5 262060 CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ARSENIC, DU MERCURE, DU THALLIUM OU LEURS MÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DE L'ARSENIC OU DE CES MÉTAUX OU POUR LA FABRICATION DE LEURS COMPOSÉS CHIMIQUES (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER) 10 % 5 262091 CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER) 10 % 5 262099 CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES PRODUITS CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC, DU PLOMB, DU CUIVRE OU DE L'ALUMINIUM, DES PRODUITS CONTENANT DE L'ARSENIC, DU MERCURE, DU THALLIUM OU LEURS MÉLANGES DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DE L'ARSENIC OU DE CES MÉTAUX OU POUR LA FABRICATION DE LEURS COMPOSÉS CHIMIQUES AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES) 10 % 5 262110 CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX 10 % 5 262190 SCORIES ET CENDRES, Y.C. LES CENDRES DE VARECH (À L'EXCL. DU LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER], DES SCORIES, LAITIERS, BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX AINSI QUE CEUX PROVENANT DE L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX) 10 % 3 270111 ANTHRACITE, MÊME PULVÉRISÉ, MAIS NON-AGGLOMÉRÉ 10 % 1 270112 HOUILLE BITUMINEUSE, MÊME PULVÉRISÉE, MAIS NON-AGGLOMÉRÉE 10 % 1 270119 HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES, MAIS NON AGGLOMÉRÉES (À L'EXCL. DE L'ANÈRACITE ET DE LA HOUILLE BITUMINEUSE) 10 % 1 270120 BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMIL. OBTENUS À PARTIR DE LA HOUILLE 10 % 1 270210 LIGNITES, MÊME PULVÉRISÉS, MAIS NON AGGLOMÉRÉS 10 % 1 270220 LIGNITES AGGLOMÉRÉS 10 % 1 270300 TOURBE, Y.C. LA TOURBE POUR LITIÈRE, MÊME AGGLOMÉRÉE 10 % 1 270400 COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE 10 % 1 270500 GAZ DE HOUILLE, GAZ À L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMIL. (À L'EXCL. DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX) 10 % 1 270600 GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX, MÊME DÉSHYDRATÉS OU ÉTÊTÉS, Y.C. LES GOUDRONS RECONSTITUÉS 10 % 1 270710 BENZOLS «BENZÈNE» CONTENANT > 50 % DE BENZÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270720 TOLUOL «TOLUÈNE» CONTENANT > 50 % DE TOLUÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270730 XYLOL «XYLÈNES» CONTENANT > 50 % DE XYLÈNES (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270740 NAPHTALÈNE CONTENANT > 50 % DE NAPHTALÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270750 MÉLANGES D'HYDROCARBURES AROMATIQUES DISTILLANT >= 65 % DE LEUR VOLUME, Y.C. LES PERTES, À 250 oC D'APRÈS LA MÉTHODE ASTM D 86 (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270760 PHÉNOLS CONTENANT > 50 % DE PHÉNOLS (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270791 HUILES DE CRÉOSOTE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) 10 % 2 270799 HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPÉRATURE ET PRODUITS ANALOGUES DANS LESQUELS LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PRÉDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON-AROMATIQUES (SAUF LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE, BENZOL «BENZÈNE», TOLUOL «TOLUÈNE», XYLOL «XYLÈNES», NAPHTALÈNE, PHÉNOLS, HUILES DE CRÉOSOTE AINSI QUE MÉLANGES D'HYDROCARBURES AROMATIQUES DU No2707.50 ) 10 % 2 270810 BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX 10 % 2 270820 COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX 10 % 2 270900 HUILES BRUTES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX 10 % 2 271011 HUILES LÉGÈRES ET PRÉPARATIONS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX DISTILLANT EN VOLUME, Y.C. LES PERTES, >= 90 % À 210 oC, D'APRÈS LA MÉTHODE ASTM D 86 10 % 3 271019 HUILES MOYENNES ET PRÉPARATIONS, DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, N.D.A. 10 % 3 271091 DÉCHETS D'HUILES CONTENANT DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB] 10 % 3 271099 DÉCHETS D'HUILES CONTENANT PRINCIPALEMENT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DES CELLES CONTENANT DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB]) 10 % 3 271111 GAZ NATUREL, LIQUÉFIÉ 10 % 1 271112 PROPANE, LIQUÉFIÉ 10 % 1 271113 BUTANES, LIQUÉFIÉS (À L'EXCL. DES BUTANES D'UNE PURETÉ >= 95 % EN N-BUTANE OU EN ISOBUTANE) 10 % 1 271114 ETHYLÈNE, PROPYLÈNE, BUTYLÈNE ET BUTADIÈNE, LIQUÉFIÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE D'UNE PURETÉ >= 95 % ET DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE D'UNE PURETÉ >= 90 %) 10 % 1 271119 HYDROCARBURES GAZEUX, LIQUÉFIÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DU GAZ NATUREL, DU PROPANE, DES BUTANES, DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE) 10 % 1 271121 GAZ NATUREL, À L'ÉTAT GAZEUX 10 % 1 271129 HYDROCARBURES À L'ÉTAT GAZEUX, N.D.A. (À L'EXCL. DU GAZ NATUREL) 10 % 1 271210 VASELINE 20 % 5 271220 PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D'HUILE 10 % 1 271290 PARAFFINE CIRE DE PÉTROLE MICROCRISTALLINE, «SLACK WAX», OZOKÉRITE, CIRE DE LIGNITE, CIRE DE TOURBE, AUTRES CIRES MINÉRALES ET PRODUITS SIMIL. OBTENUS PAR SYNTHÈSE OU PAR D'AUTRES PROCÉDÉS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL. DE LA VASELINE ET DE LA PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D'HUILE) 10 % 1 271311 COKE DE PÉTROLE, NON CALCINÉ 10 % 1 271312 COKE DE PÉTROLE, CALCINÉ 10 % 1 271320 BITUME DE PÉTROLE 10 % 1 271390 RÉSIDUS DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DU COKE DE PÉTROLE ET DU BITUME DE PÉTROLE) 10 % 1 271410 SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX 10 % 1 271490 BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; ASPHALTITES ET ROCHES ASPHALTIQUES 10 % 1 271500 MASTICS BITUMINEUX, «CUT-BACKS» ET AUTRES MÉLANGES BITUMINEUX À BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATURELS, DE BITUME DE PÉTROLE, DE GOUDRON MINÉRAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINÉRAL 10 % 1 271600 ENERGIE ÉLECTRIQUE 10 % 1 280110 CHLORE 10 % 1 280120 IODE 10 % 1 280130 FLUOR; BROME 10 % 1 280200 SOUFRE SUBLIMÉ OU PRÉCIPITÉ; SOUFRE COLLOÏDAL 10 % 1 280300 CARBONE [NOIRS DE CARBONE ET AUTRES FORMES DE CARBONE, N.D.A.] 10 % 1 280410 HYDROGÈNE 10 % 1 280421 ARGON 10 % 1 280429 GAZ RARES (À L'EXCL. DE L'ARGON) 10 % 1 280430 AZOTE 10 % 1 280440 OXYGÈNE 10 % 1 280450 BORE; TELLURE 10 % 1 280461 SILICIUM, CONTENANT EN POIDS >= 99,99 % DE SILICIUM 10 % 1 280469 SILICIUM, CONTENANT EN POIDS < 99,99 % DE SILICIUM 10 % 1 280470 PHOSPHORE 10 % 1 280480 ARSENIC 10 % 1 280490 SÉLÉNIUM 10 % 1 280511 SODIUM 10 % 1 280512 CALCIUM 10 % 1 280519 MÉTAUX ALCALINS OU ALCALINO-TERREUX (À L'EXCL. DU SODIUM ET DU CALCIUM) 10 % 1 280530 MÉTAUX DE TERRES RARES, SCANDIUM ET YTTRIUM, MÊME MÉLANGÉS OU ALLIÉS ENTRE EUX 10 % 1 280540 MERCURE 10 % 1 280610 CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE] 10 % 1 280620 ACIDE CHLOROSULFURIQUE 10 % 1 280700 ACIDE SULFURIQUE; OLÉUM 10 % 1 280800 ACIDE NITRIQUE; ACIDES SULFONITRIQUES 10 % 1 280910 PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE 10 % 1 280920 ACIDE PHOSPHORIQUE; ACIDES POLYPHOSPHORIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 281000 OXYDES DE BORE; ACIDES BORIQUES 10 % 1 281111 FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE] 10 % 1 281119 ACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL. DE L'OLÉUM, DES OXYDES DE BORE, DU PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE, DU CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE], DU FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE] AINSI QUE DES ACIDES SULFURIQUE, CHLOROSULFURIQUE, NITRIQUE, SULFONITRIQUES, PHOSPHORIQUE, POLYPHOSPHORIQUES OU BORIQUES) 10 % 1 281121 DIOXYDE DE CARBONE 10 % 1 281122 DIOXYDE DE SILICIUM 10 % 1 281123 DIOXYDE DE SOUFRE 10 % 1 281129 COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON-MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DU PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE, DES OXYDES DE BORE AINSI QUE DES DIOXYDES DE CARBONE, DE SILICIUM OU DE SOUFRE) 10 % 1 281210 CHLORURES ET OXYCHLORURES 10 % 1 281290 HALOGÉNURES ET OXYHALOGÉNURES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DES CHLORURES ET DES OXYCHLORURES) 10 % 1 281310 DISULFURE DE CARBONE 10 % 1 281390 SULFURES DES ÉLÉMENTS NON-MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DU DISULFURE DE CARBONE); TRISULFURE DE PHOSPHORE DU COMMERCE 10 % 1 281410 AMMONIAC ANHYDRE 10 % 1 281420 AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE [AMMONIAQUE] 10 % 1 281511 HYDROXYDE DE SODIUM [SOUDE CAUSTIQUE], SOLIDE 10 % 1 281512 HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSE [LESSIVE DE SOUDE CAUSTIQUE] 10 % 1 281520 HYDROXYDE DE POTASSIUM [POTASSE CAUSTIQUE] 10 % 1 281530 PEROXYDES DE SODIUM OU DE POTASSIUM 10 % 1 281610 HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNÉSIUM 10 % 1 281640 OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES, DE STRONTIUM OU DE BARYUM 10 % 1 281700 OXYDE DE ZINC; PEROXYDE DE ZINC 10 % 1 281810 CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON 10 % 1 281820 OXYDE D'ALUMINIUM (SAUF CORINDON ARTIFICIEL) 10 % 1 281830 HYDROXYDE D'ALUMINIUM 10 % 1 281910 TRIOXYDE DE CHROME 10 % 1 281990 OXYDES ET HYDROXYDES DE CHROME (À L'EXCL. DU TRIOXYDE) 10 % 1 282010 DIOXYDE DE MANGANÈSE 10 % 1 282090 OXYDES DE MANGANÈSE (À L'EXCL. DU DIOXYDE) 10 % 1 282110 OXYDES ET HYDROXYDES DE FER 10 % 1 282120 TERRES COLORANTES CONTENANT EN POIDS >= 70 % DE FER COMBINÉ, ÉVALUÉ EN FE2O3 10 % 1 282200 OXYDES ET HYDROXYDES DE COBALT; OXYDES DE COBALT DU COMMERCE 10 % 1 282300 OXYDES DE TITANE 10 % 1 282410 MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT] 10 % 1 282420 MINIUM ET MINE ORANGE 10 % 1 282490 OXYDES DE PLOMB (À L'EXCL. DU MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT]) 10 % 1 282510 HYDRAZINE ET HYDROXYLAMINE ET LEURS SELS INORGANIQUES 10 % 1 282520 OXYDE ET HYDROXYDE DE LITHIUM 10 % 1 282530 OXYDES ET HYDROXYDES DE VANADIUM 10 % 1 282540 OXYDES ET HYDROXYDES DE NICKEL 10 % 1 282550 OXYDES ET HYDROXYDES DE CUIVRE 10 % 1 282560 OXYDES DE GERMANIUM ET DIOXYDE DE ZIRCONIUM 10 % 1 282570 OXYDES ET HYDROXYDES DE MOLYBDÈNE 10 % 1 282580 OXYDES D'ANTIMOINE 10 % 1 282590 BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX, N.D.A. 10 % 1 282611 FLUORURES D'AMMONIUM OU DE SODIUM 10 % 1 282612 FLUORURE D'ALUMINIUM 10 % 1 282619 FLUORURES (À L'EXCL. DES FLUORURES D'AMMONIUM, DE SODIUM OU D'ALUMINIUM) 10 % 1 282620 FLUOROSILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM 10 % 1 282630 HEXAFLUOROALUMINATE DE SODIUM [CRYOLITHE SYNTHÉTIQUE] 10 % 1 282690 FLUOROSILICATES, FLUOROALUMINATES ET AUTRES SELS COMPLEXES DE FLUOR (À L'EXCL. DES FLUOROSILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM AINSI QUE DE L'HEXAFLUOROALUMINATE DE SODIUM [CRYOLITHE SYNTHÉTIQUE]) 10 % 1 282710 CHLORURE D'AMMONIUM 10 % 1 282720 CHLORURE DE CALCIUM 10 % 1 282731 CHLORURE DE MAGNÉSIUM 10 % 1 282732 CHLORURE D'ALUMINIUM 10 % 1 282733 CHLORURES DE FER 10 % 1 282734 CHLORURE DE COBALT 10 % 1 282735 CHLORURE DE NICKEL 10 % 1 282736 CHLORURE DE ZINC 10 % 1 282739 CHLORURES (À L'EXCL. DES CHLORURES D'AMMONIUM, DE CALCIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE FER, DE COBALT, DE NICKEL ET DE ZINC) 10 % 1 282741 OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES DE CUIVRE 10 % 1 282749 OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES (AUTRES QUE DE CUIVRE) 10 % 1 282751 BROMURES DE SODIUM OU DE POTASSIUM 10 % 1 282759 BROMURES ET OXYBROMURES (À L'EXCL. DES BROMURES DE SODIUM OU DE POTASSIUM) 10 % 1 282760 IODURES ET OXYIODURES 10 % 1 282810 HYPOCHLORITES DE CALCIUM, Y.C. L'HYPOCHLORITE DE CALCIUM DU COMMERCE 10 % 1 282890 HYPOCHLORITES, CHLORITES ET HYPOBROMITES (À L'EXCL. DES HYPOCHLORITES DE CALCIUM) 20 % 3 282911 CHLORATE DE SODIUM 10 % 1 282919 CHLORATES (AUTRES QUE DE SODIUM) 10 % 1 282990 PERCHLORATES; BROMATES ET PERBROMATES; IODATES ET PERIODATES 10 % 1 283010 SULFURES DE SODIUM 10 % 1 283020 SULFURE DE ZINC 10 % 1 283030 SULFURE DE CADMIUM 10 % 1 283090 SULFURES (AUTRES QUE DE SODIUM, DE ZINC OU DE CADMIUM); POLYSULFURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 283110 DITHIONITES ET SULFOXYLATES DE SODIUM 10 % 1 283190 DITHIONITES ET SULFOXYLATES (AUTRES QUE DE SODIUM) 10 % 1 283210 SULFITES DE SODIUM 10 % 1 283220 SULFITES (AUTRES QUE DE SODIUM) 10 % 1 283230 THIOSULFATES 10 % 1 283311 SULFATE DE DISODIUM 10 % 1 283319 SULFATES DE SODIUM (À L'EXCL. DU SULFATE DE DISODIUM) 10 % 1 283321 SULFATE DE MAGNÉSIUM 10 % 1 283322 SULFATE D'ALUMINIUM 10 % 1 283323 SULFATES DE CHROME 10 % 1 283324 SULFATES DE NICKEL 10 % 1 283325 SULFATES DE CUIVRE 10 % 1 283326 SULFATE DE ZINC 10 % 1 283327 SULFATE DE BARYUM 10 % 1 283329 SULFATES (AUTRES QUE DE SODIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE CHROME, DE NICKEL, DE CUIVRE, DE ZINC OU DE BARYUM) 10 % 1 283330 ALUNS 10 % 1 283340 PEROXOSULFATES [PERSULFATES] 10 % 1 283410 NITRITES 10 % 1 283421 NITRATE DE POTASSIUM 10 % 1 283429 NITRATES (AUTRES QUE DE POTASSIUM) 10 % 1 283510 PHOSPHINATES [HYPOPHOSPHITES] ET PHOSPHONATES [PHOSPHITES] 10 % 1 283522 PHOSPHATES DE MONO- OU DE DISODIUM 10 % 1 283523 PHOSPHATE DE TRISODIUM 10 % 1 283524 PHOSPHATES DE POTASSIUM 10 % 1 283525 HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE] 10 % 1 283526 PHOSPHATES DE CALCIUM (À L'EXCL. DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE]) 10 % 1 283529 PHOSPHATES (À L'EXCL. DES PHOSPHATES DE MONOSODIUM, DE DISODIUM, DE TRISODIUM, DE POTASSIUM OU DE CALCIUM) 10 % 1 283531 TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM], DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 283539 POLYPHOSPHATES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DU TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM]) 10 % 1 283610 CARBONATES D'AMMONIUM, Y.C. LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE 10 % 1 283620 CARBONATE DE DISODIUM 10 % 1 283630 HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM 10 % 1 283640 CARBONATES DE POTASSIUM 10 % 1 283650 CARBONATE DE CALCIUM 10 % 1 283660 CARBONATE DE BARYUM 10 % 1 283670 CARBONATES DE PLOMB 10 % 1 283691 CARBONATES DE LITHIUM 10 % 1 283692 CARBONATE DE STRONTIUM 10 % 1 283699 CARBONATES ET PEROXOCARBONATES [PERCARBONATES] (À L'EXCL. DE L'HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM AINSI QUE DES CARBONATES D'AMMONIUM — Y.C. LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE —, DE DISODIUM, DE POTASSIUM, DE CALCIUM, DE BARYUM, DE PLOMB, DE LITHIUM OU DE STRONTIUM) 10 % 1 283711 CYANURES DE SODIUM 10 % 1 283719 CYANURES ET OXYCYANURES (AUTRES QUE DE SODIUM) 10 % 1 283720 CYANURES COMPLEXES 10 % 1 283800 FULMINATES, CYANATES ET THIOCYANATES 10 % 1 283911 MÉTASILICATES DE SODIUM 10 % 1 283919 SILICATES DE SODIUM, Y.C. LES SILICATES DU COMMERCE (À L'EXCL. DES MÉTASILICATES) 10 % 1 283920 SILICATES DE POTASSIUM, Y.C. LES SILICATES DU COMMERCE 10 % 1 283990 SILICATES, Y.C. LES SILICATES DES MÉTAUX ALCALINS DU COMMERCE (À L'EXCL. DES SILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM) 10 % 1 284011 TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ], ANHYDRE 10 % 1 284019 TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ] (À L'EXCL. DU TÉTRABORATE DE DISODIUM ANHYDRE) 10 % 1 284020 BORATES (À L'EXCL. DU TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ]) 10 % 1 284030 PEROXOBORATES [PERBORATES] 10 % 1 284110 ALUMINATES 10 % 1 284120 CHROMATES DE ZINC OU DE PLOMB 10 % 1 284130 DICHROMATE DE SODIUM 10 % 1 284150 CHROMATES, DICHROMATES ET PEROXOCHROMATES (À L'EXCL. DES CHROMATES DE ZINC OU DE PLOMB AINSI QUE DU DICHROMATE DE SODIUM) 10 % 1 284161 PERMANGANATE DE POTASSIUM 10 % 1 284169 MANGANITES, MANGANATES ET PERMANGANATES (À L'EXCL. DU PERMANGANATE DE POTASSIUM) 10 % 1 284170 MOLYBDATES 10 % 1 284180 TUNGSTATES [WOLFRAMATES] 10 % 1 284190 SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES (À L'EXCL. DES ALUMINATES, DES CHROMATES, DES DICHROMATES, DES PEROXOCHROMATES, DES MANGANITES, DES MANGANATES, DES PERMANGANATES, DES MOLYBDATES ET DES TUNGSTATES [WOLFRAMATES]) 10 % 1 284210 SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES [Y.C. LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON] 10 % 1 284290 SELS DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL. DES AZOTURES, DES SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES AINSI QUE DES SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES [Y.C. LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON]) 10 % 1 284310 MÉTAUX PRÉCIEUX À L'ÉTAT COLLOÏDAL 10 % 1 284321 NITRATE D'ARGENT 10 % 1 284329 COMPOSÉS D'ARGENT, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DU NITRATE D'ARGENT) 10 % 1 284330 COMPOSÉS D'OR, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 284390 COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES COMPOSÉS D'ARGENT OU D'OR); AMALGAMES DE MÉTAUX PRÉCIEUX 10 % 1 284410 URANIUM NATUREL ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM NATUREL OU DES COMPOSÉS DE L'URANIUM NATUREL [EURATOM] 10 % 1 284420 URANIUM ENRICHI EN U 235 ET SES COMPOSÉS; PLUTONIUM ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM ENRICHI EN U 235, DU PLUTONIUM OU DES COMPOSÉS DE CES PRODUITS [EURATOM] 10 % 1 284430 URANIUM APPAUVRI EN U 235 ET SES COMPOSÉS; THORIUM ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM APPAUVRI EN U 235, DU THORIUM OU DES COMPOSÉS DE CES PRODUITS 10 % 1 284440 ÉLÉMENTS, ISOTOPES ET COMPOSÉS RADIOACTIFS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT CES ÉLÉMENTS, ISOTOPES OU COMPOSÉS; RÉSIDUS RADIOACTIFS (SAUF URANIUM NATUREL, URANIUM ENRICHI OU APPAUVRI EN U235, PLUTONIUM, THORIUM ET LEURS COMPOSÉS) 10 % 1 284450 ELÉMENTS COMBUSTIBLES [CARTOUCHES] USÉS [IRRADIÉS] DE RÉACTEURS NUCLÉAIRES [EURATOM] 10 % 1 284510 EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM] [EURATOM] 10 % 1 284590 ISOTOPES, NON-RADIOACTIFS ET LEURS COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DE L'EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM]) 10 % 1 284610 COMPOSÉS DE CÉRIUM 10 % 1 284690 COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DES MÉTAUX DES TERRES RARES, DE L'YTTRIUM OU DU SCANDIUM OU DES MÉLANGES DE CES MÉTAUX (À L'EXCL. DES COMPOSÉS DE CÉRIUM) 10 % 1 284700 PEROXYDE D'HYDROGÈNE [EAU OXYGÉNÉE], MÊME SOLIDIFIÉ AVEC DE L'URÉE 10 % 1 284800 PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES FERROPHOSPHORES) 10 % 1 284910 CARBURE DE CALCIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 284920 CARBURE DE SILICIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 284990 CARBURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES CARBURES DE CALCIUM ET DE SILICIUM) 10 % 1 285000 HYDRURES, NITRURES, AZOTURES, SILICIURES ET BORURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES COMPOSÉS QUI CONSTITUENT ÉGALEMENT DES CARBURES DU No2849 ) 10 % 1 285100 COMPOSÉS INORGANIQUES, Y.C. LES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ, N.D.A.; AIR LIQUIDE, Y.C. L'AIR LIQUIDE DONT LES GAZ ONT ÉTÉ ÉLIMINÉS; AIR COMPRIMÉ; AMALGAMES (AUTRES QUE DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 10 % 1 290110 HYDROCARBURES ACYCLIQUES, SATURÉS 10 % 1 290121 ÉTHYLÈNE 10 % 1 290122 PROPÈNE [PROPYLÈNE] 10 % 1 290123 BUTÈNE [BUTYLÈNE] ET SES ISOMÈRES 10 % 1 290124 BUTA-1,3-DIÈNE ET ISOPRÈNE 10 % 1 290129 HYDROCARBURES ACYCLIQUES, NON SATURÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPÈNE [PROPYLÈNE], DU BUTÈNE [BUTYLÈNE] ET SES ISOMÈRES AINSI QUE DU BUTA-1,3-DIÈNE ET DE L'ISOPRÈNE) 10 % 1 290211 CYCLOHEXANE 10 % 1 290219 HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES (À L'EXCL. DU CYCLOHEXANE) 10 % 1 290220 BENZÈNE 10 % 1 290230 TOLUÈNE 10 % 1 290241 O-XYLÈNE 10 % 1 290242 M-XYLÈNE 10 % 1 290243 P-XYLÈNE 10 % 1 290244 ISOMÈRES DU XYLÈNE EN MÉLANGE 10 % 1 290250 STYRÈNE 10 % 1 290260 ETHYLBENZÈNE 10 % 1 290270 CUMÈNE 10 % 1 290290 HYDROCARBURES CYCLIQUES (À L'EXCL. DES HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, DU BENZÈNE, DU TOLUÈNE, DES XYLÈNES, DU STYRÈNE, DE L'ÉTHYLBENZÈNE ET DU CUMÈNE) 10 % 1 290311 CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE] ET CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE] 10 % 1 290312 DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE] 10 % 1 290313 CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE] 10 % 1 290314 TÉTRACHLORURE DE CARBONE 10 % 1 290315 1,2DICHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLÈNE] 10 % 1 290319 DÉRIVÉS CHLORÉS SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE], DU CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE], DU DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE], DU CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE], DU TÉTRACHLORURE DE CARBONE ET DU 1,2-DICHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLÈNE]) 10 % 1 290321 CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE] 10 % 1 290322 TRICHLOROÉTHYLÈNE 10 % 1 290323 TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE] 10 % 1 290329 DÉRIVÉS CHLORÉS NON SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE], DU TRICHLOROÉTHYLÈNE ET DU TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE]) 10 % 1 290330 DÉRIVÉS FLUORÉS, DÉRIVÉS BROMÉS ET DÉRIVÉS IODÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES 10 % 1 290341 TRICHLOROFLUOROMÉTHANE 10 % 1 290342 DICHLORODIFLUOROMÉTHANE 10 % 1 290343 TRICHLOROTRIFLUOROÉTHANES 10 % 1 290344 DICHLOROTÉTRAFLUOROÉTHANES ET CHLOROPENTAFLUOROÉTHANE 10 % 1 290345 DÉRIVÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES, PERHALOGÉNÉS UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE (À L'EXCL. DU TRICHLOROFLUOROMÉTHANE, DU DICHLORODIFLUOROMÉTHANE, DES TRICHLOROTRIFLUOROÉTHANES, DES DICHLOROTÉTRAFLUOROÉTHANES ET DU CHLOROPENTAFLUOROÉTHANE) 10 % 1 290346 BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE, BROMOTRIFLUOROMÉTHANE ET DIBROMOTÉTRAFLUOROÉTHANES 10 % 1 290347 DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE AINSI QUE DU BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE, DU BROMOTRIFLUOROMÉTHANE ET DES DIBROMOTÉTRAFLUOROÉTHANES) 10 % 1 290349 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS) 10 % 1 290351 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE 10 % 1 290359 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES (À L'EXCL. DU 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE) 10 % 1 290361 CHLOROBENZÈNE, O-DICHLOROBENZÈNE ET P-DICHLOROBENZÈNE 10 % 1 290362 HEXACHLOROBENZÈNE ET DDT [1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS'P-CHLORO-PHÉNYL'ÉTHANE] 10 % 1 290369 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES AROMATIQUES (À L'EXCL. DU CHLOROBENZÈNE, DU O-DICHLOROBENZÈNE, DU P-DICHLOROBENZÈNE, DE L'HEXACHLOROBENZÈNE ET DU DDT «1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS(P-CHLORO-PHÉNYL)ÉTHANE») 10 % 1 290410 DÉRIVÉS, SEULEMENT SULFONÉS, DES HYDROCARBURES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS ÉTHYLIQUES 10 % 1 290420 DÉRIVÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS, DES HYDROCARBURES 10 % 1 290490 DÉRIVÉS SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES HYDROCARBURES, MÊME HALOGÉNÉS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS) 10 % 1 290511 MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE] 10 % 1 290512 PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE] ET PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE] 10 % 1 290513 BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE] 10 % 1 290514 BUTANOLS (À L'EXCL. DU BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE]) 10 % 1 290515 PENTANOL [ALCOOL AMYLIQUE] ET SES ISOMÈRES 10 % 1 290516 OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES 10 % 1 290517 DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE] 10 % 1 290519 MONOALCOOLS ACYCLIQUES SATURÉS (À L'EXCL. DU MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE], DU PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE], DU PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE], DES BUTANOLS, DU PENTANOL [ALCOOL AMYLIQUE] ET SES ISOMÈRES, DE L'OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES, DU DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], DE L'HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET DE L'OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE]) 10 % 1 290522 ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES 10 % 1 290529 MONOALCOOLS ACYCLIQUES NON-SATURÉS (À L'EXCL. DES ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES) 10 % 1 290531 ETHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL] 10 % 1 290532 PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL] 10 % 1 290539 DIOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL] ET DU PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL]) 10 % 1 290541 2-ÉTHYL-2-[HYDROXYMÉTHYL]PROPANE-1,3-DIOL [TRIMÉTHYLOLPROPANE] 10 % 1 290542 PENTAÉRYÈRITOL [PENTAÉRYÈRITE] 10 % 1 290543 MANNITOL 10 % 3 290544 D-GLUCITOL [SORBITOL] 10 % 3 290545 GLYCÉROL 10 % 3 290549 TRIOLS, TÉTROLS ET AUTRES POLYALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DES DIOLS, DU 2-ÉTHYL-2-(HYDROXYMÉTHYL)PROPANE-1,3-DIOL [TRIMÉTHYLOLPROPANE], DU PENTAÉRYTHRITOL, DU MANNITOL, DU D-GLUCITOL [SORBITOL] ET DU GLYCÉROL) 10 % 1 290551 EÈCHLORVYNOL [DCI] 10 % 1 290559 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU ETHCHLORVYNOL [DCI]) 10 % 1 290611 MENÇOL 10 % 1 290612 CYCLOHEXANOL, MÉTHYLCYCLOHEXANOLS ET DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS 10 % 1 290613 STÉROLS ET INOSITOLS 10 % 1 290614 TERPINÉOLS 10 % 1 290619 ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DU MENÇOL, DU CYCLOHEXANOL, DES MÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES STÉROLS, DES INOSITOLS ET DES TERPINÉOLS) 10 % 1 290621 ALCOOL BENZYLIQUE 10 % 1 290629 ALCOOLS CYCLIQUES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'ALCOOL BENZYLIQUE) 10 % 1 290711 PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE] ET SES SELS 10 % 1 290712 CRÉSOLS ET LEURS SELS 10 % 1 290713 OCTYLPHÉNOL, NONYLPHÉNOL ET LEURS ISOMÈRES; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 290714 XYLÉNOLS ET LEURS SELS 10 % 1 290715 NAPHTOLS ET LEURS SELS 10 % 1 290719 MONOPHÉNOLS (À L'EXCL. DU PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE], DES CRÉSOLS, DE L'OCTYLPHÉNOL, DU NONYLPHÉNOL, DES ISOMÈRES DE L'OCTYLPHÉNOL ET DU NONYLPHÉNOL, DES XYLÉNOLS, DES NAPHTOLS AINSI QUE DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) 10 % 1 290721 RÉSORCINOL ET SES SELS 10 % 1 290722 HYDROQUINONE ET SES SELS 10 % 1 290723 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] ET SES SELS 10 % 1 290729 POLYPHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL. DU RÉSORCINOL, DE L'HYDROQUINONE, DU 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 290810 DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS SELS 10 % 1 290820 DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 290890 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS ET LEURS SELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS, LEURS SELS ET LEURS ESTERS) 10 % 1 290911 ETHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE] 10 % 1 290919 ETHERS ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE]) 10 % 1 290920 ETHERS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES, CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 290930 ÉTHERS AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 290941 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] 10 % 1 290942 ETHERS MONOMÉTHYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL 10 % 1 290943 ETHERS MONOBUTYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL 10 % 1 290944 ETHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL (À L'EXCL. DU 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] AINSI QUE DES ÉTHERS MONOMÉTHYLIQUES OU MONOBUTYLIQUES) 10 % 1 290949 ÉTHERS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DU 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] AINSI QUE DES ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL) 10 % 1 290950 ÉTHERS-PHÉNOLS, ÉTHERS-ALCOOLS-PHÉNOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 290960 PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291010 OXIRANNE [OXYDE D'ÉTHYLÈNE] 10 % 1 291020 MÉTHYLOXIRANNE [OXYDE DE PROPYLÈNE] 10 % 1 291030 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE [ÉPICHLORHYDRINE] 10 % 1 291090 EPOXYDES, ÉPOXY-ALCOOLS, ÉPOXY-PHÉNOLS ET ÉPOXY-ÉTHERS, AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'OXIRANNE [OXYDE D'ÉTHYLÈNE], DU MÉTHYLOXIRANNE [OXYDE DE PROPYLÈNE] ET DU 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE [ÉPICHLOROHYDRINE]) 10 % 1 291100 ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, MÊME CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291211 MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE] 10 % 1 291212 ETHANAL [ACÉTALDÉHYDE] 10 % 1 291213 BUTANAL [BUTYRALDÉHYDE, ISOMÈRE NORMAL] 10 % 1 291219 ALDÉHYDES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE], DE L'ÉTHANAL [ACÉTALDÉHYDE] ET DU BUTANAL [BUTYRALDÉHYDE, ISOMÈRE NORMAL]) 10 % 1 291221 BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE] 10 % 1 291229 ALDÉHYDES CYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE]) 10 % 1 291230 ALDÉHYDES-ALCOOLS 10 % 1 291241 VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] 10 % 1 291242 ETHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] 10 % 1 291249 ALDÉHYDES-ÉTHERS, ALDÉHYDES-PHÉNOLS ET ALDÉHYDES CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] ET DE LA VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE]) 10 % 1 291250 POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES 10 % 1 291260 PARAFORMALDÉHYDE 10 % 1 291300 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALDÉHYDES, DES POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES OU DU FORMALDÉHYDE 10 % 1 291411 ACÉTONE 10 % 1 291412 BUTANONE [MÉTHYLÉTHYLCÉTONE] 10 % 1 291413 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE [MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE] 10 % 1 291419 CÉTONES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE L'ACÉTONE, DU BUTANONE [MÉTHYLÉTHYLCÉTONE] ET DU 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE [MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE]) 10 % 1 291421 CAMPHRE 10 % 1 291422 CYCLOHEXANONE ET MÉTHYLCYCLOHEXANONES 10 % 1 291423 IONONES ET MÉTHYLIONONES 10 % 1 291429 CÉTONES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU CAMPHRE, DE LA CYCLOHEXANONE, DES MÉTHYLCYCLOHEXANONES, DES IONONES ET DES MÉTHYLIONONES) 10 % 1 291431 PHÉNYLACÉTONE [PHÉNYLPROPANE-2-ONE] 10 % 1 291439 CÉTONES AROMATIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE LA PHÉNYLACÉTONE [PHÉNYLPROPANE-2-ONE]) 10 % 1 291440 CÉTONES-ALCOOLS ET CÉTONES-ALDÉHYDES 10 % 1 291450 CÉTONES-PHÉNOLS ET CÉTONES CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES 10 % 1 291461 ANÈRAQUINONE 10 % 1 291469 QUINONES (À L'EXCL. DE L'ANTHRAQUINONE) 10 % 1 291470 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES CÉTONES OU DES QUINONES 10 % 1 291511 ACIDE FORMIQUE 10 % 1 291512 SELS DE L'ACIDE FORMIQUE 10 % 1 291513 ESTERS DE L'ACIDE FORMIQUE 10 % 1 291521 ACIDE ACÉTIQUE 10 % 1 291522 ACÉTATE DE SODIUM 10 % 1 291523 ACÉTATES DE COBALT 10 % 1 291524 ANHYDRIDE ACÉTIQUE 10 % 1 291529 SELS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES ACÉTATES DE SODIUM ET DE COBALT) 10 % 1 291531 ACÉTATE D'ÉTHYLE 10 % 1 291532 ACÉTATE DE VINYLE 10 % 1 291533 ACÉTATE DE N-BUTYLE 10 % 1 291534 ACÉTATE D'ISOBUTYLE 10 % 1 291535 ACÉTATE DE 2-ÉÇOXYÉTHYLE 10 % 1 291539 ESTERS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES ACÉTATES D'ÉTHYLE, DE VINYLE, DE N-BUTYLE, D'ISOBUTYLE ET DE 2-ÉTHOXYÉTHYLE) 10 % 1 291540 ACIDES MONO-, DI- OU TRICHLOROACÉTIQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291550 ACIDE PROPIONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291560 ACIDES BUTANOÏQUES, ACIDES PENTANOÏQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291570 ACIDE PALMITIQUE, ACIDE STÉARIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291590 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURÉS, ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES FORMIQUE, ACÉTIQUE, MONO- OU TRICHLOROACÉTIQUES, PROPIONIQUE, BUTANOÏQUES, PENTANOÏQUES, PALMITIQUE OU STÉARIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL. DE L'ANHYDRIDE ACÉTIQUE) 10 % 1 291611 ACIDE ACRYLIQUE ET SES SELS 10 % 1 291612 ESTERS DE L'ACIDE ACRYLIQUE 10 % 1 291613 ACIDE MÉTHACRYLIQUE ET SES SELS 10 % 1 291614 ESTERS DE L'ACIDE MÉTHACRYLIQUE 10 % 1 291615 ACIDES OLÉIQUE, LINOLÉIQUE OU LINOLÉNIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291619 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON-SATURÉS, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES ACRYLIQUE, MÉTHACRYLIQUE, OLÉIQUE, LINOLÉIQUE OU LINOLÉNIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) 10 % 1 291620 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291631 ACIDE BENZOÏQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291632 PEROXYDE DE BENZOYLE ET CHLORURE DE BENZOYLE 10 % 1 291634 ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE ET SES SELS 10 % 1 291635 ESTERS DE L'ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE 10 % 1 291639 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES BENZOÏQUE OU PHÉNYLACÉTIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL. DU PEROXYDE DE BENZOYLE ET DU CHLORURE DE BENZOYLE) 10 % 1 291711 ACIDE OXALIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291712 ACIDE ADIPIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291713 ACIDE AZÉLAÏQUE, ACIDE SÉBACIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS 10 % 1 291714 ANHYDRIDE MALÉIQUE 10 % 1 291719 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES OXALIQUE, ADIPIQUE, AZÉLAÏQUE OU SÉBACIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES ACIDES AINSI QU'À L'EXCL. DE L'ANHYDRIDE MALÉIQUE) 10 % 1 291720 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS 10 % 1 291731 ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE 10 % 1 291732 ORTHOPHTALATES DE DIOCTYLE 10 % 1 291733 ORTHOPHTALATES DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE 10 % 1 291734 ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE (À L'EXCL. DES ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE, DE DIOCTYLE, DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE) 10 % 1 291735 ANHYDRIDE PHTALIQUE 10 % 1 291736 ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS 10 % 1 291737 TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE 10 % 1 291739 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE, DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE, DE L'ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS AINSI QUE DU TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE) 10 % 1 291811 ACIDE LACTIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 5 % 1 291812 ACIDE TARTRIQUE 10 % 1 291813 SELS ET ESTERS DE L'ACIDE TARTRIQUE 10 % 1 291814 ACIDE CITRIQUE 10 % 1 291815 SELS ET ESTERS DE L'ACIDE CITRIQUE 10 % 1 291816 ACIDE GLUCONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291819 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALCOOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES LACTIQUE, TARTRIQUE, CITRIQUE OU GLUCONIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) 10 % 1 291821 ACIDE SALICYLIQUE ET SES SELS 10 % 1 291822 ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS 10 % 1 291823 ESTERS DE L'ACIDE SALICYLIQUE ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS) 10 % 1 291829 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION PHÉNOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES SALICYLIQUE OU O-ACÉTYLSALICYLIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) 10 % 1 291830 ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALDÉHYDE OU CÉTONE MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 291890 ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGÉNÉES SUPPLÉMENTAIRES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES CONTENANT UNIQUEMENT LA FONCTION ALCOOL, PHÉNOL, ALDÉHYDE OU CÉTONE) 10 % 1 291900 ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS, Y.C. LES LACTOPHOSPHATES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 292010 ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES] ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 10 % 1 292090 ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DES HALOGÉNURES D'HYDROGÈNE AINSI QUE DES ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES], DE LEURS SELS ET DE LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS) 10 % 1 292111 MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE ET LEURS SELS 10 % 1 292112 DIÉTHYLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292119 MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE, DE LA DIÉTHYLAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292121 ETHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS 10 % 1 292122 HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS 10 % 1 292129 POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNEDIAMINE, DE L'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292130 MONOAMINES ET POLYAMINES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292141 ANILINE ET SES SELS 10 % 1 292142 DÉRIVÉS DE L'ANILINE ET LEURS SELS 10 % 1 292143 TOLUIDINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292144 DIPHÉNYLAMINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292145 1-NAPHTYLAMINE [ALPHA-NAPHTYLAMINE], 2-NAPHTYLAMINE [Z-NAPHTYLAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292146 AMFÉTAMINE [DCI], BENZFÉTAMINE [DCI], DEXAMFÉTAMINE [DCI], ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], FENCAMFAMINE [DCI], LÉFÉTAMINE [DCI], LÉVAMFÉTAMINE [DCI], MÉFÉNOREX [DCI] ET PHENTERMINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 292149 MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ANILINE, DES TOLUIDINES, DE LA DIPHÉNYLAMINE, DE LA 1-NAPHTYLAMINE, DE LA 2-NAPHTYLAMINE ET DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DE L'AMFÉTAMINE [DCI], DU BENZFÉTAMINE [DCI], DU DEXAMFÉTAMINE [DCI], DE L' ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], DU FENCAMFAMINE [DCI], DU LÉFÉTAMINE [DCI], DU LÉVAMFÉTAMINE [DCI], DU MÉFÉNOREX [DCI] ET DU PHENTERMINE [DCI] ET LEURS SELS) 10 % 1 292151 O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DIAMINOTOLUÈNES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292159 POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DES DIAMINOTOLUÈNES ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292211 MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292212 DIÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292213 TRIÉTHANOLAMINE ET SES SELS 10 % 1 292214 DEXTROPROPOXYPHÈNE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 292219 AMINO-ALCOOLS, LEURS ÉTHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (SAUF CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES ET À L'EXCL. DE LA MONOÉTHANOLAMINE, DE LA DIÉTHANOLAMINE, DE LA TRIÉTHANOLAMINE, DU DEXTROPROPOXYPHÈNE AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292221 ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES ET LEURS SELS 10 % 1 292222 ANISIDINES, DIANISIDINES, PHÉNÉTIDINES, ET LEURS SELS 10 % 1 292229 AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS, LEURS ÉTHERS ET ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES, DES ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES, DES ANISIDINES, DES DIANISIDINES OU DES PHÉNÉTIDINES AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) 10 % 1 292231 AMFÉPRAMONE [DCI], MÉTHADONE [DCI] ET NORMÉTHADONE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 292239 AMINO-ALDÉHYDES, AMINO-CÉTONES ET AMINO-QUINONES; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE L'AMFÉPRAMONE [DCI], DU MÉTHADONE [DCI] ET DU NORMÉTHADONE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 292241 LYSINE ET SES ESTERS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292242 ACIDE GLUTAMIQUE ET SES SELS 10 % 1 292243 ACIDE ANÈRANILIQUE ET SES SELS 10 % 1 292244 TILIDINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 292249 AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-ACIDES À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE LA LYSINE ET DE SES ESTERS, LEURS SELS, DE L'ACIDE GLUTAMIQUE, DE L'ACIDE ANTHRANILIQUE ET DU TILIDINE [DCI] ET LEURS SELS) 10 % 1 292250 AMINO-ALCOOLS-PHÉNOLS, AMINO-ACIDES-PHÉNOLS ET AUTRES COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DES AMINO-ALCOOLS, DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS ET LEURS ÉTHERS ET ESTERS, DES AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS, DES AMINO-ALDÉHYDES, DES AMINO-CÉTONES, DES AMINO-QUINONES ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) 10 % 1 292310 CHOLINE ET SES SELS 10 % 1 292320 LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON 10 % 1 292390 SELS ET HYDROXYDES D'AMMONIUM QUATERNAIRES (À L'EXCL. DE LA CHOLINE ET DE SES SELS) 10 % 1 292411 MÉPROBAMATE [DCI] 10 % 1 292419 AMIDES [Y.C. LES CARBAMATES] ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS) 10 % 1 292421 URÉINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292423 ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANÈRANILIQUE] ET SES SELS 10 % 1 292424 ÉTHINAMATE [DCI] 10 % 1 292429 AMIDES, Y.C. LES CARBAMATES, CYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES URÉINES ET DE LEURS DÉRIVÉS, DES SELS DE CES PRODUITS, DE L'ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANTHRANILIQUE' ET SES SELS AINSI QUE DE L'ÉTHINAMATE [DCI]) 10 % 1 292511 SACCHARINE ET SES SELS 10 % 1 292512 GLUTÉTHIMIDE [DCI] 10 % 1 292519 IMIDES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA SACCHARINE, SES SELS ET DU GLUTÉTHIMIDE [DCI]) 10 % 1 292520 IMINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 10 % 1 292610 ACRYLONITRILE 10 % 1 292620 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE] 10 % 1 292630 FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS; MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE] 10 % 1 292690 COMPOSÉS À FONCTION NITRILE (À L'EXCL. DE L'ACRYLONITRILE, DE LA 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE], DU FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS, ET DU MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE]) 10 % 1 292700 COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES 10 % 1 292800 DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE 10 % 1 292910 ISOCYANATES 10 % 1 292990 COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES (SAUF ISOCYANATES, COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES, SELS ET HYDROXYDES ORGANIQUES D'AMMONIUM QUATERNAIRES, LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, COMPOSÉS À FONCTION AMIDE DE L'ACIDE CARBONIQUE, COMPOSÉS À FONCTION AMINE, CARBOXYAMIDE, CARBOXYIMIDE, IMINE OU NITRILE, COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES AINSI QUE LES DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE) 10 % 1 293010 DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANÇOGÉNATES] 10 % 1 293020 THIOCARBAMATES ET DITHIOCARBAMATES 10 % 1 293030 MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME 10 % 1 293040 MÉTHIONINE 10 % 1 293090 THIOCOMPOSÉS ORGANIQUES (À L'EXCL. DES DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANTHOGÉNATES], DES THIOCARBAMATES, DES DITHIOCARBAMATES, DES MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME AINSI QUE DE LA MÉTHIONINE) 10 % 1 293100 COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, N.D.A. 10 % 1 293211 TÉTRAHYDROFURANNE 10 % 1 293212 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] 10 % 1 293213 ALCOOL FURFURYLIQUE ET ALCOOL TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE 10 % 1 293219 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL. DU TÉTRAHYDROFURANNE, DU 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] ET DES ALCOOLS FURFURYLIQUE ET TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE) 10 % 1 293221 COUMARINE, MÉTHYLCOUMARINES ET ÉTHYLCOUMARINES 10 % 1 293229 LACTONES (À L'EXCL. DE LA COUMARINE, DES MÉTHYLCOUMARINES ET DES ÉTHYLCOUMARINES) 10 % 1 293291 ISOSAFROLE 10 % 1 293292 1-[1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE 10 % 1 293293 PIPÉRONAL 10 % 1 293294 SAFROLE 10 % 1 293295 TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] 10 % 1 293299 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES LACTONES, DE L'ISOSAFROLE, DU 1- [1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE, DU PIPÉRONAL, DU SAFROLE, DU TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ) 10 % 1 293311 PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293319 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293321 HYDANTOÏNE ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293329 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE IMIDAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE L'HYDANTOÏNE ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293331 PYRIDINE ET SES SELS 10 % 1 293332 PIPÉRIDINE ET SES SELS 10 % 1 293333 ALFENTANIL [DCI], ANILÉRIDINE [DCI], BÉZITRAMIDE [DCI], BROMAZÉPAM [DCI], CÉTOBÉMIDONE [DCI], DIFÉNOXINE [DCI], DIPHÉNOXYLATE [DCI], DIPIPANONE [DCI], FENTANYL [DCI], MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], PENTAZOCINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], PHÉNOPÉRIDINE [DCI], PIPRADROL [DCI], PIRITRAMIDE [DCI], PROPIRAM [DCI] ET TRIMÉPÉRIDINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293339 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PYRIDINE, DE LA PIPÉRIDINE, DE L'ALFENTANIL [DCI], DE L'ANILÉRIDINE [DCI], DU BÉZITRAMIDE [DCI], DU BROMAZÉPAM [DCI], DU CÉTOBÉMIDONE [DCI], DU DIFÉNOXINE [DCI], DU DIPHÉNOXYLATE [DCI], DU DIPIPANONE [DCI], DU FENTANYL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], DU PENTAZOCINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, DU PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], DU PHÉNOPÉRIDINE [DCI], DU PIPRADROL [DCI], DU PIRITRAMIDE [DCI], DU PROPIRAM [DCI], DU TRIMÉPÉRIDINE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293341 LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293349 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL. DU LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS) 10 % 1 293352 MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES SELS 10 % 1 293353 ALLOBARBITAL [DCI], AMOBARBITAL [DCI], BARBITAL [DCI], BUTALBITAL [DCI], BUTOBARBITAL, CYCLOBARBITAL [DCI], MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], PENTOBARBITAL [DCI], PHÉNOBARBITAL [DCI], SECBUTABARBITAL [DCI], SÉCOBARBITAL [DCI] ET VINYLBITAL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293354 DÉRIVÉS DE MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET LEURS SELS (À L'EXCL. DES SELS DE MALONYLURÉE) 10 % 1 293355 LOPRAZOLAM [DCI], MÉCLOQUALONE [DCI], MÉTHAQUALONE [DCI] ET ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293359 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIMIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, OU PIPÉRAZINE (À L'EXCL. DE LA MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES DÉRIVÉS AINSI QUE DE L'ALLOBARBITAL [DCI], DE L'AMOBARBITAL [DCI], DU BARBITAL [DCI], DU BUTALBITAL [DCI], DU BUTOBARBITAL, DU CYCLOBARBITAL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], DU PENTOBARBITAL [DCI], DU PHÉNOBARBITAL [DCI], DU SECBUTABARBITAL [DCI], DU SÉCOBARBITAL [DCI], DU VINYLBITAL [DCI], DU LOPRAZOLAM [DCI], DU MÉCLOQUALONE [DCI], DU MÉTHAQUALONE [DCI] ET DU ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE DE LEURS SELS) 10 % 1 293361 MÉLAMINE 10 % 1 293369 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE TRIAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA MÉLAMINE) 10 % 1 293371 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME] 10 % 1 293372 CLOBAZAM [DCI] ET MÉTHYPRYLONE [DCI] 10 % 1 293379 LACTAMES (À L'EXCL. DU 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME], DU CLOBAZAM [DCI] ET DU MÉTHYPRYLONE [DCI]) 10 % 1 293391 ALPRAZOLAM [DCI], CAMAZÉPAM [DCI], CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], CLONAZÉPAM [DCI], CLORAZÉPATE, DÉLORAZÉPAM [DCI], DIAZÉPAM [DCI], ESTAZOLAM [DCI], FLUDIAZÉPAM [DCI], FLUNITRAZÉPAM [DCI], FLURAZÉPAM [DCI], HALAZÉPAM [DCI], LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], LORAZÉPAM [DCI], LORMÉTAZÉPAM [DCI], MAZINDOL [DCI], MÉDAZÉPAM [DCI], MIDAZOLAM [DCI], NIMÉTAZÉPAM [DCI], NITRAZÉPAM [DCI], NORDAZÉPAM [DCI], OXAZÉPAM [DCI], PINAZÉPAM [DCI], PRAZÉPAM [DCI], PYROVALÉRONE [DCI], TÉMAZÉPAM [DCI], TETRAZÉPAM [DCI] ET TRIAZOLAM [DCI], ET LEURS SELS 10 % 1 293399 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES COMPOSÉS COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, IMIDAZOLE, PYRIDINE, TRIAZINE, PYRIMIDINE OU PIPÉRAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, MAIS NON-CONDENSÉ AINSI QUE DES LACTAMES, DE L'ALPRAZOLAM [DCI], DU CAMAZÉPAM [DCI], DU CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], DU CLONAZÉPAM [DCI], DU CLORAZÉPATE, DU DÉLORAZÉPAM [DCI], DU DIAZÉPAM [DCI], DE L'ESTAZOLAM [DCI], DU FLUDIAZÉPAM [DCI], DU FLUNITRAZÉPAM [DCI], DU FLURAZÉPAM [DCI], DE L'HALAZÉPAM [DCI], DU LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], DU LORAZÉPAM [DCI], DU LORMÉTAZÉPAM [DCI], DU MAZINDOL [DCI], DU MÉDAZÉPAM [DCI], DU MIDAZOLAM [DCI], DU NIMÉTAZÉPAM [DCI], DU NITRAZÉPAM [DCI], DU NORDAZÉPAM [DCI], DE L'OXAZÉPAM [DCI], DU PINAZÉPAM [DCI], DU PRAZÉPAM [DCI], DU PYROVALÉRONE [DCI], DU TÉMAZÉPAM [DCI], DU TETRAZÉPAM [DCI] ET DU TRIAZOLAM [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293410 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE THIAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ 10 % 1 293420 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES BENZOTHIAZOLE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS 10 % 1 293430 COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES PHÉNOTHIAZINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS 10 % 1 293491 AMINOREX [DCI], BROTIZOLAM [DCI], CLOTIAZÉPAM [DCI], CLOXAZOLAM [DCI], DEXTROMORAMIDE [DCI], HALOXAZOLAM [DCI], KÉTAZOLAM [DCI], MÉSOCARB [DCI], OXAZOLAM [DCI], PÉMOLINE [DCI], PHENDIMÉTRAZINE [DCI], PHENMÉTRAZINE [DCI] ET SUFENTANIL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293499 ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON; COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES (À L'EXCL. DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT OU DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE DES CYCLES THIAZOLE, BENZOTHIAZOLE OU PHÉNOTHIAZINE SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DE L'AMINOREX [DCI], DU BROTIZOLAM [DCI], DU CLOTIAZÉPAM [DCI], DU CLOXAZOLAM [DCI], DU DEXTROMORAMIDE [DCI], DE L'HALOXAZOLAM [DCI], DU KÉTAZOLAM [DCI], DU MÉSOCARB [DCI], DE L'OXAZOLAM [DCI], DU PÉMOLINE [DCI], DU PHENDIMÉTRAZINE [DCI], DU PHENMÉTRAZINE [DCI], DU SUFENTANIL [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293500 SULFONAMIDES 10 % 1 293610 PROVITAMINES, NON MÉLANGÉES 10 % 1 293621 VITAMINES A ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293622 VITAMINE B1 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293623 VITAMINE B2 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293624 ACIDE D- OU DL-PANTOTHÉNIQUE [VITAMINE B3 OU VITAMINE B5] ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293625 VITAMINE B6 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293626 VITAMINE B12 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293627 VITAMINE C ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293628 VITAMINE E ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES 10 % 1 293629 VITAMINES ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, NON-MÉLANGÉS (À L'EXCL. DES VITAMINES A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C ET E AINSI QUE DES DÉRIVÉS DE CES VITAMINES) 10 % 1 293690 MÉLANGES DE PROVITAMINES OU DE VITAMINES, MÊME EN SOLUTIONS QUELCONQUES, ET CONCENTRATS NATURELS DE VITAMINES 10 % 1 293711 SOMATROPINE, SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293712 INSULINE ET SES SELS, UTILISÉ PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293719 HORMONES POLYPEPTIDIQUES, HORMONES PROTÉIQUES ET HORMONES GLYCOPROTÉIQUES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DU SOMATROPINE, DE SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS ET DE L'INSULINE ET DE SES SELS) 10 % 1 293721 CORTISONE, HYDROCORTISONE, PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE] ET PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE] 10 % 1 293722 DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES 5 % 1 293723 OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES 5 % 1 293729 HORMONES STÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE LA CORTISONE, DE L'HYDROCORTISONE, DE LA PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE], DE LA PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE], DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES) 5 % 1 293731 ÉPINÉPHRINE 10 % 1 293739 HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE L'ÉPINÉPHRINE) 10 % 1 293740 DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293750 PROSTAGLANDINES, ÈROMBOXANES ET LEUCOTRIÈNES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES 10 % 1 293790 HORMONES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DES HORMONES POLYPEPTIDIQUES, PROTÉIQUES, GLYCOPROTÉIQUES, STÉROÏDES, DES HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, DES PROSTAGLANDINES, DES ÈROMBOXANES ET DES LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES) 10 % 1 293810 RUTOSIDE [RUTINE] ET SES DÉRIVÉS 10 % 1 293890 HÉTÉROSIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L'EXCL. DU RUTOSIDE [RUTINE] ET DE SES DÉRIVÉS) 10 % 1 293911 CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT; BUPRÉNORPHINE [DCI], CODÉINE, DIHYDROCODÉINE [DCI], ÉTHYLMORPHINE, ÉTORPHINE [DCI], HÉROÏNE, HYDROCODONE [DCI], HYDROMORPHONE [DCI], MORPHINE, NICOMORPHINE [DCI], OXYCODONE [DCI], OXYMORPHONE [DCI], PHOLCODINE [DCI], THÉBACONE [DCI] ET THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS 10 % 1 293919 ALCALOÏDES DE L'OPIUM ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT, DU BUPRÉNORPHINE [DCI], DU CODÉINE, DU DIHYDROCODÉINE [DCI], DE L'ÉTHYLMORPHINE, DE L'ÉTORPHINE [DCI], DU HÉROÏNE, DU HYDROCODONE [DCI], DU HYDROMORPHONE [DCI], DE LA MORPHINE, DE LA NICOMORPHINE [DCI], DE L'OXYCODONE [DCI], DE L'OXYMORPHONE [DCI], DU PHOLCODINE [DCI], DU THÉBACONE [DCI] ET DU THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS) 10 % 1 293921 QUININE ET SES SELS 10 % 1 293929 ALCALOÏDES DU QUINQUINA ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA QUININE ET DE SES SELS) 10 % 1 293930 CAFÉINE ET SES SELS 10 % 1 293941 EPHÉDRINE ET SES SELS 10 % 1 293942 PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293943 CATHINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293949 EPHÉDRINES ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI], DE LA CATHINE [DCI] ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293951 FÉNÉTYLLINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293959 THÉOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU FÉNÉTYLLINE [DCI] ET DE SES SELS) 10 % 1 293961 ERGOMÉTRINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293962 ERGOTAMINE [DCI] ET SES SELS 10 % 1 293963 ACIDE LYSERGIQUE ET SES SELS 10 % 1 293969 ALCALOÏDES DE L'ERGOT DE SEIGLE ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ERGOTAMINE, DE L'ERGOMÉTRINE OU DE L'ACIDE LYSERGIQUE, ET DE LEURS SELS) 10 % 1 293991 COCAÏNE, ECGONINE, LÉVOMÉTAMFÉTAMINE, MÉTAMFÉTAMINE [DCI], RACÉMATE DE MÉTAMFÉTAMINE; SELS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS 10 % 1 293999 ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L'EXCL. DE LA THÉOPHYLLINE, DE L'AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE], DES ALCALOÏDES DE L'OPIUM, DU QUINQUINA OU DE L'ERGOT DE SEIGLE ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DE LA COCAÏNE, DU ECGONINE, DE LA LÉVOMÉTAMFÉTAMINE, DU MÉTAMFÉTAMINE [DCI], DU RACÉMATE DE DU MÉTAMFÉTAMINE ET DE LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS, DE LA CAFÉINE, DES ÉPHÉDRINES, ET DES LEURS SELS) 10 % 1 294000 SUCRES CHIMIQUEMENT PURS (À L'EXCL. DU SACCHAROSE, DU LACTOSE, DU MALTOSE, DU GLUCOSE ET DU FRUCTOSE [LÉVULOSE]); ÉTHERS, ACÉTALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS (À L'EXCL. DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, DES HORMONES, DES HÉTÉROSIDES ET DES ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, AINSI QUE DE LEURS SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS) 10 % 1 294110 PÉNICILLINES ET LEURS DÉRIVÉS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE; SELS DE CES PRODUITS 5 % 1 294120 STREPTOMYCINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 5 % 1 294130 TÉTRACYCLINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 5 % 1 294140 CHLORAMPHÉNICOL ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 5 % 1 294150 ERYÈROMYCINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS 5 % 1 294190 ANTIBIOTIQUES (À L'EXCL. DES PÉNICILLINES ET DE LEURS DÉRIVÉS À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, DES STREPTOMYCINES, DES TÉTRACYCLINES, DU CHLORAMPHÉNICOL, DE L'ÉRYÈROMYCINE, DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) 5 % 1 294200 COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, N.D.A. 5 % 1 300110 GLANDES ET AUTRES ORGANES, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, À L'ÉTAT DESSÉCHÉ, MÊME PULVÉRISÉS 5 % 1 300120 EXTRAITS, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, DE GLANDES OU D'AUTRES ORGANES OU DE LEURS SÉCRÉTIONS 5 % 1 300190 HÉPARINE ET SES SELS; AUTRES SUBSTANCES HUMAINES OU ANIMALES PRÉPARÉES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, N.D.A. 5 % 1 300210 ANTISÉRUMS, AUTRES FRACTIONS DU SANG, PRODUITS IMMUNOLOGIQUES MODIFIÉS, MÊME OBTENUS PAR VOIE BIOTECHNOLOGIQUE 5 % 1 300220 VACCINS POUR LA MÉDECINE HUMAINE 5 % 1 300230 VACCINS POUR LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE 5 % 1 300290 SANG HUMAIN; SANG ANIMAL PRÉPARÉ EN VUE D'USAGES THÉRAPEUTIQUES, PROPHYLACTIQUES OU DE DIAGNOSTIC; TOXINES, CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET PRODUITS SIMIL. (À L'EXCL. DES LEVURES ET DES VACCINS) 5 % 1 300310 MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300320 MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS) 5 % 1 300331 MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300339 MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE) 5 % 1 300340 MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300390 MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS ENTRE EUX, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, MAIS NI PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF PRODUITS DU No3002 , 3005 OU 3006 , MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES MAIS SANS ANTIBIOTIQUES, OU DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS SANS HORMONES NI ANTIBIOTIQUES) 5 % 1 300410 MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300420 MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES PRODUITS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS) 5 % 1 300431 MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300432 MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300439 MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES PRODUITS CONTENANT DE L'INSULINE OU DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS) 5 % 1 300440 MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300450 MÉDICAMENTS CONTENANT DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, Y.C. LES CONCENTRATS NATURELS, OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 1 300490 MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS OU NON, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES [SANS ANTIBIOTIQUES], DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS [SANS HORMONES NI ANTIBIOTIQUES] ET DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES PROVITAMINES, DES VITAMINES OU DÉRIVÉS UTILISÉS COMME TEL) 5 % 1 300510 PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES 5 % 1 300590 OUATES, GAZES, BANDES ET ARTICLES ANALOGUES [PANSEMENTS, SPARADRAPS, SINAPISMES, P.EX.], IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL. DES PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE) 5 % 1 300610 CATGUTS STÉRILES, LIGATURES STÉRILES SIMIL. POUR SUTURES CHIRURGICALES ET ADHÉSIFS STÉRILES POUR TISSUS ORGANIQUES UTILISÉS EN CHIRURGIE POUR REFERMER LES PLAIES; LAMINAIRES STÉRILES; HÉMOSTATIQUES RÉSORBABLES STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE 5 % 1 300620 RÉACTIFS DESTINÉS À LA DÉTERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS 5 % 1 300630 PRÉPARATIONS OPACIFIANTES POUR EXAMENS RADIOGRAPHIQUES; RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC CONÇUS POUR ÊTRE EMPLOYÉS SUR LE PATIENT 5 % 1 300640 CIMENTS ET AUTRES PRODUITS D'OBTURATION DENTAIRE; CIMENTS POUR LA RÉFECTION OSSEUSE 5 % 1 300650 TROUSSES ET BOÎTES DE PHARMACIE GARNIES, POUR SOINS DE PREMIÈRE URGENCE 5 % 1 300660 PRÉPARATIONS CHIMIQUES CONTRACEPTIVES À BASE D'HORMONES, DE PROSTAGLANDINES, DE THROMBOXANES, DE LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS OU DE SPERMICIDES 5 % 1 300670 PRÉPARATIONS PRÉSENTÉES SOUS FORME DE GEL CONÇUES POUR ÊTRE UTILISÉES EN MÉDECINE HUMAINE OU VÉTÉRINAIRE COMME LUBRIFIANT POUR CERTAINES PARTIES DU CORPS LORS DES OPÉRATIONS CHIRURGICALES OU DES EXAMENS MÉDICAUX OU COMME AGENT DE COUPLAGE ENTRE LE CORPS ET LES INSRUMENTS MÉDICAUX 5 % 1 300680 DÉCHETS PHARMACEUTIQUES 5 % 1 310100 ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX OU TRAITÉS CHIMIQUEMENT; ENGRAIS RÉSULTANT DU MÉLANGE OU DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310210 URÉE, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310221 SULFATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310229 SELS DOU BLES ET MÉLANGES DE SULFATE D'AMMONIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310230 NITRATE D'AMMONIUM, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310240 MÉLANGES DE NITRATE D'AMMONIUM ET DE CARBONATE DE CALCIUM OU D'AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310250 NITRATE DE SODIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310260 SELS DOUBLES ET MÉLANGES DE NITRATE DE CALCIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310270 CYANAMIDE CALCIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310280 MÉLANGES D'URÉE ET DE NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS AQUEUSES OU AMMONIACALES (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310290 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES AZOTÉS (SAUF URÉE; SULFATE D'AMMONIUM; NITRATES D'AMMONIUM OU DE SODIUM; CYANAMIDE CALCIQUE, SELS DOUBLES ET MÉLANGES NITRATES AMMONIUM/CALCIUM, URÉE/NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS AQUEUSES OU AMMONIACALES, NITRATE D'AMMONIUM/CARBONATE DE CALCIUM OU AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT; PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES OU EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310310 SUPERPHOSPHATES (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310320 SCORIES DE DÉPHOSPHORATION (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310390 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATÉS (À L'EXCL. DES SUPERPHOSPHATES, DES SCORIES DE DÉPHOSPHORATION ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310410 CARNALLITE, SYLVINITE ET AUTRES SELS DE POTASSIUM NATURELS BRUTS (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310420 CHLORURE DE POTASSIUM, DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME ENGRAIS (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310430 SULFATE DE POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310490 SULFATE DE POTASSIUM ET DE MAGNÉSIUM ET MÉLANGES D'ENGRAIS POTASSIQUES [P.EX. MÉLANGES DE CHLORURE DE POTASSIUM ET DE SULFATE DE POTASSIUM] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310510 ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES, PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG 5 % 1 310520 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES TROIS ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE, PHOSPHORE ET POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310530 HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310540 DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], MÊME EN MÉLANGE AVEC L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310551 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT DES NITRATES ET DES PHOSPHATES (À L'EXCL. DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310559 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE (À L'EXCL. DES NITRATES) ET PHOSPHORE (À L'EXCL. DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310560 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: PHOSPHORE ET POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 310590 ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE ET POTASSIUM OU NE CONTENANT QU'UN SEUL ÉLÉMENT FERTILISANT PRINCIPAL, Y.C. LES MÉLANGES D'ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE AVEC DES ENGRAIS CHIMIQUES OU MINÉRAUX (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) 5 % 1 320110 EXTRAIT DE QUEBRACHO 10 % 1 320120 EXTRAIT DE MIMOSA 10 % 1 320190 EXTRAITS TANNANTS D'ORIGINE VÉGÉTALE (À L'EXCL. DES EXTRAITS DE QUEBRACHO OU DE MIMOSA); TANINS ET LEUR SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS 10 % 1 320210 PRODUITS TANNANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES 10 % 1 320290 PRODUITS TANNANTS INORGANIQUES; PRÉPARATIONS TANNANTES, MÊME CONTENANT DES PRODUITS TANNANTS NATURELS; PRÉPARATIONS ENZYMATIQUES POUR LE PRÉTANNAGE 10 % 1 320300 MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE OU ANIMALE, Y.C. LES EXTRAITS TINCTORIAUX (SAUF LES NOIRS D'ORIGINE ANIMALE), MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE OU ANIMALE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320411 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320412 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES, MÊME MÉTALLISÉS, ET COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES À MORDANTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES OU À MORDANTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320413 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320414 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320415 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, Y.C. CEUX UTILISABLES EN L'ÉTAT COMME COLORANTS PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320416 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320417 COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 1 320419 MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES (SAUF COLORANTS DISPERSÉS, ACIDES, À MORDANTS, BASIQUES, DIRECTS, DE CUVE, RÉACTIFS ET PIGMENTAIRES); PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ); MÉLANGES DE MATIÈRES COLORANTES D'AU MOINS DEUX DU No3204.11 À 3204.19 10 % 1 320420 PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE 10 % 1 320490 PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE 10 % 1 320500 LAQUES COLORANTES (À L'EXCL. DES LAQUES DE CHINE OU DU JAPON ET DES PEINTURES LAQUÉES); PRÉPARATIONS À BASE DE LAQUES COLORANTES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320611 PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS >= 80 % DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320619 PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS < 80 % DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320620 PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU CHROME, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320630 PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU CADMIUM, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320641 OUTREMER ET SES PRÉPARATIONS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320642 LITHOPONE, AUTRES PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE SULFURE DE ZINC, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320643 PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE D'HEXACYANOFERRATES [FERROCYANURES OU FERRICYANURES], DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 ) 10 % 2 320649 MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, N.D.A.; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES, N.D.A. (SAUF PRÉPARATIONS DU No3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ET 3215 AINSI QUE DES PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES) 10 % 2 320650 PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE 10 % 2 320710 PIGMENTS, OPACIFIANTS ET COULEURS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE 10 % 2 320720 COMPOSITIONS VITRIFIABLES, ENGOBES ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE 10 % 2 320730 LUSTRES LIQUIDES ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE 10 % 2 320740 FRITTES ET AUTRES VERRES, SOUS FORME DE POUDRE, DE GRENAILLES, DE LAMELLES OU DE FLOCONS 10 % 2 320810 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYESTERS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX, ET PRODUITS À BASE DE POLYESTERS EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION 30 % 5 320820 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX, ET PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION 30 % 5 320890 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX; PRODUITS VISÉS DANS LE LIBELLÉ DU No3901 À 3913 EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION (À L'EXCL. DES COLLODIONS ET DES SOLUTIONS À BASE DE POLYESTERS OU DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES) 30 % 5 320910 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX 30 % 5 320990 PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES) 30 % 5 321000 PEINTURES ET VERNIS (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS); PIGMENTS À L'EAU PRÉPARÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LE FINISSAGE DES CUIRS 30 % 5 321100 SICCATIFS PRÉPARÉS 5 % 1 321210 FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER, DES TYPES UTILISÉS POUR LE MARQUAGE DES RELIURES, DES CUIRS OU COIFFES DE CHAPEAUX 5 % 1 321290 PIGMENTS, Y.C. LES POUDRES ET FLOCONS MÉTALLIQUES, DISPERSÉS DANS DES MILIEUX NON-AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PÂTE, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PEINTURES; TEINTURES ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES, N.D.A., PRÉSENTÉES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 321310 COULEURS EN ASSORTIMENTS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL., EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL. 10 % 2 321390 COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL., EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL. (À L'EXCL. DES COULEURS EN ASSORTIMENTS) 10 % 2 321410 MASTIC DE VITRIER, CIMENTS DE RÉSINE ET AUTRES MASTICS; ENDUITS UTILISÉS EN PEINTURE 20 % 3 321490 ENDUITS NON RÉFRACTAIRES DES TYPES UTILISÉS EN MAÇONNERIE 20 % 3 321511 ENCRES D'IMPRIMERIE, NOIRES, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES 5 % 1 321519 ENCRES D'IMPRIMERIE, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES (À L'EXCL. DES ENCRES NOIRES) 5 % 2 321590 ENCRES À ÉCRIRE ET À DESSINER, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES 10 % 3 330111 HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330112 HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCL. DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER) 10 % 2 330113 HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330114 HUILES ESSENTIELLES DE LIME OU DE LIMETTE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330119 HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCL. DES HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, D'ORANGE, DE CITRON, DE LIME OU DE LIMETTE) 10 % 2 330121 HUILES ESSENTIELLES DE GÉRANIUM, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330122 HUILES ESSENTIELLES DE JASMIN, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330123 HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE OU DE LAVANDIN, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330124 HUILES ESSENTIELLES DE MENTHE POIVRÉE «MENTHA PIPERITA», DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330125 HUILES ESSENTIELLES DE MENTHES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCL. DES HUILES DE MENTHE POIVRÉE «MENTHA PIPERITA») 10 % 2 330126 HUILES ESSENTIELLES DE VÉTIVER, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» 10 % 2 330129 HUILES ESSENTIELLES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES «CONCRÈTES» OU «ABSOLUES» (À L'EXCL. DES HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DE GÉRANIUM, DE JASMIN, DE LAVANDE, DE LAVANDIN, DE MENTHES OU DE VÉTIVER) 10 % 2 330130 RÉSINOÏDES 10 % 2 330190 OLÉORÉSINES D'EXTRACTION; SOLUTIONS CONCENTRÉES D'HUILES ESSENTIELLES DANS LES GRAISSES, LES HUILES FIXES, LES CIRES OU MATIÈRES ANALOGUES, OBTENUES PAR ENFLEURAGE OU MACÉRATION; SOUS-PRODUITS TERPÉNIQUES RÉSIDUAIRES DE LA DÉTERPÉNATION DES HUILES ESSENTIELLES; EAUX DISTILLÉES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES 10 % 2 330210 MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES, Y.C. LES SOLUTIONS ALCOOLIQUES, À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR LES INDUSTRIES DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET DES BOISSONS 10 % 2 330290 MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES, Y.C. LES SOLUTIONS ALCOOLIQUES, À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR L'INDUSTRIE (À L'EXCL. DES MÉLANGES DES TYPES UTILISÉS POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES OU DES BOISSONS) 10 % 3 330300 PARFUMS ET EAUX DE TOILETTE (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS POUR L'APRÈS-RASAGE [LOTIONS AFTER-SHAVE] ET DES DÉSODORISANTS CORPORELS) 30 % 5 330410 PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES 30 % 5 330420 PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES YEUX 30 % 5 330430 PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES 30 % 5 330491 POUDRES POUR LE MAQUILLAGE OU L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, Y.C. LES POUDRES POUR BÉBÉS ET LES POUDRES COMPACTES (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS) 30 % 5 330499 PRODUITS DE BEAUTÉ OU DE MAQUILLAGE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, Y.C. LES PRÉPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PRÉPARATIONS POUR BRONZER (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS, DES PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES OU LES YEUX, DES PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES AINSI QUE DES POUDRES, Y.C. LES POUDRES COMPACTES) 30 % 5 330510 SHAMPOOINGS 30 % 5 330520 PRÉPARATIONS POUR L'ONDULATION OU LE DÉFRISAGE PERMANENTS 30 % 5 330530 LAQUES POUR CHEVEUX 30 % 5 330590 PRÉPARATIONS CAPILLAIRES (À L'EXCL. DES SHAMPOOINGS, DES LAQUES POUR CHEVEUX ET DES PRÉPARATIONS POUR L'ONDULATION OU LE DÉFRISAGE PERMANENTS) 30 % 5 330610 DENTIFRICES, PRÉPARÉS, MÊME DES TYPES UTILISÉS PAR LES DENTISTES 30 % 5 330620 FILS UTILISÉS POUR NETTOYER LES ESPACES INTERMÉDIAIRES [FILS DENTAIRES], EN EMBALLAGES INDIVIDUELS DE DÉTAIL 30 % 1 330690 PRÉPARATIONS POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE, Y.C. LES POUDRES ET CRÈMES POUR FACILITER L'ADHÉRENCE DES DENTIERS (À L'EXCL. DES DENTIFRICES ET DES FILS UTILISÉS POUR NETTOYER LES ESPACES INTERDENTAIRES [FILS DENTAIRES]) 30 % 5 330710 PRÉPARATIONS POUR LE PRÉRASAGE, LE RASAGE OU L'APRÈS-RASAGE 30 % 5 330720 DÉSODORISANTS CORPORELS ET ANTISUDORAUX, PRÉPARÉS 30 % 5 330730 SELS PARFUMÉS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR BAINS 30 % 5 330741 «AGARBATTI» ET AUTRES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES AGISSANT PAR COMBUSTION 30 % 5 330749 PRÉPARATIONS POUR PARFUMER OU POUR DÉSODORISER LES LOCAUX, Y.C. LES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES POUR CÉRÉMONIES RELIGIEUSES (À L'EXCL. DE L'AGARBATTI ET DES AUTRES PRÉPARATIONS ODORIFÉRANTES AGISSANT PAR COMBUSTION) 30 % 5 330790 DÉPILATOIRES, AUTRES PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET AUTRES PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES, N.D.A. 30 % 5 340111 SAVONS, PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS À USAGE DE SAVON, EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS, ET PAPIER, OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE SAVON OU DE DÉTERGENTS, POUR LA TOILETTE, Y.C. CEUX À USAGES MÉDICAUX 30 % 5 340119 SAVONS, PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS À USAGE DE SAVON, EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS, ET PAPIER, OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE SAVON OU DE DÉTERGENTS (À L'EXCL. DES PRODUITS DE TOILETTE, Y.C. CEUX À USAGES MÉDICAUX) 30 % 5 340120 SAVONS EN FLOCONS, EN PAILLETTES, EN GRANULÉS OU EN POUDRES ET SAVONS LIQUIDES OU PÂTEUX 30 % 5 340130 PRODUITS ET PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MÊME CONTENANT DU SAVON 30 % 5 340211 AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, ANIONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES SAVONS) 20 % 5 340212 AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, CATIONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES SAVONS) 20 % 5 340213 AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, NON IONIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES SAVONS) 20 % 5 340219 AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES SAVONS ET DES AGENTS DE SURFACE ANIONIQUES, CATIONIQUES OU NON IONIQUES) 20 % 5 340220 PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE ET PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, DES SAVONS ET DES PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIVES EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME) 30 % 5 340290 PRÉPARATIONS TENSIO-ACTIVES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE ET PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, DES SAVONS ET DES PRÉPARATIONS ORGANIQUES TENSIO-ACTIVES EN BARRES, EN PAINS, EN MORCEAUX OU EN SUJETS FRAPPÉS AINSI QUE DES PRODUITS ET PRÉPARATIONS DESTINÉS AU LAVAGE DE LA PEAU SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE CRÈME) 30 % 5 340311 PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENSIMAGE DES MATIÈRES TEXTILES, L'HUILAGE OU LE GRAISSAGE DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES, CONTENANT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS CONTENANT COMME CONSTITUANTS DE BASE >= 70 % EN POIDS DE CES HUILES) 10 % 2 340319 PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, Y.C. HUILES DE COUPE, PRÉPARATIONS POUR LE DÉGRIPPAGE DES ÉCROUS, PRÉPARATIONS ANTIROUILLE OU ANTICORROSION, PRÉPARATIONS POUR LE DÉMOULAGE, À BASE DE LUBRIFIANTS, CONTENANT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (SAUF PRÉPARATIONS CONTENANT COMME CONSTITUANTS DE BASE >= 70 % EN POIDS DE CES HUILES ET PRÉPARATIONS POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES TEXTILES, DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES) 10 % 2 340391 PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENSIMAGE DES MATIÈRES TEXTILES, L'HUILAGE OU LE GRAISSAGE DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX 10 % 2 340399 PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, Y.C. LES HUILES DE COUPE, LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉGRIPPAGE DES ÉCROUS, LES PRÉPARATIONS ANTIROUILLE OU ANTICORROSION ET LES PRÉPARATIONS POUR LE DÉMOULAGE, À BASE DE LUBRIFIANTS, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES TEXTILES, DU CUIR, DES PELLETERIES OU D'AUTRES MATIÈRES) 10 % 2 340410 CIRES DE LIGNITE MODIFIÉ CHIMIQUEMENT 30 % 3 340420 CIRES DE POLY'OXYÉTHYLÈNE' [POLYÉTHYLÈNE-GLYCOL] 30 % 3 340490 CIRES ARTIFICIELLES ET CIRES PRÉPARÉES (À L'EXCL. DES CIRES DE LIGNITE MODIFIÉ CHIMIQUEMENT ET DES CIRES DE POLY'OXYÉTHYLÈNE' [POLYÉTHYLÈNEGLYCOLS]) 30 % 3 340510 CIRAGES, CRÈMES ET PRÉPARATIONS SIMIL. POUR L'ENTRETIEN DES CHAUSSURES OU DU CUIR, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL. DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU No3404 ) 30 % 5 340520 ENCAUSTIQUES ET PRÉPARATIONS SIMIL. POUR L'ENTRETIEN DES MEUBLES EN BOIS, DES PARQUETS OU D'AUTRES BOISERIES, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL. DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU No3404 ) 30 % 5 340530 BRILLANTS ET PRÉPARATIONS SIMIL. POUR CARROSSERIES, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS (À L'EXCL. DES BRILLANTS POUR MÉTAUX ET DES CIRES ARTIFICIELLES ET PRÉPARÉES DU No3404 ) 30 % 5 340540 PÂTES, POUDRES ET AUTRES PRÉPARATIONS À RÉCURER, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS 30 % 5 340590 BRILLANTS POUR VERRE OU MÉTAUX, MÊME SOUS FORME DE PAPIER, OUATES, FEUTRES, NONTISSÉS, MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE CES PRÉPARATIONS 30 % 5 340600 BOUGIES, CHANDELLES, CIERGES ET ARTICLES SIMIL. 20 % 5 340700 PÂTES À MODELER, Y.C. CELLES PRÉSENTÉES POUR L'AMUSEMENT DES ENFANTS; COMPOSITIONS DITES «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» PRÉSENTÉES EN ASSORTIMENTS, DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU EN PLAQUETTES, FERS À CHEVAL, BÂTONNETS OU SOUS DES FORMES SIMIL.; AUTRES COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE, À BASE DE PLÂTRE 30 % 3 350110 CASÉINES 10 % 3 350190 CASÉINATES ET AUTRES DÉRIVÉS DES CASÉINES; COLLES DE CASÉINE (À L'EXCL. DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG) 5 % 3 350211 OVALBUMINE SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC.] 10 % 3 350219 OVALBUMINE (À L'EXCL. DE L'OVALBUMINE SÉCHÉE [EN FEUILLES, ÉCAILLES, CRISTAUX, POUDRES, ETC.]) 10 % 3 350220 LACTALBUMINE, Y.C. LES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80 % DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM 10 % 3 350290 ALBUMINES, ALBUMINATES ET AUTRES DÉRIVÉS DES ALBUMINES (À L'EXCL. DE L'OVALBUMINE ET DU LACTALBUMINE [Y.C. LES CONCENTRÉS DE DEUX OU PLUSIEURS PROTÉINES DE LACTOSÉRUM CONTENANT, EN POIDS CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, > 80 % DE PROTÉINES DE LACTOSÉRUM]) 10 % 3 350300 GÉLATINES, Y.C. CELLES PRÉSENTÉES EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, MÊME OUVRÉES EN SURFACE OU COLORÉES, ET LEURS DÉRIVÉS; ICHTYOCOLLE; AUTRES COLLES D'ORIGINE ANIMALE (À L'EXCL. DES COLLES DE CASÉINE DU No3501 AINSI QUE DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG) 10 % 3 350400 PEPTONES ET LEURS DÉRIVÉS; AUTRES MATIÈRES PROTÉIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, N.D.A.; POUDRE DE PEAU, TRAITÉE OU NON AU CHROME 10 % 3 350510 DEXTRINE ET AUTRES AMIDONS ET FÉCULES MODIFIÉS [LES AMIDONS ET FÉCULES PRÉ-GÉLATINISÉS OU ESTÉRIFIÉS, P.EX.] 10 % 3 350520 COLLES À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES, DE DEXTRINE OU D'AUTRES AMIDONS OU FÉCULES MODIFIÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES ET D'UN POIDS NET <= 1 KG) 20 % 3 350610 PRODUITS DE TOUTE ESPÈCE À USAGE DE COLLES OU D'ADHÉSIFS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES OU ADHÉSIFS, D'UN POIDS NET <= 1 KG 20 % 3 350691 ADHÉSIFS À BASE DE POLYMÈRES DU No3901 À 3913 OU DE CAOUTCHOUC (À L'EXCL. DES PRODUITS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMME COLLES OU ADHÉSIFS, D'UN POIDS NET <= 1 KG) 20 % 3 350699 COLLES ET AUTRES ADHÉSIFS PRÉPARÉS, N.D.A. 20 % 3 350710 PRÉSURE ET SES CONCENTRATS 10 % 2 350790 ENZYMES ET ENZYMES PRÉPARÉES, N.D.A. (À L'EXCL. DE LA PRÉSURE ET DE SES CONCENTRATS) 10 % 2 360100 POUDRES PROPULSIVES 10 % 2 360200 EXPLOSIFS PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES POUDRES PROPULSIVES) 10 % 2 360300 MÈCHES DE SÛRETÉ; CORDEAUX DÉTONANTS; AMORCES ET CAPSULES FULMINANTES; ALLUMEURS; DÉTONATEURS ÉLECTRIQU ES (À L'EXCL. DES FUSÉES D'OBUS ET DES DOUILLES, MUNIES OU NON DE LEURS AMORCES) 10 % 2 360410 ARTICLES POUR FEUX D'ARTIFICE 30 % 3 360490 FUSÉES DE SIGNALISATION OU PARAGRÊLES ET SIMIL., PÉTARDS ET AUTRES ARTICLES DE PYROTECHNIE (À L'EXCL. DES ARTICLES POUR FEUX D'ARTIFICE ET DES CARTOUCHES À BLANC) 30 % 3 360500 ALLUMETTES (AUTRES QUE LES ARTICLES DE PYROTECHNIE DU No3604 ) 30 % 5 360610 COMBUSTIBLES LIQUIDES ET GAZ COMBUSTIBLES LIQUÉFIÉS EN RÉCIPIENTS DES TYPES UTILISÉS POUR ALIMENTER OU RECHARGER LES BRIQUETS OU LES ALLUMEURS ET D'UNE CAPACITÉ <= 300 CMo 30 % 3 360690 FERROCÉRIUM ET AUTRES ALLIAGES PYROPHORIQUES SOUS TOUTES FORMES; MÉTALDÉHYDE, HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE ET PRODUITS SIMIL., PRÉSENTÉS EN TABLETTES, BÂTONNETS OU SOUS DES FORMES SIMIL. IMPLIQUANT LEUR UTILISATION COMME COMBUSTIBLES; COMBUSTIBLES À BASE D'ALCOOL ET COMBUSTIBLES PRÉPARÉS SIMIL., PRÉSENTÉS À L'ÉTAT SOLIDE OU PÂTEUX; TORCHES ET FLAMBEAUX DE RÉSINE, ALLUME-FEU ET ARTICLES SIMIL. 30 % 3 370110 PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON-IMPRESSIONNÉS, POUR RAYONS X (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 5 % 1 370120 FILMS PHOTOGRAPHIQUES PLANS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, MÊME EN CHARGEURS 30 % 3 370130 PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM 5 % 1 370191 PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME], EN AUTRES MATIÈRES QUE LE PAPIER, LE CARTON OU LES TEXTILES (À L'EXCL. DES FILMS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS AINSI QUE DES PLAQUES ET FILMS DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM) 30 % 3 370199 PLAQUES ET FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME, EN AUTRES MATIÈRES QUE LE PAPIER, LE CARTON OU LES TEXTILES (À L'EXCL. DES PLAQUES ET FILMS POUR RAYONS X, DES FILMS À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS AINSI QUE DES PLAQUES ET FILMS DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN CÔTÉ > 255 MM) 5 % 1 370210 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, POUR RAYONS X (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 5 % 1 370220 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, EN ROULEAUX, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES 30 % 3 370231 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, NON-PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 105 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370232 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, NON-PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 35 MM, COMPORTANT UNE ÉMULSION AUX HALOGÉNURES D'ARGENT, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL. DES PELLICULES POUR RAYONS X ET DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370239 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 105 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL. DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE DES PRODUITS COMPORTANT UNE ÉMULSION AUX HALOGÉNURES D'ARGENT) 30 % 3 370241 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM ET D'UNE LONGUEUR > 200 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370242 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM ET D'UNE LONGUEUR > 200 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370243 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 200 M (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 10 % 1 370244 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 105 MM MAIS <= 610 MM (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 5 % 1 370251 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 16 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 14 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370252 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 16 MM ET D'UNE LONGUEUR > 14 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370253 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 30 M, POUR DIAPOSITIVES EN COULEURS 30 % 3 370254 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES ET À L'EXCL. DES PELLICULES POUR DIAPOSITIVES ET DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS) 30 % 3 370255 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR > 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES ET À L'EXCL. DES PELLICULES POUR DIAPOSITIVES ET DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS) 30 % 3 370256 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 35 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL. DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370291 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR <= 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 370293 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR <= 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES ET À L'EXCL. DES PELLICULES POUR RAYONS X ET DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS) 30 % 3 370294 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON-IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 16 MM MAIS <= 35 MM ET D'UNE LONGUEUR > 30 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (SAUF EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES ET À L'EXCL. DES PELLICULES POUR RAYONS X ET DES PELLICULES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS) 30 % 3 370295 PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 35 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL. DES PELLICULES POUR RAYONS X, DES MICROFILMS, DES FILMS POUR LES ARTS GRAPHIQUES AINSI QUE DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 10 % 1 370310 PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS, EN ROULEAUX, D'UNE LARGEUR > 610 MM 10 % 1 370320 PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON-IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME] (À L'EXCL. DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 610 MM) 30 % 3 370390 PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISÉS, NON-IMPRESSIONNÉS, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME (À L'EXCL. DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 610 MM) 30 % 3 370400 PLAQUES, PELLICULES, FILMS, PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS MAIS NON-DÉVELOPPÉS 30 % 3 370510 PLAQUES ET PELLICULES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉES ET DÉVELOPPÉES, POUR LA REPRODUCTION OFFSET (À L'EXCL. DES PLAQUES PRÊTES À L'EMPLOI AINSI QUE DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 5 % 1 370520 MICROFILMS, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS (AUTRES QUE POUR LA REPRODUCTION OFFSET) 30 % 3 370590 PLAQUES ET PELLICULES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉES ET DÉVELOPPÉES (À L'EXCL. DES MICROFILMS, DES FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DES PELLICULES POUR LA REPRODUCTION OFFSET AINSI QUE DES PRODUITS EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATIÈRES TEXTILES) 10 % 1 370610 FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L'ENREGISTREMENT DU SON OU NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON, D'UNE LARGEUR >= 35 MM 30 % 1 370690 FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNÉS ET DÉVELOPPÉS, COMPORTANT OU NON L'ENREGISTREMENT DU SON OU NE COMPORTANT QUE L'ENREGISTREMENT DU SON, D'UNE LARGEUR < 35 MM 30 % 1 370710 EMULSIONS POUR LA SENSIBILISATION DES SURFACES, POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES 30 % 1 370790 PRÉPARATIONS CHIMIQUES POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES, Y.C. LES PRODUITS NON-MÉLANGÉS, SOIT DOSÉS EN VUE D'USAGES PHOTOGRAPHIQUES, SOIT CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL POUR CES MÊMES USAGES ET PRÊTS À L'EMPLOI (À L'EXCL. DES VERNIS, COLLES, ADHÉSIFS ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES SELS ET COMPOSÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, ETC., DU No2843 À 2846 AINSI QUE DES ÉMULSIONS POUR LA SENSIBILISATION DES SURFACES) 5 % 1 380110 GRAPHITE ARTIFICIEL (À L'EXCL. DU GRAPHITE DE CORNUE, DU CHARBON DE CORNUE ET DES OUVRAGES EN GRAPHITE ARTIFICIEL, Y.C. LES OUVRAGES RÉFRACTAIRES AU FEU À BASE DE GRAPHITE ARTIFICIEL) 10 % 2 380120 GRAPHITE COLLOÏDAL OU SEMI-COLLOÏDAL 10 % 1 380130 PÂTES CARBONÉES POUR ÉLECTRODES ET PÂTES SIMIL. POUR LE REVÊTEMENT INTÉRIEUR DES FOURS 10 % 1 380190 PRÉPARATIONS À BASE DE GRAPHITE OU D'AUTRE CARBONE, SOUS FORME DE PÂTES, BLOCS, PLAQUETTES OU D'AUTRES DEMI-PRODUITS (À L'EXCL. DES PÂTES CARBONÉES POUR ÉLECTRODES ET DES PÂTES SIMIL. POUR LE REVÊTEMENT INTÉRIEUR DES FOURS) 10 % 1 380210 CHARBONS ACTIVÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS AYANT LE CARACTÈRE DE MÉDICAMENTS OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN TANT QUE DÉSODORISANTS POUR RÉFRIGÉRATEURS, AUTOMOBILES, ETC.) 10 % 1 380290 KIESELGUHR ACTIVÉ, AUTRES MATIÈRES MINÉRALES NATURELLES ACTIVÉES ET NOIRS D'ORIGINE ANIMALE, Y.C. LE NOIR ANIMAL ÉPUISÉ (À L'EXCL. DES CHARBONS ACTIVÉS, DES PRODUITS CHIMIQUES ACTIVÉS AINSI QUE DE LA DIATOMITE CALCINÉE SANS AGENTS FRITTANTS) 10 % 1 380300 TALL OIL, MÊME RAFFINÉ 10 % 1 380400 LESSIVES RÉSIDUAIRES DE LA FABRICATION DES PÂTES DE CELLULOSE, MÊME CONCENTRÉES, DÉSUCRÉES OU TRAITÉES CHIMIQUEMENT, Y.C. LES LIGNOSULFONATES (À L'EXCL. DU TALL OIL, DE LA SOUDE CAUSTIQUE ET DE LA POIX DE SULFATE [POIX DE TALL OIL]) 10 % 1 380510 ESSENCES DE TÉRÉBENTHINE, DE BOIS DE PIN OU DE PAPETERIE AU SULFATE 10 % 1 380520 HUILE DE PIN CONTENANT L'ALPHA-TERPINÉOL COMME CONSTITUANT PRINCIPAL 10 % 1 380590 DIPENTÈNE BRUT; ESSENCE DE PAPETERIE AU BISULFITE ET AUTRES PARACYMÈNES BRUTS; ESSENCES TERPÉNIQUES PROVENANT DE LA DISTILLATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES BOIS DE CONIFÈRES (À L'EXCL. DES ESSENCES DE TÉRÉBENTHINE, DE BOIS DE PIN OU DE PAPETERIE AU SULFATE AINSI QUE DE L'HUILE DE PIN CONTENANT L'ALPHA-TERPINÉOL COMME CONSTITUANT PRINCIPAL) 10 % 1 380610 COLOPHANES ET ACIDES RÉSINIQUES 10 % 1 380620 SELS DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE DÉRIVÉS DE COLOPHANES OU D'ACIDES RÉSINIQUES (AUTRES QUE LES SELS DES ADDUCTS DE COLOPHANES) 10 % 1 380630 GOMMES ESTERS 10 % 1 380690 DÉRIVÉS DES COLOPHANES, Y.C. LES SELS DES ADDUCTS DE COLOPHANES, ET DES ACIDES RÉSINIQUES, ESSENCE DE COLOPHANE, HUILES DE COLOPHANE ET GOMMES FONDUES (À L'EXCL. DES SELS DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE SELS DES DÉRIVÉS DE COLOPHANES OU D'ACIDES RÉSINIQUES AINSI QUE GOMMES ESTERS) 10 % 1 380700 GOUDRONS DE BOIS; HUILES DE GOUDRON DE BOIS; CRÉOSOTE DE BOIS; MÉTHYLÈNE; POIX VÉGÉTALES; POIX DE BRASSERIE ET PRÉPARATIONS SIMIL. À BASE DE COLOPHANES, D'ACIDES RÉSINIQUES OU DE POIX VÉGÉTALES 10 % 1 380810 INSECTICIDES PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L'ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D'ARTICLES 20 % 5 380820 FONGICIDES PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L'ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D'ARTICLES 5 % 1 380830 HERBICIDES, INHIBITEURS DE GERMINATION ET RÉGULATEURS DE CROISSANCE POUR PLANTES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L'ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D'ARTICLES 5 % 1 380840 DÉSINFECTANTS ET PRODUITS SIMIL., PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L'ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D'ARTICLES 5 % 1 380890 ANTIRONGEURS ET AUTRES PRODUITS PHYTOSANITAIRES, PRÉSENTÉS DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DÉTAIL OU À L'ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D'ARTICLES (À L'EXCL. DES INSECTICIDES, DES FONGICIDES, DES HERBICIDES ET DES DÉSINFECTANTS) 10 % 1 380910 AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANÇAGE, P.EX.], À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES, DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE TEXTILE, L'INDUSTRIE DU PAPIER, L'INDUSTRIE DU CUIR OU LES INDUSTRIES SIMIL., N.D.A. 10 % 3 380991 AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANTHAGE, PAR EXEMPLE], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU CUIR OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL., N.D.A. (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES) 10 % 1 380992 AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANTHAGE, PAR EXEMPLE], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU PAPIER OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL., N.D.A. (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES) 10 % 1 380993 AGENTS D'APPRÊT OU DE FINISSAGE, ACCÉLÉRATEURS DE TEINTURE OU DE FIXATION DE MATIÈRES COLORANTES ET AUTRES PRODUITS ET PRÉPARATIONS [PAREMENTS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR LE MORDANTHAGE, PAR EXEMPLE], DES TYPES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE DU CUIR OU DANS LES INDUSTRIES SIMIL., N.D.A. (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE MATIÈRES AMYLACÉES) 10 % 1 381010 PRÉPARATIONS POUR LE DÉCAPAGE DES MÉTAUX; PÂTES ET POUDRES À SOUDER OU À BRASER COMPOSÉES DE MÉTAL ET D'AUTRES PRODUITS 10 % 1 381090 FLUX À SOUDER OU À BRASER ET AUTRES PRÉPARATIONS AUXILIAIRES POUR LE SOUDAGE OU LE BRASAGE DES MÉTAUX; PRÉPARATIONS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROBAGE OU LE FOURRAGE DES ÉLECTRODES OU DES BAGUETTES DE SOUDAGE (À L'EXCL. DES PÂTES ET POUDRES COMPOSÉES DE MÉTAL OU D'AUTRES PRODUITS AINSI QUE DES ÉLECTRODES ET BAGUETTES DE SOUDAGE, EN MÉTAUX COMMUNS OU EN CARBURES MÉTALLIQUES, ENROBÉES OU FOURRÉES DE FONDANTS) 10 % 1 381111 PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES À BASE DE COMPOSÉS DU PLOMB, POUR ESSENCES 10 % 1 381119 PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES POUR ESSENCES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU PLOMB) 10 % 1 381121 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES LUBRIFIANTES, CONTENANT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX 10 % 2 381129 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES LUBRIFIANTES, NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX 10 % 2 381190 INHIBITEURS D'OXYDATION, ADDITIFS PEPTISANTS, AMÉLIORANTS DE VISCOSITÉ, ADDITIFS ANTICORROSIFS ET AUTRES ADDITIFS PRÉPARÉS, POUR HUILES MINÉRALES — Y.C. L'ESSENCE — OU POUR AUTRES LIQUIDES UTILISÉS AUX MÊMES FINS QUE LES HUILES MINÉRALES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS ANTIDÉTONANTES ET DES ADDITIFS POUR HUILES LUBRIFIANTES) 10 % 2 381210 PRÉPARATIONS DITES «ACCÉLÉRATEURS DE VULCANISATION» 10 % 1 381220 PLASTIFIANTS COMPOSITES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES, N.D.A. 10 % 1 381230 PRÉPARATIONS ANTIOXYDANTES ET AUTRES STABILISATEURS COMPOSITES POUR CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 1 381300 COMPOSITIONS ET CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS; GRENADES ET BOMBES EXTINCTRICES (À L'EXCL. DES APPAREILS EXTINCTEURS, MÊME PORTATIFS, CHARGÉS OU NON, AINSI QUE DES PRODUITS CHIMIQUES, AYANT DES PROPRIÉTÉS EXTINCTRICES, PRÉSENTÉS ISOLÉMENT SANS ÊTRE CONDITIONNÉS SOUS FORME DE CHARGES, GRENADES OU BOMBES) 10 % 1 381400 SOLVANTS ET DILUANTS ORGANIQUES COMPOSITES, N.D.A.; PRÉPARATIONS CONÇUES POUR ENLEVER LES PEINTURES OU LES VERNIS (À L'EXCL. DES DISSOLVANTS POUR VERNIS À ONGLES) 5 % 2 381511 CATALYSEURS SUPPORTÉS AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE LE NICKEL OU UN COMPOSÉ DE NICKEL, N.D.A. 10 % 1 381512 CATALYSEURS SUPPORTÉS AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE UN MÉTAL PRÉCIEUX OU UN COMPOSÉ DE MÉTAL PRÉCIEUX, N.D.A. 10 % 1 381519 CATALYSEURS SUPPORTÉS, N.D.A. (SAUF AYANT COMME SUBSTANCE ACTIVE LE NICKEL, UN MÉTAL PRÉCIEUX OU UN COMPOSÉ DE CES MÉTAUX) 10 % 1 381590 INITIATEURS DE RÉACTION, ACCÉLÉRATEURS DE RÉACTION ET PRÉPARATIONS CATALYTIQUES, N.D.A. (À L'EXCL. DES ACCÉLÉRATEURS DE VULCANISATION ET DES CATALYSEURS SUPPORTÉS) 10 % 1 381600 CIMENTS, MORTIERS, BÉTONS ET COMPOSITIONS SIMIL. RÉFRACTAIRES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS À BASE DE GRAPHITE OU D'AUTRE CARBONE) 10 % 2 381700 ALKYLBENZÈNES EN MÉLANGES ET ALKYLNAPHTALÈNES EN MÉLANGES, OBTENUS PAR ALKYLATION DE BENZÈNE ET DE NAPHTALÈNE (À L'EXCL. DES ISOMÈRES D'HYDROCARBURES CYCLIQUES EN MÉLANGES) 10 % 1 381800 ÉLÉMENTS CHIMIQUES ET COMPOSÉS CHIMIQUES DOPÉS EN VUE DE LEUR UTILISATION EN ÉLECTRONIQUE, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DISQUES OU FORMES ANALOGUES OU ENCORE EN CYLINDRES, BARRES, ETC., OU DÉCOUPÉS EN DISQUES, PLAQUES OU FORMES ANALOGUES, POLIS OU NON ET RECOUVERTS OU NON D'UNE COUCHE ÉPITAXIALE UNIFORME (SAUF PRODUITS AYANT REÇU DES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, NOTAMMENT CEUX AYANT FAIT L'OBJET D'UNE DIFFUSION SÉLECTIVE) 10 % 1 381900 LIQUIDES POUR FREINS HYDRAULIQUES ET AUTRES LIQUIDES PRÉPARÉS POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES, NE CONTENANT NI HUILES DE PÉTROLE NI HUILES DE MINÉRAUX BITUMINEUX OU EN CONTENANT < 70 % EN POIDS 10 % 3 382000 PRÉPARATIONS ANTIGEL ET LIQUIDES PRÉPARÉS POUR DÉGIVRAGE (À L'EXCL. DES ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES MINÉRALES OU POUR AUTRES LIQUIDES UTILISÉS AUX MÊMES FINS QUE LES HUILES MINÉRALES) 10 % 1 382100 MILIEUX DE CULTURE PRÉPARÉS POUR LE DÉVELOPPEMENT DES MICRO-ORGANISMES 10 % 1 382200 RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC OU DE LABORATOIRE SUR TOUT SUPPORT ET RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC OU DE LABORATOIRE PRÉPARÉS, MÊME PRÉSENTÉS SUR UN SUPPORT AINSI QUE DES MATÉRIAUX DE RÉFÉRENCE CERTIFIÉS (À L'EXCL. DES RÉACTIFS COMPOSÉS DE DIAGNOSTIC CONÇUS POUR ÊTRE EMPLOYÉS SUR LE PATIENT, DES RÉACTIFS DESTINÉS À LA DÉTERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS, DU SANG ANIMAL PRÉPARÉ À DES FINS DE DIAGNOSTIC AINSI QUE DES VACCINS, TOXINES, CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET PRODUITS SIMIL.) 10 % 1 382311 ACIDE STÉARIQUE INDUSTRIEL 10 % 3 382312 ACIDE OLÉIQUE INDUSTRIEL 10 % 3 382313 TALL ACIDES GRAS INDUSTRIELS 10 % 3 382319 ACIDES GRAS MONOCARBOXYLIQUES INDUSTRIELS; HUILES ACIDES DE RAFFINAGE (À L'EXCL. DE L'ACIDE STÉARIQUE, DE L'ACIDE OLÉIQUE ET DES TALL ACIDES GRAS) 10 % 3 382370 ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS 10 % 3 382410 LIANTS PRÉPARÉS POUR MOULES OU NOYAUX DE FONDERIE 10 % 1 382420 ACIDES NAPHTÉNIQUES, LEURS SELS INSOLUBLES DANS L'EAU ET LEURS ESTERS 10 % 1 382430 CARBURES MÉTALLIQUES NON AGGLOMÉRÉS MÉLANGÉS ENTRE EUX OU AVEC DES LIANTS MÉTALLIQUES 10 % 1 382440 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR CIMENTS, MORTIERS OU BÉTONS 10 % 1 382450 MORTIERS ET BÉTONS, NON-RÉFRACTAIRES 10 % 1 382460 SORBITOL (À L'EXCL. DU D-GLUCITOL [SORBITOL]) 10 % 3 382471 MÉLANGES CONTENANT DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES PERHALOGÈNES UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE 10 % 1 382479 MÉLANGES CONTENANT DES DÉRIVÉS PERHALOGÈNES DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES COMPORTANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS (SAUF UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE) 10 % 1 382490 PRODUITS CHIMIQUES ET PRÉPARATIONS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, Y.C. CELLES CONSISTANT EN MÉLANGES DE PRODUITS NATURELS, N.D.A. 10 % 3 382510 DÉCHETS MUNICIPAUX 10 % 5 382520 BOUES D'ÉPURATION 10 % 5 382530 DÉCHETS CLINIQUES 10 % 5 382541 DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, HALOGÉNÉS 10 % 5 382549 DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, NON-HALOGÉNÉS 10 % 5 382550 DÉCHETS DE SOLUTIONS [LIQUEURS] DÉCAPANTES POUR MÉTAUX, DE LIQUIDES HYDRAULIQUES, DE LIQUIDES POUR FREINS ET DE LIQUIDES ANTIGEL 10 % 3 382561 DÉCHETS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES (À L'EXCL. DE LIQUIDES ANTIGEL) 10 % 5 382569 DÉCHETS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES (À L'EXCL. DES DÉCHETS DE SOLUTIONS [LIQUEURS] DÉCAPANTES POUR MÉTAUX, DE LIQUIDES HYDRAULIQUES, DE LIQUIDES POUR FREINS ET DE LIQUIDES ANTIGEL ET CEUX CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES) 10 % 5 382590 PRODUITS RÉSIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, N.D.A. (À L'EXCL. DES DÉCHETS) 10 % 2 390110 POLYÉTHYLÈNE D'UNE DENSITÉ < 0,94 , SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390120 POLYÉTHYLÈNE D'UNE DENSITÉ >= 0,94 , SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390130 COPOLYMÈRES D'ÉTHYLÈNE ET D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390190 POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYÉTHYLÈNE AINSI QUE DES COPOLYMÈRES D'ÉTHYLÈNE ET D'ACÉTATE DE VINYLE) 10 % 2 390210 POLYPROPYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390220 POLYISOBUTYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390230 COPOLYMÈRES DE PROPYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390290 POLYMÈRES DE PROPYLÈNE OU D'AUTRES OLÉFINES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYPROPYLÈNE, DU POLYISOBUTYLÈNE ET DES COPOLYMÈRES DE PROPYLÈNE) 10 % 2 390311 POLYSTYRÈNE EXPANSIBLE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390319 POLYSTYRÈNE SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYSTYRÈNE EXPANSIBLE) 10 % 2 390320 COPOLYMÈRES DE STYRÈNE-ACRYLONITRILE [SAN], SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390330 COPOLYMÈRES D'ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE-STYRÈNE [ABS], SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390390 POLYMÈRES DU STYRÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYSTYRÈNE AINSI QUE DES COPOLYMÈRES DE STYRÈNE-ACRYLONITRILE [SAN] OU D'ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE-STYRÈNE [ABS]) 10 % 2 390410 POLY[CHLORURE DE VINYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES, NON MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES 10 % 2 390421 POLY[CHLORURE DE VINYLE] SOUS FORMES PRIMAIRES, NON PLASTIFIÉ, MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES 10 % 2 390422 POLY[CHLORURE DE VINYLE] SOUS FORMES PRIMAIRES, PLASTIFIÉ, MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES 10 % 2 390430 COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390440 COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE) 10 % 2 390450 POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLIDÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390461 POLYTÉTRAFLUOROÉTHYLÈNE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390469 POLYMÈRES FLUORÉS DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYTÉTRAFLUOROÉTHYLÈNE) 10 % 2 390490 POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLY[CHLORURE DE VINYLE], DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLIDÈNE AINSI QUE DES POLYMÈRES FLUORÉS) 10 % 2 390512 POLY[ACÉTATE DE VINYLE], EN DISPERSION AQUEUSE 10 % 2 390519 POLY[ACÉTATE DE VINYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES PRODUITS EN DISPERSION AQUEUSE) 10 % 2 390521 COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE, EN DISPERSION AQUEUSE 10 % 2 390529 COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES PRODUITS EN DISPERSION AQUEUSE) 10 % 2 390530 POLY[ALCOOL VINYLIQUE], MÊME CONTENANT DES GROUPES ACÉTATE NON HYDROLYSÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390591 COPOLYMÈRES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE ET D'ACÉTATE DE VINYLE ET AUTRES COPOLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, ET COPOLYMÈRES D'ACÉTATE DE VINYLE) 10 % 2 390599 POLYMÈRES DES ESTERS DE VINYLE ET AUTRES POLYMÈRES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, DU POLY[ACÉTATE DE VINYLE], DES COPOLYMÈRES AINSI QUE DU POLY[ALCOOL VINYLIQUE], MÊME CONTENANT DES GROUPES ACÉTATE NON-HYDROLYSÉS) 10 % 2 390610 POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE], SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390690 POLYMÈRES ACRYLIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]) 10 % 2 390710 POLYACÉTALS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390720 POLYÉTHERS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES POLYACÉTALS) 10 % 2 390730 RÉSINES ÉPOXYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390740 POLYCARBONATES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390750 RÉSINES ALKYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390760 POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390791 POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, NON-SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES POLYCARBONATES, DES RÉSINES ALKYDES ET DU POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE]) 10 % 2 390799 POLYESTERS, SATURÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES POLYCARBONATES, DES RÉSINES ALKYDES ET DU POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE]) 10 % 2 390810 POLYAMIDE-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 OU -6,12, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390890 POLYAMIDES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DU POLYAMIDE-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 OU -6,12) 10 % 2 390910 RÉSINES URÉIQUES ET RÉSINES DE THIOURÉE, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390920 RÉSINES MÉLAMINIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390930 RÉSINES AMINIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES RÉSINES DE THIOURÉE AINSI QUE DES RÉSINES URÉIQUES OU MÉLAMINIQUES) 10 % 2 390940 RÉSINES PHÉNOLIQUES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 390950 POLYURÉTHANNES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391000 SILICONES SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391110 RÉSINES DE PÉTROLE, RÉSINES DE COUMARONE, RÉSINES D'INDÈNE, RÉSINES DE COUMARONE-INDÈNE ET POLYTERPÈNES, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391190 POLYSULFURES, POLYSULFONES ET AUTRES POLYMÈRES ET PRÉPOLYMÈRES OBTENUS PAR VOIE DE SYNTHÈSE CHIMIQUE [VOIR NOTE 3 DU PRÉSENT CHAPITRE], N.D.A., SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391211 ACÉTATES DE CELLULOSE, NON PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391212 ACÉTATES DE CELLULOSE, PLASTIFIÉS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391220 NITRATES DE CELLULOSE, Y.C. LES COLLODIONS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391231 CARBOXYMÉTHYLCELLULOSE ET SES SELS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391239 ÉTHERS DE CELLULOSE, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DE LA CARBOXYMÉTHYLCELLULOSE ET DE SES SELS) 10 % 2 391290 CELLULOSE ET SES DÉRIVÉS CHIMIQUES, N.D.A., SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES ACÉTATES, NITRATES ET ÉTHERS DE CELLULOSE) 10 % 2 391310 ACIDE ALGINIQUE, SES SELS ET SES ESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391390 POLYMÈRES NATURELS ET POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS [PROTÉINES DURCIES, DÉRIVÉS CHIMIQUES DU CAOUTCHOUC NATUREL, PAR EXEMPLE], N.D.A., SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DE L'ACIDE ALGINIQUE ET DE SES SELS ET ESTERS) 10 % 2 391400 ECHANGEURS D'IONS À BASE DE POLYMÈRES DU No3901 À 3913 , SOUS FORMES PRIMAIRES 10 % 2 391510 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE 10 % 2 391520 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DU STYRÈNE 10 % 2 391530 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE 10 % 2 391590 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, DU STYRÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE) 10 % 2 391610 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE 10 % 2 391620 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE 10 % 2 391690 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE > 1 MM [MONOFILS], JONCS, BÂTONS ET PROFILÉS, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES MONOFILAMENTS EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE) 10 % 2 391710 BOYAUX ARTIFICIELS EN PROTÉINES DURCIES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES CELLULOSIQUES 30 % 5 391721 TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE 30 % 5 391722 TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE 30 % 5 391723 TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE 30 % 5 391729 TUBES ET TUYAUX RIGIDES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES TUBES ET TUYAUX EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPYLÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE) 30 % 5 391731 TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUVANT SUPPORTER UNE PRESSION >= 27,6 MPA, MÊME MUNIS D'ACCESSOIRES 20 % 3 391732 TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NON-RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, SANS ACCESSOIRES 30 % 5 391733 TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, NON RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, MUNIS D'ACCESSOIRES 30 % 5 391739 TUBES ET TUYAUX SOUPLES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, RENFORCÉS D'AUTRES MATIÈRES OU ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES (À L'EXCL. DES PRODUITS POUVANT SUPPORTER UNE PRESSION >= 27,6 MPA) 30 % 5 391740 ACCESSOIRES POUR TUBES OU TUYAUX [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE], EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 3 391810 REVÊTEMENTS DE SOLS, MÊME AUTO-ADHÉSIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE; REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR >= 45 CM, CONSTITUÉS D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE FIXÉE EN MANIÈRE PERMANENTE SUR UN SUPPORT (AUTRE QUE DU PAPIER) LA FACE APPARENTE ÉTANT GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE 30 % 3 391890 REVÊTEMENTS DE SOLS, MÊME AUTO-ADHÉSIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES, ET REVÊTEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR >= 45 CM CONSTITUÉS D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE FIXÉE EN MANIÈRE PERMANENTE SUR UN SUPPORT (AUTRE QUE DU PAPIER) LA FACE APPARENTE ÉTANT GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LES POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE) 30 % 3 391910 FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTO-ADHÉSIFS, EN MATIÈRES PLASTIQUES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM 5 % 1 391990 PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTO-ADHÉSIFS, EN MATIÈRES PLASTIQUES, MÊME EN ROULEAUX (À L'EXCL. DES PRODUITS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 20 CM AINSI QUE DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392010 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE NON-ALVÉOLAIRES, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS AINSI QUE DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392020 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU PROPYLÈNE NON-ALVÉOLAIRES, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS AINSI QUE DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392030 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU STYRÈNE NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392043 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON-ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS >= 6 % DE PLASTIFIANTS, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392049 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE NON-ALVÉOLAIRES, CONTENANT EN POIDS < 6 % DE PLASTIFIANTS, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392051 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392059 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ACRYLIQUES NON-ALVÉOLAIRES, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS; PRODUITS EN POLY[MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE]; REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS) 10 % 2 392061 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYCARBONATES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392062 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] NON-ALVÉOLAIRE, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 5 % 1 392063 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYESTERS NON SATURÉS NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392069 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYESTERS NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS; PRODUITS EN POLYCARBONATES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] OU NON SATURÉS; REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS) 10 % 2 392071 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE NON-ALVÉOLAIRE, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392072 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN FIBRE VULCANISÉE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE 10 % 2 392073 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN ACÉTATE DE CELLULOSE, NON-ALVÉOLAIRE, NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392079 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN DÉRIVÉS NON ALVÉOLAIRES DE LA CELLULOSE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF PRODUITS EN ACÉTATE DE CELLULOSE, PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392091 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[BUTYRAL DE VINYLE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392092 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYAMIDES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392093 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES AMINIQUES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392094 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN RÉSINES PHÉNOLIQUES NON ALVÉOLAIRES, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392099 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIÈRES PLASTIQUES NON-ALVÉOLAIRES, N.D.A., NON-RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392111 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ALVÉOLAIRES DU STYRÈNE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392112 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYMÈRES ALVÉOLAIRES DU CHLORURE DE VINYLE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392113 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLYURÉTHANNES ALVÉOLAIRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 20 % 5 392114 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN CELLULOSE ALVÉOLAIRE RÉGÉNÉRÉE, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392119 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS ALVÉOLAIRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS EN POLYMÈRES DU STYRÈNE OU DU CHLORURE DE VINYLE, EN POLYURÉTHANNES OU EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE AINSI QUE DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 2 392190 PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON-TRAVAILLÉES OU SIMPL. OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL. DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PRODUITS ALVÉOLAIRES AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU No3918 ) 10 % 3 392210 BAIGNOIRES, DOUCHES, ÉVIERS ET LAVABOS, EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 5 392220 SIÈGES ET COUVERCLES DE CUVETTES D'AISANCE, EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 5 392290 BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE ET ARTICLES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIÉNIQUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES BAIGNOIRES, DES DOUCHES, D'ÉVIERS, DES LAVABOS AINSI QUE DES SIÈGES ET COUVERCLES DE CUVETTES D'AISANCE) 30 % 5 392310 BOÎTES, CAISSES, CASIERS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 3 392321 SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE 10 % 3 392329 SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LES POLYMÈRES DE L'ÉTHYLÈNE) 10 % 3 392330 BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 3 392340 BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL., EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 3 392350 BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 3 392390 ARTICLES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES BOÎTES, CAISSES, CASIERS ET ARTICLES SIMIL., DES SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, DES BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS ET ARTICLES SIMIL., DES BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL. AINSI QUE DES BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE) 30 % 5 392410 VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE, EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 5 392490 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DE LA VAISSELLE ET DES ARTICLES POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIÉNIQUES TELS QUE BAIGNOIRES, DOUCHES, LAVABOS, BIDETS, RÉSERVOIRS DE CHASSE, CUVETTES D'AISANCE, LEURS SIÈGES ET COUVERCLES, ETC.) 30 % 5 392510 RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS ANALOGUES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, D'UNE CONTENANCE > 300 L 10 % 3 392520 PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN MATIÈRES PLASTIQUES 20 % 3 392530 VOLETS, STORES, Y.C. LES STORES VÉNITIENS, ET ARTICLES SIMIL., ET LEURS PARTIES, EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES ACCESSOIRES ET GARNITURES) 20 % 5 392590 ÉLÉMENTS STRUCTURAUX UTILISÉS NOTAMMENT POUR LA CONSTRUCTION DES SOLS, DES MURS, DES CLOISONS, DES PLAFONDS OU DES TOITS, EN MATIÈRES PLASTIQUES: GOUTTIÈRES ET ACCESSOIRES; RAMBARDES, BALUSTRADES, RAMPES ET BARRIÈRES SIMIL.; RAYONNAGES DE GRANDES DIMENSIONS DESTINÉS À ÊTRE MONTÉS ET FIXÉS À DEMEURE DANS LES MAGASINS; MOTIFS DÉCORATIFS ARCHITECTURAUX; ACCESSOIRES ET GARNITURES DESTINÉS À ÊTRE FIXÉS À UNE PARTIE DE BÂTIMENT 20 % 3 392610 ARTICLES DE BUREAU ET ARTICLES SCOLAIRES, EN MATIÈRES PLASTIQUES, N.D.A. 30 % 5 392620 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, Y.C. LES GANTS, MITAINES ET MOUFLES, FABRIQUÉS PAR COUTURE OU COLLAGE À PARTIR DE FEUILLES EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 5 392630 GARNITURES POUR MEUBLES, CARROSSERIES OU SIMIL., EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES ARTICLES D'ÉQUIPEMENT POUR LA CONSTRUCTION DESTINÉS À ÊTRE FIXÉS À DEMEURE SUR DES PARTIES DE BÂTIMENTS) 30 % 5 392640 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 5 392690 OUVRAGES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN AUTRES MATIÈRES DU No3901 À 3914 , N.D.A. 30 % 5 400110 LATEX DE CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ 10 % 2 400121 CAOUTCHOUC NATUREL SOUS FORME DE FEUILLES FUMÉES 10 % 2 400122 CAOUTCHOUCS TECHNIQUEMENT SPÉCIFIÉS [TSNR] 10 % 2 400129 CAOUTCHOUC NATUREL, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU LATEX DE CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ, DES PRODUITS SOUS FORME DE FEUILLES FUMÉES AINSI QUE DES CAOUTCHOUCS TECHNIQUEMENT SPÉCIFIÉS [TSNR]) 10 % 2 400130 BALATA, GUTTA-PERCHA, GUAYULE, CHICLE ET GOMMES NATURELLES ANALOGUES, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU CAOUTCHOUC NATUREL, MÊME PRÉVULCANISÉ) 10 % 2 400211 LATEX DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE [SBR] OU DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ [XSBR] 10 % 2 400219 CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE [SBR] OU CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ [XSBR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU LATEX) 10 % 2 400220 CAOUTCHOUC BUTADIÈNE [BR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400231 CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE «BUTYLE» [IIR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400239 CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ [CIIR OU BIIR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400241 LATEX DE CAOUTCHOUC CHLOROPRÈNE «CHLOROBUTADIÈNE» [CR] 10 % 2 400249 CAOUTCHOUC CHLOROPRÈNE «CHLOROBUTADIÈNE» [CR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU LATEX) 10 % 2 400251 LATEX DE CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE [NBR] 10 % 2 400259 CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE [NBR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU LATEX) 10 % 2 400260 CAOUTCHOUC ISOPRÈNE [IR], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400270 CAOUTCHOUC ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON CONJUGUÉ [EPDM], SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400280 MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DES PRODUITS DE LA PRÉSENTE POSITION, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400291 LATEX DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE (SAUF LATEX DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ, DE CAOUTCHOUC BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE [BUTYLE], DE CAOUTCHOUC ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ, DE CAOUTCHOUC CHLOROPRÈNE [CHLOROBUTADIÈNE], DE CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE, DE CAOUTCHOUC ISOPRÈNE OU DE CAOUTCHOUC ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON CONJUGUÉ) 10 % 2 400299 CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE ET FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (SAUF LATEX ET CAOUTCHOUCS STYRÈNE-BUTADIÈNE, STYRÈNE-BUTADIÈNE CARBOXYLÉ, BUTADIÈNE, ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE [BUTYLE], ISOBUTÈNE-ISOPRÈNE HALOGÉNÉ, CHLOROPRÈNE [CHLOROBUTADIÈNE], ACRYLONITRILE-BUTADIÈNE, ISOPRÈNE OU ÉTHYLÈNE-PROPYLÈNE-DIÈNE NON-CONJUGUÉ) 10 % 2 400300 CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400400 DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI, MÊME RÉDUITS EN POUDRE OU EN GRANULÉS 10 % 2 400510 CAOUTCHOUC, NON VULCANISÉ, ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE, SOUS FORMES PRIMAIRES OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES 10 % 2 400520 CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, EN SOLUTIONS OU EN DISPERSIONS (À L'EXCL. DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES) 10 % 2 400591 CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES (À L'EXCL. DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES) 10 % 2 400599 CAOUTCHOUC MÉLANGÉ, NON VULCANISÉ, SOUS FORMES PRIMAIRES (À L'EXCL. DES SOLUTIONS, DES DISPERSIONS, DES PRODUITS EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES, DU CAOUTCHOUC ADDITIONNÉ DE NOIR DE CARBONE OU DE SILICE AINSI QUE DES MÉLANGES DE CAOUTCHOUC NATUREL, DE BALATA, DE GUTTA-PERCHA, DE GUAYULE, DE CHICLE OU DE GOMMES NATURELLES ANALOGUES AVEC DU CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE OU DU FACTICE POUR CAOUTCHOUC DÉRIVÉ DES HUILES) 10 % 2 400610 PROFILÉS POUR LE RECHAPAGE DES PNEUMATIQUES, EN CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ 30 % 5 400690 BAGUETTES, TUBES, PROFILÉS ET FORMES SIMIL., DISQUES, RONDELLES ET ARTICLES SIMIL., EN CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ, MÊME MÉLANGÉ (À L'EXCL. DES PROFILÉS POUR LE RECHAPAGE AINSI QUE DES PLAQUES, FEUILLES OU BANDES QUI N'ONT PAS SUBI D'AUTRES OUVRAISONS QU'UN SIMPLE TRAVAIL DE SURFACE OU SONT SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE) 30 % 5 400700 FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL. DES FILS NUS SIMPLES DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EXCÈDE 5 MM AINSI QUE DES MATIÈRES TEXTILES ASSOCIÉES À DES FILS DE CAOUTCHOUC [P.EX. FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC RECOUVERTS DE TEXTILES]) 30 % 3 400811 PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI 30 % 5 400819 BAGUETTES ET PROFILÉS, EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI 30 % 5 400821 PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN CAOUTCHOUC NON-ALVÉOLAIRE NON-DURCI 30 % 5 400829 BAGUETTES ET PROFILÉS, EN CAOUTCHOUC NON ALVÉOLAIRE NON DURCI 30 % 3 400911 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, NON RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, SANS ACCESSOIRES 30 % 5 400912 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, NON RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES NI AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE] 30 % 5 400921 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MÉTAL OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DU MÉTAL, SANS ACCESSOIRES 30 % 5 400922 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MÉTAL OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DU MÉTAL, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE] 30 % 5 400931 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DES MATIÈRES TEXTILES, SANS ACCESSOIRES 30 % 5 400932 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS SEULEMENT À L'AIDE DE MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS SEULEMENT À DES MATIÈRES TEXTILES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE] 30 % 5 400941 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES, SANS ACCESSOIRES 30 % 5 400942 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, RENFORCÉS À L'AIDE D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES OU AUTREMENT ASSOCIÉS À D'AUTRES MATIÈRES QUE LE MÉTAL OU LES MATIÈRES TEXTILES, AVEC ACCESSOIRES [JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE] 30 % 3 401011 COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, RENFORCÉES SEULEMENT DE MÉTAL 30 % 2 401012 COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, RENFORCÉES SEULEMENT DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 401013 COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, RENFORCÉES SEULEMENT DE MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE LES MATIÈRES TEXTILES) 30 % 2 401019 COURROIES TRANSPORTEUSES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL. DES PRODUITS RENFORCÉS SEULEMENT DE MÉTAL, DE MATIÈRES TEXTILES OU DE MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 2 401031 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 180 CM 30 % 2 401032 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 180 CM (SAUF STRIÉES) 30 % 2 401033 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 180 CM MAIS <= 240 CM 30 % 2 401034 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 180 CM MAIS <= 240 CM (SAUF STRIÉES) 30 % 2 401035 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES «SYNCHRONES», EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 150 CM 30 % 2 401036 COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES «SYNCHRONES», EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 150 CM MAIS <= 198 CM 30 % 2 401039 COURROIES DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ (À L'EXCL. DE COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN DE SECTION TRAPÉZOÏDALE, STRIÉES, D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 240 CM ET DES COURROIES DE TRANSMISSION SANS FIN, CRANTÉES «SYNCHRONES», D'UNE CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE > 60 CM MAIS <= 198 CM) 30 % 2 401110 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE 10 % 3 401120 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES AUTOBUS OU LES CAMIONS (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL.) 10 % 3 401130 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AÉRIENS 0 % 1 401140 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES MOTOCYCLES 30 % 2 401150 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES 30 % 2 401161 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES ET FORESTIERS 10 % 2 401162 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR JANTES D'UN DIAMÈTRE <= 61 CM 10 % 2 401163 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR JANTES D'UN DIAMÈTRE > 61 CM 10 % 2 401169 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL. (À L'EXCL. DES ARTICLES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES ET FORESTIERS, DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE) 10 % 2 401192 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES ET FORESTIERS (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL.) 10 % 3 401193 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR JANTES D'UN DIAMÈTRE <= 61 CM (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL.) 10 % 3 401194 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR JANTES D'UN DIAMÈTRE > 61 CM (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL.) 10 % 3 401199 PNEUMATIQUES NEUFS, EN CAOUTCHOUC (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES À CRAMPONS, À CHEVRONS OU SIMIL. AINSI QUE DES PNEUMATIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS AGRICOLES ET FORESTIERS, DE GÉNIE CIVIL ET DE MANUTENTION INDUSTRIELLE, POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE «BREAK», LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS, LES AVIONS, LES MOTOCYCLES OU LES BICYCLETTES) 10 % 3 401211 PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE 30 % 5 401212 PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES AUTOBUS OU CAMIONS 30 % 5 401213 PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AÉRIENS 30 % 5 401219 PNEUMATIQUES RECHAPÉS, EN CAOUTCHOUC (À L'EXCL. DES PNEUMATIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE «BREAK», LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS OU LES VÉHICULES AÉRIENS) 30 % 5 401220 PNEUMATIQUES USAGÉS, EN CAOUTCHOUC 30 % 5 401290 BANDAGES PLEINS OU CREUX [MI-PLEINS], BANDES DE ROULEMENT AMOVIBLES POUR PNEUMATIQUES ET FLAPS, EN CAOUTCHOUC 30 % 5 401310 CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME [Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE], LES AUTOBUS OU LES CAMIONS 10 % 3 401320 CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC, DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES 10 % 2 401390 CHAMBRES À AIR, EN CAOUTCHOUC (À L'EXCL. DES CHAMBRES À AIR DES TYPES UTILISÉS POUR LES VOITURES DE TOURISME, LES VOITURES DU TYPE «BREAK», LES VOITURES DE COURSE, LES AUTOBUS, LES CAMIONS ET LES BICYCLETTES) 10 % 3 401410 PRÉSERVATIFS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI 5 % 1 401490 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, Y.C. LES TÉTINES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON-DURCI, MÊME AVEC PARTIES EN CAOUTCHOUC DURCI, N.D.A. (À L'EXCL. DES PRÉSERVATIFS AINSI QUE DES VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, Y.C. LES GANTS, POUR TOUS USAGES) 5 % 2 401511 GANTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, POUR LA CHIRURGIE 5 % 1 401519 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON-DURCI (À L'EXCL. DES GANTS POUR LA CHIRURGIE) 30 % 3 401590 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, POUR TOUS USAGES (À L'EXCL. DES GANTS, MITAINES ET MOUFLES, DES CHAUSSURES OU DES COIFFURES AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES) 30 % 5 401610 OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE NON DURCI, N.D.A. 30 % 5 401691 REVÊTEMENTS DE SOL ET TAPIS DE PIED, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, À BORDS BISEAUTÉS OU MOULURÉS, À COINS ARRONDIS, À BORDURES AJOURÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (À L'EXCL. DES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE AINSI QUE DES OUVRAGES SIMPLEMENT DÉCOUPÉS DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE) 30 % 5 401692 GOMMES À EFFACER, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI, PRÊTES À L'EMPLOI (À L'EXCL. DES ARTICLES SIMPLEMENT DÉCOUPÉS DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE) 30 % 5 401693 JOINTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL. DES ARTICLES EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE) 30 % 5 401694 PARE-CHOCS, MÊME GONFLABLES, POUR L'ACCOSTAGE DES BATEAUX, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL. DES PRODUITS EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE) 10 % 2 401695 MATELAS PNEUMATIQUES, OREILLERS GONFLABLES, COUSSINS GONFLABLES ET AUTRES ARTICLES GONFLABLES, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON DURCI (À L'EXCL. DES CANOTS, RADEAUX ET AUTRES ENGINS FLOTTANTS, DES PARE-CHOCS POUR L'ACCOSTAGE DES BATEAUX AINSI QUE DES ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE) 30 % 5 401699 OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ NON-DURCI, N.D.A. 30 % 5 401700 CAOUTCHOUC DURCI [ÉBONITE, P.EX.], SOUS TOUTES FORMES, Y.C. LES DÉCHETS ET DÉBRIS; OUVRAGES EN CAOUTCHOUC DURCI, N.D.A. 30 % 5 410120 CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [Y.C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE <= 8 KG LORSQU'ILS SONT SECS, <= 10 KG LORSQU'ILS SONT SALÉS SECS OU <= 16 KG LORSQU'ILS SONT FRAIS, SALÉS VERTS OU AUTREMENT CONSERVÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS ET PARCHEMINÉS) 10 % 2 410150 CUIRS ET PEAUX BRUTS ENTIERS DE BOVINS [Y.C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, D'UN POIDS UNITAIRE > 16 KG, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX TANNÉS, PARCHEMINÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS) 10 % 2 410190 CROUPONS, DEMI-CROUPONS, FLANCS ET CUIRS ET PEAUX REFENDUS, BRUTS, DE BOVINS [Y.C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, MÊME ÉPILÉS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS AINSI QUE CUIRS ET PEAUX ENTIERS D'UN POIDS UNITAIRE > 8 KG MAIS < 16 KG LORSQU'ILS SONT SECS ET > 10 KG MAIS < 16 KG LORSQU'ILS SONT SALÉS SECS (À L'EXCL. DES PEAUX TANNÉES, PARCHEMINÉES OU AUTREMENT PRÉPARÉES) 10 % 2 410210 PEAUX BRUTES, LAINÉES, D'OVINS, FRAÎCHES, OU SALÉES, SÉCHÉES, CHAULÉES, PICKLÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES (À L'EXCL. DES PEAUX D'AGNEAUX DITS «ASTRAKAN», «BREITSCHWANZ», «CARACUL», «PERSIANER» OU SIMIL. AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET) 10 % 2 410221 PEAUX BRUTES, ÉPILÉES OU SANS LAINE, D'OVINS, PICKLÉES, MÊME REFENDUES 10 % 2 410229 PEAUX BRUTES, ÉPILÉES OU SANS LAINE, D'OVINS, FRAÎCHES, OU SALÉES, SÉCHÉES, CHAULÉES OU AUTREMENT CONSERVÉES, MÊME REFENDUES (À L'EXCL. DES PEAUX PICKLÉES OU PARCHEMINÉES) 10 % 2 410310 CUIRS ET PEAUX BRUTS DE CAPRINS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX BRUTS NON-ÉPILÉS DE CHÈVRES, DE CHEVRETTES OU DE CHEVREAUX DU YÉMEN, DE MONGOLIE OU DU TIBET) 10 % 2 410320 CUIRS ET PEAUX BRUTS DE REPTILES, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS) 10 % 2 410330 CUIRS ET PEAUX BRUTS DE PORCINS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS) 10 % 2 410390 CUIRS ET PEAUX BRUTS, FRAIS, OU SALÉS, SÉCHÉS, CHAULÉS, PICKLÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉPILÉS OU REFENDUS, Y.C. LES CUIRS ET PEAUX ET PARTIES DE PEAUX D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE REPTILES OU DE PORCINS) 10 % 2 410411 PLEINE FLEUR NON-REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], DE CUIRS ET PEAUX ENTIERS DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, TANNÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS) 10 % 2 410419 CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR, NON-REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR) 10 % 2 410441 PLEINE FLEUR NON-REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, ÉPILÉS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS) 10 % 2 410449 CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS, PLEINE FLEUR NON-REFENDUE AINSI QUE CÔTÉS FLEUR) 10 % 2 410510 PEAUX D'OVINS, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], TANNÉES, ÉPILÉES, MÊME REFENDUES (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉES AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉES) 10 % 2 410530 PEAUX D'OVINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉES, MÊME REFENDUES (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉÉS AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉES) 10 % 2 410621 CUIRS ET PEAUX DE CAPRINS, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉS) 10 % 2 410622 CUIRS ET PEAUX DE CAPRINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉS) 10 % 2 410631 CUIRS ET PEAUX DE PORCINS, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], TANNÉS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉS) 10 % 2 410632 CUIRS ET PEAUX DE PORCINS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPL. PRÉTANNÉS) 10 % 2 410640 CUIRS ET PEAUX DE REPTILES, TANNÉS OU EN CROÛTE, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS) 10 % 2 410691 CUIRS ET PEAUX ÉPILÉS D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS, D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, Y.C. LES ANIMAUX AQUATIQUES, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, À L'ÉTAT HUMIDE [Y.C. «WET-BLUE»], TANNÉS, MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPLEMENT PRÉTANNÉS ET À L'EXCL. DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES) 10 % 2 410692 CUIRS ET PEAUX ÉPILÉS D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS, D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, Y.C. LES ANIMAUX AQUATIQUES, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, À L'ÉTAT SEC [EN CROÛTE], MÊME REFENDUS (SAUF AUTREMENT PRÉPARÉS AINSI QUE SIMPLEMENT PRÉTANNÉS ET À L'EXCL. DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES) 10 % 2 410711 CUIRS ET PEAUX ENTIERS PLEINE FLEUR, NON-REFENDUE [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 410712 CUIRS ET PEAUX ENTIERS CÔTÉS FLEUR [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 410719 CUIRS ET PEAUX ENTIERS [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON-REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 410791 CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON-REFENDUE [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 410792 CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS], DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 410799 CUIRS ET PEAUX [Y.C. CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS] DE PARTIES ET AUTRES PIÈCES DE CUIRS ET PEAUX DE BOVINS [Y. C. LES BUFFLES] OU D'ÉQUIDÉS, PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR NON-REFENDUE, DES CUIRS ET PEAUX CÔTÉS FLEUR, DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411200 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, D'OVINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411310 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE CAPRINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411320 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE PORCINS, ÉPILÉS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411330 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, DE REPTILES, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411390 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET PEAUX PARCHEMINÉS, D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS, D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, Y.C. LES ANIMAUX AQUATIQUES, ÉPILÉS, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, MÊME REFENDUS (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411410 CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, Y.C. LE CHAMOIS COMBINÉ (À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX PRÉALABLEMENT MÉGISSÉS PUIS TRAITÉS AU FORMOL AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX SIMPL. NOURRIS À L'HUILE APRÈS TANNAGE) 10 % 2 411420 CUIRS ET PEAUX VERNIS OU PLAQUÉS; CUIRS ET PEAUX MÉTALLISÉS (À L'EXCL. DES CUIRS RECONSTITUÉS, VERNIS OU MÉTALLISÉS) 10 % 2 411510 CUIR RECONSTITUÉ, À BASE DE CUIR OU DE FIBRES DE CUIR, EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES, MÊME ENROULÉES 10 % 2 411520 ROGNURES ET AUTRES DÉCHETS DE CUIRS OU DE PEAUX PRÉPARÉS OU DE CUIR RECONSTITUÉ, NON UTILISABLES POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN CUIR; SCIURE, POUDRE ET FARINE DE CUIR 10 % 2 420100 ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE POUR TOUS ANIMAUX, Y.C. LES TRAITS, LAISSES, GENOUILLÈRES, MUSELIÈRES, TAPIS DE SELLES, FONTES, MANTEAUX POUR CHIENS ET ARTICLES SIMIL., EN TOUTES MATIÈRES (À L'EXCL. DES HARNAIS POUR ENFANTS OU ADULTES AINSI QUE DES CRAVACHES ET AUTRES ARTICLES DU No6602 ) 30 % 3 420211 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI 30 % 3 420212 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 420219 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL. (À L'EXCL. DES ARTICLES À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, RECONSTITUÉ OU VERNI, EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES) 30 % 3 420221 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI 30 % 3 420222 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 420229 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER 30 % 3 420231 PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL. DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI 30 % 3 420232 PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL. DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 420239 PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL. DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER, Y.C. LES ÉTUIS À LUNETTES EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE 30 % 3 420291 SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, SACS POUR ARTICLES DE SPORT, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE ET ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, RECONSTITUÉ OU VERNI (À L'EXCL. DES MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL., DES SACS À MAINS ET DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN) 30 % 3 420292 SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, SACS POUR ARTICLES DE SPORT, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE ET ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL. DES MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL., DES SACS À MAINS ET DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN) 30 % 3 420299 SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, SACS POUR ARTICLES DE SPORT, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE ET ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES AUTRES QUE CUIR, FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MALLES, VALISES, MALLETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL.; SACS À MAIN; ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN) 30 % 3 420310 VÊTEMENTS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL. DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DES CHAUSSURES OU DES COIFFURES ET LEURS PARTIES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [P.EX.LES PROTÈGE-TIBIAS OU LES MASQUES D'ESCRIME]) 30 % 3 420321 GANTS, MITAINES ET MOUFLES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PRATIQUE DES SPORTS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ 30 % 3 420329 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL. DES ARTICLES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PRATIQUE DES SPORTS) 30 % 3 420330 CEINTURES, CEINTURONS ET BAUDRIERS, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ 30 % 3 420340 ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (À L'EXCL. DES GANTS, DES MITAINES, DES MOUFLES, DES CEINTURES, DES CEINTURONS, DES BAUDRIERS, DES CHAUSSURES, DES COIFFURES, DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [P.EX. PROTÈGE-TIBIAS OU MASQUES D'ESCRIME]) 30 % 3 420400 ARTICLES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, À USAGES TECHNIQUES 10 % 3 420500 OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (SAUF MEUBLES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE; ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE; BOUTONS ET LEURS PARTIES; BOUTONS DE MANCHETTE; JOUETS, JEUX ET ENGINS SPORTIFS; FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL.; ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE; SACS, MALLETTES, ÉCRINS ET CONTENANTS SIMIL.; VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT; ARTICLES À USAGES TECHNIQUES; ARTICLES EN MATIÈRES À TRESSER; FILETS CONFECTIONNÉS) 30 % 3 420610 CORDES EN BOYAUX (À L'EXCL. DES CORDES HARMONIQUES AINSI QUE DES CATGUTS ET LIGATURES STÉRILES SIMIL. POUR SUTURES CHIRURGICALES) 30 % 3 420690 OUVRAGES EN BOYAUX, EN BAUDRUCHES, EN VESSIES OU EN TENDONS (À L'EXCL. DES CATGUTS STÉRILES ET DES LIGATURES STÉRILES SIMIL. POUR SUTURES CHIRURGICALES AINSI QUE DES CORDES EN BOYAUX OU DES CORDES HARMONIQUES) 30 % 3 430110 PELLETERIES BRUTES DE VISONS, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES 30 % 3 430130 PELLETERIES BRUTES D'AGNEAUX DITS «ASTRAKAN», «BREITSCHWANZ», «CARACUL», «PERSIANER» OU SIMIL., D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES 30 % 3 430160 PELLETERIES BRUTES DE RENARDS, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES 30 % 3 430170 PELLETERIES BRUTES DE PHOQUES OU D'OTARIES, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES 30 % 3 430180 PELLETERIES BRUTES, ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES (À L'EXCL. DES PELLETERIES BRUTES DE VISONS, D'AGNEAUX DITS «ASTRAKAN», «BREITSCHWANZ», «CARACUL», «PERSIANER» OU SIMIL., D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET, DE RENARDS, DE PHOQUES OU D'OTARIES) 30 % 3 430190 TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES MORCEAUX UTILISABLES EN PELLETERIE 30 % 3 430211 PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, DE VISONS 30 % 3 430213 PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON ASSEMBLÉES, D'AGNEAUX DITS «ASTRAKAN», «BREITSCHWANZ», «CARACUL», «PERSIANER» OU SIMIL. AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET 30 % 3 430219 PELLETERIES ENTIÈRES, MÊME SANS LES TÊTES, QUEUES OU PATTES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, MAIS NON-ASSEMBLÉES (À L'EXCL. DES PELLETERIES DE VISONS, D'AGNEAUX DITS «ASTRAKAN», «BREITSCHWANZ», «CARACUL», «PERSIANER» OU SIMIL. AINSI QUE D'AGNEAUX DES INDES, DE CHINE, DE MONGOLIE OU DU TIBET) 30 % 3 430220 TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES MORCEAUX, DÉCHETS ET CHUTES, NON ASSEMBLÉS, DE PELLETERIES TANNÉES OU APPRÊTÉES 30 % 3 430230 PELLETERIES ENTIÈRES, TANNÉES OU APPRÊTÉES, ET LEURS MORCEAUX ET CHUTES, ASSEMBLÉS, SANS ADJONCTION D'AUTRES MATIÈRES (À L'EXCL. DES VÊTEMENTS, DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT ET DES AUTRES ARTICLES EN PELLETERIES) 30 % 3 430310 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN PELLETERIES (À L'EXCL. DES CHAUSSURES, DES COIFFURES, DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES AINSI QUE DES GANTS COMPORTANT À LA FOIS DES PELLETERIES ET DU CUIR) 30 % 3 430390 ARTICLES EN PELLETERIES (À L'EXCL. DES VÊTEMENTS, DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT ET DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [P.EX. JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS]) 30 % 3 430400 PELLETERIES FACTICES ET ARTICLES EN PELLETERIES FACTICES (À L'EXCL. DES CHAUSSURES, DES COIFFURES, DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES, DES GANTS COMPORTANT À LA FOIS DES PELLETERIES FACTICES ET DU CUIR AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 95 [P.EX. JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS]) 30 % 3 440110 BOIS DE CHAUFFAGE EN RONDINS, B1CHES, RAMILLES, FAGOTS OU SOUS FORMES SIMIL. 30 % 3 440121 BOIS DE CONIFÈRES, EN PLAQUETTES OU EN PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE) 30 % 3 440122 BOIS EN PLAQUETTES OU EN PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DE CONIFÈRES ET DES BOIS DES ESPÈCES UTILISÉES PRINCIPALEMENT POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE) 30 % 3 440130 SCIURES, DÉCHETS ET DÉBRIS DE BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE BÛCHES, BRIQUETTES, BOULETTES OU SOUS FORMES SIMIL. 30 % 3 440200 CHARBON DE BOIS — Y.C. LE CHARBON DE COQUES OU DE NOIX -, MÊME AGGLOMÉRÉ (À L'EXCL. DES FUSAINS ET DU CHARBON DE BOIS CONDITIONNÉ COMME MÉDICAMENT, MÉLANGÉ D'ENCENS OU ACTIVÉ) 30 % 3 440310 BOIS BRUTS, TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION (À L'EXCL. DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440320 BOIS BRUTS DE CONIFÈRES, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL. DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440341 BOIS BRUTS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL. DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440349 BOIS BRUTS DES BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL. DES BOIS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440391 BOIS BRUTS DE CHÊNE «QUERCUS SPP.», MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL. DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440392 BOIS BRUTS DE HÊTRE «FAGUS SPP.», MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (À L'EXCL. DES BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION, DES BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., DES TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. AINSI QUE DES BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC.) 30 % 3 440399 BOIS BRUTS, MÊME ÉCORCÉS, DÉSAUBIÉRÉS OU ÉQUARRIS (SAUF BOIS DE CONIFÈRES, BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP.» OU DE HÊTRE «FAGUS SPP.», BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, BOIS SIMPL. DÉGROSSIS OU ARRONDIS POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL., BOIS SCIÉS EN PLANCHES, POUTRES, MADRIERS, CHEVRONS, ETC., ET BOIS TRAITÉS AVEC UNE PEINTURE, DE LA CRÉOSOTE OU D'AUTRES AGENTS DE CONSERVATION) 30 % 3 440410 BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS SIMPLEMENT DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, PARAPLUIES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL.; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL., DE CONIFÈRES (SAUF BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURE) 30 % 3 440420 BOIS FEUILLARDS; ÉCHALAS FENDUS; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT; BOIS DÉGROSSIS OU ARRONDIS, NON TOURNÉS NI COURBÉS NI AUTREMENT TRAVAILLÉS, POUR CANNES, MANCHES D'OUTILS OU SIMIL.; BOIS EN LAMES, RUBANS ET SIMIL. (SAUF ARTICLES EN BOIS DE CONIFÈRES, BOIS FEUILLARDS COUPÉS EN LONGUEUR ET MUNIS D'ENCOCHES AUX EXTRÉMITÉS, BOIS POUR MONTURES DE BROSSES ET ÉBAUCHES DE FORMES DE CHAUSSURES) 30 % 3 440500 LAINE [PAILLE] DE BOIS; FARINE DE BOIS, C'EST-À-DIRE LA POUDRE DE BOIS PASSANT, AVEC AU MAXIMUM 8 % EN POIDS DE DÉCHETS, AU TAMIS AYANT UNE OUVERTURE DE MAILLES DE 0,63 MM 30 % 3 440610 TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., NON IMPRÉGNÉES 30 % 3 440690 TRAVERSES EN BOIS, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., IMPRÉGNÉES 30 % 3 440710 BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440724 BOIS DE VIROLA, MAHOGANY «SWIETENIA SPP.», IMBUIA ET BALSA, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440725 BOIS DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440726 BOIS DE WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI ET ALAN, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440729 BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM (SAUF VIROLA, MAHOGANY «SWIETENIA SPP.», IMBUIA, BALSA, DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI, MERANTI BAKAU, WHITE LAUAN, WHITE MERANTI, WHITE SERAYA, YELLOW MERANTI ET ALAN) 30 % 3 440791 BOIS DE CHÊNE «QUERCUS SPP.», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440792 BOIS DE HÊTRE «FAGUS SPP.», SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM 30 % 3 440799 BOIS SCIÉS OU DÉDOSSÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 6 MM, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L'EXCL. DES BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE AINSI QUE DES BOIS DE CONIFÈRES, DE CHÊNE «QUERCUS SPP.» OU DE HÊTRE «FAGUS SPP.») 30 % 3 440810 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. EN BOIS DE CONIFÈRES ET AUTRES BOIS DE CONIFÈRES, SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM 30 % 3 440831 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DE DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU 30 % 3 440839 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (SAUF DARK RED MERANTI, LIGHT RED MERANTI ET MERANTI BAKAU) 30 % 3 440890 FEUILLES POUR PLACAGE — Y.C. CELLES OBTENUES PAR TRANCHAGE DE BOIS STRATIFIÉ -, FEUILLES POUR CONTRE-PLAQUÉS OU POUR AUTRES BOIS STRATIFIÉS SIMIL. ET AUTRES BOIS SCIÉS LONGITUDINALEMENT, TRANCHÉS OU DÉROULÉS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS, ASSEMBLÉS BORD À BORD OU EN BOUT, D'UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L'EXCL. DES BOIS DE CONIFÈRES AINSI QUE DES BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE) 30 % 3 440910 BOIS DE CONIFÈRES, Y.C. LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL.» TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT 30 % 3 440920 BOIS, Y.C. LES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES, PROFILÉS «LANGUETÉS, RAINÉS, BOUVETÉS, FEUILLURÉS, CHANFREINÉS, JOINTS EN V, MOULURÉS, ARRONDIS OU SIMIL.» TOUT AU LONG D'UNE OU DE PLUSIEURS RIVES, FACES OU BOUTS, MÊME RABOTÉS, PONCÉS OU COLLÉS PAR ASSEMBLAGE EN BOUT (À L'EXCL. DES BOIS DE CONIFÈRES) 30 % 3 441021 PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET PANNEAUX DITS «WAFERBOARD», EN BOIS, BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS 30 % 3 441029 PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET PANNEAUX DITS «WAFERBOARD», EN BOIS (SAUF BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS) 30 % 3 441031 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441032 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441033 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES, RECOUVERTS EN SURFACE DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441039 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE OU DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS «ORIENTED STRAND BOARD» ET «WAFERBOARD», DES PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES) 30 % 5 441090 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN FRAGMENTS PROVENANT DE LA BAGASSE, BAMBOU OU PAILLE DE CÉRÉALES OU EN AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF PANNEAUX DE FIBRES; PANNEAUX CELLULAIRES; PANNEAUX DE PARTICULES PLAQUÉS; PANNEAUX DE PARTICULES EN BOIS; PANNEAUX CONSTITUÉS PAR DES MATIÈRES LIGNEUSES AGGLOMÉRÉES AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX) 30 % 5 441111 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS DONT LES FACES SONT DES PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441119 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,8 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441121 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM3 ET <= 0,8 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAU DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441129 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,5 G/CM3 MAIS <= 0,8 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441131 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,35 G/CM3 MAIS <= 0,5 G/CM3, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441139 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE > 0,35 G/CM3 MAIS <= 0,5 G/CM3, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441191 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,35 G/CMo, NON OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441199 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE <= 0,35 G/CMo, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF CARTON, PANNEAUX SIMPLEMENT PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441213 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441214 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM, AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441219 BOIS CONTRE-PLAQUÉS CONSTITUÉS EXCLUSIVEMENT DE FEUILLES DE BOIS DONT CHACUNE A UNE ÉPAISSEUR <= 6 MM (À L'EXCL. DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS DU No4412.13 ET 4412.14 , DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441222 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441223 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE ET CONTENANT AU MOINS UN PANNEAU DE PARTICULES (À L'EXCL. DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS ET DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441229 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EXTÉRIEUR EN BOIS AUTRES QUE DE CONIFÈRES ET AUTRES QUE DE BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE, NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441292 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., AYANT AU MOINS UN PLI EN BOIS TROPICAUX VISÉS À LA NOTE 1 DE SOUS-POSITION DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.22 , DES PANNEAUX EN BOIS DIT «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441293 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., CONTENANT AU MOINS UN PANNEAU DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.23 , DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441299 BOIS PLAQUÉS ET BOIS STRATIFIÉS SIMIL., NE CONTENANT PAS DE PANNEAUX DE PARTICULES (À L'EXCL. DES BOIS DU No4412.29 ET 4412.92 , DES BOIS CONTRE-PLAQUÉS, DES PANNEAUX EN BOIS DITS «DENSIFIÉS», DES PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS, DES PANNEAUX POUR PARQUETS, DES BOIS MARQUETÉS OU INCRUSTÉS AINSI QUE DES PANNEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES) 30 % 5 441300 BOIS DITS «DENSIFIÉS», EN BLOCS, PLANCHES, LAMES OU PROFILÉS 30 % 5 441400 CADRES EN BOIS POUR TABLEAUX, PHOTOGRAPHIES, MIROIRS OU OBJETS SIMIL. 30 % 5 441510 CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMIL., EN BOIS; TAMBOURS [TOURETS] POUR CÂBLES, EN BOIS 10 % 5 441520 PALETTES SIMPLES, PALETTES-CAISSES ET AUTRES PLATEAUX DE CHARGEMENT, EN BOIS; REHAUSSES DE PALETTES EN BOIS (À L'EXCL. DES CADRES ET CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT) 30 % 5 441600 FUTAILLES, CUVES, BAQUETS ET AUTRES OUVRAGES DE TONNELLERIE ET LEURS PARTIES RECONNAISSABLES, EN BOIS, Y.C. LES MERRAINS 20 % 5 441700 OUTILS, MONTURES ET MANCHES D'OUTILS, MONTURES DE BROSSES, MANCHES DE BALAIS OU DE BROSSES, EN BOIS; FORMES, EMBAUCHOIRS ET TENDEURS POUR CHAUSSURES, EN BOIS (À L'EXCL. DES MOULES DU No8480 , DES FORMES DE CHAPELLERIE AINSI QUE DES MACHINES ET PARTIES DE MACHINES, EN BOIS) 30 % 5 441810 FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, EN BOIS 30 % 5 441820 PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN BOIS 30 % 5 441830 PANNEAUX POUR PARQUETS, EN BOIS (À L'EXCL. DES LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, NON-ASSEMBLÉES) 30 % 5 441840 COFFRAGES POUR LE BÉTONNAGE, EN BOIS (À L'EXCL. DES PANNEAUX EN BOIS CONTRE-PLAQUÉS) 30 % 5 441850 BARDEAUX [«SHINGLES» ET «SHAKES»], EN BOIS 30 % 5 441890 OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIÈCES DE CHARPENTE POUR CONSTRUCTION, Y.C. LES PANNEAUX CELLULAIRES (À L'EXCL. DES FENÊTRES, PORTES-FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES, DES PORTES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, DES PANNEAUX, LAMES ET FRISES POUR PARQUETS, DES COFFRAGES POUR LE BÉTONNAGE, DES BARDEAUX [«SHINGLES» ET «SHAKES»] AINSI QUE DES CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES) 30 % 5 441900 ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE (À L'EXCL. DES ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DES OBJETS D'ORNEMENT, DES OUVRAGES DE TONNELLERIE, DES PARTIES D'ARTICLES EN BOIS POUR LA TABLE OU LA CUISINE, DES BALAIS, DES BROSSES AINSI QUE DES TAMIS ET CRIBLES À MAIN) 30 % 5 442010 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN BOIS (AUTRES QUE MARQUETÉS OU INCRUSTÉS) 30 % 5 442090 BOIS MARQUETÉS ET BOIS INCRUSTÉS; COFFRETS, ÉCRINS ET ÉTUIS POUR BIJOUTERIE OU ORFÈVRERIE ET OUVRAGES SIMIL., EN BOIS; ARTICLES D'AMEUBLEMENT EN BOIS (À L'EXCL. DES STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, DES MEUBLES, DES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE AINSI QUE DES PARTIES DE MEUBLES OU D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE) 30 % 5 442110 CINTRES POUR VÊTEMENTS, EN BOIS 30 % 5 442190 OUVRAGES, EN BOIS, N.D.A. 30 % 5 450110 LIÈGE NATUREL BRUT OU SIMPLEMENT PRÉPARÉ, C'EST-À-DIRE SIMPLEMENT NETTOYÉ EN SURFACE 10 % 1 450190 DÉCHETS DE LIÈGE; LIÈGE CONCASSÉ, GRANULÉ OU PULVÉRISÉ 10 % 1 450200 LIÈGE NATUREL, ÉCRO1TÉ OU SIMPLEMENT ÉQUARRI, OU EN CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, Y.C. LES ÉBAUCHES À ARÊTES VIVES POUR BOUCHONS 10 % 1 450310 BOUCHONS DE TOUS TYPES EN LIÈGE NATUREL, Y.C. LEURS ÉBAUCHES À ARÊTES ARRONDIES 10 % 2 450390 OUVRAGES EN LIÈGE NATUREL (À L'EXCL. DES CUBES, PLAQUES, FEUILLES OU BANDES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DES BOUCHONS ET LEURS ÉBAUCHES, DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, DES COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE AINSI QUE DES JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES) 10 % 2 450410 CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ; CARREAUX DE TOUTE FORME, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ; CYLINDRES PLEINS, Y.C. LES DISQUES, EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ 10 % 2 450490 LIÈGE AGGLOMÉRÉ, AVEC OU SANS LIANT, ET OUVRAGES EN LIÈGE AGGLOMÉRÉ (SAUF CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, NOTAMMENT LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, BOURRES ET SÉPARATEURS POUR CARTOUCHES DE CHASSE, JEUX, JOUETS ET ENGINS SPORTIFS ET LEURS PARTIES, CUBES, BRIQUES, PLAQUES, FEUILLES ET BANDES, CARREAUX DE TOUTE FORME AINSI QUE DES CYLINDRES PLEINS, Y.C. LES DISQUES) 10 % 2 460120 NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT 30 % 3 460191 TRESSES ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES À TRESSER, MÊME ASSEMBLÉS EN BANDES; MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 AINSI QUE DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES OU DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES) 30 % 3 460199 MATIÈRES À TRESSER, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES À TRESSER NON-VÉGÉTALES, TISSÉS OU PARALLÉLISÉS, À PLAT (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 AINSI QUE DES PARTIES DE CHAUSSURES OU DE COIFFURES) 30 % 5 460210 OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DES MATIÈRES À TRESSER VÉGÉTALES DU No4601 ; OUVRAGES EN LUFFA (SAUF REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 , FICELLES, CORDES ET CORDAGES, CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE LES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [P.EX. MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE]) 30 % 3 460290 OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME À PARTIR DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE MATIÈRES À TRESSER NON VÉGÉTALES DU No4601 (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS MURAUX DU No4814 , DES FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DES CHAUSSURES, COIFFURES ET LEURS PARTIES, DES VÉHICULES ET CORPS DE CAISSES POUR VÉHICULES AINSI QUE DES ARTICLES DU CHAPITRE 94 [P.EX. MEUBLES, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE]) 30 % 3 470100 PÂTES MÉCANIQUES DE BOIS, NON-TRAITÉES CHIMIQUEMENT 10 % 1 470200 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À DISSOUDRE 10 % 1 470311 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470319 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À LA SOUDE OU AU SULFATE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470321 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470329 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, À LA SOUDE OU AU SULFATE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470411 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470419 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, AU BISULFITE, ÉCRUES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470421 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS DE CONIFÈRES, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE) 10 % 1 470429 PÂTES CHIMIQUES DE BOIS, AU BISULFITE, MI-BLANCHIES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DES PÂTES À DISSOUDRE ET DES PÂTES DE BOIS DE CONIFÈRES) 10 % 1 470500 PÂTES DE BOIS OBTENUES PAR LA COMBINAISON D'UN TRAITEMENT MÉCANIQUE ET D'UN TRAITMENT CHIMIQUE 10 % 1 470610 PÂTES DE LINTERS DE COTON 10 % 1 470620 PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS] 10 % 1 470691 PÂTES MÉCANIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470692 PÂTES CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLES [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470693 PÂTES MI-CHIMIQUES DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LE BOIS, LES LINTERS DE COTON AINSI QUE LES PÂTES DE FIBRES OBTENUES À PARTIR DE PAPIER OU DE CARTON RECYCLÉS [DÉCHETS ET REBUTS]) 10 % 1 470710 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS 10 % 1 470720 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE CHIMIQUE BLANCHIE, NON COLORÉS DANS LA MASSE 10 % 2 470730 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS] DE PAPIERS OU CARTONS OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE [JOURNAUX, PÉRIODIQUES ET IMPRIMÉS SIMIL., P.EX.] 10 % 2 470790 PAPIERS OU CARTONS À RECYCLER [DÉCHETS ET REBUTS], Y.C. LES DÉCHETS ET REBUTS NON-TRIÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE DE PAPIER, DES DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIERS OU CARTONS KRAFT ÉCRUS OU DE PAPIERS OU CARTONS ONDULÉS AINSI QUE DES PRODUITS NON-COLORÉS DANS LA MASSE, OBTENUS PRINCIPALEMENT À PARTIR DE PÂTE CHIMIQUE BLANCHIE ET DES PRODUITS OBTENUS À PARTIR DE PÂTE MÉCANIQUE) 10 % 2 480100 PAPIER JOURNAL, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 0 % 1 480210 PAPIERS ET CARTONS FORMÉS FEUILLE À FEUILLE [PAPIERS À LA MAIN], DE TOUT FORMAT ET DE TOUTE FORME 5 % 1 480220 PAPIERS ET CARTONS SUPPORTS POUR PAPIERS OU CARTONS PHOTOSENSIBLES, SENSIBLES À LA CHALEUR OU ÉLECTROSENSIBLES, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT 10 % 2 480230 PAPIERS SUPPORTS POUR CARBONE, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT 10 % 2 480240 PAPIERS SUPPORTS POUR PAPIERS PEINTS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS 10 % 2 480254 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS < 40 G/Mo, N.D.A. 5 % 1 480255 PAPIERS ET CARTONS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON-PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M2 >= 40 G MAIS <= 150 G, N.D.A. 5 % 1 480256 PAPIERS ET CARTONS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON-PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU M2 >= 40 G MAIS <= 150 G, N.D.A. 5 % 1 480257 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN COTÉ > 435 MM OU DONT UN COTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS AU Mo >= 40 G MAIS <= 150 G, N.D.A. 5 % 1 480258 PAPIERS ET CARTONS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON-PERFORÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, D'UN POIDS > 150 G/M2, N.D.A. 5 % 1 480261 PAPIERS ET CARTONS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON-PERFORÉS, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT, DONT > 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, N.D.A. 5 % 1 480262 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN COTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, DONT > 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, N.D.A. 5 % 1 480269 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES À PERFORER, NON PERFORÉS, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN COTÉ > 435 MM OU DONT UN COTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON PLIÉ, DONT > 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, N.D.A. 5 % 1 480300 PAPIERS UTILISÉS POUR PAPIERS DE TOILETTE, SERVIETTES À DÉMAQUILLER, ESSUIE-MAINS, SERVIETTES OU PAPIERS SIMIL. À USAGES DOMESTIQUES, D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, MÊME CRÊPÉS, PLISSÉS, GAUFRÉS, ESTAMPÉS, PERFORÉS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ 10 % 3 480411 PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS «KRAFTLINER», ÉCRUS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM 10 % 2 480419 PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE, DITS «KRAFTLINER», NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS ÉCRUS AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 OU 4803 ) 10 % 2 480421 PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, ÉCRUS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL. DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480429 PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM (À L'EXCL. DES PAPIERS ÉCRUS AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480431 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M2 (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE DITS «KRAFTLINER», DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480439 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/M2 (À L'EXCL. DES PRODUITS ÉCRUS, DES PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE DITS «KRAFTLINER», DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 5 % 1 480441 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M2 MAIS < 225 G/M2 (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE DITS «KRAFTLINER», DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480442 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M2 MAIS < 225 G/M2, BLANCHIS DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DU No 4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480449 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/M2 MAIS < 225 G/M2 (SAUF PRODUITS ÉCRUS, PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR GRANDS SACS, ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ET PRODUITS BLANCHIS DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE) 10 % 2 480451 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, ÉCRUS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M2 (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE DITS «KRAFTLINER», DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE AINSI QUE DES ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480452 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M2, BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR LE PROCÉDÉ CHIMIQUE (SAUF PAPIERS ET CARTONS POUR COUVERTURE [KRAFTLINER], PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE ET ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 ) 10 % 2 480459 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M2 (SAUF PRODUITS «KRAFTLINER», PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, ARTICLES DU No4802 , 4803 OU 4808 , PRODUITS ÉCRUS OU DES PRODUITS BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR PROCÉDÉ CHIMIQUE) 10 % 2 480511 PAPIER MI-CHIMIQUE POUR CANNELURE, NON COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM 10 % 2 480512 PAPIER PAILLE POUR CANNELURE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM, POIDS >= 130 G/Mo 10 % 2 480519 PAPIER POUR CANNELURE, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ (À L'EXCL. DU PAPIER MI-CHIMIQUE POUR CANNELURE ET DU PAPIER PAILLE POUR CANNELURE) 10 % 2 480524 TESTLINER [FIBRES RÉCUPÉRÉES], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/Mo 10 % 2 480525 TESTLINER [FIBRES RÉCUPÉRÉES], NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/Mo 10 % 2 480530 PAPIER SULFITE D'EMBALLAGE, NON-COUCHÉ NI ENDUIT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ 10 % 2 480540 PAPIER ET CARTON FILTRE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480550 PAPIER ET CARTON FEUTRE, PAPIER ET CARTON LAINEUX, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480591 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS <= 150 G/Mo, N.D.A. 10 % 2 480592 PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, D'UN POIDS > 150 G/Mo MAIS < 225 G/Mo, N.D.A. 10 % 2 480593 PAPIERS ET CARTONS, NON-COUCHÉS NI ENDUITS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, D'UN POIDS >= 225 G/M2, N.D.A. 10 % 2 480610 PAPIERS ET CARTONS SULFURISÉS [PARCHEMIN VÉGÉTAL], EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480620 PAPIERS INGRAISSABLES [«GREASEPROOF»], EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480630 PAPIERS-CALQUES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480640 PAPIER DIT «CRISTAL» ET AUTRES PAPIERS CALANDRÉS TRANSPARENTS OU TRANSLUCIDES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ (À L'EXCL. DES PAPIERS-CALQUES, DES PAPIERS INGRAISSABLES AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS SULFURISÉS) 10 % 2 480700 PAPIERS ET CARTONS ASSEMBLÉS À PLAT PAR COLLAGE, NON-COUCHÉS NI ENDUITS À LA SURFACE NI IMPRÉGNÉS, MÊME RENFORCÉS INTÉRIEUREMENT, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN CÔTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ 10 % 2 480810 PAPIERS ET CARTONS ONDULÉS, MÊME AVEC RECOUVREMENT PAR COLLAGE, MÊME PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 5 % 1 480820 PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE, CRÊPÉS OU PLISSÉS, MÊME GAUFRÉS, ESTAMPÉS OU PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 10 % 2 480830 PAPIERS KRAFT, CRÊPÉS OU PLISSÉS, MÊME GAUFRÉS, ESTAMPÉS OU PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL. DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE) 10 % 2 480890 PAPIERS ET CARTONS CRÊPÉS, PLISSÉS, GAUFRÉS, ESTAMPÉS OU PERFORÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AU MOINS UN COTÉ > 36 CM ET L'AUTRE > 15 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL. DES ARTICLES DU No4803 AINSI QUE DES PAPIERS KRAFT POUR SACS DE GRANDE CONTENANCE OU DES AUTRES PAPIERS KRAFT) 5 % 1 480910 PAPIERS CARBONE ET PAPIERS SIMIL., MÊME IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ 5 % 1 480920 PAPIERS DITS «AUTOCOPIANTS», MÊME IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ (À L'EXCL. DES PAPIERS CARBONE ET DES PAPIERS SIMIL.) 5 % 1 480990 PAPIERS POUR DUPLICATION OU REPORTS — Y.C. LES PAPIERS COUCHÉS, ENDUITS OU IMPRÉGNÉS POUR STENCILS OU POUR PLAQUES OFFSET -, MÊME IMPRIMÉS, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ AU MOINS > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ (À L'EXCL. DES PAPIERS CARBONE OU SIMIL. AINSI QUE DES PAPIERS DITS «AUTOCOPIANTS») 10 % 2 481013 PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX DE TOUT FORMAT 5 % 1 481014 PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN DES CÔTÉS <= 435 MM ET L'AUTRE <= 297 MM À L'ÉTAT NON-PLIÉ 5 % 1 481019 PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, SANS FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE OU DONT <= 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DE TELLES FIBRES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT UN CÔTÉ > 435 MM OU DONT UN CÔTÉ <= 435 MM ET L'AUTRE > 297 MM À L'ÉTAT NON-PLIÉ 5 % 1 481022 PAPIER COUCHÉ LÉGER, DIT «LWC», DU TYPE UTILISÉ POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, POIDS TOTAL <= 72 G/M2, POIDS DE COUCHE <= 15 G/M2 PAR FACE, SUR UN SUPPORT DONT >= 50 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT 10 % 2 481029 PAPIERS ET CARTONS, DES TYPES UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES, DONT > 10 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ MÉCANIQUE OU CHIMICO-MÉCANIQUE, COUCHÉ AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (SAUF PAPIER COUCHÉ LÉGER [LWC]) 10 % 2 481031 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DÉFINIS PAR NOTES 7A OU 7B DE CE CHAPITRE, D'UN POIDS <= 150 G/Mo (SAUF PRODUITS UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES) 10 % 2 481032 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS PAR DES FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, D'UN POIDS > 150 G/M2 (SAUF PRODUITS UTILISÉS POUR ÉCRITURE, IMPRESSION OU AUTRES FINS GRAPHIQUES) 10 % 2 481039 PAPIERS ET CARTONS KRAFT, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU FEUILLES DÉFINIS PAR NOTES 7A OU 7B DE CE CHAPITRE (SAUF PRODUITS UTILISÉS À DES FINS GRAPHIQUES ET LES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS UNIFORMÉMENT DANS LA MASSE ET DONT > 95 % EN POIDS DE LA COMPOSITION FIBREUSE TOTALE SONT CONSTITUÉS DE FIBRES DE BOIS OBTENUES PAR UN PROCÉDÉ CHIMIQUE) 10 % 2 481092 PAPIERS ET CARTONS MULTICOUCHES, COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT AINSI QUE DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES) 5 % 1 481099 PAPIERS ET CARTONS COUCHÉS AU KAOLIN OU À D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, AVEC OU SANS LIANTS, MÊME COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS KRAFT OU MULTICOUCHES AINSI QUE DES PRODUITS DES TYPES UTILISÉS POUR L'ÉCRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES ET DE TOUT AUTRE COUCHAGE OU ENDUCTION) 5 % 1 481110 PAPIERS ET CARTONS GOUDRONNÉS, BITUMÉS OU ASPHALTÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT 10 % 2 481141 PAPIERS ET CARTONS, AUTO-ADHÉSIFS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No4810 ) 10 % 2 481149 PAPIERS ET CARTONS GOMMÉS OU ADHÉSIFS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PAPIERS ET CARTONS AUTO-ADHÉSIFS AINSI QUE DES PRODUITS DU No4810 ) 10 % 2 481151 PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, BLANCHIS, D'UN POIDS > 150 G/Mo, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES ADHÉSIFS) 10 % 2 481159 PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES ADHÉSIFS AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS D'UN POIDS > 150 G/Mo) 10 % 2 481160 PAPIERS ET CARTONS ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE CIRE, DE PARAFFINE, DE STÉARINE, D'HUILE OU DE GLYCÉROL, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No4803 , 4809 OU 4818 ) 10 % 2 481190 PAPIERS, CARTONS, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, COUCHÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS, RECOUVERTS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No4803 , 4809 , 4 810, 4811.10 À 4811.60 OU 4818 ) 10 % 2 481200 BLOCS FILTRANTS ET PLAQUES FILTRANTES, EN PÂTE À PAPIER 10 % 2 481310 PAPIER À CIGARETTES, EN CAHIERS OU EN TUBES 10 % 2 481320 PAPIER À CIGARETTES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 5 CM 10 % 3 481390 PAPIER À CIGARETTES, MÊME DÉCOUPÉ À FORMAT (À L'EXCL. DES PAPIERS EN CAHIERS, EN TUBES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 5 CM) 20 % 2 481410 PAPIER DIT «INGRAIN» 30 % 3 481420 PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL., CONSTITUÉS PAR DU PAPIER ENDUIT OU RECOUVERT, SUR L'ENDROIT, D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE GRAINÉE, GAUFRÉE, COLORIÉE, IMPRIMÉE DE MOTIFS OU AUTREMENT DÉCORÉE 30 % 3 481430 PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL., CONSTITUÉS PAR DU PAPIER RECOUVERT, SUR L'ENDROIT, DE MATIÈRES À TRESSER, MÊME TISSÉES À PLAT OU PARALLÉLISÉES 30 % 3 481490 PAPIERS PEINTS ET REVÊTEMENTS MURAUX SIMIL., EN PAPIER (À L'EXCL. DU PAPIER DIT «INGRAIN» AINSI QUE DES PRODUITS DU No4814.20 OU 4814.30 ); VITRAUPHANIES 30 % 3 481500 COUVRE-PARQUETS À SUPPORTS DE PAPIER OU DE CARTON, MÊME DÉCOUPÉS (À L'EXCL. DES COUVRE-PARQUETS SANS SUPPORT OU À PLANCHER EN MATIÈRE TEXTILE) 30 % 3 481610 PAPIERS CARBONE ET PAPIERS SIMIL., PRÉSENTÉS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES CARRÉES OU RECTANGULAIRES DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES 20 % 3 481620 PAPIERS DITS «AUTOCOPIANTS», PRÉSENTÉS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES CARRÉES OU RECTANGULAIRES DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES (À L'EXCL. DES PAPIERS CARBONE ET DES PAPIERS SIMIL.) 10 % 3 481630 STENCILS COMPLETS, EN PAPIER, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES 20 % 3 481690 PAPIERS POUR DUPLICATION OU REPORTS — PRÉSENTÉS EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES CARRÉES OU RECTANGULAIRES DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE -, ET PLAQUES OFFSET, EN PAPIER, MÊME CONDITIONNÉS EN BOÎTES (À L'EXCL. DES PAPIERS CARBONE OU SIMIL., DES PAPIERS DITS «AUTOCOPIANTS» AINSI QUE DES STENCILS COMPLETS) 30 % 3 481710 ENVELOPPES, EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 5 481720 CARTES-LETTRES, CARTES POSTALES NON ILLUSTRÉES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE, EN PAPIER OU EN CARTON (À L'EXCL. DES ARTICLES COMPORTANT UN TIMBRE-POSTE IMPRIMÉ) 30 % 3 481730 BOÎTES, POCHETTES ET PRÉSENTATIONS SIMIL., EN PAPIER OU EN CARTON, RENFERMANT UN ASSORTIMENT D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE 30 % 3 481810 PAPIER HYGIÉNIQUE, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM 30 % 5 481820 MOUCHOIRS, SERVIETTES À DÉMAQUILLER ET ESSUIE-MAINS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE 30 % 5 481830 NAPPES ET SERVIETTES DE TABLE, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE 30 % 5 481840 SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE 30 % 5 481850 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES GUÊTRES ET ARTICLES SIMIL., DES COIFFURES ET LEURS PARTIES AINSI QUE DES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES, Y.C. LES SEMELLES INTÉRIEURES AMOVIBLES, LES TALONNETTES ET ARTICLES SIMIL. AMOVIBLES) 30 % 5 481890 PAPIERS DES TYPES UTILISÉS POUR PAPIERS DE TOILETTE ET POUR PAPIERS SIMIL., OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, DES TYPES UTILISÉS À DES FINS DOMESTIQUES OU SANITAIRES, EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM, OU COUPÉS À FORMAT; ARTICLES À USAGES DOMESTIQUES, DE TOILETTE, HYGIÉNIQUES OU HOSPITALIERS, EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DU PAPIER HYGIÉNIQUE, DES MOUCHOIRS, DES SERVIETTES À DÉMAQUILLER, DES ESSUIE-MAINS, DES NAPPES, DES SERVIETTES DE TABLE, DES SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, DES COUCHES POUR BÉBÉS ET DES ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL.) 30 % 5 481910 BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ 10 % 5 481920 BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ 10 % 3 481930 SACS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM 10 % 3 481940 SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES POCHETTES POUR DISQUES ET DES SACS D'UNE LARGEUR À LA BASE >= 40 CM) 10 % 5 481950 EMBALLAGES, Y.C. LES POCHETTES POUR DISQUES, EN PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE (À L'EXCL. DES BOÎTES ET CAISSES EN PAPIER OU EN CARTON ONDULÉ, DES BOÎTES ET CARTONNAGES, PLIANTS, EN PAPIER OU EN CARTON NON ONDULÉ AINSI QUE DES SACS, SACHETS, POCHETTES ET CORNETS) 10 % 5 481960 CARTONNAGES DE BUREAU, DE MAGASIN OU SIMIL., RIGIDES (À L'EXCL. DES EMBALLAGES) 10 % 5 482010 REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS DE NOTES, DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, BLOCS-MÉMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER À LETTRES, AGENDAS ET OUVRAGES SIMIL., EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482020 CAHIERS POUR L'ÉCRITURE, EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482030 CLASSEURS, RELIURES (AUTRES QUE LES COUVERTURES POUR LIVRES), CHEMISES ET COUVERTURES À DOSSIERS, EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 5 482040 LIASSES ET CARNETS MANIFOLD, MÊME COMPORTANT DES FEUILLES DE PAPIER CARBONE, EN PAPIER OU CARTON 30 % 5 482050 ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU POUR COLLECTIONS, EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 3 482090 SOUS-MAIN ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES, DE BUREAU OU DE PAPETERIE, EN PAPIER OU EN CARTON, ET COUVERTURES POUR LIVRES, EN PAPIER OU EN CARTON (SAUF REGISTRES, LIVRES COMPTABLES, CARNETS DE NOTES, DE COMMANDES OU DE QUITTANCES, BLOCS-MEMORANDUMS, BLOCS DE PAPIER À LETTRES, AGENDAS, CAHIERS, CLASSEURS, RELIURES, CHEMISES, COUVERTURES À LIASSES OU CARNETS MANIFOLD ET ALBUMS POUR ÉCHANTILLONNAGES OU COLLECTIONS) 30 % 3 482110 ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, IMPRIMÉES 20 % 5 482190 ÉTIQUETTES DE TOUS GENRES, EN PAPIER OU EN CARTON, NON-IMPRIMÉES 20 % 5 482210 TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES 10 % 2 482290 TAMBOURS, BOBINES, FUSETTES, CANETTES ET SUPPORTS SIMIL., EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON, MÊME PERFORÉS OU DURCIS (À L'EXCL. DES ARTICLES DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENROULEMENT DES FILS TEXTILES) 10 % 2 482312 PAPIER AUTO-ADHÉSIF, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM (SAUF COLORIÉ EN SURFACE, DÉCORÉ EN SURFACE OU IMPRIMÉ) 20 % 3 482319 PAPIER GOMMÉ OU ADHÉSIF, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 15 CM (À L'EXCL. DES ARTICLES AUTO-ADHÉSIFS) 20 % 3 482320 PAPIER ET CARTON-FILTRE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 20 % 3 482340 PAPIERS À DIAGRAMMES POUR APPAREILS ENREGISTREURS, EN BOBINES D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON PLIÉ, OU DÉCOUPÉS EN DISQUES 20 % 3 482360 PLATEAUX, PLATS, ASSIETTES, TASSES, GOBELETS ET ARTICLES SIMIL., EN PAPIER OU EN CARTON 30 % 5 482370 ARTICLES MOULÉS OU PRESSÉS EN PÂTE À PAPIER, N.D.A. 30 % 5 482390 PAPIERS, CARTONS, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, EN BANDES OU EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 36 CM OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE DONT AUCUN CÔTÉ > 36 CM À L'ÉTAT NON-PLIÉ, OU DÉCOUPÉS DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, N.D.A.; OUVRAGES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER, CARTON, OUATE DE CELLULOSE OU NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, N.D.A. 30 % 5 490110 LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL., EN FEUILLETS ISOLÉS, MÊME PLIÉS (À L'EXCL. DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES ET DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES) 0 % 1 490191 DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES 0 % 1 490199 LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMÉS SIMIL. (À L'EXCL. DES PRODUITS EN FEUILLETS ISOLÉS, DES DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPÉDIES, MÊME EN FASCICULES, DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES AINSI QUE DES PUBLICATIONS À USAGES PRINCIPALEMENT PUBLICITAIRES) 0 % 1 490210 JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ, PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE 0 % 1 490290 JOURNAUX ET PUBLICATIONS PÉRIODIQUES IMPRIMÉS, MÊME ILLUSTRÉS OU CONTENANT DE LA PUBLICITÉ (À L'EXCL. DES JOURNAUX ET PUBLICATIONS PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE) 0 % 1 490300 ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS À DESSINER OU À COLORIER, POUR ENFANTS 0 % 1 490400 MUSIQUE MANUSCRITE OU IMPRIMÉE, ILLUSTRÉE OU NON, MÊME RELIÉE 0 % 1 490510 GLOBES, IMPRIMÉS (À L'EXCL. DES GLOBES EN RELIEF) 0 % 1 490591 OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y.C. LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS, SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES (À L'EXCL. DES GLOBES AINSI QUE DES CARTES ET PLANS EN RELIEF) 0 % 1 490599 OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y.C. LES CARTES MURALES ET LES PLANS TOPOGRAPHIQUES, IMPRIMÉS (À L'EXCL. DES CARTES ET PLANS EN RELIEF, DES GLOBES AINSI QUE DES OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES SOUS FORME DE LIVRES OU DE BROCHURES) 0 % 1 490600 PLANS ET DESSINS D'ARCHITECTES, D'INGÉNIEURS ET AUTRES PLANS ET DESSINS INDUSTRIELS, COMMERCIAUX, TOPOGRAPHIQUES OU SIMIL., OBTENUS EN ORIGINAL À LA MAIN; TEXTES ÉCRITS À LA MAIN; REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES SUR PAPIER SENSIBILISÉ ET COPIES OBTENUES AU CARBONE DES PLANS, DESSINS OU TEXTES VISÉS CI-DESSUS 10 % 2 490700 TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES, NON-OBLITÉRÉS, AYANT COURS OU DESTINÉS À AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE; PAPIER TIMBRÉ; BILLETS DE BANQUE; CHÈQUES; TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET TITRES SIMIL. 30 % 3 490810 DÉCALCOMANIES VITRIFIABLES 20 % 3 490890 DÉCALCOMANIES DE TOUS GENRES (À L'EXCL. DES ARTICLES VITRIFIABLES) 20 % 3 490900 CARTES POSTALES IMPRIMÉES OU ILLUSTRÉES; CARTES IMPRIMÉES COMPORTANT DES VOEUX OU DES MESSAGES PERSONNELS, MÊME ILLUSTRÉES, AVEC OU SANS ENVELOPPES, GARNITURES OU APPLICATIONS 10 % 3 491000 CALENDRIERS DE TOUS GENRES, IMPRIMÉS, Y.C. LES BLOCS DE CALENDRIERS À EFFEUILLER 30 % 5 491110 IMPRIMÉS PUBLICITAIRES, CATALOGUES COMMERCIAUX ET SIMIL. 30 % 5 491191 IMAGES, GRAVURES ET PHOTOGRAPHIES, N.D.A. 30 % 3 491199 IMPRIMÉS, N.D.A. 30 % 5 500100 COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE 10 % 5 500200 SOIE GRÈGE [NON MOULINÉE] 10 % 3 500310 DÉCHETS DE SOIE, Y.C. LES COCONS NON DÉVIDABLES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS 10 % 5 500390 DÉCHETS DE SOIE, Y.C. LES COCONS NON DÉVIDABLES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 5 500400 FILS DE SOIE (SAUF LES FILS DE DÉCHETS DE SOIE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 500500 FILS DE DÉCHETS DE SOIE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 500600 FILS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL; POIL DE MESSINE [CRIN DE FLORENCE] 30 % 3 500710 TISSUS DE BOURRETTE 30 % 3 500720 TISSUS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE) 30 % 3 500790 TISSUS DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QUE LA BOURRETTE), CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE 30 % 3 510111 LAINES DE TONTE EN SUINT, Y.C. LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510119 LAINES EN SUINT, Y.C. LES LAINES LAVÉES À DOS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL. DES LAINES DE TONTE) 10 % 2 510121 LAINES DE TONTE, DÉGRAISSÉES, NON CARBONISÉES NI CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510129 LAINES DÉGRAISSÉES, NON CARBONISÉES NI CARDÉES NI PEIGNÉES (À L'EXCL. DES LAINES DE TONTE) 10 % 2 510130 LAINES CARBONISÉES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES 10 % 2 510211 POILS FINS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS, DE CHÈVRE DU CACHEMIRE 10 % 1 510219 POILS FINS, NON-CARDÉS NI PEIGNÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE ET DE CHÈVRE DU CACHEMIRE) 10 % 1 510220 POILS GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS (À L'EXCL. DES POILS ET SOIES DE BROSSERIE AINSI QUE DES CRINS [POILS DE LA CRINIÈRE OU DE LA QUEUE]) 10 % 1 510310 BLOUSSES DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES EFFILOCHÉS) 10 % 1 510320 DÉCHETS DE LAINE OU DE POILS FINS, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS (À L'EXCL. DES BLOUSSES ET DES EFFILOCHÉS) 10 % 1 510330 DÉCHETS DE POILS GROSSIERS, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS (À L'EXCL. DES EFFILOCHÉS, DES DÉCHETS DE POILS ET SOIES DE BROSSERIE AINSI QUE DES DÉCHETS DE CRINS [POILS DE LA CRINIÈRE OU DE LA QUEUE]) 10 % 1 510400 EFFILOCHÉS DE LAINE OU DE POILS FINS OU GROSSIERS, NON CARDÉS NI PEIGNÉS 10 % 5 510510 LAINE CARDÉE 10 % 5 510521 «LAINE PEIGNÉE EN VRAC» 10 % 5 510529 LAINE PEIGNÉE (À L'EXCL. DE LA «LAINE PEIGNÉE EN VRAC») 10 % 5 510531 POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 1 510539 POILS FINS, CARDÉS OU PEIGNÉS (À L'EXCL. DE LA LAINE ET DE CHÈVRE DU CACHEMIRE) 10 % 1 510540 POILS GROSSIERS, CARDÉS OU PEIGNÉS 10 % 1 510610 FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE (NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 510620 FILS DE LAINE CARDÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE (NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 1 510710 FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 510720 FILS DE LAINE PEIGNÉE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 510810 FILS DE POILS FINS, CARDÉS, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS DE LAINE) 10 % 2 510820 FILS DE POILS FINS, PEIGNÉS, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS DE LAINE) 10 % 2 510910 FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 1 510990 FILS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 1 511000 FILS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN, Y.C. LES FILS DE CRIN GUIPÉS, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES CRINS NON RACCORDÉS) 10 % 1 511111 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 300 G/Mo 30 % 3 511119 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 300 G/M2 30 % 5 511120 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 3 511130 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 30 % 3 511190 TISSUS DE LAINE CARDÉE OU DE POILS FINS CARDÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 30 % 3 511211 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 511219 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS > 200 G/M2 30 % 3 511220 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 5 511230 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES 30 % 3 511290 TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE LAINE OU DE POILS FINS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 30 % 5 511300 TISSUS DE POILS GROSSIERS OU DE CRIN (À L'EXCL. DES TISSUS POUR USAGES TECHNIQUES DU No5911 ) 30 % 5 520100 COTON, NON-CARDÉ NI PEIGNÉ 10 % 2 520210 DÉCHETS DE FILS DE COTON 10 % 2 520291 EFFILOCHÉS DE COTON 10 % 2 520299 DÉCHETS DE COTON (À L'EXCL. DES DÉCHETS DE FILS ET DES EFFILOCHÉS) 10 % 2 520300 COTON, CARDÉ OU PEIGNÉ 10 % 2 520411 FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 5 520419 FILS À COUDRE DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 5 % 5 520420 FILS À COUDRE DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 30 % 5 520511 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520512 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520513 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520514 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520515 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON-PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520521 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520522 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520523 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520524 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520526 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 106,38 DÉCITEX MAIS < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 94 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520527 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 83,33 DÉCITEX MAIS < 106,38 DÉCITEX [> 94 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520528 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520531 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520532 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520533 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520534 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520535 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520541 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520542 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520543 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520544 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520546 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 106,38 DÉCITEX MAIS < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 94 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520547 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 83,33 DÉCITEX MAIS < 106,38 DÉCITEX [> 94 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520548 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 83,33 DÉCITEX [> 120 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520611 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520612 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520613 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520614 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520615 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520621 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520622 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520623 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520624 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520625 FILS SIMPLES DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520631 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520632 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520633 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520634 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520635 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES NON PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 20 % 5 520641 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 714,29 DÉCITEX [<= 14 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520642 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 232,56 DÉCITEX MAIS < 714,29 DÉCITEX [> 14 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 43 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520643 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 192,31 DÉCITEX MAIS < 232,56 DÉCITEX [> 43 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 52 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520644 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES >= 125 DÉCITEX MAIS < 192,31 DÉCITEX [> 52 NUMÉROS MÉTRIQUES MAIS <= 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520645 FILS RETORS OU CÂBLÉS DE COTON, EN FIBRES PEIGNÉES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, TITRANT EN FILS SIMPLES < 125 DÉCITEX [> 80 NUMÉROS MÉTRIQUES EN FILS SIMPLES] (SAUF LES FILS À COUDRE ET LES FILS CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 5 520710 FILS DE COTON, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE) 30 % 5 520790 FILS DE COTON, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF LES FILS À COUDRE) 30 % 5 520811 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M2 20 % 5 520812 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520813 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520819 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520821 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/M2 20 % 5 520822 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520823 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520829 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520831 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 20 % 5 520832 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/M2 MAIS <= 200 G/M2 20 % 5 520833 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520839 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520841 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 20 % 5 520842 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/Mo MAIS <= 200 G/Mo 20 % 5 520843 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 520849 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520851 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 100 G/Mo 30 % 5 520852 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 100 G/Mo MAIS <= 200 G/Mo 30 % 5 520853 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 520859 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 520911 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520912 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520919 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520921 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520922 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520929 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520931 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520932 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520939 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520941 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520942 TISSUS DITS «DENIM», EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520943 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 520949 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DITS «DENIM» AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 520951 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 520952 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 520959 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521011 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 10 % 5 521012 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 10 % 5 521019 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 521021 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521022 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521029 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521031 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521032 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521039 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521041 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521042 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 20 % 5 521049 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521051 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 521052 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo 30 % 5 521059 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521111 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 10 % 5 521112 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 10 % 5 521119 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 521121 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521122 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521129 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521131 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521132 TISSUS DE COTON, TEINTS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521139 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521141 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521142 TISSUS DITS «DENIM», DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521143 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 20 % 5 521149 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 (À L'EXCL. DES TISSUS DITS «DENIM» AINSI QUE DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 521151 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE TOILE, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 521152 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo 30 % 5 521159 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 521211 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521212 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521213 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521214 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 20 % 5 521215 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS <= 200 G/M2 30 % 5 521221 TISSUS DE COTON, ÉCRUS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521222 TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521223 TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521224 TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 20 % 5 521225 TISSUS DE COTON, IMPRIMÉS, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE COTON, AUTRES QUE MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, D'UN POIDS > 200 G/M2 30 % 5 530110 LIN BRUT OU ROUI 10 % 3 530121 LIN BRISÉ OU TEILLÉ 10 % 3 530129 LIN PEIGNÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ, MAIS NON FILÉ (À L'EXCL. DU LIN BRISÉ, TEILLÉ OU ROUI) 10 % 3 530130 ÉTOUPES ET DÉCHETS DE LIN, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 3 530210 CHANVRE «CANNABIS SATIVA L.», BRUT OU ROUI 10 % 5 530290 CHANVRE «CANNABIS SATIVA L.», TRAVAILLÉ MAIS NON FILÉ (À L'EXCL. DU CHANVRE ROUI); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CHANVRE, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 5 530310 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, BRUTS OU ROUIS (À L'EXCL. DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE) 10 % 1 530390 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ROUIS AINSI QUE DU LIN, DU CHANVRE ET DE LA RAMIE); ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530410 SISAL ET AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», BRUTS 10 % 1 530490 SISAL ET AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530511 FIBRES DE COCO [COIR], BRUTES 10 % 1 530519 FIBRES DE COCO, TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530521 FIBRES D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU «MUSA TEXTILIS NEE»], BRUTES 10 % 1 530529 FIBRES D'ABACA [CHANVRE DE MANILLE OU «MUSA TEXTILIS NEE»], TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530590 RAMIE ET AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES, N.D.A., BRUTS OU TRAVAILLÉS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES, Y.C. LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 1 530610 FILS DE LIN SIMPLES 10 % 1 530620 FILS DE LIN RETORS OU CÂBLÉS 10 % 1 530710 FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , SIMPLES 10 % 1 530720 FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , RETORS OU CÂBLÉS 10 % 1 530810 FILS DE COCO 10 % 1 530820 FILS DE CHANVRE 10 % 1 530890 FILS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES FILS DE COTON, DE LIN, DE COCO, DE CHANVRE, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 ) 10 % 1 530911 TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LIN, ÉCRUS OU BLANCHIS 20 % 5 530919 TISSUS DE LIN, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 30 % 3 530921 TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LIN, ÉCRUS OU BLANCHIS 20 % 5 530929 TISSUS DE LIN, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE LIN, TEINTS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 30 % 3 531010 TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , ÉCRUS 10 % 5 531090 TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , BLANCHIS, TEINTS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS OU IMPRIMÉS 10 % 5 531100 TISSUS DE FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES TISSUS DE COTON, DE LIN, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 ); TISSUS DE FILS DE PAPIER 20 % 3 540110 FILS À COUDRE DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 540120 FILS À COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 540210 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540220 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540231 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES <= 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540232 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TITRANT EN FILS SIMPLES > 50 TEX, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540233 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540239 FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS TEXTURÉS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540241 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540242 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540243 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTÉS) 10 % 2 540249 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 50 TOURS/M, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS AINSI QUE DES FILS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540251 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540252 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540259 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, D'UNE TORSION > 50 TOURS/M, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540261 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540262 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE POLYESTERS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS) 10 % 2 540269 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON-CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, Y.C. LES MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 540310 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540320 FILS TEXTURÉS, DE FILAMENTS ARTIFICIELS (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540331 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <= 120 TOURS/M, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540332 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, D'UNE TORSION > 120 TOURS/M, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540333 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS D'ACÉTATE DE CELLULOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540339 FILS SIMPLES, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540341 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ OU DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540342 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS D'ACÉTATE DE CELLULOSE, Y.C. LES MONOFILAMENTS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS TEXTURÉS ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540349 FILS RETORS OU CÂBLÉS, DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DÉCITEX (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS TEXTURÉS ET DES FILS DE FILAMENTS DE RAYONNE VISCOSE OU D'ACÉTATE DE CELLULOSE ET CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL) 10 % 2 540410 MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE >= 67 DÉCITEX ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE <= 1 MM 10 % 2 540490 LAMES ET FORMES SIMIL. [PAILLE ARTIFICIELLE, P.EX.], EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM 10 % 2 540500 MONOFILAMENTS ARTIFICIELS DE 67 DÉCITEX OU PLUS ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE N'EXCÈDE PAS 1 MM; LAMES ET FORMES SIMIL. [PAILLE ARTIFICIELLE, PAR EXEMPLE], EN MATIÈRES TEXTILES ARTIFICIELLES, D'UNE LARGEUR APPARENTE <= 5 MM 10 % 1 540610 FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540620 FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 540710 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE POLYESTERS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540720 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL., Y.C. CELLES DU No 5404 20 % 3 540730 TISSUS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 , CONSTITUÉS PAR DES NAPPES DE FILS TEXTILES PARALLÉLISÉS QUI SE SUPERPOSENT À ANGLE AIGU OU DROIT ET SONT FIXÉES ENTRE ELLES AUX POINTS DE CROISEMENT DE LEURS FILS PAR UN LIANT OU PAR THERMOSOUDAGE 20 % 5 540741 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 10 % 5 540742 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540743 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540744 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 30 % 5 540751 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 10 % 5 540752 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5 404 20 % 3 540753 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540754 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 30 % 5 540761 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON-TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540769 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET DE FILAMENTS DE POLYESTER NON-TEXTURÉS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 3 540771 TISSUS ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 10 % 3 540772 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 20 % 3 540773 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 20 % 3 540774 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILAMENTS OU DE MONOFILAMENTS DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES AINSI QUE DES MÉLANGES DE FILAMENTS DE POLYESTER TEXTURÉS ET NON TEXTURÉS) 30 % 5 540781 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 10 % 5 540782 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 20 % 5 540783 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 20 % 5 540784 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS ET MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5404 30 % 5 540791 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 10 % 5 540792 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 20 % 3 540793 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 20 % 3 540794 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5404 (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON) 30 % 3 540810 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No 5405 20 % 3 540821 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 10 % 5 540822 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 3 540823 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540824 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 30 % 5 540831 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 10 % 5 540832 TISSUS TEINTS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540833 TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 20 % 5 540834 TISSUS IMPRIMÉS, OBTENUS À PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FILAMENTS, Y.C. LES TISSUS OBTENUS À PARTIR DES MONOFILAMENTS DU No5405 (À L'EXCL. DES TISSUS OBTENUS À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE) 30 % 5 550110 CÂBLES DE FILAMENTS DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550120 CÂBLES DE FILAMENTS DE POLYESTERS, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550130 CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 550190 CÂBLES DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE (À L'EXCL. DES CÂBLES DE FILAMENTS ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FILAMENTS DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550200 CÂBLES DE FILAMENTS ARTIFICIELS, TELS QUE DÉFINIS DANS LA NOTE 1 DU PRÉSENT CHAPITRE 10 % 5 550310 FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON-CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550320 FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550330 FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550340 FIBRES DISCONTINUES DE POLYPROPYLÈNE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550390 FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON-CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYPROPYLÈNE, DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550410 FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550490 FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CARDÉES NI PEIGNÉES NI AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES DE VISCOSE) 10 % 1 550510 DÉCHETS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, Y.C. LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 3 550520 DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES, Y.C. LES BLOUSSES, LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS 10 % 5 550610 FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550620 FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTERS, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550630 FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550690 FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE (À L'EXCL. DES FIBRES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES AINSI QUE DES FIBRES DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 1 550700 FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CARDÉES, PEIGNÉES OU AUTREMENT TRANSFORMÉES POUR LA FILATURE 10 % 1 550810 FILS À COUDRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 550820 FILS À COUDRE DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, MÊME CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 10 % 2 550911 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550912 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550921 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550922 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550931 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550932 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550941 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 550942 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE AINSI QUE DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES) 10 % 2 550951 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550952 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550953 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550959 FILS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE, DES POILS FINS OU DES FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES) 10 % 2 550961 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550962 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 550969 FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 550991 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 2 550992 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 550999 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE, DES FILS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 551011 FILS SIMPLES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551012 FILS RETORS OU CÂBLÉS, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551020 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551030 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 5 551090 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE ET DES FILS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, DE LA LAINE OU DES POILS FINS) 10 % 2 551110 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551120 FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551130 FILS DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES FILS À COUDRE) 10 % 2 551211 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551219 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 3 551221 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551229 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 3 551291 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 551299 TISSUS, TEINTS, IMPRIMÉS OU EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 3 551311 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M2 10 % 3 551312 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 10 % 5 551313 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 551319 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 3 551321 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/M2 20 % 5 551322 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551323 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551329 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551331 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551332 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 20 % 5 551333 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551339 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551341 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 30 % 5 551342 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS <= 170 G/Mo 30 % 5 551343 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 551349 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS <= 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 5 551411 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 10 % 5 551412 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 10 % 5 551413 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 10 % 5 551419 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 10 % 5 551421 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551422 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551423 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551429 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551431 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551432 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 20 % 5 551433 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 20 % 5 551439 TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551441 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE TOILE, D'UN POIDS > 170 G/Mo 30 % 5 551442 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, À ARMURE SERGÉ «Y.C. LE CROISÉ» D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4, D'UN POIDS > 170 G/Mo 30 % 5 551443 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [Y.C. LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4) 30 % 5 551449 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON, D'UN POIDS > 170 G/Mo (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 30 % 5 551511 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE 20 % 3 551512 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 3 551513 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 3 551519 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, DES FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE OU DU COTON) 30 % 3 551521 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 5 551522 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 3 551529 TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 5 551591 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551592 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER) 20 % 5 551599 TISSUS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS DE FIBRES DISCONTINUES ACRYLIQUES OU MODACRYLIQUES OU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER AINSI QUE DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 3 551611 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 10 % 5 551612 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 20 % 3 551613 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 20 % 3 551614 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT >= 85 % EN POIDS DE CES FIBRES 30 % 5 551621 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 10 % 5 551622 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 5 551623 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 20 % 3 551624 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS 30 % 5 551631 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 10 % 5 551632 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 5 551633 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 20 % 5 551634 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS 30 % 5 551641 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 10 % 5 551642 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 20 % 5 551643 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 20 % 5 551644 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES, MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DU COTON 30 % 5 551691 TISSUS, ÉCRUS OU BLANCHIS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 10 % 5 551692 TISSUS, TEINTS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 5 551693 TISSUS, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 20 % 3 551694 TISSUS, IMPRIMÉS, DE FIBRES ARTIFICIELLES DISCONTINUES, CONTENANT EN PRÉDOMINANCE, MAIS < 85 % EN POIDS DE CES FIBRES (À L'EXCL. DES TISSUS MÉLANGÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT AVEC DE LA LAINE OU DES POILS FINS, DES FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS OU DU COTON) 30 % 3 560110 SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., EN OUATES 30 % 3 560121 OUATES DE COTON ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES AINSI QUE PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, DE DÉTERGENTS, ETC.) 30 % 5 560122 OUATES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET ARTICLES EN CES OUATES (SAUF SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES, COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL., PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES AINSI QUE PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE FARD, DE SAVON, ETC.) 30 % 3 560129 OUATES DE MATIÈRES TEXTILES ET ARTIFICIELLES EN CES OUATES (SAUF PRODUITS EN COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES; SERVIETTES ET TAMPONS HYGIÉNIQUES; COUCHES POUR BÉBÉS ET ARTICLES HYGIÉNIQUES SIMIL.; PRODUITS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES; PRODUITS CONDITIONNÉS POUR VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES; PRODUITS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM, DE DÉTERGENTS, ETC.) 30 % 3 560130 TONTISSES, NOEUDS ET NOPPES [BOUTONS], DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 560210 FEUTRES AIGUILLETÉS ET PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A. 10 % 3 560221 FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 1 560229 FEUTRES, NON IMPRÉGNÉS, NI ENDUITS, NI RECOUVERTS, NI STRATIFIÉS (À L'EXCL. DES FEUTRES DE LAINE OU DE POILS FINS, DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 3 560290 FEUTRES, IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (À L'EXCL. DES FEUTRES AIGUILLETÉS ET DES PRODUITS COUSUS-TRICOTÉS) 10 % 1 560311 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS <= 25 G/M2 10 % 3 560312 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 25 G/M2 MAIS <= 70 G/M2 10 % 1 560313 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 70 G/M2 MAIS <= 150 G/M2 10 % 1 560314 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS, D'UN POIDS > 150 G/M2 10 % 1 560391 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS <= 25 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560392 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 25 G/M2 MAIS <= 70 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560393 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 70 G/M2 MAIS <= 150 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560394 NONTISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS, N.D.A., D'UN POIDS > 150 G/M2 (À L'EXCL. DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS) 10 % 1 560410 FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES 10 % 1 560420 FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 10 % 1 560490 FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES OU DE RAYONNE VISCOSE, IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, AINSI QUE DES IMITATIONS DE CATGUT MUNIES D'HAMETHONS OU AUTREMENT MONTÉES EN LIGNES) 10 % 1 560500 FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS, MÊME GUIPÉS, CONSTITUÉS PAR DES FILS TEXTILES, DES LAMES OU FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , COMBINÉS AVEC DU MÉTAL SOUS FORME DE FILS, DE LAMES OU DE POUDRES, OU RECOUVERTS DE MÉTAL (SAUF FILS TEXTILES ARMÉS À L'AIDE D'UN FIL DE MÉTAL, ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUVRAGES DE PASSEMENTERIE ET FILS TEXTILES FORMÉS D'UN MÉLANGE DE FIBRES TEXTILES ET MÉTALLIQUES LEUR CONFÉRANT UN EFFET ANTISTATIQUE) 30 % 3 560600 FILS GUIPÉS, LAMES ET FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 GUIPÉES; FILS DE CHENILLE; FILS DITS «DE CHAÎNETTE» (À L'EXCL. DES FILÉS MÉTALLIQUES ET FILS MÉTALLISÉS DU No5605 , DES FILS DE CRIN GUIPÉS, DES FILS MÉTALLIQUES GUIPÉS AVEC DES FILS TEXTILES, DES FILS EN CAOUTCHOUC GUIPÉS AVEC DES TEXTILES AINSI QUE DES MILANAISES, TORSES ET AUTRES PRODUITS TEXTILES GUIPÉS DU No5808 ) 30 % 3 560710 FICELLES, CORDES ET CORDAGES DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 , TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 560721 FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE» 10 % 1 560729 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE», TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES) 10 % 1 560741 FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE 30 % 3 560749 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. LES FICELLES LIEUSES OU BOTTELEUSES) 10 % 1 560750 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS EN POLYÉTHYLÈNE OU EN POLYPROPYLÈNE) 10 % 1 560790 FICELLES, CORDES ET CORDAGES, TRESSÉS OU NON, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 AINSI QUE DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES DU GENRE «AGAVE») 10 % 1 560811 FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, À MAILLES NOUÉES, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES ÉPUISETTES) 10 % 1 560819 FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES; FILETS CONFECTIONNÉS, EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE, DES RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL. POUR LA PRATIQUE DES SPORTS) 30 % 3 560890 FILETS À MAILLES NOUÉES, EN NAPPES OU EN PIÈCES, OBTENUS À PARTIR DE FICELLES, CORDES OU CORDAGES; FILETS CONFECTIONNÉS POUR LA PÊCHE ET AUTRES FILETS CONFECTIONNÉS, EN MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES (À L'EXCL. DES FILETS ET RÉSILLES À CHEVEUX AINSI QUE DES ÉPUISETTES, FILETS À PAPILLONS ET ARTICLES SIMIL. POUR LA PRATIQUE DES SPORTS) 30 % 3 560900 ARTICLES EN FILS, LAMES OU FORMES SIMIL. DU No5404 OU 5405 , FICELLES, CORDES OU CORDAGES DU No5607 , N.D.A. 30 % 3 570110 TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570190 TAPIS EN MATIÈRES TEXTILES, À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DE LAINE OU DE POILS FINS) 30 % 3 570210 TAPIS DITS «KELIM» OU «KILIM», «SCHUMACKS» OU «SOUMAK», «KARAMANIE» ET TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570220 REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO, TISSÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 5 570231 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570232 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570239 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO ET DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570241 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570242 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570249 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, À VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570251 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570252 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON-CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570259 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, NON CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570291 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 5 570292 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TISSÉS, NON-TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570299 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TISSÉS, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, SANS VELOURS, CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES REVÊTEMENTS DE SOL EN COCO AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» ET DES TAPIS SIMIL. TISSÉS À LA MAIN) 30 % 3 570310 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE LAINE OU DE POILS FINS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570320 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570330 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN NYLON OU EN AUTRES POLYAMIDES) 30 % 3 570390 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, DE MATIÈRES TEXTILES VÉGÉTALES OU DE POILS GROSSIERS, TOUFFETÉS, MÊME CONFECTIONNÉS 30 % 3 570410 CARREAUX, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, D'UNE SUPERFICIE <= 0,3 Mo 30 % 5 570490 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL, EN FEUTRE, NON TOUFFETÉS NI FLOQUÉS, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. DES CARREAUX D'UNE SUPERFICIE <= 0,3 Mo) 30 % 3 570500 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME CONFECTIONNÉS (À L'EXCL. À POINTS NOUÉS OU ENROULÉS, TISSÉS, TOUFFETÉS OU EN FEUTRE) 30 % 3 580110 VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE, DE LAINE OU DE POILS FINS (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580121 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580122 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580123 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580124 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, ÉPINGLÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580125 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, COUPÉS, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580126 TISSUS DE CHENILLE, DE COTON (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580131 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, NON COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580132 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, CÔTELÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580133 VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME, COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 20 % 5 580134 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, ÉPINGLÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580135 VELOURS ET PELUCHES PAR LA CHAÎNE, COUPÉS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580136 TISSUS DE CHENILLE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580190 VELOURS ET PELUCHES TISSÉS ET TISSUS DE CHENILLE (À L'EXCL. DES TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, DES SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ET DES ARTICLES DE LAINE, DE POILS FINS OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 580211 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON, ÉCRUS (À L'EXCL. DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580219 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE, EN COTON (À L'EXCL. DES TISSUS ÉCRUS, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580220 TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE (À L'EXCL. DES TISSUS EN COTON, DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 AINSI QUE DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580230 SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES (À L'EXCL. DES TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL DU No5703 ) 30 % 5 580310 TISSUS À POINT DE GAZE, DE COTON (À L'EXCL. DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 5 580390 TISSUS À POINT DE GAZE (À L'EXCL. DES TISSUS EN COTON AINSI QUE DES ARTICLES DE RUBANERIE DU No5806 ) 30 % 3 580410 TULLES, TULLES-BOBINOTS ET TISSUS À MAILLES NOUÉES 30 % 3 580421 DENTELLES À LA MÉCANIQUE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580429 DENTELLES À LA MÉCANIQUE, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES ARTICLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES AINSI QUE DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580430 DENTELLES À LA MAIN, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES PRODUITS DU No6002 À 6006 ) 30 % 5 580500 TAPISSERIES TISSÉES À LA MAIN [GENRE GOBELINS, FLANDRES, AUBUSSON, BEAUVAIS ET SIMIL.] ET TAPISSERIES À L'AIGUILLE [AU PETIT POINT, AU POINT DE CROIX, PAR EXEMPLE], MÊME CONFECTIONNÉES (À L'EXCL. DES TAPISSERIES AYANT PLUS DE 100 ANS D'ÂGE AINSI QUE DES TAPIS DITS «KELIM», «KILIM», «SCHUMACKS», «SOUMAK» OU «KARAMANIE» AINSI QUE DES TAPIS SIMIL.) 30 % 3 580610 RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE (AUTRE QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL.) 20 % 3 580620 RUBANERIE, TISSÉÉ, EN MATIÈRES TEXTILES, CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC (AUTRE QUE RUBANERIE DE VELOURS, DE PELUCHES, DE TISSUS DE CHENILLE OU DE TISSUS BOUCLÉS DU GENRE ÉPONGE AINSI QUE LES ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL.) 20 % 3 580631 RUBANERIE, TISSÉE, DE COTON, N.D.A. 30 % 5 580632 RUBANERIE, TISSÉE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, N.D.A. 20 % 3 580639 RUBANERIE, TISSÉE, EN MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. (À L'EXCL. DES ARTICLES DE COTON OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 20 % 3 580640 RUBANS SANS TRAME, EN FILS OU FIBRES PARALLÉLISÉS ET ENCOLLÉS [BOLDUCS] 30 % 3 580710 ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, TISSÉS, NON-BRODÉS 30 % 3 580790 ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN RUBANS OU DÉCOUPÉS, NON-BRODÉS (À L'EXCL. DES ARTICLES TISSÉS) 30 % 3 580810 TRESSES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES 30 % 3 580890 ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, SANS BRODERIE, ET GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMIL. EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL. DES TRESSES EN PIÈCES AINSI QUE DES ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN BONNETERIE) 30 % 3 580900 TISSUS DE FILS DE MÉTAL ET TISSUS DE FILÉS MÉTALLIQUES OU DE FILS TEXTILES MÉTALLISÉS DU No5605 , DES TYPES UTILISÉS POUR L'HABILLEMENT, L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMIL., N.D.A. 30 % 3 581010 BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, ET BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS 30 % 3 581091 BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581092 BRODERIES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581099 BRODERIES DE MATIÈRES TEXTILES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS (À L'EXCL. DES BRODERIES EN COTON OU EN FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES ET DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ) 30 % 3 581100 PRODUITS TEXTILES MATELASSÉS EN PIÈCES, CONSTITUÉS D'UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE MATIÈRES TEXTILES ASSOCIÉES À UNE MATIÈRE DE REMBOURRAGE PAR PIQ1RE, CAPITONNAGE OU AUTRE CLOISONNEMENT (À L'EXCL. DES BRODERIES DU No5810 AINSI QUE DES ARTICLES DE LITERIE OU D'AMEUBLEMENT REMBOURRÉS) 30 % 3 590110 TISSUS ENDUITS DE COLLE OU DE MATIÈRES AMYLACÉES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA RELIURE, LE CARTONNAGE, LA GAINERIE OU USAGES SIMIL. 10 % 5 590190 TOILES À CALQUER OU TRANSPARENTES POUR LE DESSIN; TOILES PRÉPARÉES POUR LA PEINTURE; BOUGRAN ET TISSUS SIMIL. RAIDIS DES TYPES UTILISÉS POUR LA CHAPELLERIE (À L'EXCL. DES TISSUS ENDUITS DE MATIÈRE PLASTIQUE) 20 % 3 590210 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590220 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYESTERS, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590290 NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉES OU NON, IMPRÉGNÉES OU NON DE CAOUTCHOUC OU DE MATIÈRE PLASTIQUE 30 % 3 590310 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU STRATIFIÉS AVEC DU POLY[CHLORURE DE VINYLE] (À L'EXCL. DES TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLY[CHLORURE DE VINYLE] CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 2 590320 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE OU STRATIFIÉS AVEC DU POLYURÉTHANNE (À L'EXCL. DES TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE POLYURÉTHANNE AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX AINSI QUE DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS DE POLYURÉTHANNE CONÇUS POUR ÊTRE UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 3 590390 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU POLYURÉTHANNE OU STRATIFIÉS AVEC DES MATIÈRES PLASTIQUES AUTRES QUE POLY[CHLORURE DE VINYLE] OU POLYURÉTHANNE (SAUF NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE POLYAMIDES, POLYESTERS OU RAYONNE VISCOSE ET TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS AYANT LE CARACTÈRE DE REVÊTEMENTS MURAUX OU ENDUITS DE MATIÈRES PLASTIQUES ET UTILISÉS COMME REVÊTEMENTS DE SOL) 10 % 3 590410 LINOLÉUMS, MÊME DÉCOUPÉS 30 % 3 590490 REVÊTEMENTS DE SOL CONSISTANT EN UN ENDUIT OU UN RECOUVREMENT APPLIQUÉ SUR UN SUPPORT TEXTILE, MÊME DÉCOUPÉS (À L'EXCL. DES LINOLÉUMS) 30 % 5 590500 REVÊTEMENTS MURAUX EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 590610 RUBANS ADHÉSIFS EN TISSUS CAOUTCHOUTÉS, D'UNE LARGEUR <= 20 CM (À L'EXCL. DES RUBANS ADHÉSIFS IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES) 30 % 3 590691 TISSUS CAOUTCHOUTÉS DE BONNETERIE, N.D.A. 30 % 5 590699 TISSUS CAOUTCHOUTÉS (À L'EXCL. DES TISSUS DE BONNETERIE, DES RUBANS ADHÉSIFS D'UNE LARGEUR <= 20 CM ET DES NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES OBTENUES À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, DE POLYESTERS OU DE RAYONNNE VISCOSE) 30 % 3 590700 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS, N.D.A.; TOILES PEINTES POUR DÉCORS DE THÉÂTRES, FONDS D'ATELIER OU USAGES ANALOGUES 30 % 3 590800 MÈCHES TISSÉES, TRESSÉES OU TRICOTÉES, EN MATIÈRES TEXTILES, POUR LAMPES, RÉCHAUDS, BRIQUETS, BOUGIES OU SIMIL.; MANCHONS À INCANDESCENCE ET ÉTOFFES TUBULAIRES TRICOTÉES SERVANT À LEUR FABRICATION, MÊME IMPRÉGNÉS (À L'EXCL. DES MÈCHES RECOUVERTES DE CIRES [DU GENRE DES RATS DE CAVES DU No3406 ], DES MÈCHES ET DES CORDEAUX DÉTONANTS AINSI QUE DES MÈCHES CONSISTANT EN FILS TEXTILES OU EN FIBRES DE VERRE) 30 % 5 590900 TUYAUX POUR POMPES ET TUYAUX SIMIL., EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉS OU ENDUITS, MÊME AVEC ARMATURES OU ACCESSOIRES EN AUTRES MATIÈRES 10 % 1 591000 COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIÈRES TEXTILES, MÊME IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES DE MATIÈRE PLASTIQUE OU STRATIFIÉES AVEC DE LA MATIÈRE PLASTIQUE OU RENFORCÉES DE MÉTAL OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF PRODUITS D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM, PRÉSENTÉS EN LONGUEUR INDÉTERMINÉE OU DÉCOUPÉS EN LONGUEUR, COURROIES CONSISTANT EN TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS AVEC DU CAOUTCHOUC OU BIEN FABRIQUÉES AU MOYEN DE FILS OU FICELLES PRÉALABLEMENT IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINÉS DE CAOUTCHOUC) 10 % 1 591110 TISSUS, FEUTRES ET TISSUS DOUBLÉS DE FEUTRE, COMBINÉS AVEC UNE OU PLUSIEURS COUCHES DE CAOUTCHOUC, DE CUIR OU D'AUTRES MATIÈRES, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE GARNITURES DE CARDES, ET PRODUITS ANALOGUES POUR D'AUTRES USAGES TECHNIQUES, Y.C. LES RUBANS DE VELOURS, IMPRÉGNÉS DE CAOUTCHOUC, POUR LE RECOUVREMENT DES ENSOUPLES 10 % 3 591120 GAZES ET TOILES À BLUTER, MÊME CONFECTIONNÉES 10 % 3 591131 TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL. [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, P.EX.], D'UN POIDS < 650 G/M2 5 % 2 591132 TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION, DES TYPES UTILISÉS SUR LES MACHINES À PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMIL. [À PÂTE, À AMIANTE-CIMENT, P.EX.], D'UN POIDS >= 650 G/M2 5 % 2 591140 ETREINDELLES ET TISSUS ÉPAIS DES TYPES UTILISÉS SUR DES PRESSES D'HUILERIE OU POUR DES USAGES TECHNIQUES ANALOGUES, Y.C. CEUX EN CHEVEUX 10 % 3 591190 PRODUITS ET ARTICLES TEXTILES POUR USAGES TECHNIQUES, EN MATIÈRES TEXTILES, VISÉS À LA NOTE 7 DU PRÉSENT CHAPITRE, N.D.A. 10 % 3 600110 ETOFFES DITES «À LONGS POILS», EN BONNETERIE 20 % 5 600121 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE COTON 20 % 5 600122 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 20 % 5 600129 ETOFFES À BOUCLES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 20 % 5 600191 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE COTON (À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 5 600192 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 3 600199 VELOURS ET PELUCHES, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL. DES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS») 20 % 5 600240 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5 % EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600290 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5 % EN POIDS (À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600310 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600320 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE COTON (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600330 ÉTOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600340 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600390 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR <= 30 CM (AUTRES QUE DE COTON, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, DE LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600410 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES >= 5 % EN POIDS (SANS FILS DE CAOUTCHOUC ET À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600490 ETOFFES DE BONNETERIE D'UNE LARGEUR > 30 CM, À TENEUR EN FILS D'ÉLASTOMÈRES ET DE CAOUTCHOUC OU UNIQUEMENT DE CAOUTCHOUC >= 5 % EN POIDS (À L'EXCL. DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600510 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU POILS FINS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600521 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600522 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600523 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600524 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600531 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600532 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600533 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600534 ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600541 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, ÉCRUES OU BLANCHIES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600542 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600543 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600544 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600590 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600610 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE LAINE OU DE POILS FINS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600621 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600622 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600623 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600624 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE COTON, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600631 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600632 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600633 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600634 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600641 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, ÉCRUES OU BLANCHIES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600642 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, TEINTES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 600643 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, EN FILS DE DIVERSES COULEURS (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600644 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM, DE FIBRES ARTIFICIELLES, IMPRIMÉES (SAUF ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 5 600690 ETOFFES DE BONNETERIE, D'UNE LARGEUR > 30 CM (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, LAINE OU POILS FINS, ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE, Y.C. CELLES FABRIQUÉES SUR MÉTIERS À GALONNER, ET À L'EXCL. DE CELLES CONTENANT EN POIDS >= 5 % DE FILS D'ÉLASTOMÈRES OU DE FILS DE CAOUTCHOUC AINSI QUE DES VELOURS, PELUCHES, Y.C. LES ÉTOFFES DITES «À LONGS POILS», ÉTOFFES À BOUCLES EN BONNETERIE, ÉTIQUETTES, ÉCUSSONS ET ARTICLES SIMIL., AINSI QUE DES ÉTOFFES DE BONNETERIE IMPRÉGNÉES, ENDUITES, RECOUVERTES OU STRATIFIÉES) 20 % 3 610110 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610120 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610130 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610190 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES ET GARÇONNETS (SAUF DE LAINE OU POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 3 610210 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610220 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610230 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610290 MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, ROBES, JUPES, JUPES-CULOTTES ET PANTALONS) 30 % 3 610311 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610312 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610319 COSTUMES OU COMPLETS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610321 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610322 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610323 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610329 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES ET GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610331 VESTONS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610332 VESTONS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610333 VESTONS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610339 VESTONS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610341 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610342 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610343 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610349 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF CALETHONS ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610411 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610412 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610413 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610419 COSTUMES TAILLEURS EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610421 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610422 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610423 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610429 ENSEMBLES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES ET FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610431 VESTES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610432 VESTES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610433 VESTES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610439 VESTES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610441 ROBES EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610442 ROBES EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610443 ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610444 ROBES EN BONNETERIE, DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610449 ROBES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 610451 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610452 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610453 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF JUPONS) 30 % 5 610459 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF JUPONS) 30 % 5 610461 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610462 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET CULOTTES ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610463 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610469 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., ET CULOTTES, SALOPETTES À BRETELLES ET SHORTS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 610510 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610520 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610590 CHEMISES ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF CHEMISES DE NUIT, T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610610 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610620 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610690 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610711 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610712 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610719 SLIPS ET CALETHONS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 610721 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610722 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610729 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF MAILLOTS DE CORPS) 30 % 5 610791 PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610792 PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 610799 PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 610811 COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, EN BONNETERIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610819 COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 610821 SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES 30 % 5 610822 SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES 30 % 5 610829 SLIPS ET CULOTTES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 5 610831 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 610832 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 610839 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF T-SHIRTS, GILETS DE CORPS ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 610891 DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610892 DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610899 DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF GILETS DE CORPS, COMBINAISONS ET FONDS DE ROBE, JUPONS, SLIPS ET CULOTTES, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 610910 T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS, EN BONNETERIE, DE COTON, 30 % 5 610990 T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORPS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE COTON) 30 % 5 611011 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE LAINE (SAUF GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611012 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE (SAUF GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611019 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE POILS FINS (SAUF DE POILS DE CHÈVRE DU CACHEMIRE ET À L'EXCL. DES GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611020 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE COTON (SAUF GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611030 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (SAUF GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611090 CHANDAILS, PULL-OVERS, CARDIGANS, GILETS ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES SOUS-PULLS, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF GILETS OUATINÉS) 30 % 5 611110 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE LAINE OU DE POILS FINS, POUR BÉBÉS (SAUF BONNETS) 30 % 5 611120 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE COTON, POUR BÉBÉS (SAUF GANTS ET BONNETS) 30 % 5 611130 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR BÉBÉS (SAUF BONNETS) 30 % 5 611190 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR BÉBÉS (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF BONNETS) 30 % 5 611211 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», EN BONNETERIE, DE COTON 30 % 5 611212 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES 30 % 3 611219 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES) 30 % 3 611220 COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, EN BONNETERIE 30 % 5 611231 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS 30 % 5 611239 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES) 30 % 5 611241 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES 30 % 5 611249 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES) 30 % 5 611300 VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFES DE BONNETERIE CAOUTCHOUTÉES OU IMPRÉGNÉES, ENDUITES OU RECOUVERTES DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES (SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT) 30 % 5 611410 VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES N.D.A., EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS 30 % 5 611420 VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES N.D.A., EN BONNETERIE, DE COTON 30 % 5 611430 VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES N.D.A., EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 30 % 3 611490 VÊTEMENTS SPÉCIAUX DESTINÉS À DES FINS PROFESSIONNELLES, SPORTIVES OU AUTRES N.D.A., EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES) 30 % 3 611511 COLLANTS «BAS-CULOTTES», EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX 30 % 5 611512 COLLANTS «BAS-CULOTTES», EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TITRE EN FILS SIMPLES >= 67 DÉCITEX 30 % 5 611519 COLLANTS «BAS-CULOTTES», EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (SAUF DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 611520 BAS ET MI-BAS DE FEMMES, EN BONNETERIE, TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX (SAUF COLLANTS «BAS-CULOTTES») 30 % 5 611591 BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, Y.C. LES BAS À VARICES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF COLLANTS «BAS-CULOTTES» BAS ET MI-BAS DE FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET SAUF ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 611592 BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, Y.C. LES BAS À VARICES, EN BONNETERIE, DE COTON (SAUF COLLANTS «BAS-CULOTTES» BAS ET MI-BAS DE FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET SAUF ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 611593 BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, Y.C. LES BAS À VARICES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF COLLANTS «BAS-CULOTTES» BAS ET MI-BAS DE FEMMES À TITRE EN FILS SIMPLES < 67 DÉCITEX ET SAUF ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 611599 BAS ET MI-BAS, CHAUSSETTES ET AUTRES ARTICLES CHAUSSANTS, Y.C. LES BAS À VARICES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF COLLANTS «BAS-CULOTTES» BAS ET MI-BAS POUR FEMMES À TITRE < 67 DÉCITEX ET ARTICLES CHAUSSANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 611610 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE CAOUTCHOUC (SAUF POUR BÉBÉS) 30 % 5 611691 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE LAINE OU POILS FINS (SAUF POUR BÉBÉS) 30 % 5 611692 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE COTON (SAUF IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS) 30 % 5 611693 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS) 30 % 5 611699 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE CAOUTCHOUC ET SAUF POUR BÉBÉS) 30 % 5 611710 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES, VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., EN BONNETERIE 30 % 5 611720 CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, EN BONNETERIE 30 % 5 611780 ACCESSOIRES CONFECTIONNÉS DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, N.D.A. (SAUF CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES, VOILETTES ET ARTICLES SIMIL. ET SAUF CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES) 30 % 5 611790 PARTIES DE VÊTEMENTS OU D'ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE, N.D.A. 30 % 5 620111 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620112 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620113 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620119 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620191 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 5 620192 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL. DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI) 30 % 5 620193 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI) 30 % 5 620199 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES OU COMPLETS, ENSEMBLES, VESTES, VESTONS, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 5 620211 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620212 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620213 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620219 MANTEAUX, IMPERMÉABLES, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE) 30 % 5 620291 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 5 620292 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI) 30 % 5 620293 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS, PANTALONS ET PARTIES SUPÉRIEURES DES ENSEMBLES DE SKI) 30 % 5 620299 ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET À L'EXCL. DES ARTICLES EN BONNETERIE ET DES COSTUMES TAILLEURS, ENSEMBLES, VESTES, BLAZERS ET PANTALONS) 30 % 5 620311 COSTUMES OU COMPLETS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620312 COSTUMES OU COMPLETS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620319 COSTUMES OU COMPLETS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS», COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI, MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620321 ENSEMBLES DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620322 ENSEMBLES DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620323 ENSEMBLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620329 ENSEMBLES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620331 VESTONS DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620332 VESTONS DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620333 VESTONS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF VÊTEMENTS DE TRAVAIL, ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620339 VESTONS DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620341 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620342 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS AINSI QUE MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620343 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620349 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALEÇONS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620411 COSTUMES TAILLEURS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620412 COSTUMES TAILLEURS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620413 COSTUMES TAILLEURS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620419 COSTUMES TAILLEURS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620421 ENSEMBLES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620422 ENSEMBLES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620423 ENSEMBLES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620429 ENSEMBLES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF, ENSEMBLES DE SKI ET VÊTEMENTS DE BAIN) 30 % 5 620431 VESTES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620432 VESTES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620433 VESTES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620439 VESTES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF ANORAKS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620441 ROBES DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 620442 ROBES DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 620443 ROBES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 620444 ROBES DE FIBRES ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 620449 ROBES DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES) 30 % 5 620451 JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS) 30 % 5 620452 JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS) 30 % 5 620453 JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS) 30 % 5 620459 JUPES ET JUPES-CULOTTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF JUPONS) 30 % 5 620461 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620462 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620463 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET VÊTEMENTS POUR LE BAIN) 30 % 5 620469 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET PANTALONS SIMIL., SALOPETTES À BRETELLES, CULOTTES ET SHORTS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN) 30 % 5 620510 CHEMISES ET CHEMISETTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 620520 CHEMISES ET CHEMISETTES, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 620530 CHEMISES ET CHEMISETTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 620590 CHEMISES ET CHEMISETTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF CHEMISES DE NUIT ET GILETS DE CORPS) 30 % 5 620610 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620620 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620630 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620640 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620690 CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620711 SLIPS ET CALETHONS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 620719 SLIPS ET CALETHONS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON ET AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 620721 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALETHONS) 30 % 5 620722 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALETHONS) 30 % 5 620729 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET SLIPS ET CALETHONS) 30 % 5 620791 GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALETHONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS) 30 % 5 620792 GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALETHONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS) 30 % 5 620799 GILETS DE CORPS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF SLIPS ET CALETHONS, CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS) 30 % 5 620811 COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620819 COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES ET JUPONS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS ET CHEMISES DE JOUR) 30 % 5 620821 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 620822 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 620829 CHEMISES DE NUIT ET PYJAMAS, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR ET DÉSHABILLÉS) 30 % 5 620891 GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS OU FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620892 GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRES ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS, FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620899 GILETS DE CORPS, CHEMISES DE JOUR, SLIPS, DÉSHABILLÉS, PEIGNOIRS DE BAIN, ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COMBINAISONS, FONDS DE ROBES, JUPONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 620910 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE LAINE OU POILS FINS, POUR BÉBÉS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF BONNETS) 30 % 5 620920 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE COTON, POUR BÉBÉS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF BONNETS) 30 % 5 620930 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, POUR BÉBÉS (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF BONNETS) 30 % 5 620990 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR BÉBÉS (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF BONNETS) 30 % 5 621010 VÊTEMENTS EN FEUTRES OU NON-TISSÉS, MÊME IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS (SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET SAUF ACCESSOIRES DU VÊTEMENT) 30 % 5 621020 VÊTEMENTS DES TYPES DU No6201.11 À 6201.19 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL.], CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES 30 % 5 621030 VÊTEMENTS DES TYPES DU No6202.11 À 6202.19 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL.], CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES 30 % 5 621040 VÊTEMENTS DE TISSUS, AUTRES QU'EN BONNETERIE, CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE VÊTEMENTS DES TYPES DU No6201.11 À 6201.19 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL.] ET SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT) 30 % 5 621050 VÊTEMENTS DE TISSUS, AUTRES QU'EN BONNETERIE, CAOUTCHOUTÉS OU IMPRÉGNÉS, ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE OU D'AUTRES SUBSTANCES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE VÊTEMENTS DES TYPES DU No6202.11 À 6202.19 [MANTEAUX, CABANS, CAPES ET ARTICLES SIMIL.] ET SAUF VÊTEMENTS POUR BÉBÉS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT) 30 % 5 621111 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621112 MAILLOTS, CULOTTES ET SLIPS DE BAIN, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621120 COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621131 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE LAINE OU POILS FINS, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621132 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE COTON, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621133 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 3 621139 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 3 621141 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE LAINE OU POILS FINS, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 3 621142 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE COTON, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621143 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 3 621149 SURVÊTEMENTS DE SPORT «TRAININGS» ET AUTRES VÊTEMENTS N.D.A., DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 3 621210 SOUTIENS-GORGE ET BUSTIERS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE 30 % 5 621220 GAINES ET GAINES-CULOTTES EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE (SAUF GAINES ET GAINE-CULOTTES ENTIÈREMENT EN CAOUTCHOUC) 30 % 5 621230 COMBINÉS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE 30 % 5 621290 CORSETS, BRETELLES, JARRETELLES, JARRETIÈRES ET SIMIL. ET LEURS PARTIES, Y.C. PARTIES DE SOUTIENS-GORGE, GAINES, GAINES-CULOTTES ET COMBINÉS, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, MÊME ÉLASTIQUES ET MÊME EN BONNETERIE (SAUF SOUTIENS-GORGE, GAINES, GAINES-CULOTTES ET COMBINÉS COMPLETS) 30 % 5 621310 MOUCHOIRS ET POCHETTES DONT UN CÔTÉ <= 60 CM, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621320 MOUCHOIRS ET POCHETTES DONT UN CÔTÉ <= 60 CM, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621390 MOUCHOIRS ET POCHETTES DONT UN CÔTÉ <= 60 CM, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE SOIE ET DÉCHETS DE SOIE OU COTON, AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621410 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621420 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., DE LAINE OU POILS FINS (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621430 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621440 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., DE FIBRES ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621490 CHÂLES, ÉCHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET VOILETTES ET ARTICLES SIMIL., DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE LAINE, POILS FINS, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE ET AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621510 CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE SOIE OU DE DÉCHETS DE SOIE (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621520 CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621590 CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SOIE ET DÉCHETS DE SOIE ET AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621600 GANTS, MITAINES ET MOUFLES, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF GANTS POUR BÉBÉS) 30 % 5 621710 ACCESSOIRES CONFECTIONNÉS DU VÊTEMENT EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 621790 PARTIES DE VÊTEMENTS OU D'ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630110 COUVERTURES CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 5 630120 COUVERTURES, DE LAINE OU DE POILS FINS (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL. DU No9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630130 COUVERTURES DE COTON (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL. DU No9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630140 COUVERTURES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL. DU No9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630190 COUVERTURES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE LAINE OU POILS FINS, COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET QUE CHAUFFANTES ÉLECTRIQUES ET SAUF LINGE DE TABLE, COUVRE-LITS, LINGE DE LIT ET LES ARTICLES SIMIL. DU No9404 [SOMMIERS ET AUTRES ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630210 LINGE DE LIT EN BONNETERIE 30 % 5 630221 LINGE DE LIT DE COTON, IMPRIMÉ (AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630222 LINGE DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, IMPRIMÉ (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630229 LINGE DE LIT, DE MATIÈRES TEXTILES, IMPRIMÉ (AUTRE QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630231 LINGE DE LIT DE COTON (AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630232 LINGE DE LIT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630239 LINGE DE LIT DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRE QU'IMPRIMÉ, AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630240 LINGE DE TABLE EN BONNETERIE 30 % 5 630251 LINGE DE TABLE DE COTON (AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630252 LINGE DE TABLE DE LIN (AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630253 LINGE DE TABLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630259 LINGE DE TABLE DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRE QUE DE COTON, LIN, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, AUTRE QU'EN BONNETERIE) 30 % 5 630260 LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, BOUCLÉ DU GENRE ÉPONGE, DE COTON (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES) 30 % 5 630291 LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE EN COTON (AUTRE QUE BOUCLÉ DU GENRE ÉPONGE ET SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES) 30 % 5 630292 LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE LIN (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES) 30 % 5 630293 LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES) 30 % 5 630299 LINGE DE TOILETTE OU DE CUISINE, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRE QUE DE COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, LIN ET SAUF SERPILLIÈRES, CHIFFONS À PARQUET, LAVETTES ET CHAMOISETTES) 30 % 5 630311 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN BONNETERIE, DE COTON (AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630312 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630319 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, EN BONNETERIE (AUTRES QUE DE COTON ET FIBRES SYNTHÉTIQUES ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630391 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630392 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630399 VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTÉRIEUR AINSI QUE CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON ET FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET AUTRES QUE STORES D'EXTÉRIEUR) 30 % 5 630411 COUVRE-LITS EN BONNETERIE (SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS) 30 % 5 630419 COUVRE-LITS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF LINGE DE LIT, COUVRE-PIEDS ET ÉDREDONS) 30 % 5 630491 ARTICLES D'AMEUBLEMENT EN BONNETERIE (SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOUR ET LES ARTICLES DU No9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630492 ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE COTON (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOUR ET LES ARTICLES DU No9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630493 ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOUR ET LES ARTICLES DU No9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630499 ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES, AUTRES QU'EN BONNETERIE ET SAUF COUVERTURES, LINGE DE LIT, LINGE DE TABLE, LINGE DE TOILETTE ET DE CUISINE, VITRAGES, RIDEAUX, STORES D'INTÉRIEUR, CANTONNIÈRES ET TOURS DE LIT, COUVRE-LITS, ABAT-JOUR ET LES ARTICLES DU No9404 [SOMMIERS ET ARTICLES DE LITERIE]) 30 % 5 630510 SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES DU No5303 10 % 2 630520 SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE COTON 10 % 5 630532 CONTENANTS SOUPLES D'EMBALLAGE POUR MATIÈRES EN VRAC, DE MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 10 % 5 630533 SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE OBTENUS À PARTIR DE LAMES OU FORMES SIMIL., DE POLYÉTHYLÈNE OU POLYPROPYLÈNE (À L'EXCL. DES CONTENANTS SOUPLES POUR MATIÈRES EN VRAC) 10 % 5 630539 SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (AUTRES QU'EN LAMES OU FORMES SIMIL. DE POLYÉTHYLÈNE OU DE POLYPROPYLÈNE AINSI QUE CONTENANTS SOUPLES POUR MATIÈRES EN VRAC) 10 % 5 630590 SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QU'EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, COTON, JUTE OU AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNE DU No5303 ) 10 % 5 630611 BÂCHES ET STORES D'EXTÉRIEUR DE COTON (SAUF AUVENTS PLATS EN TISSUS LÉGERS, CONFECTIONNÉS SELON LE TYPE DE BÂCHE) 30 % 5 630612 BÂCHES ET STORES D'EXTÉRIEUR DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF AUVENTS PLATS EN TISSUS LÉGERS, CONFECTIONNÉS SELON LE TYPE DE BÂCHE) 30 % 5 630619 BÂCHES ET STORES D'EXTÉRIEUR DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF AUVENTS PLATS EN TISSUS LÉGERS, CONFECTIONNÉS SELON LE TYPE DE BÂCHE) 30 % 5 630621 TENTES DE COTON (SAUF PARAVENTS) 30 % 5 630622 TENTES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (SAUF PARAVENTS) 30 % 5 630629 TENTES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON OU FIBRES SYNTHÉTIQUES ET SAUF PARAVENTS) 30 % 5 630631 VOILES POUR BATEAUX, PLANCHES À VOILES ET CHARS À VOILE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES 30 % 3 630639 VOILES POUR BATEAUX, PLANCHES À VOILES ET CHARS À VOILES, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES) 30 % 3 630641 MATELAS PNEUMATIQUES DE COTON 30 % 3 630649 MATELAS PNEUMATIQUES DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON) 30 % 5 630691 ARTICLES DE CAMPING, DE COTON (SAUF TENTES ET MATELAS PNEUMATIQUES, STORES D'EXTÉRIEUR, VOILES, SACS À DOS, SACS À BANDOULIÈRE ET CONDITIONNEMENTS SIMIL. ET SAUF SACS DE COUCHAGE, MATELAS ET COUSSINS REMBOURRÉS) 30 % 3 630699 ARTICLES DE CAMPING, DE MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE DE COTON ET SAUF TENTES ET MATELAS PNEUMATIQUES, STORES D'EXTÉRIEUR, VOILES, SACS À DOS, SACS À BANDOULIÈRE ET CONDITIONNEMENTS SIMIL. ET SAUF SACS DE COUCHAGE, MATELAS ET COUSSINS REMBOURRÉS) 30 % 3 630710 SERPILLIÈRES OU WASSINGUES, LAVETTES, CHAMOISETTES ET ARTICLES D'ENTRETIEN SIMIL. EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 630720 CEINTURES ET GILETS DE SAUVETAGE EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 630790 ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, Y.C. LES PATRONS DE VÊTEMENTS N.D.A. 30 % 3 630800 ASSORTIMENTS COMPOSÉS DE PIÈCES DE TISSUS ET DE FILS, MÊME AVEC ACCESSOIRES, POUR LA CONFECTION DE TAPIS, DE TAPISSERIES, DE NAPPES DE TABLE OU DE SERVIETTES BRODÉES, OU D'ARTICLES TEXTILES SIMIL., EN EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF ASSORTIMENTS POUR LA CONFECTION DE VÊTEMENTS) 30 % 3 630900 ARTICLES DE FRIPERIE COMPOSÉS DE VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, COUVERTURES, LINGE DE MAISON ET ARTICLES D'AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR, EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES, Y.C. LES CHAUSSURES ET COIFFURES DE TOUS GENRES, MANIFESTEMENT USAGÉS ET PRÉSENTÉS EN VRAC OU EN PAQUETS SIMPLEMENT FICELÉS OU EN BALLES, SACS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL. (SAUF TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL ET SAUF TAPISSERIES) 30 % 5 631010 CHIFFONS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE FICELLES, CORDES ET CORDAGES ET ARTICLES COMPOSÉS DE CEUX-CI, DE MATIÈRES TEXTILES, SOUS FORME DE DÉCHETS OU D'ARTICLES HORS D'USAGE, TRIÉS 30 % 3 631090 CHIFFONS EN TOUS TYPES DE MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE FICELLES, CORDES ET CORDAGES ET ARTICLES COMPOSÉS DE CEUX-CI, DE MATIÈRES TEXTILES, SOUS FORME DE DÉCHETS OU D'ARTICLES HORS D'USAGE, NON TRIÉS 30 % 3 640110 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS ET COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT) 30 % 3 640191 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS ET COUVRANT LE GENOU (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES ET PROTECTIONS UTILISÉES POUR LE SPORT) 30 % 3 640192 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS, COUVRANT UNIQUEMENT LA CHEVILLE (SAUF DU No 6401.10 , 9021.19 OU 9506 ) 30 % 3 640199 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS, NE COUVRANT NI LA CHEVILLE NI LE GENOU (NON DU No6401.10 , 9021.19 OU 9506 ) 30 % 3 640212 CHAUSSURES DE SKI ET CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU No6401 ) 30 % 3 640219 CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU No6401 , CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À ROULETTES) 30 % 3 640220 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA SEMELLE PAR DES TÉTONS (SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 3 640230 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, COMPORTANT À L'AVANT, UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS, CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE) 30 % 3 640291 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, COUVRANT LA CHEVILLE (NON DU No6401.10 À 6402.30 ) 30 % 3 640299 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF DU No6401.10 À 6402.30 ) 30 % 3 640312 CHAUSSURES DE SKI ET CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL 30 % 3 640319 CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SAUF CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À ROULETTES) 30 % 3 640320 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL ET DESSUS CONSTITUÉS DE LANIÈRES EN CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL 30 % 5 640330 CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN BOIS (SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION DE MÉTAL À L'AVANT) 30 % 3 640340 CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE) 30 % 5 640351 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 3 640359 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS, SANS SEMELLES INTÉRIEURES, SAUF CHAUSSURES À DESSUS EN LANIÈRES DE CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL, ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640391 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 3 640399 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE OU CUIR RECONSTITUÉ, À DESSUS EN CUIR NATUREL (NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À L'AVANT, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS, SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640411 CHAUSSURES DE SPORT, Y.C. CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE BASKET-BALL, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL., À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 640419 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE ET À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES DE SPORT, Y.C. CHAUSSURES DITES DE TENNIS, DE BASKET-BALL, DE GYMNASTIQUE, D'ENTRAÎNEMENT ET CHAUSSURES SIMIL. AINSI QUE CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 3 640420 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640510 CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ (SAUF À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET À DESSUS EN CUIR NATUREL ET SAUF CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640520 CHAUSSURES À DESSUS EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET SAUF CHAUSSURES D'ORTHOPÉDIE ET CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 5 640590 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À DESSUS EN AUTRES MATIÈRES QUE CAOUTCHOUC, MATIÈRES PLASTIQUES, CUIR OU MATIÈRES TEXTILES; CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET À DESSUS EN D'AUTRES MATIÈRES QUE CUIR OU MATIÈRES TEXTILES; CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN BOIS, LIÈGE, CARTON, PELLETERIES NATURELLES, FEUTRE, PAILLE, LUFFA, ETC. ET À DESSUS EN AUTRES MATIÈRES QUE CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ OU MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. 30 % 5 640610 DESSUS DE CHAUSSURES ET LEURS PARTIES (SAUF CONTREFORTS ET BOUTS DURS ET SAUF LES PARTIES EN AMIANTE) 20 % 2 640620 SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS DE CHAUSSURES, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE 20 % 2 640691 PARTIES DE CHAUSSURES EN BOIS (NON DU No6406.10.90 ) 20 % 2 640699 PARTIES DE CHAUSSURES (SAUF SEMELLES EXTÉRIEURES ET TALONS EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS DE CHAUSSURES ET LEURS PARTIES ET SAUF PARTIES EN GÉNÉRAL EN BOIS OU EN AMIANTE) 20 % 2 650100 CLOCHES NON DRESSÉES -MISES EN FORME- NI TOURNURÉES -MISES EN TOURNURE-, EN FEUTRE, PLATEAUX — DISQUES-, MANCHONS -CYLINDRES- MÊME FENDUS DANS LE SENS DE LA HAUTEUR, EN FEUTRE, POUR CHAPEAUX 30 % 3 650200 CLOCHES OU FORMES POUR CHAPEAUX, TRESSÉES OU FABRIQUÉES PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES (SAUF DRESSÉES -MISES EN FORME-, TOURNURÉES -MISES EN TOURNURE-, OU GARNIES) 30 % 3 650300 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN FEUTRE, FABRIQUÉS À L'AIDE DES CLOCHES OU DES PLATEAUX DU No6501 , MÊME GARNIS (SAUF CEUX FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES OU DE PIÈCES EN FEUTRE OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650400 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, TRESSÉS OU FABRIQUÉS PAR L'ASSEMBLAGE DE BANDES EN TOUTES MATIÈRES, MÊME GARNIS (SAUF COIFFURES POUR ANIMAUX OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650510 RÉSILLES ET FILETS À CHEVEUX EN TOUTES MATIÈRES, MÊME GARNIS 30 % 3 650590 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN BONNETERIE OU CONFECTIONNÉS À L'AIDE DE DENTELLES, FEUTRE OU AUTRES PRODUITS TEXTILES, EN PIÈCES -MAIS NON EN BANDES-, MÊME GARNIS (SAUF RÉSILLES, FILETS À CHEVEUX ET COIFFURES POUR ANIMAUX OU AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 5 650610 COIFFURES DE SÉCURITÉ, MÊME GARNIES 30 % 3 650691 BONNETS DE BAIN, CAPUCHONS ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (À L'EXCL. DES COIFFURES DE SÉCURITÉ ET DES COIFFURES AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650692 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES EN PELLETERIES NATURELLES, MÊME GARNIS (SAUF CEUX AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS OU D'ARTICLES DE CARNAVAL) 30 % 3 650699 CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES, MÊME GARNIS, N.D.A. 30 % 3 650700 BANDES POUR GARNITURE INTÉRIEURE, COIFFES, COUVRE-COIFFURES, CARCASSES, VISIÈRES ET JUGULAIRES POUR LA CHAPELLERIE (SAUF LES BANDEAUX UTILISÉS PAR LES SPORTIFS COMME PROTECTION CONTRE LES GOUTTES DE TRANSPIRATION, EN BONNETERIE) 30 % 3 660110 PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL. (SAUF TENTES DE PLAGE) 30 % 3 660191 PARAPLUIES, Y.C. LES PARAPLUIES-CANNES ET OMBRELLES, À MÂT OU À MANCHE TÉLESCOPIQUE (SAUF JOUETS D'ENFANTS) 30 % 5 660199 PARAPLUIES, Y.C. LES PARAPLUIES-CANNES ET OMBRELLES (SAUF PARAPLUIES ET OMBRELLES À MÂT OU À MANCHE TÉLESCOPIQUE, PARASOLS DE JARDIN ET ARTICLES SIMIL. ET SAUF JOUETS D'ENFANTS) 30 % 3 660200 CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. (SAUF CANNES-MESURES, BÉQUILLES, CANNES AYANT LE CARACTÈRE D'ARMES ET CANNES DE SPORT) 30 % 3 660310 POIGNÉES ET POMMEAUX RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU No6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. DU No6602 30 % 3 660320 MONTURES ASSEMBLÉES, MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES, RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉES AUX PARAPLUIES, OMBRELLES OU PARASOLS DU No6601 30 % 3 660390 PARTIES, GARNITURES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DESTINÉS AUX PARAPLUIES, OMBRELLES ET PARASOLS DU No6601 OU AUX CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET ARTICLES SIMIL. DU No 6602 (SAUF POIGNÉES ET POMMEAUX ET SAUF MONTURES ASSEMBLÉES MÊME AVEC MÂTS OU MANCHES) 30 % 2 670100 PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX REVÊTUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET, PLUMES, PARTIES DE PLUMES, DUVET ET ARTICLES EN CES MATIÈRES (AUTRES QUE LES PRODUITS DES PEAUX ET AUTRES PARTIES D'OISEAUX DU No0505 , LES TUYAUX ET TIGES DE PLUMES TRAVAILLÉS, LES CHAUSSURES ET COIFFURES, LES ARTICLES DE LITERIE ET ARTICLES SIMIL. DU No9404 , LES JOUETS, JEUX, ENGINS SPORTIFS ET ARTICLES DE COLLECTION) 30 % 3 670210 FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, Y.C. LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL., EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 670290 FLEURS, FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS, Y.C. LEURS PARTIES; ARTICLES CONFECTIONNÉS EN FLEURS, FEUILLAGES OU FRUITS ARTIFICIELS FABRIQUÉS PAR LIGATURE, COLLAGE, EMBOÎTAGE OU PROCÉDÉS SIMIL. (AUTRES QU'EN MATIÈRE PLASTIQUE) 30 % 3 670300 CHEVEUX REMIS, AMINCIS, BLANCHIS OU AUTREMENT PRÉPARÉS; LAINE, POILS ET AUTRES MATIÈRES TEXTILES, PRÉPARÉS POUR LA FABRICATION DE PERRUQUES OU D'ARTICLES SIMIL. (SAUF TRESSES EN CHEVEUX NATURELS, BRUTS, MÊME LAVÉS ET DÉGRAISSÉS, SINON NON TRAITÉS) 30 % 3 670411 PERRUQUES COMPLÈTES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES 30 % 3 670419 BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES (SAUF PERRUQUES COMPLÈTES) 30 % 3 670420 PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN CHEVEUX; OUVRAGES EN CHEVEUX N.D.A. 30 % 3 670490 PERRUQUES, BARBES, SOURCILS, CILS, MÈCHES ET ARTICLES SIMIL., EN POILS OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES) 30 % 3 680100 PAVÉS, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES (AUTRES QUE L'ARDOISE) 30 % 5 680210 CARREAUX, CUBES, DÉS ET AUTRES PIERRES NATURELLES TRAVAILLÉES, Y.C. L'ARDOISE, POUR MOSAÏQUES ET OUVRAGES ANALOGUES, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM; GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE PIERRES NATURELLES, Y.C. L'ARDOISE, COLORÉS ARTIFICIELLEMENT 30 % 3 680221 MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE, OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 5 680222 PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680223 GRANIT ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉS OU SCIÉS, À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680229 PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES, AUTRES QUE LES PIERRES CALCAIRES, LE GRANIT ET L'ARDOISE ET OUVRAGES EN CES PIERRES, SIMPLEMENT TAILLÉES OU SCIÉES ET À SURFACE PLANE OU UNIE (SAUF À SURFACE ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT RABOTÉE, PONCÉE AU PAPIER SABLÉ, GROSSIÈREMENT OU FINEMENT MEULÉE OU POLIE; NON DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ) 30 % 3 680291 MARBRE, TRAVERTIN ET ALBÂTRE DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIS, DÉCORÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS (SAUF OUVRAGES DU No6801.00.00 OU 6802.10.00 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 5 680292 PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE LE MARBRE, LE TRAVERTIN OU L'ALBÂTRE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; BOUTONS; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680293 GRANIT DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLI, DÉCORÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680299 PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, NATURELLES, AUTRES QUE LES PIERRES CALCAIRES, LE GRANIT, L'ARDOISE, DE N'IMPORTE QUELLE FORME, POLIES, DÉCORÉES OU AUTREMENT TRAVAILLÉES (SAUF OUVRAGES DU 6802.10 ; ARTICLES EN BASALTE FONDU OU EN STÉATITE CÉRAMIQUE; BIJOUX DE FANTAISIE; PENDULES ET ARTICLES D'HORLOGERIE, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES; OBJETS D'ART ORIGINAUX SCULPTÉS) 30 % 3 680300 ARDOISE NATURELLE TRAVAILLÉE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU AGGLOMÉRÉE -ARDOISINE- (SAUF GRAINS, GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES D'ARDOISES; PIERRES POUR MOSAÏQUES ET ANALOGUES; CRAYONS D'ARDOISE, TABLEAUX EN ARDOISE PRÊTS À L'EMPLOI ET ARDOISES POUR L'ÉCRITURE OU LE DESSIN) 30 % 3 680410 MEULES À MOUDRE OU À DÉFIBRER (SANS BÂTIS), EN PIERRES NATURELLES, EN ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE 10 % 1 680421 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER EN DIAMANTS NATURELS OU SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS (SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN ET SAUF MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE) 10 % 1 680422 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN ABRASIFS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE (SAUF DIAMANTS NATURELS OU SYNTHÉTIQUES AGGLOMÉRÉS ET SAUF PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN, LA PIERRE PONCE PARFUMÉE ET LES MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTE) 10 % 1 680423 MEULES ET ARTICLES SIMIL., SANS BÂTIS, À BROYER, AIGUISER, POLIR, RECTIFIER, TRANCHER OU TRONÇONNER, EN PIERRES NATURELLES (SAUF EN ABRASIFS NATURELS AGGLOMÉRÉS OU EN CÉRAMIQUE, SAUF LA PIERRE PONCE PARFUMÉE ET SAUF PIERRES À AIGUISER ET À POLIR À LA MAIN ET MEULES, ETC. SPÉCIALEMENT TRAVAILLÉES POUR FRAISES DE DENTISTES) 10 % 1 680430 PIERRES À AIGUISER OU À POLIR À LA MAIN 10 % 1 680510 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR FOND EN MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680520 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR FOND EN MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680530 ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS, APPLIQUÉS SUR UN AUTRE FOND QUE DES MATIÈRES TEXTILES SEULEMENT OU QUE DU PAPIER OU DU CARTON SEULEMENT, MÊME DÉCOUPÉS, COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLÉS 10 % 1 680610 LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL., MÊME MÉLANGÉES ENTRE ELLES, EN MASSES, FEUILLES OU ROULEAUX 30 % 2 680620 VERMICULITE EXPANSÉE, ARGILES EXPANSÉES, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL. EXPANSÉS, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX 30 % 2 680690 MÉLANGES ET OUVRAGES EN MATIÈRES MINÉRALES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON (SAUF LAINES DE LAITIER, DE SCORIES, DE ROCHE ET LAINES MINÉRALES SIMIL.; VERMICULITE EXPANSÉE, ARGILE EXPANSÉE, MOUSSE DE SCORIES ET PRODUITS MINÉRAUX SIMIL. EXPANSÉS; PRODUITS EN BÉTON LÉGER, AMIANTE OU BASE D'AMIANTE, AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL.; ARTICLES EN CÉRAMIQUE) 30 % 2 680710 OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL., P.EX. POIX DE PÉTROLE, BRAIS, EN ROULEAUX 30 % 3 680790 OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL., P.EX. POIX DE PÉTROLE, BRAIS (AUTRES QU'EN ROULEAUX) 30 % 3 680800 PANNEAUX, PLANCHES, CARREAUX, BLOCS ET ARTICLES SIMIL., EN FIBRES VÉGÉTALES, EN PAILLE OU EN COPEAUX, PLAQUETTES, PARTICULES, SCIURES OU AUTRES DÉCHETS DE BOIS, AGGLOMÉRÉS AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES LIANTS MINÉRAUX (SAUF ARTICLES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT ET PRODUITS SIMIL.) 30 % 3 680911 PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS, REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT (SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON) 30 % 3 680919 PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE, NON ORNEMENTÉS (SAUF REVÊTUS OU RENFORCÉS DE PAPIER OU DE CARTON UNIQUEMENT ET SAUF OUVRAGES À LIAISON EN PLÂTRE À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON) 30 % 3 680990 OUVRAGES EN PLÂTRE OU EN COMPOSITIONS À BASE DE PLÂTRE (SAUF PLÂTRE EN BANDES ET ATTELLES EN PLÂTRE POUR LE TRAITEMENT DE FRACTURES DES OS; CLOISONS LÉGÈRES OU OUVRAGES À USAGE D'ISOLANTS THERMIQUES OU SONORES OU POUR L'ABSORPTION DU SON, À LIAISON EN PLÂTRE; MODÈLES ANATOMIQUES ET AUTRES À DES FINS DE DÉMONSTRATION; PLANCHES, PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX ET ARTICLES SIMIL., NON ORNEMENTÉS) 30 % 3 681011 BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS 30 % 3 681019 TUILES, CARREAUX, DALLES ET ARTICLES SIMIL., EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE (AUTRES QUE BLOCS ET BRIQUES POUR LA CONSTRUCTION) 30 % 5 681091 ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL, EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MÊME ARMÉS 30 % 3 681099 OUVRAGES EN CIMENT, EN BÉTON OU EN PIERRES ARTIFICIELLES, MÊME ARMÉS (SAUF ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS POUR LE BÂTIMENT OU LE GÉNIE CIVIL; TUILES, CARREAUX, DALLES, BRIQUES ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 3 681110 PLAQUES ONDULÉES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. 30 % 5 681120 PLAQUES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL., EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. (SAUF PLAQUES ONDULÉES) 30 % 5 681130 TUYAUX, GAINES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. 30 % 5 681190 OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMIL. (SAUF TUYAUX, GAINES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ET SAUF PLAQUES, Y.C. LES PLAQUES ONDULÉES, PANNEAUX, CARREAUX, TUILES ET ARTICLES SIMIL.) 30 % 5 681250 VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES, EN AMIANTE OU EN MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM 10 % 3 681260 PAPIERS, CARTONS ET FEUTRES, EN AMIANTE OU EN MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (SAUF À TENEUR EN POIDS D'AMIANTE < 35 %) 10 % 5 681270 FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉS EN ROULEAUX 10 % 5 681290 AMIANTE [ASBESTE] TRAVAILLÉ EN FIBRES; MÉLANGES À BASE D'AMIANTE OU À BASE D'AMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM; OUVRAGES EN CES MÉLANGES OU EN AMIANTE [P.EX. FILS CORDES, CORDONS, TISSUS, JOINTS], MÊME ARMÉS (SAUF FEUILLES EN AMIANTE ET ÉLASTOMÈRES COMPRIMÉS, POUR JOINTS, MÊME PRÉSENTÉES EN ROULEAUX; PAPIERS, CARTONS ET FEUTRES; VÊTEMENTS, ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, CHAUSSURES ET COIFFURES; OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT; GARNITURES DE FRICTION À BASE D'AMIANTE [ASBESTE]) 10 % 5 681310 GARNITURES DE FREINS ET PLAQUETTES DE FREINS, À BASE D'AMIANTE, D'AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES ET DESTINÉES AUX AÉRONEFS CIVILS 30 % 3 681390 GARNITURES DE FRICTION [P.EX. PLAQUES, ROULEAUX, BANDES, SEGMENTS, DISQUES, RONDELLES, PLAQUETTES], POUR EMBRAYAGES OU AUTRES ORGANES DE FROTTEMENT, À BASE D'AMIANTE, D'AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES OU DE CELLULOSE, MÊME COMBINÉES À DES MATIÈRES TEXTILES OU D'AUTRES MATIÈRES (SAUF GARNITURES ET PLAQUETTES DE FREINS) 30 % 3 681410 PLAQUES, FEUILLES ET BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT EN PAPIER, CARTON OU AUTRES MATIÈRES, EN ROULEAUX OU SIMPLEMENT DÉCOUPÉES EN CARRÉS OU EN RECTANGLES 30 % 3 681490 MICA TRAVAILLÉ ET OUVRAGES EN MICA (SAUF ISOLATEURS, PIÈCES ISOLANTES, RÉSISTANCES ET CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES; LUNETTES DE PROTECTION EN MICA ET VERRE À CET EFFET; MICA SOUS FORME DE DÉCORATIONS POUR SAPIN DE NOÙL; PLAQUES, FEUILLES OU BANDES EN MICA AGGLOMÉRÉ OU RECONSTITUÉ, MÊME SUR SUPPORT) 10 % 1 681510 OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, Y.C. LES FIBRES DE CARBONE, POUR USAGES NON ÉLECTRIQUES 30 % 3 681520 OUVRAGES EN TOURBE (SAUF PRODUITS EN MATIÈRES TEXTILES EN FIBRES DE TOURBE) 30 % 3 681591 OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES N.D.A. ET CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE 30 % 3 681599 OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIÈRES MINÉRALES N.D.A. (SAUF CONTENANT DE LA MAGNÉSITE, DE LA DOLOMIE OU DE LA CHROMITE ET OUVRAGES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE) 30 % 3 690100 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET AUTRES PIÈCES CÉRAMIQUES, EN FARINES SILICEUSES FOSSILES [P.EX. KIESELGUHR, TRIPOLITE, DIATOMITE], OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES 30 % 3 690210 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR, PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50 % 30 % 3 690220 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES, TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3-, SILICE SIO2, OU UN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES MATIÈRES > 50 % (AUTRES QUE CEUX EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES) 10 % 2 690290 BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES (AUTRES QU'AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ÉLÉMENTS MG, CA OU CR PRIS ISOLÉMENT OU ENSEMBLE ET EXPRIMÉS EN MGO, CAO OU CR2O3 > 50 % OU AVEC UNE TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3-, EN SILICE -SIO2- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON DE CES MATIÈRES > 50 %, ET SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES) 10 % 2 690310 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, MÊME MÉLANGÉS > 50 % (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES) 10 % 2 690320 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES À TENEUR EN POIDS EN ALUMINE -AL2O3- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON D'ALUMINE ET DE SILICE -SIO2- > 50 % (SAUF BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES) 10 % 2 690390 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES, BUSETTES, TAMPONS, SUPPORTS, COUPELLES, TUBES, TUYAUX, GAINES ET AUTRES ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES (SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES; BRIQUES, DALLES, CARREAUX ET PIÈCES DE CONSTRUCTION ANALOGUES, RÉFRACTAIRES; PRODUITS À TENEUR EN POIDS EN CARBONE > 50 % OU EN ALUMINE -AL2O3- OU EN MÉLANGE OU COMBINAISON D'ALUMINE ET DE SILICE -SIO2- > 50 %) 10 % 2 690410 BRIQUES DE CONSTRUCTION (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET QUE LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU No6902 ) 30 % 3 690490 HOURDIS, CACHE-POUTRELLES ET ARTICLES SIMIL. EN CÉRAMIQUE (SAUF PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF LES BRIQUES RÉFRACTAIRES DU No6902 , LES CARREAUX, PAVÉS EN PIERRE CALCINÉE, LES DALLES DE PAVEMENT ET DE REVÊTEMENT DU No6907 ET 6908 ET SAUF LES BRIQUES DE CONSTRUCTION) 30 % 3 690510 TUILES 30 % 5 690590 TUILES, ÉLÉMENTS DE CHEMINÉE, CONDUITS DE FUMÉE, ORNEMENTS ARCHITECTONIQUES ET AUTRES POTERIES DE BÂTIMENT, EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, SAUF PIÈCES CÉRAMIQUES DE CONSTRUCTION ET SAUF TUYAUX ET AUTRES PIÈCES DE CONSTRUCTION POUR CANALISATION ET OBJECTIFS SIMIL. ET SAUF TUILES) 30 % 5 690600 TUYAUX, CONDUITS, GOUTTIÈRES ET PIÈCES D'ASSEMBLAGE POUR TUYAUX, PIÈCES D'OBTURATION DE TUYAUX, RACCORDS DE TUYAUX ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN CÉRAMIQUE (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES; ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES; CONDUITS DE FUMÉE; TUYAUX SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LABORATOIRES; GAINES ISOLANTES, LEURS PIÈCES DE RACCORD ET AUTRES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE À USAGE ÉLECTROTECHNIQUE) 30 % 3 690710 CARREAUX, CUBES, DÉS ET ARTICLES SIMIL., EN CÉRAMIQUE, POUR MOSAÏQUES, NON VERNISSÉS NI ÉMAILLÉS, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM, MÊME SUR SUPPORT 30 % 3 690790 CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT ET DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, NON-VERNISSÉS NI ÉMAILLÉS (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, CARREAUX SERVANT DE DESSOUS-DE-PLAT, OBJETS D'ORNEMENTATION ET CARREAUX SPÉCIAUX DE FAÏENCE POUR POÊLES) 30 % 3 690810 CARREAUX, CUBES, DÉS ET SIMIL., EN CÉRAMIQUE, POUR MOSAÏQUES, VERNISSÉS OU ÉMAILLÉS, MÊME DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE PEUT ÊTRE INSCRITE DANS UN CARRÉ DE CÔTÉ < 7 CM, MÊME SUR SUPPORT 30 % 3 690890 CARREAUX ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVÊTEMENT, EN CÉRAMIQUE, VERNISSÉS OU ÉMAILLÉS (SAUF ARTICLES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, CARREAUX SERVANT DE DESSOUS-DE-PLAT, OBJETS D'ORNEMENTATION ET CARREAUX SPÉCIAUX DE FAÏENCE POUR POÊLES) 30 % 3 690911 APPAREILS ET ARTICLES EN PORCELAINE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690912 ARTICLES CÉRAMIQUES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU DAVANTAGE SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES EN PORCELAINE, CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690919 APPAREILS ET ARTICLES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF ARTICLES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU DAVANTAGE SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, MEULES, PIERRES À POLIR ET À AIGUISER ET AUTRES ARTICLES SIMIL. DU No6804 , ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES, APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 690990 AUGES, BACS ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉCONOMIE RURALE; CRUCHONS ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE EN CÉRAMIQUE (SAUF ÉPROUVETTES GRADUÉES POLYVALENTES POUR LABORATOIRES, CRUCHES ET JARRES DE MAGASIN ET ARTICLES DE MÉNAGE) 30 % 3 691010 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES, EN PORCELAINE (SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE) 30 % 3 691090 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE) 30 % 3 691110 ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN PORCELAINE (SAUF OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL) 30 % 3 691190 VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE EN PORCELAINE (SAUF ARTICLES POUR LE SERVICE DE TABLE OU DE CUISINE; BAIGNOIRES, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMIL.; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ OU À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL) 30 % 3 691200 VAISSELLE, AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN CÉRAMIQUE, AUTRES QUE LA PORCELAINE (SAUF BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMIL.; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL) 30 % 3 691310 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN PORCELAINE N.D.A. 30 % 3 691390 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN CÉRAMIQUE AUTRES QUE LA PORCELAINE N.D.A. 30 % 3 691410 OUVRAGES EN PORCELAINE N.D.A. 30 % 3 691490 OUVRAGES EN CÉRAMIQUE AUTRES QUE LA PORCELAINE N.D.A. 30 % 3 700100 CALCIN ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS DE VERRE; VERRE EN MASSE (SAUF VERRE SOUS FORME DE POUDRE, GRENAILLES, LAMELLES OU FLOCONS) 10 % 2 700210 BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (AUTRES QUE LES MICROSPHÈRES DE DIAMÈTRE <= 1 MM ET SAUF BILLES DE VERRE AYANT LE CARACTÈRE DE JOUETS) 30 % 3 700220 BARRES OU BAGUETTES EN VERRE NON-TRAVAILLÉ 30 % 3 700231 TUBES EN QUARTZ FONDU OU EN AUTRE SILICE FONDU NON TRAVAILLÉ 30 % 3 700232 TUBES EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC NON TRAVAILLÉ 30 % 3 700239 TUBES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (SAUF À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6, PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC ET SAUF EN QUARTZ FONDU OU EN UN AUTRE SILICE FONDU) 30 % 3 700312 PLAQUES ET FEUILLES EN VERRE DIT «COULÉ», COLORÉES DANS LA MASSE, OPACIFIÉES, PLAQUÉES [DOUBLÉES], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉES (AUTRES QU'ARMÉES) 30 % 3 700319 PLAQUES ET FEUILLES EN VERRE DIT «COULÉ», MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (AUTRES QUE COLORÉES DANS LA MASSE, OPACIFIÉES, PLAQUÉES [DOUBLÉES], OU À COUCHE RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE ET SAUF EN VERRE ARMÉ) 30 % 3 700320 PLAQUES ET FEUILLES EN VERRE COULE, ARMEES, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLEES 30 % 3 700330 PROFILÉS EN VERRE, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 30 % 3 700420 FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ, COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉES], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ 30 % 3 700490 FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ OU SOUFFLÉ MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉ (AUTRES QU'EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE, OPACIFIÉ, PLAQUÉ [DOUBLÉ], OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE) 30 % 3 700510 PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE (SAUF ARMÉE) 30 % 3 700521 PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI SUR UNE OU DEUX FACES], COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL. DOUCIE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE (AUTRE QU'ARMÉE ET AUTRE QU'À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE) 30 % 3 700529 PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI ET POLI SUR UNE OU DEUX FACES], NON AUTREMENT TRAVAILLÉE (AUTRE QU'ARMÉE, COLORÉE DANS LA MASSE, OPACIFIÉE, PLAQUÉE [DOUBLÉE] OU SIMPL. DOUCIE, OU À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE) 30 % 3 700530 PLAQUES OU FEUILLES EN GLACE [VERRE FLOTTÉ ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES], MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON RÉFLÉCHISSANTE, ARMÉE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉE 30 % 3 700600 PLAQUES, FEUILLES OU PROFILÉS EN VERRE, MÊME À COUCHE ABSORBANTE, RÉFLÉCHISSANTE OU NON-RÉFLÉCHISSANTE, COURBÉ, BISEAUTÉ, GRAVÉ, PERCÉ, ÉMAILLÉ OU AUTREMENT TRAVAILLÉ MAIS NON-ENCADRÉ NI ASSOCIÉ À D'AUTRES MATIÈRES (SAUF VERRE DE SÉCURITÉ, VITRAGE ISOLANT À PAROIS MULTIPLES ET VERRE SOUS LA FORME DE MIROIRS) 30 % 3 700711 VERRES TREMPÉS DE DIMENSIONS ET FORMATS PERMETTANT LEUR EMPLOI DANS LES AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES 10 % 2 700719 VERRES TREMPÉS (À L'EXCL. DES VERRES DE LUNETTERIE OU D'HORLOGERIE AINSI QUE DES VERRES DE DIMENSIONS ET FORMATS PERMETTANT LEUR EMPLOI DANS LES AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES) 10 % 2 700721 VERRES FORMÉS DE FEUILLES CONTRECOLLÉES, DE DIMENSIONS ET FORMATS PERMETTANT LEUR EMPLOI DANS LES AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES (À L'EXCL. DES VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES) 10 % 2 700729 VERRE FORMÉ DE FEUILLES CONTRECOLLÉES, DE SÉCURITÉ (AUTRES QUE DES DIMENSIONS ET FORMES PERMETTANT SON EMPLOI DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES ET SAUF VITRAGE ISOLANT À PAROIS MULTIPLES) 10 % 2 700800 VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES 30 % 3 700910 MIROIRS RÉTROVISEURS EN VERRE, MÊME ENCADRÉS, POUR VÉHICULES 30 % 3 700991 MIROIRS EN VERRE NON ENCADRÉS (SAUF MIROIRS RÉTROVISEURS POUR VÉHICULES, MIROIRS OPTIQUES, OPTIQUEMENT TRAVAILLÉS ET MIROIRS DE PLUS DE 100 ANS) 30 % 3 700992 MIROIRS, EN VERRE ENCADRÉS (SAUF MIROIRS RÉTROVISEURS POUR VÉHICULES) 30 % 3 701010 AMPOULES EN VERRE 10 % 2 701020 BOUCHONS, COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE EN VERRE 10 % 2 701090 BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES ET AUTRES RÉCIPIENTS EN VERRE POUR LE TRANSPORT OU L'EMBALLAGE COMMERCIAL ET BOCAUX À CONSERVES EN VERRE (SAUF AMPOULES, BOUTEILLES ISOLANTES ET RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE; VAPORISATEURS DE PARFUM; BOUTEILLES, FLACONS, ETC. DE PULVÉRISATEURS) 10 % 2 701110 AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR L'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE 30 % 3 701120 AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR TUBES CATHODIQUES 30 % 3 701190 AMPOULES EN VERRE, OUVERTES, ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE, OUVERTES, ET LEURS PARTIES EN VERRE, SANS GARNITURES, DESTINÉES À DES LAMPES ÉLECTRIQUES OU SIMIL. (AUTRES QUE POUR L'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE OU POUR TUBES CATHODIQUE) 30 % 3 701200 AMPOULES EN VERRE POUR BOUTEILLES ISOLANTES OU POUR AUTRES RÉCIPIENTS ISOTHERMIQUES, DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE 30 % 3 701310 OBJETS EN VITROCÉRAME, POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE OU USAGES SIMIL. (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No7018 ET SAUF LES PLAQUES DE CUISSON, LES VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, LES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, LES VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES) 30 % 3 701321 VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB 30 % 3 701329 VERRES À BOIRE (AUTRES QU'EN VITROCÉRAME, AUTRES QU'EN CRISTAL AU PLOMB) 30 % 3 701331 OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE) 30 % 3 701332 OBJETS EN VERRE, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE, D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC (AUTRES QUE LES ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL DE PLOMB, LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE) 30 % 3 701339 OBJETS EN VERRE, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (AUTRES QU'À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC, SAUF ARTICLES EN VITROCÉRAME OU EN CRISTAL AU PLOMB, PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE) 30 % 3 701391 OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB POUR LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE ET USAGES SIMIL. (AUTRES QUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE, AUTRES QUE LES PERLES EN VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No7018 ET SAUF MIROIRS, VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES) 30 % 3 701399 OBJETS EN VERRE POUR LA TOILETTE, LE BUREAU, LA DÉCORATION INTÉRIEURE ET USAGES SIMIL. (AUTRES QU'EN CRISTAL AU PLOMB ET AUTRES QUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE, AUTRES QUE LES PERLES EN VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU No7018 ET SAUF MIROIRS, VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX, APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES, VAPORISATEURS DE PARFUM ET PULVÉRISATEURS ANALOGUES) 30 % 3 701400 VERRERIE DE SIGNALISATION ET ÉLÉMENTS D'OPTIQUE EN VERRE MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT (AUTRES QUE LE VERRE D'HORLOGERIE ET LE VERRE ANALOGUE, LES VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE OU MÉDICALE, Y.C. LES SPHÈRES -BOULES- CREUSES ET LES SEGMENTS POUR LA FABRICATION DE CES VERRES, LES MICROSPHÈRES, EN VRAC, ET SAUF LES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ET LEURS PARTIES) 30 % 3 701510 VERRES DE LUNETTERIE MÉDICALE, BOMBÉS, CINTRÉS, CREUSÉS OU SIMIL., MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT (SAUF LE VERRE PLAT DESTINÉ AUX MÊMES USAGES) 5 % 1 701590 VERRES D'HORLOGERIE ET SIMIL., VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE, BOMBÉS, CINTRÉS, CREUSÉS OU SIMIL., MAIS NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, SPHÈRES -BOULES- CREUSES ET LES SEGMENTS EN VERRE POUR LA FABRICATION DE CES VERRES, Y.C. LA LUNETTERIE MÉDICALE (SAUF LE VERRE PLAT DESTINÉ AUX MÊMES USAGES ET LES VERRES DE LUNETTERIE MÉDICALE) 30 % 3 701610 CUBES, DÉS ET AUTRE VERRERIE MÊME SUR SUPPORT, POUR MOSAÏQUES OU DÉCORATIONS SIMIL. (SAUF PANNEAUX ET AUTRES MOTIFS DÉCORATIFS PRÊTS À L'EMPLOI EN CUBES DE VERRE, POUR MOSAÏQUES) 30 % 3 701690 PAVÉS, BRIQUES, CARREAUX, TUILES ET AUTRES ARTICLES, EN VERRE PRESSÉ OU MOULÉ, MÊME ARMÉ, POUR LE BÂTIMENT OU LA CONSTRUCTION; VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX; VERRE -MULTICELLULAIRE- OU VERRE -MOUSSE- EN BLOCS, PANNEAUX, PLAQUES, COQUILLES OU FORMES SIMIL. (SAUF VERRE DE SÉCURITÉ FEUILLETÉ; VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES; CUBES ET AUTRE VERROTERIE POUR MOSAÏQUES OU OUVRAGES ANALOGUES; VITRAUX DE > 100 ANS) 30 % 3 701710 VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS (SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90) 10 % 1 701720 VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC (SAUF EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS, SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90) 10 % 1 701790 VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE (SAUF EN VERRE À COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE <= 5 X 10-6 PAR KELVIN ENTRE 0 oC ET 300 oC, OU EN QUARTZ OU AUTRES SILICES FONDUS, SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90) 10 % 1 701810 PERLES DE VERRE, IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, IMITATIONS DE PIERRES GEMMES ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE ET LEURS OUVRAGES (AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE); YEUX EN VERRE (AUTRES QUE DE PROTHÈSE); STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN VERRE TRAVAILLÉ AU CHALUMEAU -VERRE FILÉ- (AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE); MICROSPHÈRES DE VERRE D'UN DIAMÈTRE <= 1 MM 30 % 3 701820 MICROSPHÈRES DE VERRE D'UN DIAMÈTRE <= 1 MM 30 % 3 701890 YEUX EN VERRE, AUTRES QUE DE PROTHÈSE; OUVRAGES EN PERLES DE VERRE OU EN IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, EN IMITATIONS DE PIERRES GEMMES OU EN D'AUTRES ARTICLES DE VERROTERIE, STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN VERRE TRAVAILLÉ AU CHALUMEAU -VERRE FILÉ- (AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE) 30 % 3 701911 FILS DE FIBRES DE VERRE COUPÉS [«CHOPPED STRANDS»], LONGUEUR <= 50 MM 10 % 2 701912 STRATIFILS [ROVINGS] DE FIBRES DE VERRE 10 % 2 701919 MÈCHES ET FILS, DE FIBRES DE VERRE (À L'EXCL. DES FILS COUPÉS D'UNE LONGUEUR <= 50 MM ET DES STRATIFILS [ROVINGS]) 10 % 1 701931 MATS DE FIBRES DE VERRE EN COUCHES IRRÉGULIÈRES 10 % 1 701932 VOILES DE FIBRES DE VERRE EN COUCHES IRRÉGULIÈRES 10 % 1 701939 NAPPES, MATELAS, PANNEAUX ET PRODUITS SIMIL., NON TISSÉS, DE FIBRES DE VERRE (À L'EXCL. DES MATS ET DES VOILES) 10 % 3 701940 TISSUS DE FIBRES DE VERRE DE STRATIFILS [ROVINGS] 10 % 3 701951 TISSUS DE FIBRES DE VERRE, LARGEUR <= 30 CM (À L'EXCL. DES STRATIFILS [ROVINGS]) 30 % 5 701952 TISSUS DE FILAMENTS DE FIBRE DE VERRE, LARGEUR > 30 CM, À ARMURE TOILE, POIDS < 250 G/Mo, TITRANT PAR FILS SIMPLES <= 136 TEX (À L'EXCL. DES STRATIFILS [ROVINGS]) 30 % 3 701959 TISSUS DE FIBRES DE VERRE, LARGEUR > 30 CM (SAUF À ARMURE TOILE DE POIDS < 250 G/Mo DE FILAMENTS TITRANT PAR FILS SIMPLES <= 136 TEX ET SAUF TISSUS EN STRATIFILS [ROVINGS]) 30 % 3 701990 FIBRES DE VERRE, Y.C. LA LAINE DE VERRE, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES (SAUF FIBRES DISCONTINUES; STRATIFILS «ROVINGS», MÈCHES ET FILS; LAINE DE VERRE COUPÉE; TISSUS, Y.C. LES RUBANS; VOILES, MATS, NAPPES, PANNEAUX ET PRODUITS SIMIL. NON-TISSÉS; LAINES MINÉRALES ET OUVRAGES EN CES LAINES; PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES; FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX OU CÂBLES DE FIBRES; BROSSES ET PINCEAUX EN FIBRES DE VERRE; PERRUQUES POUR POUPÉES) 10 % 3 702000 OUVRAGES EN VERRE N.D.A. 30 % 3 710110 PERLES FINES, MÊME TRAVAILLÉES OU ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PERLES FINES ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (À L'EXCL. DES PERLES-MÈRES DE NACRE) 30 % 3 710121 PERLES DE CULTURE, BRUTES, MÊME ASSORTIES 30 % 3 710122 PERLES DE CULTURE, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT 30 % 3 710210 DIAMANTS NON TRIÉS 30 % 3 710221 DIAMANTS INDUSTRIELS, BRUTS OU SIMPLEMENT SCIÉS, CLIVÉS OU DÉBRUTÉS 30 % 3 710229 DIAMANTS INDUSTRIELS TRAVAILLÉS, MAIS NON MONTÉS NI SERTIS (À L'EXCL. DES DIAMANTS NON MONTÉS POUR TÊTE DE LECTURE ET DES DIAMANTS RECONNAISSABLES COMME PARTIES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE CALCUL, DE MESURE, OU DE CONTRÔLE ET AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS ANALOGUES DU CHAPITRE 90) 30 % 3 710231 DIAMANTS, BRUTS OU SIMPLEMENT SCIÉS, CLIVÉS OU DÉBRUTÉS (À L'EXCL. DES DIAMANTS INDUSTRIELS) 30 % 3 710239 DIAMANTS TRAVAILLÉS, MAIS NON MONTÉS NI SERTIS (À L'EXCL. DES DIAMANTS INDUSTRIELS) 30 % 3 710310 PIERRES GEMMES -PRÉCIEUSES OU FINES-, BRUTES OU SIMPLEMENT SCIÉES OU DÉGROSSIES, MÊME ASSORTIES (AUTRES QUE LES DIAMANTS ET LES IMITATIONS DE PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES) 30 % 3 710391 RUBIS, SAPHIRS ET ÉMERAUDES, TRAVAILLÉS, MÊME ASSORTIS, MAIS NON ENFILÉS, NI MONTÉS, NI SERTIS, ET RUBIS, SAPHIRS ET ÉMERAUDES TRAVAILLÉS, NON ASSORTIS ET ENFILÉS TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPLEMENT SCIÉS OU DÉGROSSIS ET SAUF IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES) 30 % 3 710399 PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES, ET PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES, TRAVAILLÉES, NON ASSORTIES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPLEMENT SCIÉES OU DÉGROSSIES, ET SAUF DIAMANTS, RUBIS, SAPHIRS, ÉMERAUDES ET IMITATIONS DE PIERRES GEMMES, PRÉCIEUSES OU FINES) 30 % 3 710410 QUARTZ PIÉZO-ÉLECTRIQUE EN PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, MÊME TRAVAILLÉ OU ASSORTI, MAIS NI MONTÉ, NI SERTI 30 % 3 710420 PIERRES DE BIJOUTERIE ET SIMIL., SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, BRUTES OU SIMPLEMENT SCIÉES OU DÉGROSSIES, MÊME ASSORTIES (SAUF QUARTZ PIÉZO-ÉLECTRIQUE) 30 % 3 710490 PIERRES DE BIJOUTERIE ET SIMIL., SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, TRAVAILLÉES, MÊME ASSORTIES, MAIS NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES ET PIERRES DE BIJOUTERIE ET SIMIL., SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, TRAVAILLÉES MAIS NON ASSORTIES ET ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT (AUTRES QUE SIMPLEMENT SCIÉES OU DÉGROSSIES ET SAUF QUARTZ PIÉZO-ÉLECTRIQUE) 30 % 3 710510 EGRISÉS ET POUDRES DE DIAMANTS, Y.C. LES DIAMANTS SYNTHÉTIQUES 30 % 3 710590 EGRISÉS ET POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHÉTIQUES (AUTRES QUE DE DIAMANTS) 30 % 3 710610 ARGENT, Y.C. L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ, EN POUDRE 30 % 3 710691 ARGENT, Y.C. L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ SOUS FORMES BRUTES (À L'EXCL. DE LA POUDRE) 30 % 3 710692 ARGENT, Y.C. L'ARGENT DORÉ OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINÉ, SOUS FORMES MI-OUVRÉES 30 % 3 710700 PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'ARGENT SUR MÉTAUX COMMUNS, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES 30 % 3 710811 OR, Y.C. L'OR PLATINÉ, EN POUDRE, À USAGES NON MONÉTAIRES 30 % 3 710812 OR, Y.C. L'OR PLATINÉ, SOUS FORMES BRUTES, À USAGES NON MONÉTAIRES (À L'EXCL. DES POUDRES) 30 % 3 710813 OR, Y.C. L'OR PLATINÉ, SOUS FORMES MI-OUVRÉES, À USAGES NON-MONÉTAIRES 30 % 5 710820 OR À USAGE MONÉTAIRE 30 % 3 710900 PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'OR SUR MÉTAUX COMMUNS OU SUR ARGENT, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES 30 % 3 711011 PLATINE SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE 30 % 3 711019 PLATINE SOUS FORMES MI-OUVRÉES 30 % 3 711021 PALLADIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE 30 % 3 711029 PALLADIUM SOUS FORMES MI-OUVRÉES 30 % 3 711031 RHODIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE 30 % 3 711039 RHODIUM SOUS FORMES MI-OUVRÉES 30 % 3 711041 IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHÉNIUM, SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE 30 % 3 711049 IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHÉNIUM, SOUS FORMES MI-OUVRÉES 30 % 3 711100 PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE PLATINE SUR MÉTAUX COMMUNS, SUR ARGENT OU SUR OR, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVRÉES 30 % 3 711230 CENDRES CONTENANT DES MÉTAUX PRÉCIEUX OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL. DES CENDRES D'ORFÈVRE) 30 % 3 711291 DÉCHETS ET DÉBRIS D'OR, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'OR ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DE L'OR OU DES COMPOSÉS D'OR DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CENDRES CONTENANT DE L'OR OU DES COMPOSÉS D'OR, DÉCHETS ET DÉBRIS D'OR INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL., ET SAUF CENDRES D'ORFÈVRE CONTENANT D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 711292 DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLATINE, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE PLATINE ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DU PLATINE OU DES COMPOSÉS DE PLATINE DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CENDRES CONTENANT DE PLATINE OU DES COMPOSÉS DE PLATINE, DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLATINE INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL., ET SAUF CENDRES D'ORFÈVRE CONTENANT D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 711299 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ARGENT, MÊME DE PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'ARGENT ET AUTRES DÉCHETS ET DÉBRIS CONTENANT DE L'ARGENT OU DES COMPOSÉS DE L'ARGENT DU TYPE DE CEUX UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LA RÉCUPÉRATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL. DES CENDRES ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX INCORPORÉS ET COULÉS EN LINGOTS BRUTS, GUEUSES OU AUTRES FORMES SIMIL.) 30 % 3 711311 ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN ARGENT, MÊME REVÊTU, PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF > 100 ANS) 30 % 5 711319 ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX PRÉCIEUX AUTRES QUE L'ARGENT, MÊME REVÊTUS, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF > 100 ANS) 30 % 5 711320 ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX SUR MÉTAUX COMMUNS (SAUF > 100 ANS) 30 % 5 711411 ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN ARGENT, MÊME REVÊTU, PLAQUÉ OU DOUBLÉ D'AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL. DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS) 30 % 5 711419 ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX PRÉCIEUX AUTRES QUE L'ARGENT, MÊME REVÊTUS, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (À L'EXCL. DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS) 30 % 5 711420 ARTICLES D'ORFÈVRERIE ET LEURS PARTIES, EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX SUR MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE, DES ARTICLES D'HORLOGERIE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE, ARMES, PULVÉRISATEURS DE PARFUM ET LEUR TÊTE DE PULVÉRISATION, ORIGINAUX D'OBJETS D'ART SCULPTÉS, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS) 30 % 5 711510 CATALYSEURS SOUS FORME DE TOILES OU DE TREILLIS EN PLATINE 30 % 3 711590 OUVRAGES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, N.D.A. 30 % 5 711610 OUVRAGES EN PERLES FINES OU DE CULTURE N.D.A. 30 % 5 711620 OUVRAGES EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES, N.D.A. 30 % 5 711711 BOUTONS DE MANCHETTES ET BOUTONS SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS 30 % 5 711719 BIJOUTERIE DE FANTAISIE EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (À L'EXCL. DES BOUTONS DE MANCHETTES ET DES BOUTONS SIMIL.) 30 % 5 711790 BIJOUTERIE DE FANTAISIE (AUTRE QU'EN MÉTAUX COMMUNS, MÊME ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS) 30 % 5 711810 MONNAIES (À L'EXCL. DES MÉDAILLES, DES PIÈCES D'OR, DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE MONNAIES, DES MONNAIES AYANT COURS LÉGAL, DES OBJETS DE PARURE RÉALISÉS À PARTIR DE MONNAIES AINSI QUE DES SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS PRÉSENTANT UN INTÉRÊT NUMISMATIQUE) 30 % 3 711890 MONNAIES, Y.C. LES MONNAIES AYANT COURS LÉGAL (À L'EXCL. DES MÉDAILLES, BIJOUX EN PIÈCES DE MONNAIES, PIÈCES DE COLLECTION AYANT UNE VALEUR NUMISMATIQUE, DÉCHETS ET DÉBRIS) 30 % 3 720110 FONTES BRUTES NON-ALLIÉES CONTENANT EN POIDS <= 0,5 % DE PHOSPHORE, EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES 10 % 1 720120 FONTES BRUTES EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES SIMIL., NON ALLIÉES, TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE > 0,5 % 10 % 1 720150 FONTES BRUTES ALLIÉES ET FONTES SPIEGEL, EN GUEUSES, SAUMONS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES 10 % 1 720211 FERROMANGANÈSE CONTENANT EN POIDS > 2 % DE CARBONE 10 % 1 720219 FERROMANGANÈSE, TENEUR EN POIDS EN CARBONE <= 2 % 10 % 1 720221 FERROSILICIUM CONTENANT EN POIDS > 55 % DE SILICIUM 10 % 1 720229 FERROSILICIUM, TENEUR EN POIDS EN SILICIUM <= 55 % 10 % 1 720230 FERROSILICOMANGANÈSE 10 % 1 720241 FERROCHROME CONTENANT EN POIDS > 4 % DE CARBONE 10 % 1 720249 FERROCHROME CONTENANT EN POIDS <= 4 % DE CARBONE 10 % 1 720250 FERROSILICOCHROME 10 % 1 720260 FERRONICKEL 10 % 1 720270 FERROMOLYBDÈNE 10 % 1 720280 FERROTUNGSTÈNE ET FERROSILICOTUNGSTÈNE 10 % 1 720291 FERROTITANE ET FERROSILICOTITANE 10 % 1 720292 FERROVANADIUM 10 % 1 720293 FERRONIOBIUM 10 % 1 720299 FERRO-ALLIAGES (À L'EXCL. DU FERROMANGANÈSE, DU FERROSILICIUM, DU FERROSILICOMANGANÈSE, DU FERROCHROME, DU FERROSILICOCHROME, DU FERRONICKEL, DU FERROMOLYBDÈNE, DU FERROTUNGSTÈNE, DU FERROSILICOTUNGSTÈNE, DU FERROTITANE, DU FERROSILICOTITANE, DU FERROVANADIUM ET DU FERRONIOBIUM) 10 % 1 720310 PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER, EN MORCEAUX, BOULETTES OU FORMES SIMIL. 10 % 2 720390 PRODUITS FERREUX SPONGIEUX OBTENUS PAR ATOMISATION DE PRODUITS FERREUX BRUTS FONDUS ET FER, D'UNE PURETÉ >= 99,94 %, EN MORCEAUX, BOULETTES OU FORMES SIMIL. 10 % 2 720410 DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE -FERRAILLES- (AUTRES QUE RADIOACTIFS) 10 % 2 720421 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ACIERS INOXYDABLES (À L'EXCL. DES DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS ET DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 720429 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ACIERS ALLIÉS [FERRAILLES] (SAUF ACIERS INOXYDABLES, DÉCHETS RADIOACTIFS ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 720430 DÉCHETS ET DÉBRIS DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS [FERRAILLES] (AUTRES QUE RADIOACTIFS ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 720441 TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES ET CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE, EN FER OU EN ACIER, MÊME EN PAQUETS (À L'EXCL. DES DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE, D'ACIERS ALLIÉS OU DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS) 10 % 2 720449 DÉCHETS ET DÉBRIS DE FER OU D'ACIER [FERRAILLES] (SAUF DÉCHETS ET DÉBRIS RADIOACTIFS ET DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES; SCORIES, LAITIERS ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER; MORCEAUX PROVENANT DU BRIS DE FORMES PRIMAIRES DE FONTES BRUTES OU DE FONTE SPIEGEL; DÉCHETS ET DÉBRIS DE FONTE, D'ACIERS ALLIÉS OU DE FER OU D'ACIER ÉTAMÉS; TOURNURES, FRISONS, COPEAUX, MEULURES, SCIURES, LIMAILLES ET CHUTES D'ESTAMPAGE OU DE DÉCOUPAGE; DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 720450 DÉCHETS LINGOTÉS EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL. DES PRODUITS RÉPONDANT, EN CE QUI CONCERNE LEUR COMPOSITION CHIMIQUE, AUX DÉFINITIONS DES FONTES BRUTES, DES FONTES SPIEGEL OU DES FERRO-ALLIAGES) 10 % 2 720510 GRENAILLES DE FONTE BRUTE, DE FONTE SPIEGEL, DE FER OU D'ACIER (AUTRES QUE GRENAILLES EN FERRO-ALLIAGES, TOURNURES ET LIMAILLES DE FER OU D'ACIER, AINSI QUE LES BILLES DÉFECTUEUSES DE PETIT CALIBRE POUR ROULEMENT À BILLES) 10 % 1 720521 POUDRES D'ACIERS ALLIÉS (AUTRES QUE LES POUDRES DES FERRO-ALLIAGES ET LES ISOTOPES RADIOACTIFS DE POUDRE DE FER) 10 % 1 720529 POUDRES DE FONTE BRUTE, DE FONTE SPIEGEL, DE FER OU D'ACIERS NON ALLIÉS (AUTRES QUE LES POUDRES DE FERRO-ALLIAGES ET LES ISOTOPES RADIOACTIFS DE POUDRE DE FER) 10 % 1 720610 FER ET ACIERS NON ALLIÉS EN LINGOTS BRUTS (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS, PRODUITS DE COULÉE CONTINUE ET PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER) 10 % 1 720690 FER ET ACIERS NON ALLIÉS EN LOUPES BRUTES OU AUTRES FORMES BRUTES (AUTRES QUE LINGOTS BRUTS, DÉCHETS LINGOTÉS, PRODUITS DE COULÉE CONTINUE ET PRODUITS FERREUX OBTENUS PAR RÉDUCTION DIRECTE DES MINERAIS DE FER) 10 % 1 720711 DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25 % DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE CARRÉE OU RECTANGULAIRE ET DONT LA LARGEUR EST INFÉRIEURE À DEUX FOIS L'ÉPAISSEUR 10 % 2 720712 DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25 % DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE ET DONT LA LARGEUR EST SUPÉRIEURE OU ÉGALE À DEUX FOIS L'ÉPAISSEUR 10 % 2 720719 DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS < 0,25 % DE CARBONE, DE SECTION TRANSVERSALE CIRCULAIRE OU POLYGONALE 10 % 2 720720 DEMI-PRODUITS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, CONTENANT EN POIDS >= 0,25 % DE CARBONE 10 % 2 720810 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PRÉSENTANT DES MOTIFS EN RELIEF OBTENUS DIRECTEMENT LORS DU LAMINAGE 10 % 3 720825 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF) 10 % 3 720826 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF) 10 % 3 720827 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM, DÉCAPÉS (SANS MOTIFS EN RELIEF) 10 % 3 720836 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR > 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS) 10 % 3 720837 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS) 10 % 3 720838 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS) 10 % 3 720839 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF, ET AUTRES QUE DÉCAPÉS) 10 % 3 720840 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, PRÉSENTANT DES MOTIFS EN RELIEF OBTENUS DIRECTEMENT LORS DU LAMINAGE 20 % 3 720851 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR > 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF) 20 % 3 720852 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIER NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF) 20 % 3 720853 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIER NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM, SANS MOTIFS EN RELIEF 20 % 3 720854 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIER NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR < 3 MM (SANS MOTIFS EN RELIEF) 20 % 3 720890 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIER, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS 20 % 3 720915 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM 10 % 3 720916 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM 10 % 3 720917 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM 10 % 3 720918 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM 10 % 3 720925 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON ENROULÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS, ÉPAISSEUR >= 3 MM 20 % 3 720926 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM 20 % 3 720927 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM 20 % 3 720928 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS, NON-ENROULÉS, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM 20 % 3 720990 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIER, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS 20 % 3 721011 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM 10 % 3 721012 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM 10 % 3 721020 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLOMBÉS, Y.C. LE FER TERNE 10 % 3 721030 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT 10 % 3 721041 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS, ONDULÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT) 30 % 3 721049 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS, NON ONDULÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT) 30 % 3 721050 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDES DE CHROME 20 % 3 721061 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM ET DE ZINC 30 % 3 721069 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS D'ALUMINIUM (AUTRES QUE REVÊTUS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM ET DE ZINC) 30 % 3 721070 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 721090 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLAQUÉS OU REVÊTUS (À L'EXCL. DES PRODUITS ÉTAMÉS, PLOMBÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS D'ALUMINIUM, DE MATIÈRES PLASTIQUES OU D'OXYDES DE CHROME OU DE CHROME ET OXYDES DE CHROME) 30 % 3 721113 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD SUR LES QUATRE FACES OU EN CANNELURES FERMÉES, D'UNE LARGEUR > 150 MM MAIS < 600 MM, ÉPAISSEUR >= 4 MM, NON ENROULÉS, SANS MOTIFS EN RELIEF, EN ACIER DIT «LARGE PLAT» OU «ACIER UNIVERSEL» 20 % 3 721114 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM (À L'EXCL. DES LARGES PLATS) 20 % 3 721119 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, D'UNE ÉPAISSEUR < 4,75 MM (À L'EXCL. DES LARGES PLATS) 20 % 3 721123 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID, CONTENANT EN POIDS < 0,25 % DE CARBONE 20 % 3 721129 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID, CONTENANT EN POIDS >= 0,25 % DE CARBONE 20 % 3 721190 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS 20 % 3 721210 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS 10 % 3 721220 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT 20 % 3 721230 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT) 20 % 3 721240 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 721250 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS (À L'EXCL. DES PRODUITS ÉTAMÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES) 20 % 3 721260 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLAQUÉS 30 % 3 721310 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉS EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE 20 % 2 721320 FIL MACHINE EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES (À L'EXCL. DU FIL COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE) 10 % 2 721391 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM (AUTRE QU'EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE ET AUTRE QUE FIL MACHINE AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE) 5 % 1 721399 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES (AUTRE QUE DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM, AUTRE QUE FIL MACHINE EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE, OU AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE) 20 % 2 721410 BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT FORGÉES 10 % 3 721420 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE 20 % 3 721430 BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD (À L'EXCL. DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE) 20 % 3 721491 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE) 20 % 3 721499 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (À L'EXCL. DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE) 20 % 3 721510 BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID 20 % 3 721550 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID (À L'EXCL. DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE) 20 % 3 721590 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, N.D.A. 20 % 3 721610 PROFILÉS U, I OU H EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 10 % 3 721621 PROFILÉS EN L EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 10 % 3 721622 PROFILÉS EN T EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 10 % 3 721631 PROFILÉS EN U, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 10 % 3 721632 PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 10 % 3 721633 PROFILÉS EN H, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 10 % 3 721640 PROFILÉS EN L OU EN T, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 10 % 3 721650 PROFILÉS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD (À L'EXCL. DES PROFILÉS EN U, EN I, EN H, EN L OU EN T) 10 % 3 721661 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS (À L'EXCL. DES TÔLES NERVURÉES) 10 % 3 721669 PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID (À L'EXCL. DES PROFILÉS OBTENUS À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET DES TÔLES NERVURÉES) 10 % 3 721691 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES 10 % 3 721699 PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES (AUTRES QUE OBTENUS À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS) OU SIMPLEMENT FORGÉS OU FORGÉS OU AUTREMENT OBTENUS À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, N.D.A. 10 % 3 721710 FILS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉS, NON-REVÊTUS, MÊME POLIS (À L'EXCL. DU FIL MACHINE) 10 % 2 721720 FILS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉS, ZINGUÉS (À L'EXCL. DU FIL MACHINE) 10 % 2 721730 FILS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉS, REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES FILS ZINGUÉS AINSI QUE DU FIL MACHINE) 10 % 2 721790 FILS EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉS, REVÊTUS (À L'EXCL. DU FIL MACHINE AINSI QUE DES FILS REVÊTUS DE MÉTAUX COMMUNS) 10 % 2 721810 ACIERS INOXYDABLES EN LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET PRODUITS OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE) 10 % 3 721891 DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE 10 % 3 721899 DEMI-PRODUITS EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE) 10 % 3 721911 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM 20 % 3 721912 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM 20 % 3 721913 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM 20 % 3 721914 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM 20 % 3 721921 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR > 10 MM 20 % 3 721922 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM MAIS <= 10 MM 20 % 3 721923 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM 20 % 3 721924 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, NON ENROULÉS, D'UNE ÉPAISSEUR < 3 MM 20 % 3 721931 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 4,75 MM 20 % 3 721932 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 3 MM MAIS < 4,75 MM 20 % 3 721933 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR > 1 MM MAIS < 3 MM 20 % 3 721934 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR >= 0,5 MM MAIS <= 1 MM 20 % 3 721935 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID, D'UNE ÉPAISSEUR < 0,5 MM 20 % 3 721990 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES 20 % 3 722011 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR >= 4,75 MM 20 % 3 722012 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À CHAUD, ÉPAISSEUR < 4,75 MM 20 % 3 722020 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À FROID 20 % 3 722090 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES 20 % 3 722100 FIL MACHINE EN ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ EN SPIRES NON-RANGÉES «EN COURONNES» 20 % 2 722211 BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION CIRCULAIRE 10 % 3 722219 BARRES EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (À L'EXCL. DE SECTION CIRCULAIRE) 10 % 3 722220 BARRES, EN ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID 10 % 3 722230 BARRES, EN ACIERS INOXYDABLES, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU SIMPL. FORGÉES OU FORGÉES OU AUTREMENT OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, N.D.A. 10 % 3 722240 PROFILÉS, EN ACIERS INOXYDABLES, N.D.A. 20 % 3 722300 FILS EN ACIERS INOXYDABLES, EN COURONNES OU ROULEAUX (AUTRES QUE FIL MACHINE) 10 % 3 722410 ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, EN LINGOTS OU AUTRES FORMES PRIMAIRES (AUTRES QUE DÉCHETS LINGOTÉS ET PRODUITS OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE) 10 % 3 722490 DEMI-PRODUITS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES 10 % 3 722511 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES», LARGEUR >= 600 MM, À GRAINS ORIENTÉS 20 % 3 722519 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES», LARGEUR >= 600 MM, À GRAINS NON-ORIENTÉS 20 % 3 722520 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID 20 % 3 722530 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, ENROULÉS (SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE ET ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 10 % 3 722540 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD, NON-ENROULÉS (SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE ET ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 10 % 3 722550 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID (SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE ET ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722591 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT (SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722592 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS (SAUF ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722599 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, D'UNE LARGEUR >= 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AUTREMENT TRAITÉS (SAUF ZINGUÉS ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722611 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES», LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, À GRAINS ORIENTÉS 20 % 3 722619 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES», LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, À GRAINS NON-ORIENTÉS 20 % 3 722620 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID 20 % 3 722691 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPL. LAMINÉS À CHAUD (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722692 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722693 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722694 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET ZINGUÉS (SAUF ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT ET SAUF ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS «MAGNÉTIQUES») 20 % 3 722699 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AUTREMENT TRAITÉS (SAUF ZINGUÉS ET PRODUITS EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS AU SILICIUM DITS -MAGNÉTIQUES-) 20 % 3 722710 FIL MACHINE EN ACIERS À COUPE RAPIDE, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE 20 % 2 722720 FIL MACHINE EN ACIERS SILICOMANGANEUX, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE 20 % 2 722790 FIL MACHINE EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, ENROULÉ IRRÉGULIÈREMENT EN COURONNE (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS SILICOMANGANEUX) 20 % 2 722810 BARRES EN ACIERS À COUPE RAPIDE 10 % 3 722820 BARRES EN ACIERS SILICOMANGANEUX 10 % 3 722830 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722840 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. FORGÉES (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722850 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, SIMPL. OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722860 BARRES EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AUTREMENT TRAITÉES, OU OBTENUES À CHAUD ET AUTREMENT TRAITÉES N.D.A. (SAUF EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU ACIERS SILICOMANGANEUX) 10 % 3 722870 PROFILÉS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES N.D.A. 10 % 3 722880 BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS 10 % 3 722910 FILS EN ACIERS À COUPE RAPIDE, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE) 20 % 3 722920 FILS EN ACIERS SILICOMANGANEUX, EN COURONNES OU ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE) 10 % 3 722990 FILS EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'ACIERS INOXYDABLES, EN COURONNES OU EN ROULEAUX (SAUF FIL MACHINE ET FIL EN ACIERS À COUPE RAPIDE OU SILICOMANGANEUX) 10 % 3 730110 PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER, MÊME PERCÉES OU FAITES D'ÉLÉMENTS ASSEMBLÉS 10 % 2 730120 PROFILÉS EN FER OU EN ACIER, OBTENUS PAR SOUDAGE 10 % 2 730210 RAILS EN FONTE, FER OU ACIER POUR VOIES FERRÉES (À L'EXCL. DES CONTRE-RAILS) 10 % 1 730230 AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 1 730240 ECLISSES ET SELLES D'ASSISE EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 1 730290 TRAVERSES, CONTRE-RAILS ET CRÉMAILLÈRES, COUSSINETS, COINS, PLAQUES DE SERRAGE, PLAQUES ET BARRES D'ÉCARTEMENT ET AUTRES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES SPÉCIALEMENTS CONÇUS POUR LA POSE, LE JOINTEMENT OU LA FIXATION DES RAILS, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL. DES RAILS, DES AIGUILLES, POINTES DE COEUR, TRINGLES D'AIGUILLAGE ET AUTRES ÉLÉMENTS DE CROISEMENT OU DE CHANGEMENT DE VOIES, DES ÉCLISSES ET SELLES D'ASSISE) 10 % 1 730300 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, EN FONTE 10 % 3 730410 TUBES ET TUYAUX SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS 10 % 2 730421 TIGES DE FORAGE SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ 10 % 2 730429 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION SANS SOUDURE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ 10 % 2 730431 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU ACIERS NON-ALLIÉS, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730439 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (À L'EXCL. DES TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730441 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730449 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (AUTRES QUE LES TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 3 730451 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (AUTRES QUE TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ) 20 % 2 730459 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES, NON-ÉTIRÉS OU LAMINÉS À FROID (SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730490 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX, SANS SOUDURE, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER (À L'EXCL. DE LA FONTE) OU EN ACIER 20 % 2 730511 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT À L'ARC IMMERGÉ 10 % 2 730512 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF À L'ARC IMMERGÉ) 10 % 2 730519 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT) 10 % 2 730520 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER 10 % 2 730531 TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS LONGITUDINALEMENT (SAUF TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730539 TUBES ET TUYAUX, DE SECTION CIRCULAIRES, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER, SOUDÉS (SAUF SOUDÉS LONGITUDINALEMENT ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730590 TUBES ET TUYAUX DE SECTION CIRCULAIRE, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER (SAUF SOUDÉS ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 10 % 2 730610 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UTILISÉS POUR OLÉODUCS OU GAZODUCS, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM 10 % 2 730620 TUBES ET TUYAUX DE CUVELAGE OU DE PRODUCTION DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DU PÉTROLE OU DU GAZ, EN PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR <= 406,4 MM 10 % 2 730630 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS (SAUF TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET DE DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS OU LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 3 730640 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET À DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730650 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION CIRCULAIRE, EN ACIERS ALLIÉS AUTRES QU'INOXYDABLES (AUTRES QUE TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE ET DE GAZ) 20 % 2 730660 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX SOUDÉS, DE SECTION AUTRE QUE CIRCULAIRE, EN FER OU EN ACIER (AUTRES QUE TUBES À SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM ET SAUF TUBES DES TYPES UTILISÉS POUR LES OLÉODUCS ET LES GAZODUCS OU POUR L'EXTRACTION DE PÉTROLE OU DE GAZ) 20 % 2 730690 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX [P.EX. RIVÉS, AGRAFÉS OU À BORDS SIMPLEMENT RAPPROCHÉS], EN FER OU EN ACIER (SAUF TUBES SANS SOUDURE OU SOUDÉS ET TUBES DE SECTIONS INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CIRCULAIRES ET D'UN DIAMÈTRE EXTÉRIEUR > 406,4 MM) 20 % 2 730711 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE NON-MALLÉABLE 10 % 2 730719 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE MOULÉS EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF FONTE NON-MALLÉABLE) 10 % 3 730721 BRIDES EN ACIERS INOXYDABLES (NON MOULÉS) 10 % 2 730722 COUDES, COURBES ET MANCHONS EN ACIERS INOXYDABLES, FILETÉS (NON-MOULÉS) 10 % 2 730723 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIERS INOXYDABLES, À SOUDER BOUT À BOUT (NON-MOULÉS) 10 % 2 730729 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN ACIERS INOXYDABLES (NON-MOULÉS ET SAUF BRIDES; COUDES, COURBES ET MANCHONS FILETÉS; ACCESSOIRES À SOUDER BOUT À BOUT) 10 % 2 730791 BRIDES EN FER OU ACIERS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIER INOXYDABLE) 10 % 3 730792 COUDES, COURBES ET MANCHONS EN FER OU EN ACIERS, FILETÉS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES) 10 % 2 730793 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER OU EN ACIERS, À SOUDER BOUT À BOUT (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES ET SAUF BRIDES) 20 % 3 730799 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, EN FER OU ACIERS (AUTRES QUE MOULÉS OU EN ACIERS INOXYDABLES; SAUF BRIDES; COUDES, COURBES ET MANCHONS, FILETÉS ET SAUF ACCESSOIRES À SOUDER BOUT À BOUT) 20 % 3 730810 PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, EN FER OU EN ACIER 10 % 1 730820 TOURS ET PYLÔNES, EN FER OU EN ACIER 10 % 1 730830 PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES ET CHAMBRANLES AINSI QUE LEURS SEUILS, EN FER OU EN ACIER 20 % 2 730840 MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE OU D'ÉTAYAGE, EN FER OU EN ACIER (AUTRE QUE PALPLANCHES ASSEMBLÉES ET COFFRAGES POUR BÉTON, QUI PRÉSENTENT LES CARACTÉRISTIQUES DE MOULES) 20 % 2 730890 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. (À L'EXCL. DES PONTS ET ÉLÉMENTS DE PONTS, TOURS ET PYLÔNES, PORTES ET FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, ET À L'EXCL. DU MATÉRIEL D'ÉCHAFAUDAGE, DE COFFRAGE ET D'ÉTAYAGE) 20 % 3 730900 RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES (À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS), D'UNE CONTENANCE > 300 L, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES, MÊME AVEC REVÊTEMENT INTÉRIEUR OU CALORIFUGE (AUTRES QUE LES CAISSES À MARCHANDISES DU TYPE -CONTENEURS- SPÉCIALEMENT CONÇUES OU ÉQUIPÉES POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 3 731010 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN FONTE, FER OU ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE >= 50 L MAIS <= 300 L, N.D.A. (À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS ET SAUF AVEC DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES) 10 % 3 731021 BOÎTES EN FER OU EN ACIER, CONTENANCE < 50 L, À FERMER PAR SOUDAGE OU SERTISSAGE (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS) 10 % 3 731029 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS ET RÉCIPIENTS SIMIL., EN FER OU EN ACIER, POUR TOUTES MATIÈRES, CONTENANCE < 50 L, N.D.A. (SAUF POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL. DES BOÎTES) 10 % 3 731100 RÉCIPIENTS EN FONTE, FER OU ACIER, POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS (AUTRES QUE CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS OU ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 2 731210 TORONS ET CÂBLES EN FER OU EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET SAUF FIL BARBELÉ POUR CLÔTURES ET RONCES ARTIFICIELLES) 30 % 3 731290 TRESSES, ÉLINGUES ET SIMIL., EN FER OU EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 30 % 3 731300 RONCES ARTIFICIELLES EN FER OU EN ACIER; TORSADES, BARBELÉES OU NON, EN FILS OU EN FEUILLARD DE FER OU D'ACIER, DES TYPES UTILISÉS POUR LES CLÔTURES 20 % 3 731412 TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES OU SANS FIN, POUR MACHINES, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE 30 % 3 731413 TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES OU SANS FIN, POUR MACHINES, EN FILS DE FER OU D'ACIERS AUTRE QU'INOXYDABLES 30 % 3 731414 TOILES MÉTALLIQUES TISSÉS, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS D'ACIER INOXYDABLE (À L'EXCL. DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LES VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL. ET SAUF TOILES CONTINUES OU SANS FIN POUR MACHINES) 30 % 3 731419 TOILES MÉTALLIQUES TISSÉS, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE FER OU D'ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (À L'EXCL. DES TOILES EN FILS MÉTALLIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL. ET SAUF LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN POUR MACHINES) 30 % 3 731420 GRILLAGES ET TREILLIS, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, D'UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CM2, EN FILS DE FER OU D'ACIER, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM 30 % 3 731431 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CMo) 30 % 3 731439 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF EN FILS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST >= 3 MM AVEC UNE SURFACE DE MAILLES >= 100 CMo ET AUTRES QUE ZINGUÉS) 30 % 3 731441 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON-SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, ZINGUÉS 30 % 3 731442 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON-SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE, RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 731449 TOILES MÉTALLIQUES NONTISSÉES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE FER OU D'ACIER, NON SOUDÉS AUX POINTS DE RENCONTRE (SAUF ZINGUÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 3 731450 TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731511 CHAÎNES À ROULEAUX EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731512 CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QU'À ROULEAUX) 10 % 2 731519 PARTIES DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731520 CHAÎNES ANTIDÉRAPANTES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731581 CHAÎNES À MAILLONS À ÉTAIS EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731582 CHAÎNES EN FONTE, FER OU ACIER, À MAILLONS SOUDÉS (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES ET À MAILLONS À ÉTAIS) 30 % 3 731589 CHAÎNES ET CHAÎNETTES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS, ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, À MAILLONS SOUDÉS, ET LEURS PARTIES; CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRES, D'HORLOGES OU DE BIJOUTERIE; CHAÎNES DENTÉES ET À SCIE; CHENILLES, CHAÎNES À ENTRAÎNEMENT POUR TRANSPORTEURS; CHAÎNES À PINCES POUR MATÉRIEL DE L'INDUSTRIE TEXTILE; DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ À CHAÎNES POUR VERROUILLER LES PORTES; CHAÎNES D'ARPENTEUR) 30 % 3 731590 PARTIES DE CHAÎNES ET CHAÎNETTES ANTIDÉRAPANTES, À MAILLONS À ÉTAIS, ET AUTRES CHAÎNES ET CHAÎNETTES DU No7315 (SAUF DE CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS) 30 % 3 731600 ANCRES, GRAPPINS ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 731700 POINTES, CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ONDULÉES OU BISEAUTÉES ET ARTICLES SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, MÊME AVEC TÊTE EN AUTRE MATIÈRE (À L'EXCL. DE CEUX AVEC TÊTE EN CUIVRE ET À L'EXCL. DES AGRAFES EN BARRETTES) 30 % 5 731811 TIRE-FOND EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731812 VIS À BOIS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE TIRE-FOND) 10 % 2 731813 CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731814 VIS AUTOTARAUDEUSES EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE VIS À BOIS) 10 % 2 731815 VIS ET BOULONS FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, MÊME AVEC LEURS ÉCROUS OU RONDELLES (À L'EXCL. DES TIRE-FOND ET AUTRES VIS À BOIS, CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, VIS AUTOTARAUDEUSES, CLOUS TARAUDEURS AINSI QUE DES CHEVILLES VISSÉES, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 10 % 3 731816 ÉCROUS EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731819 ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE, FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. 10 % 2 731821 RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE, EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731822 RONDELLES EN FONTE, FER OU ACIER (SAUF RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT ET AUTRES RONDELLES DE BLOCAGE) 10 % 2 731823 RIVETS EN FONTE, FER OU ACIER (AUTRES QUE RIVETS TUBULAIRES OU RIVETS À DEUX PIÈCES TUBULAIRES DESTINÉS À DES USAGES DIVERS) 10 % 2 731824 GOUPILLES, CHEVILLES ET CLAVETTES EN FONTE, FER OU ACIER 10 % 2 731829 ARTICLES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE NON FILETÉS, EN FONTE, FER OU ACIER, N.D.A. 10 % 2 731910 AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731920 EPINGLES DE SÛRETÉ EN FER OU EN ACIER 30 % 3 731930 AUTRES ÉPINGLES EN FER OU EN ACIER, N.D.A. 30 % 3 731990 AIGUILLES À TRICOTER, PASSE-LACETS, CROCHETS, POINTHONS À BRODER ET ARTICLES SIMIL., POUR USAGE À LA MAIN, EN FER OU EN ACIER (SAUF AIGUILLES À COUDRE, À RAVAUDER OU À BRODER) 30 % 3 732010 RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL. DES RESSORTS DE MONTRES ET DES RESSORTS À BARRE DE TORSION DE LA SECTION 17) 10 % 2 732020 RESSORTS EN HÉLICE EN FER OU EN ACIER (À L'EXCL. DES RESSORTS SPIRAUX PLATS, RESSORTS DE MONTRES, RESSORTS POUR CANNES ET MANCHES DE PARAPLUIES ET DE PARASOLS ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS DE LA SECTION 17) 10 % 2 732090 RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS EN FER OU EN ACIER, Y.C LES RESSORTS SPIRAUX PLATS (À L'EXCL. DES RESSORTS EN HÉLICE, RESSORTS SPIRAUX, RESSORTS À LAMES ET LEURS LAMES, RESSORTS DE MONTRES, RONDELLES-RESSORTS, RONDELLES ÉLASTIQUES ET SAUF RESSORTS-AMORTISSEURS ET RESSORTS À BARRE À TORSION DE LA SECTION 17) 10 % 2 732111 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732112 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, AINSI QUE CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732113 APPAREILS DE CUISSON TELS QUE FOYERS DE CUISSON, BARBECUES, GRILLOIRS, RÉCHAUDS ET CUISINIÈRES, ET CHAUFFE-PLATS, À USAGE DOMESTIQUE, EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732181 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES GAZEUX OU À GAZ ET AUTRES COMBUSTIBLES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS ET CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET SAUF APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732182 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES LIQUIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON, CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732183 POÊLES, CHAUDIÈRES À FOYER, FOYERS DE LESSIVEUSES, CHAUDIÈRES AVEC FOYER POUR LA LESSIVE, BRASEROS ET AUTRES APPAREILS MÉNAGERS SIMIL., EN FONTE, FER OU ACIER, À COMBUSTIBLES SOLIDES (À L'EXCL. DES APPAREILS DE CUISSON ET CHAUFFE-PLATS, CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL, CHAUFFE-EAU À ACCUMULATION ET APPAREILS DESTINÉS À LA CUISINE À GRANDE ÉCHELLE) 30 % 3 732190 PARTIES DES APPAREILS MÉNAGERS CHAUFFANTS NON-ÉLECTRIQUES DU No 7321 , N.D.A. 20 % 2 732211 RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE (À L'EXCL. DES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET SAUF LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL) 30 % 3 732219 RADIATEURS POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIER (À L'EXCL. DE LA FONTE ET SAUF LES PARTIES DÉSIGNÉES OU COMPRISES EN D'AUTRES ENDROITS ET LES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL) 30 % 3 732290 GÉNÉRATEURS ET DISTRIBUTEURS D'AIR CHAUD Y.C. -LES DISTRIBUTEURS POUVANT ÉGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D'AIR FRAIS OU CONDITIONNÉ-, À CHAUFFAGE NON ÉLECTRIQUE, COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE À MOTEUR ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER 30 % 3 732310 PAILLE DE FER OU D'ACIER; ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN FER OU ACIER 30 % 3 732391 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE NON ÉMAILLÉE (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; GAUFRIERS ET AUTRES ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732392 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FONTE ÉMAILLÉE (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732393 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN ACIERS INOXYDABLES (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8211 AU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732394 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU EN ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES, ÉMAILLÉS (À L'EXCL. DE LA FONTE; DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732399 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN FER OU ACIERS AUTRES QU'INOXYDABLES (SAUF FONTE ET ARTICLES ÉMAILLÉS; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 ; POUBELLES; PELLES, TIRE-BOUCHONS ET AUTRES ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE ET CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL. DU No8211 AU No8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE) 30 % 3 732410 EVIERS ET LAVABOS EN ACIER INOXYDABLE 30 % 3 732421 BAIGNOIRES EN FONTE, ÉGALEMENT ÉMAILLÉES 30 % 3 732429 BAIGNOIRES EN TÔLE D'ACIER 30 % 3 732490 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER (À L'EXCL. DES BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7310 , DES PETITES ARMOIRES SUSPENDUES À PHARMACIE OU DE TOILETTE ET AUTRES MEUBLES DU CHAPITRE 94, DES ÉVIERS ET LAVABOS COMPLETS, EN ACIERS INOXYDABLES, DES BAIGNOIRES COMPLÈTES ET DES ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 3 732510 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, EN FONTE NON-MALLÉABLE, MOULÉS, N.D.A. 10 % 2 732591 BOULETS ET SIMIL., POUR BROYEURS, MOULÉS (SAUF EN FONTE NON MALLÉABLE) 10 % 2 732599 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER, MOULÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DE LA FONTE NON-MALLÉABLE ET SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL. POUR BROYEURS) 10 % 2 732611 BOULETS ET SIMIL. POUR BROYEURS, EN FER OU EN ACIER, FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS 10 % 2 732619 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, N.D.A. (SAUF BOULETS ET ARTICLES SIMIL. POUR BROYEURS) 10 % 2 732620 OUVRAGES EN FIL DE FER OU D'ACIER, N.D.A. 10 % 2 732690 OUVRAGES EN FER OU EN ACIER, N.D.A. (AUTRES QUE MOULÉS, AINSI QUE FORGÉS OU ESTAMPÉS MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS OU EN FILS DE FER OU D'ACIER) 10 % 3 740110 MATTES DE CUIVRE 10 % 2 740120 CUIVRE DE CÉMENT -PRÉCIPITÉ DE CUIVRE- 10 % 2 740200 CUIVRE NON AFFINÉ; ANODES EN CUIVRE POUR AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE 10 % 2 740311 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES 10 % 2 740312 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE BARRES À FIL «WIRE-BARS» 10 % 2 740313 CUIVRE AFFINÉ SOUS FORME DE BILLETTES 10 % 2 740319 CUIVRE AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE (AUTRE QUE SOUS FORME DE BILLETTES, BARRES À FIL, CATHODES OU SECTIONS DE CATHODES) 10 % 2 740321 ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740322 ALLIAGE À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE- SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740323 ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 740329 ALLIAGES DE CUIVRE SOUS FORME BRUTE (SAUF LAITON, BRONZE, CUPRONICKEL ET MAILLECHORT ET À L'EXCL. DES ALLIAGES MÈRES DU 7405 ) 10 % 2 740400 DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE (À L'EXCL. DES DÉCHETS LINGOTÉS OU FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE CUIVRE FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CUIVRE ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 740500 ALLIAGES MÈRES DE CUIVRE (SAUF LES COMBINAISONS CUIVRE-PHOSPHORE -PHOSPHORE DE CUIVRE- À TENEUR EN POIDS EN PHOSPHORE > 15 %) 10 % 2 740610 POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF GRANULÉS -GRENAILLES- DE CUIVRE) 10 % 2 740620 POUDRES DE CUIVRE À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES DE CUIVRE (SAUF GRANULÉS -GRENAILLES- DE CUIVRE ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 740710 BARRES ET PROFILÉS EN CUIVRE AFFINÉ, N.D.A. 10 % 2 740721 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, N.D.A. 10 % 2 740722 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, N.D.A. 10 % 2 740729 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE CUIVRE, N.D.A. (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-) 10 % 2 740811 FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 6 MM 10 % 2 740819 FILS DE CUIVRE AFFINÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE <= 6 MM 10 % 2 740821 FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON- 10 % 2 740822 FILS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT] 10 % 2 740829 FILS EN ALLIAGES DE CUIVRE (À L'EXCL. DES PRODUITS EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC [LAITON], DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT]) 5 % 1 740911 TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740919 TÔLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINÉ, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740921 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740929 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740931 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM, ENROULÉES (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740939 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (NON ENROULÉES ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740940 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES AINSI QUE BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 740990 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES DE CUIVRE, ÉPAISSEUR > 0,15 MM (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, DE CUIVRE-ÉTAIN -BRONZE-, DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL- OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-, ET SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES ET BANDES ISOLÉES POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 741011 FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No 3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741012 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SANS SUPPORT, ÉPAISSEUR <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No 3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741021 FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINÉ, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741022 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE, SUR SUPPORT, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,15 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 , FILS GUIPÉS DE MÉTAL ET FILS MÉTALLISÉS ET SAUF FEUILLES TRAITÉES COMME DÉCORATIONS POUR SAPINS DE NOÙL) 10 % 2 741110 TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINÉ 10 % 2 741121 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON- 10 % 2 741122 TUBES ET TUYAUX, EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-NICKEL [CUPRONICKEL] OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC [MAILLECHORT] 10 % 2 741129 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE CUIVRE (SAUF EN ALLIAGES À BASE DE CUIVRE-ZINC -LAITON-, DE CUIVRE-NICKEL -CUPRONICKEL-, OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC -MAILLECHORT-) 10 % 2 741210 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN CUIVRE AFFINÉ 10 % 2 741220 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ALLIAGES DE CUIVRE 10 % 2 741300 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN CUIVRE (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 741420 TOILES MÉTALLIQUES, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE CUIVRE (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL., TOILES EN CUIVRE RECOUVERTES DE FONDANT POUR BRASAGE, TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 3 741490 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE CUIVRE; TOILES ET BANDES DÉPLOYÉES, EN CUIVRE (SAUF GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 3 741510 POINTES ET CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ET SIMIL., EN CUIVRE OU AVEC TIGE EN FER OU EN ACIER ET TÊTE EN CUIVRE (SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES) 30 % 3 741521 RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-, EN CUIVRE 30 % 3 741529 BOULONS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES ET SIMIL., NON FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-) 30 % 3 741533 VIS, BOULONS, ÉCROUS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, DES TIRE-FOND, DES BOUCHONS MÉTALLIQUES, BONDES ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 10 % 2 741539 CROCHETS À PAS DE VIS, VIS À OEILLET, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF VIS ORDINAIRES ET SAUF BOULONS ET ÉCROUS) 10 % 2 741600 RESSORTS EN CUIVRE (SAUF RESSORTS DE MONTRES ET RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT) 10 % 2 741700 APPAREILS DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE, NON-ÉLECTRIQUES, DES TYPES SERVANT À DES USAGES DOMESTIQUES, ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CHAUFFE-EAU ET DES FOURS À BAIN) 30 % 3 741811 EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 741819 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL.; APPAREILS DE CUISSON OU CHAUFFAGE NON-ÉLECTRIQUES; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7419 ; ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE, CUILLERS, FOURCHETTES, ETC.; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 741820 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7419 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 3 741910 CHAÎNES, CHAÎNETTES ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRE, DE BIJOUTERIE, ETC.) 30 % 3 741991 OUVRAGES EN CUIVRE, COULÉS, MOULÉS, ESTAMPÉS OU FORGÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, N.D.A. 30 % 3 741999 OUVRAGES EN CUIVRE, N.D.A. 30 % 3 750110 MATTES DE NICKEL 10 % 2 750120 SINTERS D'OXYDES DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL (À L'EXCL. DES MATTES DE NICKEL) 10 % 2 750210 NICKEL NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 750220 ALLIAGES DE NICKEL, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 750300 DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU NICKEL ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 750400 POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL (SAUF SINTERS D'OXYDES DE NICKEL) 10 % 2 750511 BARRES ET PROFILÉS EN NICKEL NON ALLIÉ, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750512 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE NICKEL, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750521 FILS EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750522 FILS EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 2 750610 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10 % 2 750620 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10 % 2 750711 TUBES ET TUYAUX EN NICKEL NON ALLIÉ 10 % 2 750712 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE NICKEL 10 % 2 750720 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE- EN NICKEL 10 % 2 750810 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE NICKEL 10 % 2 750890 OUVRAGES EN NICKEL, N.D.A. 10 % 3 760110 ALUMINIUM NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 3 760120 ALLIAGES D'ALUMINIUM, SOUS FORME BRUTE 10 % 3 760200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALUMINIUM (SAUF SCORIES, MÂCHEFER, ETC., PRODUITS PAR LA SIDÉRURGIE ET CONTENANT DE L'ALUMINIUM RÉCUPÉRABLE SOUS FORME DE SILICATES, LES DÉCHETS LINGOTÉS ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL. EN DÉCHETS OU DÉBRIS D'ALUMINIUM FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ALUMINIUM) 10 % 3 760310 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM) 10 % 3 760320 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES D'ALUMINIUM (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES) 10 % 3 760410 BARRES ET PROFILÉS EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, N.D.A. 10 % 3 760421 PROFILÉS CREUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, N.D.A. 10 % 3 760429 BARRES ET PROFILÉS PLEINS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, N.D.A. 10 % 3 760511 FILS EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL. DU No7614 , SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 3 760519 FILS EN ALUMINIUM NON ALLIE, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE =< 7 M (SAUF TORONS, CABLES, TRESSES ET SIMILAIRES DU N. 7614 , SAUF FILS ISOLES POUR L'ELECTRICITE ET SAUF CORDES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE) 10 % 3 760521 FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE > 7 MM (SAUF TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL. DU No 7614 , SAUF FILS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10 % 3 760529 FILS EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, PLUS GRANDE DIMENSION DE LA SECTION TRANSVERSALE =< 7 MM (SAUF TORONS, CABLES, TRESSES ET SIMILAIRES DU N. 7614 , SAUF FILS ISOLES POUR L'ELECTRICITE, ET SAUF CORDES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE) 10 % 3 760611 TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES) 30 % 5 760612 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF TÔLES ET BANDES DÉPLOYÉES) 30 % 5 760691 TÔLES ET BANDES EN ALUMINIUM NON ALLIÉ, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 30 % 5 760692 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM, DE FORME AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE 20 % 5 760711 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SANS SUPPORT, SIMPL. LAMINÉES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 20 % 2 760719 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SANS SUPPORT, LAMINÉES ET AUTREMENT TRAITÉES, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 20 % 3 760720 FEUILLES ET BANDES MINCES D'ALUMINIUM, SUR SUPPORT, D'UNE ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM (SAUF FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER DU No3212 ET SAUF FEUILLES TRAVAILLÉES POUR LA DÉCORATION DES SAPINS DE NOËL) 10 % 3 760810 TUBES ET TUYAUX EN ALUMINIUM NON ALLIÉ (SAUF PROFILÉS CREUX) 10 % 5 760820 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES D'ALUMINIUM (SAUF PROFILÉS CREUX) 10 % 5 760900 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE, P.EX. RACCORDS, COUDES, MANCHONS, EN ALUMINIUM 10 % 5 761010 PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS, EN ALUMINIUM (SAUF PIÈCES DE GARNISSAGE) 20 % 5 761090 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS, EN ALUMINIUM, N.D.A., AINSI QUE TÔLES, BARRES, PROFILÉS, TUBES, TUYAUX ET SIMIL., EN ALUMINIUM, N.D.A; (SAUF CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES DU No9406 , PORTES, FENÊTRES ET LEURS CADRES, CHAMBRANLES ET SEUILS) 30 % 3 761100 RÉSERVOIRS, FOUDRES, CUVES ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN ALUMINIUM, POUR TOUTES MATIÈRES, À L'EXCL. DES GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, D'UNE CONTENANCE > 300 L (SANS DISPOSITIFS MÉCANIQUES OU THERMIQUES ET À L'EXCL. DES CONTENEURS SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MOYENS DE TRANSPORT) 20 % 2 761210 ETUIS TUBULAIRES SOUPLES EN ALUMINIUM 10 % 3 761290 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS, BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL., EN ALUMINIUM, Y.C. LES ÉTUIS TUBULAIRES RIGIDES, POUR TOUTES MATIÈRES, SAUF GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS, D'UNE CONTENANCE <= 300 L, N.D.A. 10 % 2 761300 RÉCIPIENTS EN ALUMINIUM POUR GAZ COMPRIMÉS OU LIQUÉFIÉS 30 % 3 761410 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET SIMIL., EN ALUMINIUM, AVEC ÂME EN ACIER (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 30 % 5 761490 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN ALUMINIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ ET DES ARTICLES AVEC ÂME EN ACIER) 30 % 3 761511 EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES, EN ALUMINIUM (À L'EXCL. DES ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 3 761519 ARTICLES DE MÉNAGE, D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE, ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM (SAUF ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL.; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7612 ; ARTICLES AYANT LE CARACTÈRE D'OUTILS, CUILLERS, LOUCHES, FOURCHETTES ET ARTICLES ANALOGUES DU No8211 À 8215 ; OBJETS DÉCORATIFS; ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE; ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 30 % 5 761520 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE, ET LEURS PARTIES, EN ALUMINIUM (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU No7612 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 30 % 5 761610 POINTES, CLOUS, CRAMPONS APPOINTÉS, VIS, BOULONS, ÉCROUS, CROCHETS À PAS DE VIS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES, RONDELLES ET SIMIL., EN ALUMINIUM(SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES ET SAUF CHEVILLES VISSÉES, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 30 % 5 761691 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS D'ALUMINIUM (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR REVÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL., TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 30 % 5 761699 OUVRAGES EN ALUMINIUM, N.D.A. 30 % 5 780110 PLOMB AFFINÉ, SOUS FORME BRUTE 10 % 2 780191 PLOMB SOUS FORME BRUTE, AVEC ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS 10 % 2 780199 PLOMB SOUS FORME BRUTE (SAUF PLOMB AFFINÉ ET PLOMB CONTENANT DE L'ANTIMOINE COMME AUTRE ÉLÉMENT PRÉDOMINANT EN POIDS) 10 % 2 780200 DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU PLOMB CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE PLOMB FONDUS DU No7801 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 780300 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN PLOMB, N.D.A. 10 % 2 780411 FEUILLES ET BANDES EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM 10 % 2 780419 TABLES EN PLOMB; FEUILLES ET BANDES, EN PLOMB, ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, > 0,2 MM 10 % 2 780420 POUDRES ET PAILLETTES EN PLOMB (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN PLOMB ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 780500 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE- EN PLOMB 10 % 2 780600 OUVRAGES EN PLOMB, N.D.A. 30 % 3 790111 ZINC SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC >= 99,99 % 10 % 2 790112 ZINC SOUS FORME BRUTE, NON-ALLIÉ, TENEUR EN POIDS EN ZINC < 99,99 % 10 % 2 790120 ALLIAGES DE ZINC SOUS FORME BRUTE 10 % 2 790200 DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DU ZINC CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 , ET SAUF PLOMB LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZINC FONDUS DU No7901 ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 2 790310 POUSSIÈRES DE ZINC 10 % 2 790390 POUDRES ET PAILLETTES DE ZINC (SAUF GRANULÉS ET GRENAILLES EN ZINC, SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ET SAUF POUSSIÈRES DE ZINC) 10 % 2 790400 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ZINC, N.D.A. 10 % 2 790500 TÔLES, FEUILLES ET BANDES, EN ZINC 10 % 2 790600 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ZINC 10 % 2 790700 OUVRAGES EN ZINC, N.D.A. 30 % 5 800110 ÉTAIN SOUS FORME BRUTE, NON ALLIÉ 10 % 2 800120 ALLIAGES D'ÉTAIN SOUS FORME BRUTE 10 % 2 800200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ÉTAIN (AUTRES QUE CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ÉTAIN CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX DU No2620 , ET SAUF ÉTAIN LINGOTÉ ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS FONDUS D'ÉTAIN DU No8001 ) 10 % 2 800300 BARRES, PROFILÉS ET FILS EN ÉTAIN, N.D.A. 10 % 2 800400 TÔLES ET BANDES EN ÉTAIN, D'UNE ÉPAISSEUR > 0,2 MM 10 % 2 800500 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ÉTAIN -MÊME IMPRIMÉES OU FIXÉES SUR PAPIER, CARTON, MATIÈRES PLASTIQUES OU SUPPORTS SIMIL.-, D'UNE ÉPAISSEUR, SUPPORT NON COMPRIS, <= 0,2 MM; POUDRES ET PAILLETTES D'ÉTAIN (AUTRES QUE GRANULÉS ET GRENAILLES D'ÉTAIN ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES DU No8308 ) 10 % 2 800600 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE-, EN ÉTAIN 10 % 2 800700 OUVRAGES EN ÉTAIN, N.D.A. 30 % 3 810110 POUDRES DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM] 10 % 2 810194 TUNGSTÈNE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM] SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE 30 % 3 810195 BARRES (AUTRES QUE CELLES SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], N.D.A. 30 % 3 810196 FILS EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM] 30 % 3 810197 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TUNGSTÈNE [WOLFRAM] (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TUNGSTÈNE) 30 % 3 810199 OUVRAGES EN TUNGSTÈNE [WOLFRAM], N.D.A. 30 % 3 810210 POUDRES DE MOLYBDÈNE 10 % 2 810294 MOLYBDÈNE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN MOLYBDÈNE SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE 30 % 3 810295 BARRES (AUTRES QUE CELLES SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE), PROFILÉS, TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN MOLYBDÈNE, N.D.A. 30 % 3 810296 FILS EN MOLYBDÈNE 30 % 3 810297 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MOLYBDÈNE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MOLYBDÈNE) 30 % 3 810299 OUVRAGES EN MOLYBDÈNE, N.D.A. 30 % 3 810320 TANTALE SOUS FORME BRUTE, Y.C. LES BARRES EN TANTALE SIMPLEMENT OBTENUES PAR FRITTAGE; POUDRES DE TANTALE 30 % 3 810330 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TANTALE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TANTALE) 30 % 3 810390 OUVRAGES EN TANTALE, N.D.A. 30 % 3 810411 MAGNÉSIUM SOUS FORME BRUTE, TENEUR EN POIDS EN MAGNÉSIUM >= 99,8 % 10 % 2 810419 MAGNÉSIUM SOUS FORME BRUTE, TENEUR EN POIDS EN MAGNÉSIUM < 99,8 % 10 % 2 810420 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MAGNÉSIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MAGNÉSIUM ET SAUF TOURNURES ET GRANULÉS DE MAGNÉSIUM CALIBRÉS) 10 % 2 810430 TOURNURES ET GRANULÉS DE MAGNÉSIUM CALIBRÉS; POUDRES DE MAGNÉSIUM 10 % 2 810490 OUVRAGES EN MAGNÉSIUM, N.D.A. 30 % 3 810520 MATTES DE COBALT ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU COBALT; COBALT SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE COBALT 10 % 2 810530 DÉCHETS ET DÉBRIS DE COBALT (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU COBALT) 10 % 2 810590 OUVRAGES EN COBALT, N.D.A. 10 % 2 810600 BISMUTH ET OUVRAGES EN BISMUTH, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE BISMUTH (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU BISMUTH) 10 % 2 810720 CADMIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CADMIUM 10 % 2 810730 DÉCHETS ET DÉBRIS DE CADMIUM (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CADMIUM) 10 % 2 810790 OUVRAGES EN CADMIUM, N.D.A. 10 % 2 810820 TITANE SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE TITANE 10 % 2 810830 DÉCHETS ET DÉBRIS DE TITANE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU TITANE) 10 % 2 810890 OUVRAGES EN TITANE, N.D.A. 10 % 2 810920 ZIRCONIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE ZIRCONIUM 10 % 2 810930 DÉCHETS ET DÉBRIS DE ZIRCONIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU ZIRCONIUM) 10 % 2 810990 OUVRAGES EN ZIRCONIUM, N.D.A. 10 % 2 811010 ANTIMOINE SOUS FORME BRUTE; POUDRES D'ANTIMOINE 10 % 2 811020 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ANTIMOINE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ANTIMOINE) 10 % 2 811090 OUVRAGES EN ANTIMOINE, N.D.A. 10 % 2 811100 MANGANÈSE ET OUVRAGES EN MANGANÈSE, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE MANGANÈSE (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MANGANÈSE) 10 % 2 811212 BÉRYLLIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE BÉRYLLIUM 10 % 2 811213 DÉCHETS ET DÉBRIS DE BÉRYLLIUM (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU BÉRYLLIUM) 10 % 2 811219 OUVRAGES EN BÉRYLLIUM, N.D.A. 10 % 2 811221 CHROME SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE CHROME 10 % 2 811222 DÉCHETS ET DÉBRIS DE CHROME (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU CHROME ET SAUF ALLIAGES DE CHROME À TENEUR EN POIDS EN NICKEL > 10 %) 10 % 2 811229 OUVRAGES EN CHROME, N.D.A. 10 % 2 811230 GERMANIUM ET OUVRAGES EN GERMANIUM, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE GERMANIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU GERMANIUM) 10 % 2 811240 VANADIUM ET OUVRAGES EN VANADIUM, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE VANADIUM (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU VANADIUM) 10 % 2 811251 THALLIUM SOUS FORME BRUTE; POUDRES DE THALLIUM 10 % 2 811252 DÉCHETS ET DÉBRIS DE THALLIUM (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU THALLIUM) 10 % 2 811259 OUVRAGES EN THALLIUM, N.D.A. 10 % 2 811292 HAFNIUM [CELTIUM], NIOBIUM [COLUMBIUM], RHÉNIUM, GALLIUM ET INDIUM, SOUS FORME BRUTE; DÉCHETS, DÉBRIS ET POUDRES DE CES MÉTAUX (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT CES MÉTAUX) 10 % 2 811299 OUVRAGES EN GALLIUM, HAFNIUM [CELTIUM], INDIUM, NIOBIUM [COLUMBIUM] ET RHÉNIUM, N.D.A. 10 % 2 811300 CERMETS ET OUVRAGES EN CERMETS, N.D.A.; DÉCHETS ET DÉBRIS DE CERMETS (SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DES CERMETS) 10 % 2 820110 BÊCHES ET PELLES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 5 820120 FOURCHES À FOUILLER, FOURCHES À FANER, FOURCHES À FUMIER, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 5 820130 PIOCHES, PICS, HOUES, BINETTES, RÂTEAUX ET RACLOIRS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF PIOLETS) 20 % 5 820140 HACHES, SERPES ET OUTILS SIMIL. À TAILLANTS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 5 820150 SÉCATEURS ET SIMIL. MANIÉS À UNE MAIN, Y.C. LES -CISAILLES À VOLAILLES-, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 3 820160 CISAILLES À HAIES, SÉCATEURS ET OUTILS SIMIL. MANIÉS À DEUX MAINS, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 3 820190 FAUX ET FAUCILLES, COUTEAUX À FOIN OU À PAILLE ET AUTRES OUTILS AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIERS, À MAIN, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES BÊCHES, PELLES, FOURCHES, PIOCHES, PICS, HOUES, BINETTES, RÂTEAUX, RACLOIRS, HACHES, SERPES ET OUTILS SIMIL. À TAILLANTS, CISAILLES À VOLAILLES, SÉCATEURS ET SIMIL. MANIÉS À UNE MAIN) 20 % 3 820210 SCIES À MAIN, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES TRONÇONNEUSES) 20 % 3 820220 LAMES DE SCIES À RUBAN EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820231 LAMES DE SCIES CIRCULAIRES, Y.C. -LES LAMES DE FRAISES-SCIES- EN MÉTAUX COMMUNS ET AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN ACIER 20 % 2 820239 LAMES DE SCIES CIRCULAIRES, Y.C. LES LAMES DE FRAISES-SCIES, ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX COMMUNS ET AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QUE L'ACIER 20 % 2 820240 CHAÎNES DE SCIES, DITES -COUPANTES-, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820291 LAMES DE SCIES DROITES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 20 % 2 820299 LAMES DE SCIES, Y.C. LES LAMES DE SCIES NON-DENTÉES, EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES LAMES DE SCIES À RUBAN, DES LAMES DE SCIES CIRCULAIRES, DES LAMES DE FRAISES-SCIES, DES CHAÎNES DE SCIE DITES -COUPANTES- ET SAUF LAMES DE SCIES DROITES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX) 20 % 2 820310 LIMES, RÂPES ET OUTILS SIMIL. À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820320 PINCES -MÊME COUPANTES-, TENAILLES, BRUCELLES À USAGE NON-MÉDICAL ET OUTILS SIMIL. À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820330 CISAILLES À MÉTAUX ET OUTILS SIMIL., À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820340 COUPE-TUBES, COUPE-BOULONS, EMPORTE-PIÈCE ET OUTILS SIMIL., À MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820411 CLÉS DE SERRAGE À MAIN, Y.C. -LES CLÉS DYNAMOMÉTRIQUES-, EN MÉTAUX COMMUNS, À OUVERTURE FIXE 20 % 2 820412 CLÉS DE SERRAGE À MAIN, Y.C. -LES CLÉS DYNAMOMÉTRIQUES-, EN MÉTAUX COMMUNS, À OUVERTURE VARIABLE 20 % 2 820420 DOUILLES DE SERRAGE INTERCHANGEABLES, MÊME AVEC MANCHES, EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820510 OUTILS DE PERTHAGE, DE FILETAGE OU DE TARAUDAGE, MANIÉS À LA MAIN 20 % 2 820520 MARTEAUX ET MASSES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 820530 RABOTS, CISEAUX, GOUGES ET OUTILS TRANCHANTS SIMIL. À MAIN POUR LE TRAVAIL DU BOIS 20 % 2 820540 TOURNEVIS À MAIN 20 % 2 820551 OUTILS À MAIN D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE, NON MÉCANIQUES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A. 20 % 2 820559 OUTILS À MAIN, Y.C. -LES DIAMANTS DE VITRIER-, EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A. 20 % 2 820560 LAMPES À SOUDER ET SIMIL. (SAUF APPAREILS À SOUDER FONCTIONNANT AU GAZ) 20 % 2 820570 ETAUX, SERRE-JOINTS ET SIMIL. (AUTRES QUE CEUX CONSTITUANT DES ACCESSOIRES OU DES PARTIES DE MACHINES-OUTILS) 20 % 2 820580 ENCLUMES; FORGES PORTATIVES; MEULES AVEC BÂTIS, À MAIN OU À PÉDALE 20 % 2 820590 ASSORTIMENTS D'OUTILS D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS DU No8205 20 % 2 820600 OUTILS D'AU MOINS DEUX DU No8202 À 8205 , CONDITIONNÉS EN ASSORTIMENTS POUR LA VENTE AU DÉTAIL 20 % 2 820713 OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, INTERCHANGEABLES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS 10 % 2 820719 OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE, INTERCHANGEABLES, ET LEURS PARTIES, AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN MATIÈRES AUTRES QU'EN CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU EN CERMETS 10 % 2 820720 FILIÈRES INTERCHANGEABLES POUR L'ÉTIRAGE OU LE FILAGE -EXTRUSION- DES MÉTAUX 10 % 2 820730 OUTILS INTERCHANGEABLES À EMBOUTIR, À ESTAMPER OU À POINÇONNER 10 % 2 820740 OUTILS INTERCHANGEABLES À TARAUDER OU À FILETER 10 % 2 820750 OUTILS INTERCHANGEABLES À PERCER (À L'EXCL. DES OUTILS DE FORAGE OU DE SONDAGE ET DES OUTILS À TARAUDER) 10 % 2 820760 OUTILS INTERCHANGEABLES À ALÉSER OU À BROCHER 10 % 2 820770 OUTILS INTERCHANGEABLES À FRAISER 10 % 2 820780 OUTILS INTERCHANGEABLES À TOURNER 10 % 2 820790 OUTILS INTERCHANGEABLES POUR OUTILLAGE À MAIN, MÉCANIQUE OU NON, OU POUR MACHINES-OUTILS, N.D.A. 10 % 2 820810 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU POUR APPAREILS MÉCANIQUES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 2 820820 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU POUR APPAREILS MÉCANIQUES, POUR LE TRAVAIL DU BOIS 10 % 2 820830 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR APPAREILS DE CUISINE OU POUR MACHINES DE L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE 10 % 2 820840 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIÈRES (SAUF POUR LE TRAVAIL DU BOIS) 10 % 2 820890 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES (SAUF POUR LE TRAVAIL DU MÉTAL OU DU BOIS, SAUF POUR APPAREILS DE CUISINE OU POUR MACHINES DE L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE, ET SAUF POUR MACHINES AGRICOLES, HORTICOLES OU FORESTIÈRES) 10 % 2 820900 PLAQUETTES, BAGUETTES, POINTES ET OBJETS SIMIL. POUR OUTILS, NON-MONTÉS, CONSTITUÉS PAR DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS 20 % 2 821000 APPAREILS MÉCANIQUES ACTIONNÉS À LA MAIN, EN MÉTAUX COMMUNS, D'UN POIDS <= 10 KG, UTILISÉS POUR PRÉPARER, CONDITIONNER OU SERVIR LES ALIMENTS OU LES BOISSONS 30 % 3 821110 ASSORTIMENTS DE COUTEAUX DU No8211 ; ASSORTIMENTS DANS LESQUELS LES COUTEAUX DU No8211 SONT PLUS NOMBREUX QUE D'AUTRES ARTICLES 30 % 3 821191 COUTEAUX DE TABLE À LAME FIXE, EN MÉTAUX COMMUNS, Y.C. LES MANCHES (SAUF COUTEAUX À BEURRE ET COUTEAUX À POISSON) 30 % 3 821192 COUTEAUX À LAME FIXE EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF COUTEAUX À FOIN ET À PAILLE, COUTELAS ET MACHETTES, COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES POUR MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES, COUTEAUX À POISSON, COUTEAUX À BEURRE, PETITES ET GRANDES LAMES DE RASOIRS ET AUTRES COUTEAUX DU No8214 ) 30 % 3 821193 COUTEAUX À LAME NON FIXE, Y.C. LES SERPETTES FERMANTES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF RASOIRS À LAME) 30 % 3 821194 LAMES TRANCHANTES OU DENTELÉES, EN MÉTAUX COMMUNS POUR COUTEAUX DE TABLE, COUTEAUX DE POCHE -CANIFS-, ET AUTRES COUTEAUX DU No8211 30 % 3 821195 MANCHES EN MÉTAUX COMMUNS POUR COUTEAUX DE TABLE, COUTEAUX DE POCHE -CANIFS-, ET AUTRES COUTEAUX DU No8211 30 % 3 821210 RASOIRS ET RASOIRS DE SÛRETÉ NON-ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 821220 LAMES DE RASOIRS DE SÛRETÉ, EN MÉTAUX COMMUNS, Y.C. LES ÉBAUCHES EN BANDES 30 % 3 821290 PARTIES DE RASOIRS ET DE RASOIRS DE SÛRETÉ NON-ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF LAMES DE RASOIRS DE SÛRETÉ, Y.C. LES ÉBAUCHES EN BANDE) 20 % 3 821300 CISEAUX À DOUBLES BRANCHES ET LEURS LAMES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF TAILLE-HAIES, CISAILLES ET ARTICLES SIMIL. ACTIONNÉS DES DEUX MAINS, SÉCATEURS ET ARTICLES SIMIL. ACTIONNÉS D'UNE MAIN ET SAUF CISEAUX SPÉCIAUX DE MARÉCHAL-FERRANT) 30 % 3 821410 COUPE-PAPIER, OUVRE-LETTRES, GRATTOIRS, TAILLE-CRAYONS ET LEURS LAMES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF MACHINES, APPAREILS ET INSTRUMENTS À USAGE SIMILAIRE DU CHAPITRE 84) 30 % 3 821420 OUTILS ET ASSORTIMENTS D'OUTILS DE MANUCURE OU DE PÉDICURE, Y.C. -LES LIMES À ONGLES-, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF CISEAUX ORDINAIRES) 30 % 3 821490 TONDEUSES DE COIFFEUR ET AUTRES ARTICLES À COUPER, N.D.A., EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 821510 ASSORTIMENTS DE CUILLERS, FOURCHETTES ET AUTRES ARTICLES DU No 8215 , MÊME AVEC COUTEAUX JUSQU'À UN NOMBRE ÉGAL, EN MÉTAUX COMMUNS, COMPRENANT AU MOINS UNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE 30 % 3 821520 ASSORTIMENTS COMPOSÉS D'UN OU PLUSIEURS COUTEAUX DU No8211 ET D'UN NOMBRE AU MOINS ÉGAL DE CUILLERS, FOURCHETTES OU AUTRES ARTICLES DU No No8215 , EN MÉTAUX COMMUNS, NE COMPRENANT AUCUNE PARTIE ARGENTÉE, DORÉE OU PLATINÉE 30 % 3 821591 CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, COUTEAUX SPÉCIAUX À POISSON OU À BEURRE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS, ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (SAUF EN ASSORTIMENTS ET SAUF CISAILLES À VOLAILLE ET À HOMARDS) 30 % 3 821599 CUILLERS, FOURCHETTES, LOUCHES, ÉCUMOIRES, PELLES À TARTES, COUTEAUX SPÉCIAUX À POISSON OU À BEURRE, PINCES À SUCRE ET ARTICLES SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS, NI ARGENTÉS, NI DORÉS, NI PLATINÉS (SAUF EN ASSORTIMENTS ET SAUF CISAILLES À VOLAILLE ET À HOMARDS) 30 % 3 830110 CADENAS, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830120 SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830130 SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR MEUBLES, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830140 SERRURES ET VERROUS, EN MÉTAUX COMMUNS (AUTRES QUE CADENAS ET SERRURES DES TYPES UTILISÉS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES OU MEUBLES) 30 % 3 830150 FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830160 PARTIES DES CADENAS, SERRURES ET VERROUS, AINSI QUE DES FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS, AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A. 30 % 2 830170 CLEFS PRÉSENTÉES ISOLÉMENT, POUR CADENAS, SERRURES ET VERROUS, AINSI QUE POUR FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS AVEC SERRURE, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830210 CHARNIÈRES DE TOUS GENRES, Y.C. LES PAUMELLES ET PENTURES, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830220 ROULETTES AVEC MONTURE EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830230 GARNITURES, FERRURES ET SIMIL. EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES (SAUF CHARNIÈRES ET SERRURES) 30 % 3 830241 GARNITURES, FERRURES ET SIMIL., POUR BÂTIMENTS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES) 30 % 3 830242 GARNITURES, FERRURES ET SIMIL., POUR MEUBLES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF ET SAUF CHARNIÈRES ET ROULETTES) 30 % 3 830249 GARNITURES, FERRURES ET ARTICLES SIMIL. EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF SERRURES ET VERROUS DE SÛRETÉ À CLEF, FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS À SERRURE, CHARNIÈRES, ROULETTES, GARNITURES, FERRURES ET SIMIL. POUR BÂTIMENTS AINSI QUE GARNITURES, FERRURES ET ARTICLES SIMIL. POUR VÉHICULES AUTOMOBILES OU MEUBLES) 30 % 3 830250 PATÈRES, PORTE-CHAPEAUX, SUPPORTS ET ARTICLES SIMIL. EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830260 FERME-PORTES AUTOMATIQUES EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830300 COFFRES-FORTS, PORTES BLINDÉES ET COMPARTIMENTS POUR CHAMBRES FORTES, COFFRES ET CASSETTES DE SÛRETÉ ET ARTICLES SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830400 CLASSEURS, FICHIERS, BOÎTES DE CLASSEMENT, PORTE-COPIES, PLUMIERS, PORTE-CACHETS ET MATÉRIEL ET FOURNITURES SIMIL. DE BUREAU, EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES MEUBLES DE BUREAU DU No9403 ET DES CORBEILLES À PAPIER) 30 % 3 830510 MÉCANISMES POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES OU POUR CLASSEURS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF FERMOIRS POUR LIVRES ET REGISTRES) 30 % 3 830520 AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES, EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 830590 ATTACHE-LETTRES, COINS DE LETTRES, TROMBONES, ONGLETS DE SIGNALISATION, ET MATÉRIEL DE BUREAU SIMILAIRE EN MÉTAUX COMMUNS, Y.C. LES PARTIES DES ARTICLES DU No8305 (À L'EXCL. DES MÉCANISMES COMPLETS POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES OU POUR CLASSEURS, DES AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES, DES PUNAISES ET DES FERMOIRS POUR LIVRES OU REGISTRES) 30 % 3 830610 CLOCHES, SONNETTES, GONGS ET ARTICLES SIMIL. NON-ÉLECTRIQUES, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF INSTRUMENTS DE MUSIQUE) 30 % 3 830621 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, ARGENTÉS, DORÉS OU PLATINÉS (SAUF OBJETS D'ART, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS) 30 % 3 830629 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, NI ARGENTÉS, NI DORÉS, NI PLATINÉS (SAUF OBJETS D'ART, PIÈCES DE COLLECTION ET ANTIQUITÉS) 30 % 5 830630 CADRES POUR PHOTOGRAPHIES, GRAVURES OU SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS; MIROIRS, EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF ÉLÉMENTS OPTIQUES) 30 % 3 830710 TUYAUX FLEXIBLES EN FER OU EN ACIER, MÊME AVEC ACCESSOIRES 10 % 2 830790 TUYAUX FLEXIBLES EN MÉTAUX COMMUNS AUTRES QUE LE FER OU L'ACIER, MÊME AVEC ACCESSOIRES 10 % 2 830810 AGRAFES, CROCHETS ET OEILLETS, EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÊTEMENTS, CHAUSSURES, BÂCHES, MAROQUINERIE, OU POUR TOUTES CONFECTIONS OU ÉQUIPEMENTS 20 % 2 830820 RIVETS TUBULAIRES OU À TIGE FENDUE, EN MÉTAUX COMMUNS 10 % 2 830890 FERMOIRS, MONTURES-FERMOIRS SANS SERRURE, BOUCLES, BOUCLES-FERMOIRS ET ARTICLES SIMIL., EN MÉTAUX COMMUNS, POUR VÊTEMENTS, CHAUSSURES, MAROQUINERIE, ETC., Y.C. LES PARTIES DES ARTICLES DU No 8308 , EN MÉTAUX COMMUNS (SAUF AGRAFES, CROCHETS, OEILLETS, RIVETS TUBULAIRES OU À TIGE FENDUE) 20 % 2 830910 BOUCHONS-COURONNES EN MÉTAUX COMMUNS 10 % 2 830990 BOUCHONS [Y.C. LES BOUCHONS À PAS DE VIS ET LES BOUCHONS-VERSEURS], COUVERCLES, CAPSULES POUR BOUTEILLES, BONDES FILETÉES, PLAQUES DE BONDES, SCELLÉS ET AUTRES ACCESSOIRES D'EMBALLAGE, EN MÉTAUX COMMUNS (À L'EXCL. DES BOUCHONS-COURONNES) 10 % 3 831000 PLAQUES INDICATRICES, PLAQUES-ENSEIGNES, PLAQUES-ADRESSES ET PLAQUES SIMIL., CHIFFRES, LETTRES ET ENSEIGNES DIVERSES, EN MÉTAUX COMMUNS, Y.C. LES PANNEAUX DE SIGNALISATION ROUTIÈRE (SAUF LES ENSEIGNES ET PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES DU No9405 , LES CARACTÈRES D'IMPRIMERIE ET ARTICLES SIMIL. ET SAUF PANNEAUX, DISQUES ET CROIX DE SIGNALISATION POUR VOIES DE CIRCULATION DU No 8608 ) 30 % 3 831110 ÉLECTRODES ENROBÉES EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE SOUDAGE À L'ARC 30 % 3 831120 FILS FOURRÉS EN MÉTAUX COMMUNS, POUR LE SOUDAGE À L'ARC 30 % 3 831130 BAGUETTES ENROBÉES ET FILS FOURRÉS EN MÉTAUX COMMUNS, POUR BRASAGE OU SOUDAGE À LA FLAMME (À L'EXCL. DES FILS ET BAGUETTES À ÂME DÉCAPANTE CHEZ LESQUELS LE MÉTAL DE BRASAGE, DÉCAPANTS ET FONDANTS NON COMPRIS, CONTIENT >= 2 % EN POIDS D'UN MÉTAL PRÉCIEUX) 30 % 3 831190 FILS, BAGUETTES, TUBES, PLAQUES, ÉLECTRODES ET ARTICLES SIMIL. EN MÉTAUX COMMUNS OU EN CARBURES MÉTALLIQUES, ENROBÉS OU FOURRÉS DE DÉCAPANTS OU DE FONDANTS, POUR BRASAGE, SOUDAGE OU DÉPÔT DE MÉTAL OU DE CARBURES MÉTALLIQUES, N.D.A., AINSI QUE FILS ET BAGUETTES EN POUDRES DE MÉTAUX COMMUNS AGGLOMÉRÉS, POUR MÉTALLISATION PAR PROJECTION, Y.C. LES PARTIES DES ARTICLES DU No 8311 , N.D.A. 30 % 3 840110 RÉACTEURS NUCLÉAIRES «EURATOM» 10 % 1 840120 MACHINES ET APPAREILS POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE ET LEURS PARTIES, N.D.A. «EURATOM» 10 % 1 840130 ELÉMENTS COMBUSTIBLES -CARTOUCHES-, NON IRRADIÉS, AVEC DISPOSITIFS DE MANIEMENT, POUR RÉACTEURS NUCLÉAIRES «EURATOM» 10 % 1 840140 PARTIES DE RÉACTEURS NUCLÉAIRES, N.D.A. «EURATOM» 10 % 1 840211 CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES À PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR > 45 T 10 % 1 840212 CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES À PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR <= 45 T (AUTRES QUE LES CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE À LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR À BASSE PRESSION) 10 % 1 840219 CHAUDIÈRES À VAPEUR, Y.C. LES CHAUDIÈRES MIXTES (AUTRES QUE LES CHAUDIÈRES AQUATUBULAIRES ET LES CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE À LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR À BASSE PRESSION) 10 % 1 840220 CHAUDIÈRES DITES -À EAU SURCHAUFFÉE- 10 % 1 840290 PARTIES DE CHAUDIÈRES À VAPEUR ET DE CHAUDIÈRES DITES -À EAU SURCHAUFFÉE-, N.D.A. 10 % 1 840310 CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, NON-ÉLECTRIQUES (SAUF CHAUDIÈRES À VAPEUR ET CHAUDIÈRES DITES -À EAU SURCHAUFFÉE- DU No 8402 ) 10 % 1 840390 PARTIES DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL, N.D.A. 10 % 1 840410 APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES DU No8402 OU 8403 -ÉCONOMISEURS, SURCHAUFFEURS, APPAREILS DE RAMONAGE OU DE RÉCUPÉRATION DES GAZ, PAR EXEMPLE- 10 % 1 840420 CONDENSEURS POUR MACHINES À VAPEUR 10 % 1 840490 PARTIES DES APPAREILS AUXILIAIRES DU No8402 OU 8403 ET DES CONDENSEURS POUR MACHINES À VAPEUR, N.D.A. 10 % 1 840510 GÉNÉRATEURS DE GAZ À L'AIR OU DE GAZ À L'EAU, AVEC OU SANS LEURS ÉPURATEURS; GÉNÉRATEURS D'ACÉTYLÈNE ET GÉNÉRATEURS SIMIL. DE GAZ, PAR PROCÉDÉ À L'EAU, AVEC OU SANS LEURS ÉPURATEURS (SAUF FOURS À COKE, GÉNÉRATEURS DE GAZ PAR PROCÉDÉ ÉLECTROLYTIQUE ET LAMPES À ACÉTYLÈNE) 10 % 1 840590 PARTIES DES GÉNÉRATEURS DE GAZ À L'AIR OU DE GAZ À L'EAU ET DES GÉNÉRATEURS D'ACÉTYLÈNE OU DES GÉNÉRATEURS SIMIL. DE GAZ PAR PROCÉDÉ À L'EAU, N.D.A. 10 % 1 840610 TURBINES À VAPEUR POUR LA PROPULSION DE BATEAUX 10 % 1 840681 TURBINES À VAPEUR D'UNE PUISSANCE > 40 MW (AUTRES QUE POUR LA PROPULSION DE BATEAUX) 10 % 1 840682 TURBINES À VAPEUR D'UNE PUISSANCE <= 40 MW (AUTRES QUE POUR LA PROPULSION DE BATEAUX) 10 % 1 840690 PARTIES DES TURBINES À VAPEUR, N.D.A. 10 % 1 840710 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES -MOTEURS À EXPLOSION-, POUR L'AVIATION 0 % 1 840721 MOTEURS HORS-BORD À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION» POUR LA PROPULSION DE BATEAUX 20 % 1 840729 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION», POUR BATEAUX (SAUF MOTEURS HORS-BORD) 10 % 1 840731 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES -MOTEURS À EXPLOSION-, DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE <= 50 CMo 10 % 2 840732 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION», DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE > 50 CM3 MAIS <= 250 CM3 20 % 2 840733 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION», DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE > 250 CM3 MAIS <= 1000 CM3 20 % 2 840734 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION», DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87, CYLINDRÉE > 1000 CM3 20 % 2 840790 MOTEURS À PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEURS À EXPLOSION» (AUTRES QUE MOTEURS POUR AÉRONEFS, MOTEURS POUR LA PROPULSION DE BATEAUX ET AUTRES QUE LES MOTEURS À PISTON ALTERNATIF DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CHAPITRE 87) 20 % 3 840810 MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL», POUR LA PROPULSION DES BATEAUX 20 % 2 840820 MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL», DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87 20 % 2 840890 MOTEURS À PISTON, À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL» (AUTRES QUE MOTEURS DE PROPULSION POUR BATEAUX ET SAUF MOTEURS DES TYPES UTILISÉS POUR LA PROPULSION DES VÉHICULES DU CHAPITRE 87) 20 % 3 840910 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON POUR L'AVIATION, N.D.A. 0 % 1 840991 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, N.D.A. 20 % 3 840999 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION, N.D.A. 20 % 3 841011 TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE <= 1.000 KW (À L'EXCL. DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU No8412 ) 10 % 1 841012 TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE > 1.000 KW MAIS <= 10.000 KW (À L'EXCL. DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU No 8412 ) 10 % 1 841013 TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, PUISSANCE > 10.000 KW (À L'EXCL. DES MACHINES OU MOTEURS HYDRAULIQUES DU No8412 ) 10 % 1 841090 PARTIES DE TURBINES HYDRAULIQUES OU DE ROUES HYDRAULIQUES, N.D.A., AINSI QUE LES RÉGULATEURS POUR TURBINES HYDRAULIQUES 10 % 3 841111 TURBORÉACTEURS, POUSSÉE <= 25 KN 10 % 1 841112 TURBORÉACTEURS, POUSSÉE > 25 KN 10 % 1 841121 TURBOPROPULSEURS, PUISSANCE <= 1.100 KW 10 % 1 841122 TURBOPROPULSEURS, PUISSANCE > 1.100 KW 10 % 1 841181 TURBINES À GAZ, PUISSANCE <= 5.000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS) 10 % 1 841182 TURBINES À GAZ, PUISSANCE > 5.000 KW (AUTRES QUE TURBORÉACTEURS ET TURBOPROPULSEURS) 10 % 1 841191 PARTIES DE TURBORÉACTEURS OU DE TURBOPROPULSEURS, N.D.A. 10 % 1 841199 PARTIES DE TURBINES À GAZ, N.D.A. 10 % 1 841210 PROPULSEURS À RÉACTION AUTRES QUE LES TURBORÉACTEURS 10 % 1 841221 MOTEURS HYDRAULIQUES À MOUVEMENT RECTILIGNE -CYLINDRES- 10 % 1 841229 MOTEURS HYDRAULIQUES (AUTRES QUE TURBINES HYDRAULIQUES OU ROUES HYDRAULIQUES DU No8410 , TURBINES À VAPEUR ET MOTEURS HYDRAULIQUES, À MOUVEMENT RECTILIGNE -CYLINDRES-) 10 % 1 841231 MOTEURS PNEUMATIQUES, À MOUVEMENT RECTILIGNE -CYLINDRES- 10 % 1 841239 MOTEURS PNEUMATIQUES (SAUF MOTEURS PNEUMATIQUES À MOUVEMENT RECTILIGNE -CYLINDRES-) 10 % 1 841280 MOTEURS ET MACHINES MOTRICES (À L'EXCL. DES TURBINES À VAPEUR, MOTEURS À PISTON, TURBINES HYDRAULIQUES, ROUES HYDRAULIQUES, TURBINES À GAZ, MOTEURS À RÉACTION, MOTEURS HYDRAULIQUES ET OLÉOHYDRAULIQUES, MOTEURS PNEUMATIQUES ET SAUF MOTEURS ÉLECTRIQUES) 10 % 1 841290 PARTIES DE MOTEURS ET MACHINES MOTRICES NON-ÉLECTRIQUES, N.D.A. 10 % 2 841311 POMPES POUR DISTRIBUTION, COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR DE LIQUIDE OU CONÇUES POUR EN COMPORTER POUR CARBURANTS OU LUBRIFIANTS, DES TYPES UTILISÉS DANS LES STATIONS-SERVICE OU LES GARAGES 10 % 2 841319 POMPES POUR LIQUIDES, AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER (SAUF POMPES POUR LA DISTRIBUTION DE CARBURANTS OU LUBRIFIANTS, DES TYPES UTILISÉS DANS LES STATIONS-SERVICE OU LES GARAGES) 10 % 2 841320 POMPES À BRAS POUR LIQUIDES (SAUF LES POMPES AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DU No8413.11 OU 8413.19 ) 10 % 2 841330 POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 10 % 3 841340 POMPES À BÉTON 10 % 2 841350 POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIVES, À MOTEUR (SAUF POMPES AVEC DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DU No8413.11 OU 8413.19 , POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES' OU PAR COMPRESSION ET SAUF POMPES À BÉTON) 10 % 2 841360 POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ROTATIVES, À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DU No 8413.11 OU 8413.19 , SAUF POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION) 10 % 3 841370 POMPES POUR LIQUIDES CENTRIFUGES, À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DU No8413.11 OU 8413.19 , POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION ET SAUF POMPES À BÉTON) 10 % 3 841381 POMPES POUR LIQUIDES À MOTEUR (SAUF POMPES À DISPOSITIF MESUREUR OU CONÇUES POUR EN COMPORTER DU No8413.11 OU 8413.19 , POMPES À CARBURANT, À HUILE OU À LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, POMPES À BÉTON, POMPES POUR LIQUIDES VOLUMÉTRIQUES ALTERNATIVES OU ROTATIVES ET POMPES CENTRIFUGES DE TOUS GENRES) 10 % 3 841382 ELÉVATEURS À LIQUIDES (À L'EXCL. DES POMPES) 10 % 2 841391 PARTIES DE POMPES POUR LIQUIDES, N.D.A. 10 % 3 841392 PARTIES D'ÉLÉVATEURS À LIQUIDES, N.D.A. 10 % 1 841410 POMPES À VIDE 10 % 2 841420 POMPES À AIR, À MAIN OU À PIED 20 % 2 841430 COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES 10 % 2 841440 COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES 10 % 2 841451 VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D'UNE PUISSANCE <= 125 W 20 % 3 841459 VENTILATEURS (SAUF VENTILATEURS DE TABLE, DE SOL, MURAUX, PLAFONNIERS, DE TOITURES OU DE FENÊTRES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, D'UNE PUISSANCE <= 125 W) 20 % 3 841460 HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE PAR FILTRE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, PLUS GRAND CÔTÉ HORIZONTAL <= 120 CM 20 % 3 841480 POMPES À AIR, COMPRESSEURS D'AIR OU D'AUTRES GAZ, HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE PAR FILTRE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, PLUS GRAND CÔTÉ HORIZONTAL > 120 CM (AUTRES QUE POMPES À VIDE, POMPES À AIR À MAIN OU À PIED, COMPRESSEURS DES TYPES UTILISÉS POUR ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET SAUF COMPRESSEURS D'AIR MONTÉS SUR CHÂSSIS À ROUES ET REMORQUABLES) 20 % 3 841490 PARTIES DE POMPES À AIR OU À VIDE, DE COMPRESSEURS D'AIR OU D'AUTRES GAZ ET DE VENTILATEURS, DE HOTTES ASPIRANTES À EXTRACTION OU À RECYCLAGE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, N.D.A. 10 % 2 841510 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, FORMANT UN SEUL CORPS, DU TYPE MURAL OU POUR FENETRES 30 % 3 841520 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES 30 % 3 841581 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION ET SOUPAPE D'INVERSION DU CYCLE THERMIQUE [POMPES À CHALEUR RÉVERSIBLES] (AUTRES QUE MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE «SPLIT-SYSTEM» [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES) 30 % 3 841582 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR, AVEC DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION MAIS SANS SOUPAPE D'INVERSION DU CYCLE THERMIQUE (AUTRES QUE MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE «SPLIT-SYSTEM» [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES) 10 % 2 841583 MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT UN VENTILATEUR À MOTEUR, SANS DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION MAIS BIEN DES DISPOSITIFS PROPRES À MODIFIER LA TEMPÉRATURE ET L'HUMIDITÉ DE L'AIR (SAUF MACHINES ET APPAREILS DU TYPE DE CEUX UTILISÉS POUR LE CONFORT DES PERSONNES DANS LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET CEUX FORMANT UN SEUL CORPS OU DU TYPE «SPLIT-SYSTEM» [SYSTÈMES À ÉLÉMENTS SÉPARÉS] DU TYPE MURAL OU POUR FENÊTRES) 10 % 2 841590 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR COMPRENANT UN VENTILATEUR À MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES À MODIFIER LA TEMPÉRATURE ET L'HUMIDITÉ DE L'AIR, N.D.A. 20 % 1 841610 BRÛLEURS POUR FOYERS À COMBUSTIBLES LIQUIDES 10 % 2 841620 BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS À COMBUSTIBLES SOLIDES PULVÉRISÉS OU À GAZ, Y.C. LES BRÛLEURS MIXTES 10 % 2 841630 FOYERS AUTOMATIQUES, Y.C. LEURS AVANT-FOYERS, GRILLES MÉCANIQUES, DISPOSITIFS MÉCANIQUES POUR L'ÉVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMIL. (SAUF BRLEURS) 10 % 2 841690 PARTIES DE BRÛLEURS POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS ET DES FOYERS AUTOMATIQUES, DE LEURS AVANT-FOYERS, GRILLES MÉCANIQUES, DISPOSITIFS MÉCANIQUES POUR L'ÉVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMIL., N.D.A. 10 % 2 841710 FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRE, NON-ÉLECTRIQUES, POUR LE GRILLAGE, LA FUSION OU AUTRES TRAITEMENTS THERMIQUES DES MINERAIS, DE LA PYRITE OU DES MÉTAUX (À L'EXCL. DES ÉTUVES) 10 % 2 841720 FOURS NON-ÉLECTRIQUES, DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE 10 % 2 841780 FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRE NON-ÉLECTRIQUES, Y.C. LES INCINÉRATEURS (SAUF FOURS POUR LE GRILLAGE, LA FUSION OU AUTRES TRAITEMENTS THERMIQUES DE MINERAIS, PYRITE OU MÉTAUX, FOURS DE BOULANGERIE, DE PÂTISSERIE OU DE BISCUITERIE ET SAUF ÉTUVES ET FOURS POUR LE PROCÉDÉ DE CRAQUAGE) 10 % 2 841790 PARTIES DE FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRE NON-ÉLECTRIQUES, Y.C. D'INCINÉRATEURS, N.D.A. 10 % 1 841810 RÉFRIGÉRATEURS ET CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS COMBINÉS, AVEC PORTES EXTÉRIEURES SÉPARÉES 30 % 3 841821 RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À COMPRESSION 30 % 3 841822 RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À ABSORPTION, ÉLECTRIQUES 30 % 3 841829 RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS À ABSORPTION, NON-ÉLECTRIQUES 30 % 3 841830 MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE COFFRE, CAPACITÉ <= 800 L 30 % 3 841840 MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE ARMOIRE, CAPACITÉ <= 900 L 30 % 3 841850 COFFRES, ARMOIRES, VITRINES, COMPTOIRS ET MEUBLES SIMIL. POUR LA PRODUCTION DU FROID AVEC GROUPE FRIGORIFIQUE OU ÉVAPORATEUR INCORPORÉ (SAUF RÉFRIGÉRATEURS ET CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS COMBINÉS, À PORTES EXTÉRIEURES SÉPARÉES, RÉFRIGÉRATEURS MÉNAGERS, MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE COFFRE D'UNE CAPACITÉ <= 800 L OU DU TYPE ARMOIRE D'UNE CAPACITÉ <= 900 L) 30 % 3 841861 GROUPES À COMPRESSION POUR LA PRODUCTION DU FROID, DONT LE CONDENSEUR EST CONSTITUÉ PAR UN ÉCHANGEUR DE CHALEUR 10 % 2 841869 MATÉRIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID AINSI QUE POMPES À CHALEUR À ABSORPTION (AUTRES QUE RÉFRIGÉRATEURS ET MEUBLES CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS) 10 % 2 841891 MEUBLES CONÇUS POUR RECEVOIR UN ÉQUIPEMENT POUR LA PRODUCTION DU FROID 20 % 2 841899 PARTIES DE RÉFRIGÉRATEURS ET DE CONGÉLATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE ARMOIRE ET DU TYPE COFFRE ET D'AUTRES MATÉRIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID, PARTIES DE POMPES À CHALEUR, N.D.A. 20 % 3 841911 CHAUFFE-EAU À CHAUFFAGE INSTANTANÉ, À GAZ (À L'EXCL. DES CHAUDIÈRES OU GÉNÉRATEURS MIXTES POUR CHAUFFAGE CENTRAL) 20 % 3 841919 CHAUFFE-EAU NON-ÉLECTRIQUES, À CHAUFFAGE INSTANTANÉ OU À ACCUMULATION (À L'EXCL. DES CHAUFFE-EAU INSTANTANÉS À GAZ ET DES CHAUDIÈRES OU GÉNÉRATEURS MIXTES POUR CHAUFFAGE CENTRAL) 20 % 2 841920 STÉRILISATEURS MÉDICO-CHIRURGICAUX OU DE LABORATOIRE 5 % 1 841931 SÉCHOIRS POUR PRODUITS AGRICOLES 10 % 1 841932 SÉCHOIRS POUR LE BOIS, LES PÂTES À PAPIER, PAPIERS OU CARTONS 10 % 1 841939 SÉCHOIRS (SAUF POUR PRODUITS AGRICOLES, PÂTES À PAPIER, PAPIER OU CARTON, POUR FILS, TISSUS OU AUTRES MATIÈRES TEXTILES, POUR BOUTEILLES OU AUTRES RÉCIPIENTS, SÈCHE-CHEVEUX, SÈCHE-MAINS ET SAUF APPAREILS MÉNAGERS) 10 % 1 841940 APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION 10 % 1 841950 ECHANGEURS DE CHALEUR (À L'EXCL. DES CHAUFFE-EAU À CHAUFFAGE INSTANTANÉ OU À ACCUMULATION, DES CHAUDIÈRES DE CHAUFFAGE CENTRAL ET DES APPAREILS DANS LESQUELS L'ÉCHANGE THERMIQUE NE S'EFFECTUE PAS À TRAVERS UNE PAROI) 10 % 1 841960 APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA LIQUÉFACTION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ 10 % 1 841981 APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA PRÉPARATION DE BOISSONS CHAUDES OU LA CUISSON OU LE CHAUFFAGE DES ALIMENTS (SAUF APPAREILS DOMESTIQUES) 30 % 3 841989 APPAREILS ET DISPOSITIFS, MÊME CHAUFFÉS ÉLECTRIQUEMENT, POUR LE TRAITEMENT DE MATIÈRES PAR DES OPÉRATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPÉRATURE TELLES QUE LE CHAUFFAGE, LA CUISSON, LA TORRÉFACTION, LA STÉRILISATION, LA PASTEURISATION, L'ÉTUVAGE, L'ÉVAPORATION, LA VAPORISATION, LA CONDENSATION OU LE REFROIDISSEMENT, N.D.A. (AUTRES QUE LES APPAREILS DOMESTIQUES ET À L'EXCL. DES FOURS ET AUTRES APPAREILS DU No8514 ) 10 % 2 841990 PARTIES D'APPAREILS ET DISPOSITIFS, MÊME CHAUFFÉS ÉLECTRIQUEMENT, POUR LE TRAITEMENT DE MATIÈRES PAR DES OPÉRATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPÉRATURE, AINSI QUE DE CHAUFFE-EAU NON-ÉLECTRIQUES À CHAUFFAGE INSTANTANÉ OU À ACCUMULATION, N.D.A. 10 % 1 842010 CALANDRES ET LAMINOIRS (AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE) 10 % 2 842091 CYLINDRES DE CALANDRES ET LAMINOIRS (AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE) 10 % 2 842099 PARTIES DE CALANDRES ET LAMINOIRS (AUTRES QUE POUR LES MÉTAUX OU LE VERRE ET AUTRES QUE LES CYLINDRES), N.D.A. 10 % 1 842111 ECRÉMEUSES CENTRIFUGES 10 % 2 842112 ESSOREUSES À LINGE CENTRIFUGES 10 % 2 842119 CENTRIFUGEUSES, Y.C. LES ESSOREUSES CENTRIFUGES (AUTRES QUE POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE ET SAUF ÉCRÉMEUSES ET ESSOREUSES À LINGE) 10 % 2 842121 APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES EAUX 10 % 2 842122 APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES BOISSONS (AUTRES QUE L'EAU) 10 % 2 842123 APPAREILS POUR LA FILTRATION DES HUILES MINÉRALES ET CARBURANTS POUR LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 10 % 2 842129 APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES LIQUIDES (À L'EXCL. DE L'EAU OU DES BOISSONS, DES HUILES MINÉRALES ET CARBURANTS POUR LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION AINSI QUE LES REINS ARTIFICIELS) 10 % 2 842131 FILTRES D'ENTRÉE D'AIR POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 10 % 2 842139 APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES GAZ (AUTRES QUE POUR LA SÉPARATION ISOTOPIQUE ET SAUF LES FILTRES D'ENTRÉE D'AIR POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION) 10 % 2 842191 PARTIES DE CENTRIFUGEUSES, Y.C. D'ESSOREUSES CENTRIFUGES, N.D.A. 10 % 1 842199 PARTIES D'APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'ÉPURATION DES LIQUIDES OU DES GAZ, N.D.A. 10 % 2 842211 MACHINES À LAVER LA VAISSELLE, DE TYPE MÉNAGER 30 % 3 842219 MACHINES À LAVER LA VAISSELLE (AUTRES QUE DE TYPE MÉNAGER) 30 % 3 842220 MACHINES ET APPAREILS À NETTOYER OU À SÉCHER LES BOUTEILLES OU AUTRES RÉCIPIENTS (À L'EXCL. DES MACHINES À LAVER LA VAISSELLE) 10 % 2 842230 MACHINES ET APPAREILS À REMPLIR, FERMER, BOUCHER OU ÉTIQUETER LES BOUTEILLES, BOÎTES, SACS OU AUTRES CONTENANTS; MACHINES ET APPAREILS À CAPSULER LES BOUTEILLES, POTS, TUBES ET CONTENANTS ANALOGUES; APPAREILS À GAZÉIFIER LES BOISSONS 10 % 2 842240 MACHINES ET APPAREILS À EMPAQUETER OU À EMBALLER LES MARCHANDISES, Y.C. LES MACHINES ET APPAREILS À EMBALLER SOUS FILM THERMORÉTRACTABLE (À L'EXCL. DES MACHINES ET APPAREILS À REMPLIR, FERMER, BOUCHER OU ÉTIQUETER LES BOUTEILLES, BOÎTES, SACS OU AUTRES CONTENANTS ET DES MACHINES ET APPAREILS À CAPSULER LES BOUTEILLES, POTS, TUBES ET CONTENANTS ANALOGUES) 10 % 2 842290 PARTIES DES MACHINES À LAVER LA VAISSELLE, DES MACHINES À EMPAQUETER OU À EMBALLER LES MARCHANDISES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS DU No8422 , N.D.A. 10 % 2 842310 PÈSE-PERSONNES, Y.C. LES PÈSE-BÉBÉS; BALANCES DE MÉNAGE 30 % 3 842320 BASCULES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS 10 % 2 842330 BASCULES À PESÉES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES (À L'EXCL. DES BALANCES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS) 10 % 2 842381 APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, PORTÉE <= 30 KG (À L'EXCL. DES BALANCES SENSIBLES À UN POIDS DE 50 MG OU MOINS, DES PÈSE-PERSONNES, BALANCES DE MÉNAGE, BALANCES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS ET SAUF BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES ET AUTRES BALANCES SERVANT À PESER DES POIDS CONSTANTS) 10 % 2 842382 APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, PORTÉE > 30 KG MAIS <= 5000 KG (À L'EXCL. DES PÈSE-PERSONNES, BASCULES À PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS, BASCULES À PESÉES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES) 10 % 2 842389 APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, PORTÉE > 5000 KG 10 % 2 842390 POIDS POUR BALANCES DE TOUS GENRES; PARTIES D'APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, N.D.A. 30 % 3 842410 EXTINCTEURS MÉCANIQUES, MÊME CHARGÉS (SAUF BOMBES ET GRENADES D'EXTINCTION D'INCENDIE) 10 % 1 842420 PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL. (À L'EXCL. DES MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA PROJECTION À CHAUD DE MÉTAUX OU DE CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS [No8515 ] AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, VAPEUR, ETC.) 10 % 1 842430 MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, À JET DE VAPEUR ET APPAREILS À JET SIMIL., Y.C. LES APPAREILS DE NETTOYAGE À EAU À MOTEUR INCORPORÉ -APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION- (À L'EXCL. DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE NETTOYAGE DE CONTENANTS SPÉCIAUX) 10 % 1 842481 MACHINES ET APPAREILS MÉCANIQUES, MÊME À MAIN, À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, POUR L'AGRICULTURE OU L'HORTICULTURE 10 % 1 842489 MACHINES ET APPAREILS MÉCANIQUES, MÊME À MAIN, À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, N.D.A. 10 % 1 842490 PARTIES D'EXTINCTEURS, DE PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL., DE MACHINES ET APPAREILS À JET DE SABLE, À JET DE VAPEUR ET APPAREILS À JET SIMIL. AINSI QUE DE MACHINES ET APPAREILS MÉCANIQUES À PROJETER, DISPERSER OU PULVÉRISER DES MATIÈRES LIQUIDES OU EN POUDRE, N.D.A. 10 % 1 842511 PALANS À MOTEUR ÉLECTRIQUE 10 % 2 842519 PALANS AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE 10 % 2 842520 TREUILS DE REMONTÉE ET DESCENTE DES CAGES OU SKIPS DANS LES PUITS DE MINES; TREUILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND 10 % 2 842531 TREUILS ET CABESTANS, À MOTEUR ÉLECTRIQUE (SAUF TREUILS POUR PUITS DE MINES ET TREUILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND) 10 % 2 842539 TREUILS ET CABESTANS, AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE (SAUF TREUILS POUR PUITS DE MINES ET SAUF TREUILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND) 10 % 2 842541 ELÉVATEURS FIXES DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARAGES POUR VOITURES 10 % 2 842542 CRICS ET VÉRINS, HYDRAULIQUES (SAUF ÉLÉVATEURS FIXES DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARAGES POUR VOITURES) 10 % 2 842549 CRICS ET VÉRINS, NON HYDRAULIQUES 30 % 3 842611 PONTS ROULANTS ET POUTRES ROULANTES SUR SUPPORTS FIXES 10 % 1 842612 PORTIQUES MOBILES SUR PNEUMATIQUES ET CHARIOTS-CAVALIERS 10 % 1 842619 PONTS ROULANTS, GRUES PORTIQUES, PORTIQUES DE DÉCHARGEMENT ET PONTS-GRUES (À L'EXCL. DES PONTS ROULANTS ET POUTRES ROULANTES SUR SUPPORTS FIXES, PORTIQUES MOBILES SUR PNEUMATIQUES, CHARIOTS-CAVALIERS ET GRUES SUR PORTIQUES) 10 % 1 842620 GRUES À TOUR 10 % 1 842630 GRUES SUR PORTIQUES 10 % 1 842641 BIGUES ET CHARIOTS-GRUES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS AUTOPROPULSÉS, SUR PNEUMATIQUES (À L'EXCL. DES GRUES AUTOMOTRICES, PORTIQUES MOBILES SE DÉPLATHANT SUR PNEUMATIQUES ET SAUF CHARIOTS-CAVALIERS) 10 % 1 842649 BIGUES ET CHARIOTS-GRUES ET APPAREILS AUTOPROPULSÉS (AUTRES QUE SUR PNEUMATIQUES ET SAUF CHARIOTS-CAVALIERS) 10 % 1 842691 GRUES CONÇUES POUR ÊTRE MONTÉES SUR UN VÉHICULE ROUTIER 10 % 1 842699 BIGUES; GRUES À CÂBLES ET BLONDINS ET AUTRES GRUES (SAUF PONTS ROULANTS, GRUES PORTIQUES, GRUES SUR PORTIQUES, PORTIQUES DE DÉCHARGEMENT, PONTS-GRUES, CHARIOTS-CAVALIERS, GRUES À TOUR, CHARIOT-GRUES, GRUES AUTOPROPULSÉES ET GRUES CONÇUES POUR ÊTRE MONTÉES SUR UN VÉHICULE ROUTIER) 10 % 1 842710 CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS À MOTEUR ÉLECTRIQUE, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE 10 % 3 842720 CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOPROPULSÉS, AUTRES QU'À MOTEUR ÉLECTRIQUE, AVEC DISPOSITIF DE LEVAGE 10 % 3 842790 CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE MAIS NON AUTOPROPULSÉS 10 % 3 842810 ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE 10 % 2 842820 APPAREILS ÉLÉVATEURS OU TRANSPORTEURS, PNEUMATIQUES 10 % 2 842831 APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR MINES AU FOND OU AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS (À L'EXCL. DES APPAREILS ÉLÉVATEURS OU TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES) 10 % 2 842832 APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, À BENNE (AUTRES QUE CONÇUS POUR MINES AU FOND OU AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS) 10 % 2 842833 APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE, À BANDE OU À COURROIE (AUTRES QUE CONÇUS POUR MINES AU FOND ET AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS) 10 % 2 842839 APPAREILS ÉLÉVATEURS, TRANSPORTEURS OU CONVOYEURS POUR MARCHANDISES, À ACTION CONTINUE (AUTRES QUE CONÇUS POUR MINES AU FOND OU POUR AUTRES TRAVAUX SOUTERRAINS, AUTRES QU'À BENNE, À BANDE OU À COURROIE ET AUTRES QUE PNEUMATIQUES) 10 % 2 842840 ESCALIERS MÉCANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS 10 % 2 842850 ENCAGEURS DE BERLINES, CHARIOTS TRANSBORDEURS, BASCULEURS ET CULBUTEURS DE WAGONS, BERLINES, ETC. ET INSTALLATIONS SIMIL. DE MANUTENTION DE MATÉRIEL ROULANT SUR RAIL 10 % 2 842860 TÉLÉPHÉRIQUES, Y.C. LES -TÉLÉSIÈGES ET REMONTE-PENTES-; MÉCANISMES DE TRACTION POUR FUNICULAIRES 10 % 2 842890 MACHINES ET APPAREILS DE LEVAGE, CHARGEMENT, DÉCHARGEMENT OU MANUTENTION, N.D.A. 10 % 2 842911 BOUTEURS «BULLDOZERS» ET BOUTEURS BIAIS «ANGLEDOZERS», À CHENILLES 10 % 3 842919 BOUTEURS «BULLDOZERS» ET BOUTEURS BIAIS «ANGLEDOZERS», SUR ROUES 10 % 3 842920 NIVELEUSES AUTOPROPULSÉES 10 % 3 842930 DÉCAPEUSES «SCRAPERS» AUTOPROPULSÉES 10 % 3 842940 ROULEAUX COMPRESSEURS ET AUTRES COMPACTEUSES, AUTOPROPULSÉS 10 % 3 842951 CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES, À CHARGEMENT FRONTAL, AUTOPROPULSÉES 10 % 3 842952 PELLES MÉCANIQUES, AUTOPROPULSÉES, DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360o 10 % 3 842959 PELLES MÉCANIQUES, EXCAVATEURS, CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES, AUTOPROPULSÉS (SAUF PELLES-MÉCANIQUES DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360o ET SAUF CHARGEUSES À CHARGEMENT FRONTAL) 10 % 3 843010 SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES PIEUX (SAUF MONTÉES SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES, OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILE OU SUR CAMION) 10 % 2 843020 CHASSE-NEIGE (SAUF MONTÉS SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES, OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILES OU SUR CAMION) 10 % 1 843031 HAVEUSES, ABATTEUSES ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS OU LES GALERIES, AUTOPROPULSÉES (SAUF SOUTÈNEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE POUR MINES) 10 % 2 843039 HAVEUSES, ABATTEUSES ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS OU LES GALERIES, NON AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL. DE L'OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN ET DU SOUTÈNEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE POUR MINES) 10 % 2 843041 MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, AUTOPROPULSÉES (À L'EXCL. DES MACHINES MONTÉES SUR WAGONS POUR RÉSEAUX FERROVIAIRES OU SUR CHÂSSIS D'AUTOMOBILES OU SUR CAMIONS, ET SAUF MACHINES À CREUSER LES TUNNELS ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES GALERIES) 10 % 2 843049 MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS NON AUTOPROPULSÉES ET NON HYDRAULIQUES (À L'EXCL. DES MACHINES À CREUSER LES TUNNELS ET AUTRES MACHINES À CREUSER LES GALERIES, ET SAUF OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 2 843050 MACHINES ET APPAREILS DE TERRASSEMENT, NIVELLEMENT, DÉCAPAGE, EXCAVATION, COMPACTAGE, EXTRACTION OU FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, AUTOPROPULSÉS, N.D.A. 10 % 2 843061 MACHINES ET APPAREILS À TASSER OU À COMPACTER, NON AUTOPROPULSÉS (SAUF OUTILLAGE POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 2 843069 MACHINES ET APPAREILS DE TERRASSEMENT, NIVELLEMENT, DÉCAPAGE, EXCAVATION, COMPACTAGE, EXTRACTION OU FORAGE DE LA TERRE, DES MINÉRAUX OU DES MINERAIS, NON AUTOPROPULSÉS, N.D.A. 10 % 2 843110 PARTIES DE PALANS; TREUILS, CABESTANS; CRICS ET VÉRINS, N.D.A. 10 % 1 843120 PARTIES DE CHARIOTS-GERBEURS ET AUTRES CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, N.D.A. 10 % 1 843131 PARTIES D'ASCENSEURS, MONTE-CHARGE OU ESCALIERS MÉCANIQUES, N.D.A. 10 % 1 843139 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU No8428 , N.D.A. 10 % 1 843141 GODETS, BENNES, BENNES-PRENEUSES, PELLES, GRAPPINS ET PINCES POUR MACHINES ET APPAREILS DU No8426 , 8429 OU 8430 10 % 1 843142 LAMES DE BOUTEURS «BULLDOZERS» OU DE BOUTEURS BIAIS «ANGLEDOZERS», N.D.A. 10 % 1 843143 PARTIES DE MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DU No8430.41 OU 8430.49 , N.D.A. 10 % 3 843149 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU No8426 , 8429 OU 8430 , N.D.A. 10 % 3 843210 CHARRUES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE 10 % 1 843221 HERSES À DISQUES -PULVÉRISEURS- POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE 10 % 1 843229 HERSES, SCARIFICATEURS, CULTIVATEURS, EXTIRPATEURS, HOUES, SARCLEUSES ET BINEUSES POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE (À L'EXCL. DES HERSES À DISQUES) 10 % 1 843230 SEMOIRS, PLANTOIRS ET REPIQUEURS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE 10 % 1 843240 ÉPANDEURS DE FUMIER ET DISTRIBUTEURS D'ENGRAIS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE OU L'HORTICULTURE 10 % 1 843280 MACHINES, APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES, SYLVICOLE OU HORTICOLES POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAVAIL DU SOL OU POUR LA CULTURE, ROULEAUX POUR PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT (À L'EXCL. DES PULVÉRISATEURS, APPAREILS D'ARROSAGE ET POUDREUSES, CHARRUES, HERSES, SCARIFICATEURS ET CULTIVATEURS, EXTIRPATEURS, HOUES, SARCLEUSES ET BINEUSES, SEMOIRS ET PLANTOIRS ET À L'EXCL. DES ÉPANDEURS DE FUMIER ET DISTRIBUTEURS D'ENGRAIS) 10 % 1 843290 PARTIES DE MACHINES, APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES, SYLVICOLES OU HORTICOLES POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAVAIL DU SOL OU POUR LA CULTURE, AINSI QUE DE ROULEAUX POUR PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT, N.D.A. 10 % 1 843311 TONDEUSES À GAZON À MOTEUR, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL 30 % 3 843319 TONDEUSES À GAZON À MOTEUR, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN VERTICAL, OU À BARRE DE COUPE 30 % 3 843320 FAUCHEUSES, Y.C. LES BARRES DE COUPE À MONTER SUR TRACTEUR (À L'EXCL. DES TONDEUSES À GAZON) 10 % 1 843330 MACHINES ET APPAREILS DE FENAISON (À L'EXCL. DES FAUCHEUSES) 10 % 1 843340 PRESSES À PAILLE OU À FOURRAGE, Y.C. LES PRESSES RAMASSEUSES 10 % 1 843351 MOISSONNEUSES-BATTEUSES 10 % 1 843352 MACHINES ET APPAREILS POUR LE BATTAGE DES PRODUITS AGRICOLES (SAUF MOISSONNEUSES-BATTEUSES) 10 % 1 843353 MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES OU TUBERCULES 10 % 1 843359 MACHINES ET APPAREILS POUR LA RÉCOLTE DE PRODUITS AGRICOLES (À L'EXCL. DES FAUCHEUSES, MACHINES ET APPAREILS DE FENAISON, PRESSES À PAILLE OU À FOURRAGE, Y.C. LES PRESSES RAMASSEUSES, MOISSONNEUSES-BATTEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE BATTAGE DES PRODUITS AGRICOLES ET SAUF MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES OU TUBERCULES) 10 % 1 843360 MACHINES POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES OEUFS, FRUITS OU AUTRES PRODUITS AGRICOLES (AUTRES QUE POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES GRAINS ET DES LÉGUMES SECS DU 8437 ) 10 % 1 843390 PARTIES DES MACHINES, APPAREILS ET ENGINS POUR LA RÉCOLTE, LE BATTAGE ET LE FAUCHAGE, ET DES MACHINES POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES PRODUITS AGRICOLES, N.D.A. 10 % 1 843410 MACHINES À TRAIRE 10 % 1 843420 MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE POUR LA TRANSFORMATION DU LAIT EN PRODUITS LAITIERS (À L'EXCL. DES APPAREILS RÉFRIGÉRANTS OU DES INSTALLATIONS POUR TRAITEMENT THERMIQUE, ÉCRÉMEUSES, CENTRIFUGEUSES DE CLAIRTHAGE, FILTRES-PRESSES ET AUTRES APPAREILS DE FILTRAGE) 10 % 1 843490 PARTIES DE MACHINES À TRAIRE ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE, N.D.A. 10 % 1 843510 PRESSES ET PRESSOIRS, FOULOIRS ET MACHINES ET APPAREILS SIMIL., POUR LA FABRICATION DU VIN, DU CIDRE, DES JUS DE FRUITS OU DE BOISSONS SIMIL. (À L'EXCL. DES MACHINES, APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LE TRAITEMENT DE CES BOISSONS, Y.C. LES CENTRIFUGEUSES, LES FILTRES-PRESSES ET AUTRES APPAREILS DE FILTRAGE ET SAUF LES APPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS) 10 % 2 843590 PARTIES DE PRESSES ET FOULOIRS ET DE MACHINES ET APPAREILS SIMIL. POUR LA FABRICATION DU VIN, DU CIDRE, DES JUS DE FRUITS ET BOISSONS SIMIL., N.D.A. 10 % 1 843610 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DES ALIMENTS OU PROVENDES POUR ANIMAUX DANS LES EXPLOITATIONS AGRICOLES OU AUTRES EXPLOITATIONS ANALOGUES (À L'EXCL. DE L'INDUSTRIE DES ALIMENTS POUR ANIMAUX, DES HACHE-PAILLE ET DES ÉTUVEURS À FOURRAGE ET SIMIL.) 10 % 1 843621 COUVEUSES ET ÉLEVEUSES POUR L'AVICULTURE 10 % 1 843629 MACHINES ET APPAREILS POUR L'AVICULTURE (SAUF MACHINES À TRIER LES OEUFS, MACHINES À PLUMER DU No8438 ET SAUF COUVEUSES ET ÉLEVEUSES) 10 % 1 843680 MACHINES ET APPAREILS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE, L'HORTICULTURE OU L'APICULTURE, N.D.A. 10 % 1 843691 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR L'AVICULTURE, N.D.A. 10 % 1 843699 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR L'AGRICULTURE, LA SYLVICULTURE, L'HORTICULTURE OU L'APICULTURE, N.D.A. 10 % 1 843710 MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LÉGUMES SECS 10 % 1 843780 MACHINES ET APPAREILS DE MINOTERIE OU POUR TRAITEMENT DES CÉRÉALES OU LÉGUMES SECS (AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS DU TYPE AGRICOLE, LES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT THERMIQUE, ESSOREUSES CENTRIFUGES, FILTRES À AIR AINSI QUE MACHINES ET APPAREILS POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU LÉGUMES SECS) 10 % 1 843790 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DE MINOTERIE OU POUR LE TRAITEMENT DES CÉRÉALES OU LÉGUMES SECS OU POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LÉGUMES SECS, N.D.A. 10 % 1 843810 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS DE BOULANGERIE, PÂTISSERIE OU BISCUITERIE OU POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PÂTES ALIMENTAIRES (SAUF FOURS, APPAREILS DE SÉCHAGE DES PÂTES ALIMENTAIRES ET MACHINES À ROULER LA PÂTE) 10 % 2 843820 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DES PRODUITS DE CONFISERIE OU POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DU CACAO OU DU CHOCOLAT (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT) 10 % 2 843830 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DE SUCRE (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT) 10 % 2 843840 MACHINES ET APPAREILS POUR LA BRASSERIE (SAUF CENTRIFUGEUSES ET SAUF APPAREILS DE FILTRAGE, APPAREILS THERMIQUES ET APPAREILS DE REFROIDISSEMENT) 10 % 2 843850 MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT INDUSTRIEL DES VIANDES (SAUF APPAREILS DE CUISSON ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES AINSI QUE LES INSTALLATIONS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION) 10 % 2 843860 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT INDUSTRIELS DES FRUITS OU DES LÉGUMES (SAUF APPAREILS DE CUISSON ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES AINSI QUE LES INSTALLATIONS DE REFROIDISSEMENT ET DE CONGÉLATION, ET SAUF LES MACHINES À TRIER LES FRUITS ET LÉGUMES) 10 % 2 843880 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION INDUSTRIELLES D'ALIMENTS OU DE BOISSONS, N.D.A. 10 % 2 843890 PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT, LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION INDUSTRIELS D'ALIMENTS OU DE BOISSONS, N.D.A. 10 % 2 843910 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES (AUTRES QUE LES AUTOCLAVES, LES LESSIVEURS ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES) 10 % 2 843920 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DU CARTON (AUTRES QUE LES INSTALLATIONS DE SÉCHAGE ET AUTRES APPAREILS THERMIQUES, CALANDRES ET MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE À PAPIER) 10 % 2 843930 MACHINES ET APPAREILS POUR LE FINISSAGE DU PAPIER OU DU CARTON (À L'EXCL. DES CALANDRES) 10 % 2 843991 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PÂTE DE MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES, N.D.A. 10 % 1 843999 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LE FINISSAGE DE PAPIER OU DE CARTON, N.D.A. 10 % 1 844010 MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, Y.C. LES MACHINES À COUDRE LES FEUILLETS (À L'EXCL. DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER ET DU CARTON, Y.C. LES COUPEUSES, DES PRESSES POLYVALENTES AINSI QUE DES MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET LEURS MACHINES AUXILIAIRES) 10 % 2 844090 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, N.D.A. 10 % 1 844110 COUPEUSES POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON (SAUF MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE) 10 % 2 844120 MACHINES POUR LA FABRICATION DE SACS, SACHETS OU ENVELOPPES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF MACHINES À COUDRE ET MACHINES À PLACER LES OEILLETS) 10 % 2 844130 MACHINES POUR LA FABRICATION DE BOÎTES, CAISSES, TUBES, TAMBOURS OU CONTENANTS SIMIL. (AUTREMENT QUE PAR MOULAGE) EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF INSTALLATIONS DE SÉCHAGE ET MACHINES À COUDRE) 10 % 2 844140 MACHINES À MOULER LES ARTICLES EN PÂTE À PAPIER, PAPIER OU CARTON (SAUF INSTALLATIONS DE SÉCHAGE) 10 % 2 844180 MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON, N.D.A. 10 % 2 844190 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PÂTE À PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON, N.D.A. 10 % 1 844210 MACHINES À COMPOSER PAR PROCÉDÉ PHOTOGRAPHIQUE (À L'EXCL. ÉGALEMENT DES MACHINES AUTOMATIQUES UNIVERSELLES DE TRAITEMENT INFORMATIQUE DE LA PHOTOCOMPOSITION) 10 % 2 844220 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIEL À COMPOSER LES CARACTÈRES, MÊME AVEC DISPOSITIF À FONDRE (SAUF PAR PROCÉDÉS PHOTOGRAPHIQUES) 10 % 2 844230 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS (SAUF MACHINES-OUTILS À TRAVAILLER PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE, À POSTE FIXE ET À STATIONS MULTIPLES, À EFFECTUER DES OPÉRATIONS DE FINISSAGE, FORGER, ESTAMPER, ROULER, ETC., OU TRAVAILLER SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE ET ASSEMBLER; MACHINES MIXTES À FONDRE ET À COMPOSER) 10 % 2 844240 PARTIES DE MACHINES, APPAREILS OU MATÉRIEL À FONDRE OU À COMPOSER LES CARACTÈRES OU POUR LA PRÉPARATION OU LA FABRICATION DE CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS, N.D.A. 10 % 1 844250 CARACTÈRES D'IMPRIMERIE, CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQUES, PLANCHES, PLAQUES ET CYLINDRES PRÉPARÉS POUR L'IMPRESSION -PLANÉS, GRENÉS, POLIS, P.EX.- 10 % 1 844311 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, OFFSET, ALIMENTÉS EN BOBINES 10 % 2 844312 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, OFFSET, ALIMENTÉS EN FEUILLES, FORMAT <= 22 X 36 CM -OFFSET DE BUREAU- 10 % 2 844319 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, OFFSET (SAUF MACHINES ET APPAREILS OFFSET ALIMENTÉS EN FEUILLES DE FORMAT <= 22 X 36 CM, ET SAUF MACHINES ET APPAREILS OFFSET ALIMENTÉS EN BOBINES) 10 % 2 844321 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, TYPOGRAPHIQUES, ALIMENTÉS EN BOBINES (SAUF MACHINES ET APPAREILS FLEXOGRAPHIQUES) 10 % 2 844329 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, TYPOGRAPHIQUES (SAUF MACHINES ET APPAREILS FLEXOGRAPHIQUES, ET MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER TYPOGRAPHIQUES ALIMENTÉS EN BOBINES) 10 % 2 844330 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, FLEXOGRAPHIQUES 10 % 2 844340 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, HÉLIOGRAPHIQUES 10 % 2 844351 MACHINES À IMPRIMER À JET D'ENCRE 10 % 2 844359 MACHINES ET APPAREILS SERVANT À L'IMPRESSION AU MOYEN DE CARACTÈRES D'IMPRIMERIE, CLICHÉS, PLANCHES, CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS DU No8442 (À L'EXCL. DES DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU À STENCILS, DES MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES ET AUTRES MACHINES DE BUREAU À IMPRIMER DU No8469 À 8472 , DES MACHINES À IMPRIMER À JET D'ENCRE ET DES MACHINES OFFSET, FLEXOGRAPHIQUES, TYPOGRAPHIQUES ET HÉLIOGRAPHIQUES) 10 % 2 844360 MACHINES AUXILIAIRES POUR L'IMPRESSION FABRIQUÉES SPÉCIALEMENT POUR LES MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER, POUR PLACER, TRANSPORTER OU TRAVAILLER AUTREMENT LES FEUILLES DE PAPIER OU LES BANDES CONTINUES DE PAPIER 10 % 2 844390 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET DE LEUR MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES, N.D.A. 10 % 1 844400 MACHINES POUR LE FILAGE -EXTRUSION-, L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES 10 % 2 844511 CARDES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES 10 % 2 844512 PEIGNEUSES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES 10 % 1 844513 BANCS À BROCHES 10 % 1 844519 MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE CARDES, PEIGNEUSES ET BANCS À BROCHES) 10 % 1 844520 MACHINES POUR LA FILATURE DES MATIÈRES TEXTILES (AUTRES QUE LES MACHINES POUR LE FILAGE -EXTRUSION- ET LES BANCS À BROCHES) 10 % 1 844530 MACHINES POUR LE DOUBLAGE OU LE RETORDAGE DES MATIÈRES TEXTILES 10 % 1 844540 MACHINES À BOBINER, Y.C. LES -CANETIÈRES- OU À DÉVIDER LES MATIÈRES TEXTILES 10 % 1 844590 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DES FILS TEXTILES, MACHINES À PRÉPARER LES FILS TEXTILES, POUR UTILISATION SUR LES MACHINES DES 8446 OU 8447 (AUTRES QUE LES MACHINES POUR LE FILAGE -EXTRUSION-, L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET AUTRES QUE LES MACHINES À FILER, DOUBLER OU RETORDRE) 10 % 1 844610 MÉTIERS À TISSER POUR TISSUS D'UNE LARGEUR <= 30 CM 10 % 1 844621 MÉTIERS À TISSER, À NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM, À MOTEUR 10 % 1 844629 MÉTIERS À TISSER, À NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM ACTIONNÉ À LA MAIN 10 % 1 844630 MÉTIERS À TISSER, SANS NAVETTES, POUR TISSUS D'UNE LARGEUR > 30 CM 10 % 1 844711 MÉTIERS À BONNETERIE CIRCULAIRES, AVEC CYLINDRE D'UN DIAMÈTRE <= 165 MM 10 % 1 844712 MÉTIERS À BONNETERIE CIRCULAIRES, AVEC CYLINDRE D'UN DIAMÈTRE > 165 MM 10 % 1 844720 MÉTIERS À BONNETERIE RECTILIGNES; MACHINES DE COUTURE-TRICOTAGE 10 % 1 844790 MACHINES ET MÉTIERS À GUIPURE, À TULLE, À DENTELLE, À BRODERIE, À PASSEMENTERIE, À TRESSES, À FILET OU À TOUFFETER (SAUF COUSO-BRODEURS) 10 % 1 844811 RATIÈRES -MÉCANIQUES D'ARMURES- ET MÉCANIQUES JACQUARD; RÉDUCTEURS, PERFORATRICES ET COPIEUSES DE CARTONS; MACHINES À LACER LES CARTONS APRÈS PERFORATION 10 % 1 844819 MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR MACHINES DU No8444 , 8445 , 8446 OU 8447 (SAUF RATIÈRES -MÉCANIQUES D'ARMES- ET MÉCANIQUES JACQUARD, RÉDUCTEURS, PERFORATRICES ET COPIEUSES DE CARTONS, MACHINES À LACER LES CARTONS APRÈS PERFORATION) 10 % 1 844820 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES POUR LE FILAGE -EXTRUSION-, L'ÉTIRAGE, LA TEXTURATION OU LE TRANCHAGE DES MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES OU DE LEURS MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES, N.D.A. 10 % 1 844831 GARNITURES DE CARDES DE MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES 10 % 1 844832 PARTIES ET ACCESSOIRES DE MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES MATIÈRES TEXTILES, N.D.A. (AUTRES QUE LES GARNITURES DE CARDES) 10 % 1 844833 BROCHES ET LEURS AILETTES, ANNEAUX ET CURSEURS DES MACHINES DU No8445 10 % 1 844839 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES DU No8445 , N.D.A. 10 % 1 844841 NAVETTES POUR MÉTIERS À TISSER 10 % 1 844842 PEIGNES, LISSES ET CADRES DE LISSES POUR MÉTIERS À TISSER 10 % 1 844849 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MÉTIERS À TISSER OU DE LEURS MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES, N.D.A. 10 % 1 844851 PLATINES, AIGUILLES ET AUTRES ARTICLES PARTICIPANT À LA FORMATION DES MAILLES, POUR MACHINES DU No8447 10 % 1 844859 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MÉTIERS, MACHINES ET APPAREILS DU No 8447 , N.D.A. 10 % 1 844900 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NON-TISSÉS, EN PIÈCE OU EN FORME, Y.C. LES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE; FORMES DE CHAPELLERIE; LEURS PARTIES (À L'EXCL. DES MACHINES POUR LA PRÉPARATION DES FIBRES DE FEUTRE ET DES CALANDRES) 10 % 2 845011 MACHINES À LAVER LE LINGE ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES, D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EXPRIMÉE EN POIDS DE LINGE SEC <= 6 KG 30 % 3 845012 MACHINES À LAVER LE LINGE, AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE INCORPORÉE (À L'EXCL. DES MACHINES ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES) 30 % 3 845019 MACHINES À LAVER LE LINGE D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EXPRIMÉE EN POIDS DE LINGE SEC <= 6 KG (À L'EXCL. DES MACHINES ENTIÈREMENT AUTOMATIQUES ET DES MACHINES À LAVER LE LINGE AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE INCORPORÉE) 30 % 3 845020 MACHINES À LAVER LE LINGE, CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC > 10 KG 20 % 2 845090 PARTIES DE MACHINES À LAVER LE LINGE, N.D.A. 20 % 1 845110 MACHINES POUR LE NETTOYAGE À SEC DE MATIÈRES TEXTILES 30 % 3 845121 MACHINES À SÉCHER, CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC <= 10 KG (À L'EXCL. DES ESSOREUSES CENTRIFUGES) 10 % 2 845129 MACHINES ET APPAREILS À SÉCHER LES FILS, LES TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL. DES MACHINES À SÉCHER D'UNE CAPACITÉ UNITAIRE EN POIDS DE LINGE SEC <= 10 KG ET SAUF ESSOREUSES CENTRIFUGES) 10 % 2 845130 MACHINES ET PRESSES À REPASSER, Y.C. LES PRESSES À FIXER (À L'EXCL. DES CALANDRES À CATIR OU À REPASSER) 10 % 2 845140 MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE, LE BLANCHIMENT OU LA TEINTURE DE FILS, TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES (SAUF MACHINES À LAVER LE LINGE) 10 % 2 845150 MACHINES ET APPAREILS À ENROULER, DÉROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES TISSUS 10 % 2 845180 MACHINES ET APPAREILS POUR L'APPRÊT ET LE FINISSAGE, L'ENDUCTION OU L'IMPRÉGNATION DES FILS, TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES, ET MACHINES POUR LE REVÊTEMENT DES TISSUS OU AUTRES SUPPORTS UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS TELS QUE LE LINOLÉUM (SAUF POUR APPRÊT ET LE FINISSAGE DU FEUTRE, SAUF CALANDRES ET SAUF PRESSES POLYVALENTES) 10 % 2 845190 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE, NETTOYAGE, ESSORAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE, BLANCHIMENT, TEINTURE, APPRÊT, FINISSAGE, ENDUCTION OU IMPRÉGNATION DE FILS, TISSUS OU AUTRES OUVRAGES EN MATIÈRES TEXTILES, OU POUR LE REVÊTEMENT DES TISSUS OU AUTRES SUPPORTS UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS, OU POUR ENROULER, DÉROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES TISSUS, N.D.A. 10 % 1 845210 MACHINES À COUDRE DE TYPE MÉNAGER 20 % 3 845221 UNITÉS AUTOMATIQUES DE MACHINES À COUDRE, DE TYPE INDUSTRIEL 10 % 1 845229 MACHINES À COUDRE DE TYPE INDUSTRIEL (SAUF UNITÉS AUTOMATIQUES) 10 % 1 845230 AIGUILLES POUR MACHINES À COUDRE 20 % 1 845240 MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR MACHINES À COUDRE ET LEURS PARTIES 20 % 1 845290 PARTIES DE MACHINES À COUDRE, N.D.A. 20 % 1 845310 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX (À L'EXCL. DES SÉCHOIRS, DES PISTOLETS AÉROGRAPHES, DES MACHINES À ÉBOURRER LES PORCS ET DES PRESSES POLYVALENTES) 10 % 1 845320 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DES CHAUSSURES EN CUIR OU EN PEAU (AUTRES QUE LES MACHINES À COUDRE) 10 % 1 845380 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU (AUTRES QUE LES CHAUSSURES ET AUTRES QUE LES MACHINES À COUDRE) 10 % 1 845390 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX OU POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DE CHAUSSURES OU D'AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU, N.D.A. 10 % 1 845410 CONVERTISSEURS POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE 10 % 1 845420 POCHES DE COULÉE, LINGOTIÈRES ET MACHINES À COULER [MOULER] POUR LA MÉTALLURGIE, L'ACIÉRIE OU LA FONDERIE 10 % 1 845430 MACHINES À COULER -MOULER- SOUS PRESSION POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE 10 % 1 845490 PARTIES DE CONVERTISSEURS, POCHES DE COULÉE, LINGOTIÈRE ET MACHINES SIMIL. À COULER -MOULER- POUR MÉTALLURGIE, ACIÉRIE OU FONDERIE, N.D.A. 10 % 1 845510 LAMINOIRS À MÉTAUX, À TUBES EN MÉTAL 10 % 1 845521 LAMINOIRS À MÉTAUX À CHAUD ET LAMINOIRS À MÉTAUX COMBINÉS À CHAUD ET À FROID (AUTRES QU'À TUBES) 10 % 1 845522 LAMINOIRS À MÉTAUX À FROID (AUTRES QU'À TUBES) 10 % 1 845530 CYLINDRES DE LAMINOIRS À MÉTAUX 10 % 1 845590 PARTIES DE LAMINOIRS À MÉTAUX, N.D.A. 10 % 1 845610 MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR LASER OU AUTRE FAISCEAU DE LUMIÈRE OU DE PHOTONS (SAUF APPAREILS DE BRASAGE ET DE SOUDAGE, MÊME LORSQU'ILS SONT UTILISÉS POUR COUPER, ET SAUF APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES) 10 % 1 845620 MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ULTRA-SONS (SAUF MACHINES DE NETTOYAGE À ULTRA-SONS ET SAUF APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES) 10 % 1 845630 MACHINES-OUTILS OPÉRANT PAR ÉLECTRO-ÉROSION 10 % 1 845691 APPAREILS POUR LA GRAVURE À SEC DU TRACÉ SUR LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES 10 % 1 845699 MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE TOUTE MATIÈRE ET OPÉRANT PAR PROCÉDÉS ÉLECTROCHIMIQUES, PAR FAISCEAUX D'ÉLECTRONS, PAR FAISCEAUX IONIQUES OU PAR JET DE PLASMA (À L'EXCL. DES APPAREILS À BRASER ET À SOUDER, DES APPAREILS POUR ESSAIS DE MATIÈRES, DES APPAREILS POUR LA GRAVURE À SEC DU TRACÉ SUR LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES) 10 % 1 845710 CENTRES D'USINAGE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 845720 MACHINES À POSTE FIXE POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 845730 MACHINES À STATIONS MULTIPLES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 845811 TOURS HORIZONTAUX, Y.C. LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE 10 % 1 845819 TOURS HORIZONTAUX, Y.C. LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 845891 TOURS, Y.C. LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL. DES TOURS HORIZONTAUX) 10 % 1 845899 TOURS, Y.C. LES CENTRES DE TOURNAGE, TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL (À L'EXCL. DES TOURS HORIZONTAUX ET DES TOURS À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 845910 UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES, À PERCER, ALÉSER, FRAISER, FILETER OU TARAUDER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE 10 % 1 845921 MACHINES À PERCER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL. DES UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES) 10 % 1 845929 MACHINES À PERCER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL. DES MACHINES À COMMANDE NUMÉRIQUE, DES UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES ET DES MACHINES MUES À LA MAIN) 10 % 1 845931 ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES POUR MÉTAUX, OPÉRANT PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À COMMANDE NUMÉRIQUE (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES) 10 % 1 845939 ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES POUR MÉTAUX, OPÉRANT PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE ET SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES) 10 % 1 845940 MACHINES À ALÉSER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES ET ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES) 10 % 1 845951 MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À CONSOLE, À COMMANDE NUMÉRIQUE 10 % 1 845959 MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À CONSOLE (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 845961 MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES, À COMMANDE NUMÉRIQUE (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES, ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES, MACHINES À FRAISER À CONSOLE ET SAUF MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES) 10 % 1 845969 MACHINES À FRAISER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE ET SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES, ALÉSEUSES-FRAISEUSES COMBINÉES, MACHINES À FRAISER À CONSOLE ET MACHINES À TAILLER LES ENGRENAGES) 10 % 1 845970 MACHINES À FILETER OU À TARAUDER LES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRES (SAUF UNITÉS D'USINAGE À GLISSIÈRES) 10 % 1 846011 MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES DONT LE POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES PEUT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846019 MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES DONT LE POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES PEUT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 846021 MACHINES À RECTIFIER, DONT LE POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES PEUT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE MACHINES À RECTIFIER LES SURFACES PLANES ET SAUF MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES) 10 % 1 846029 MACHINES À RECTIFIER, DONT LE POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES PEUT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE, AUTRES QUE LES SURFACES PLANES ET SAUF MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES) 10 % 1 846031 MACHINES À AFF1TER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE 10 % 1 846039 MACHINES À AFF1TER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 846040 MACHINES À GLACER OU À RODER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (SAUF MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES) 10 % 1 846090 MACHINES À ÉBARBER, MEULER, POLIR OU À FAIRE D'AUTRES OPÉRATIONS DE FINISSAGE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE LES MACHINES À RECTIFIER DONT LE POSITIONNEMENT DANS UN DES AXES PEUT ÊTRE RÉGLÉ À AU MOINS 0,01 MM PRÈS, AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE, AUTRES QUE LES MACHINES À FINIR LES ENGRENAGES ET SAUF MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846120 ETAUX-LIMEURS ET MACHINES À MORTAISER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846130 MACHINES À BROCHER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846140 MACHINES À TAILLER OU À FINIR LES ENGRENAGES, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL. DES MACHINES À RABOTER, ÉTAUX-LIMEURS, MACHINES À MORTAISER ET MACHINES À BROCHER) 10 % 1 846150 MACHINES À SCIER OU À TRONÇONNER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE L'OUTILLAGE À MAIN) 10 % 1 846190 MACHINES À RABOTER ET AUTRES MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLÈVEMENT DE MÉTAL, N.D.A. 10 % 1 846210 MACHINES, Y.C. -LES PRESSES-, À FORGER OU À ESTAMPER, MOUTONS, MARTEAUX-PILONS ET MARTINETS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846221 MACHINES, Y.C. -LES PRESSES-, À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846229 MACHINES, Y.C. -LES PRESSES-, À ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 846231 MACHINES, Y.C. LES PRESSES, À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE (À L'EXCL. DES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER) 10 % 1 846239 MACHINES, Y.C. -LES PRESSES-, À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QUE LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER ET AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 846241 MACHINES, Y.C. -LES PRESSES-, À POINÇONNER OU À GRUGER, Y.C. LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX 10 % 1 846249 MACHINES, Y.C «LES PRESSES», À POINÇONNER OU À GRUGER, Y.C. LES MACHINES COMBINÉES À POINÇONNER ET À CISAILLER, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (AUTRES QU'À COMMANDE NUMÉRIQUE) 10 % 1 846291 PRESSES HYDRAULIQUES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX OU DES CARBURES MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DES PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, À DRESSES OU À PLANER) 10 % 1 846299 PRESSES AUTRES QU'HYDRAULIQUES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (À L'EXCL. DES PRESSES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER) 10 % 1 846310 BANCS À ÉTIRER LES BARRES, TUBES, PROFILÉS, FILS OU SIMIL. EN MÉTAL 10 % 1 846320 MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, POUR EXÉCUTER UN FILETAGE EXTÉRIEUR OU INTÉRIEUR PAR ROULAGE OU LAMINAGE 10 % 1 846330 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX SOUS FORME DE FIL SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (À L'EXCL. DES MACHINES À ROULER LES FILS DU No 8461 ET DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846390 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, DES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DES CERMETS, SANS ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (SAUF MACHINES À FORGER, À ROULER, À CINTRER, DRESSER OU PLANER; MACHINES À CISAILLER, À POINÇONNER OU À GRUGER; PRESSES; BANCS À ÉTIRER; MACHINES À EXÉCUTER UN FILETAGE EXTÉRIEUR OU INTÉRIEUR PAR ROULAGE OU LAMINAGE; MACHINES À TRAVAILLER LE FIL MÉTALLIQUE; OUTILLAGE À MAIN) 10 % 1 846410 MACHINES À SCIER POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL., OU POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE (À L'EXCL. DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846420 MACHINES À MEULER OU À POLIR POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL., OU POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE (À L'EXCL. DES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846490 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIÈRES MINÉRALES SIMIL., OU POUR LE TRAVAIL À FROID DU VERRE (AUTRES QU'À SCIER, À MEULER OU À POLIR ET AUTRES QUE LES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846510 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS D'USINAGE, SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE CES OPÉRATIONS 10 % 1 846591 MACHINES À SCIER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (AUTRES QUE POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846592 MACHINES À DÉGAUCHIR OU À RABOTER; MACHINES À FRAISER OU À MOULURER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (AUTRES QUE LES MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET LES MACHINES POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS D'USINAGE SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE LES OPÉRATIONS DU No 8465.10 ) 10 % 1 846593 MACHINES À MEULER, À PONCER OU À POLIR, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (AUTRES QUE MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846594 MACHINES À CINTRER OU À ASSEMBLER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (AUTRES QUE MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN) 10 % 1 846595 MACHINES À PERCER OU À MORTAISER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (AUTRES QUE MACHINES POUR EMPLOI À LA MAIN ET LES MACHINES POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATION D'USINAGE SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE LES OPÉRATIONS, DU No 8465.10 ) 10 % 1 846596 MACHINES À FENDRE, À TRANCHER OU À DÉROULER, POUR LE TRAVAIL DU BOIS 10 % 1 846599 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC. (SAUF OUTILLAGE À MAIN, MACHINES POUVANT EFFECTUER DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS D'USINAGE SANS CHANGEMENT D'OUTILS ENTRE LES OPÉRATIONS; MACHINES À SCIER, À DÉGAUCHIR OU À RABOTER, À FRAISER, À MOULURER, À MEULER, À PONCER, À POLIR, À CINTRER, À ASSEMBLER, À PERCER, À MORTAISER, À FENDRE, À TRANCHER ET À DÉROULER) 10 % 1 846610 PORTE-OUTILS POUR MACHINES-OUTILS, Y.C. L'OUTILLAGE À MAIN DE TOUS TYPES, ET FILIÈRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE 10 % 1 846620 PORTE-PIÈCES POUR MACHINES-OUTILS 10 % 1 846630 DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS, N.D.A. 10 % 1 846691 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CÉRAMIQUES, DU BÉTON, ETC., Y.C. LE TRAVAIL À FROID DU VERRE, N.D.A. 10 % 1 846692 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DES MATIÈRES PLASTIQUES DURES, ETC., N.D.A. 10 % 2 846693 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU MÉTAL AVEC ENLÈVEMENT DE MÉTAL, N.D.A. 10 % 2 846694 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU MÉTAL AVEC ENLÈVEMENT DE MATIÈRE, N.D.A. 10 % 2 846711 OUTILS PNEUMATIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN, ROTATIFS, -MÊME À PERCUSSION- 10 % 1 846719 OUTILS PNEUMATIQUES, POUR EMPLOI À LA MAIN (À L'EXCL. DES OUTILS ROTATIFS) 10 % 1 846721 PERCEUSES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN, Y.C. LES PERFORATRICES ROTATIVES 10 % 1 846722 SCIES ET TRONÇONNEUSES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN 10 % 1 846729 OUTILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, POUR EMPLOI À LA MAIN (AUTRES QUE SCIES ET PERCEUSES) 10 % 1 846781 TRONÇONNEUSES À CHAÎNE POUR EMPLOI À LA MAIN, À MOTEUR NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ 10 % 1 846789 OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN, HYDRAULIQUES OU À MOTEUR NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ (SAUF TRONÇONNEUSES À CHAÎNE ET OUTILS PNEUMATIQUES) 10 % 1 846791 PARTIES DE TRONÇONNEUSES À CHAÎNE POUR EMPLOI À LA MAIN, À MOTEUR ÉLECTRIQUE OU NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, N.D.A. 10 % 1 846792 PARTIES D'OUTILS PNEUMATIQUES POUR EMPLOI À LA MAIN, N.D.A. 10 % 1 846799 PARTIES D'OUTILS POUR EMPLOI À LA MAIN, HYDRAULIQUES OU À MOTEUR ÉLECTRIQUE OU NON ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, N.D.A. 10 % 1 846810 CHALUMEAUX GUIDÉS À LA MAIN POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE AUX GAZ 10 % 1 846820 MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ, POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE OU POUR LA TREMPE SUPERFICIELLE (SAUF CHALUMEAUX GUIDÉS À LA MAIN) 10 % 1 846880 MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE (AUTRES QU'AUX GAZ ET À L'EXCL. DES MACHINES OU APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE ÉLECTRIQUES DU No 8515 ) 10 % 1 846890 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE, LE SOUDAGE, LA TREMPE ARTIFICIELLE NON-ÉLECTRIQUES, N.D.A. 10 % 1 846911 MACHINES POUR LE TRAITEMENT DES TEXTES (À L'EXCL. DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET DE LEURS UNITÉS DU No 8471 , AINSI QUE DES IMPRIMANTES AU LASER, DES IMPRIMANTES THERMIQUES ET DES IMPRIMANTES ÉLECTROSENSIBLES) 20 % 2 846912 MACHINES À ÉCRIRE AUTOMATIQUES (À L'EXCL. DES MACHINES POUR LE TRAITEMENT DES TEXTES, DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET DE LEURS UNITÉS DU No 8471 , AINSI QUE DES IMPRIMANTES AU LASER, DES IMPRIMANTES THERMIQUES ET DES IMPRIMANTES ÉLECTROSENSIBLES) 20 % 2 846920 MACHINES À ÉCRIRE ÉLECTRIQUES (À L'EXCL. DES MACHINES À ÉCRIRE AUTOMATIQUES, DES UNITÉS POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU No 8471 , AINSI QUE DES IMPRIMANTES AU LASER, THERMIQUES OU ÉLECTROSENSIBLES) 20 % 2 846930 MACHINES À ÉCRIRE NON-ÉLECTRIQUES 20 % 2 847010 CALCULATRICES ÉLECTRONIQUES POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE EXTÉRIEURE ET MACHINES DE POCHE [DIMENSIONS <= 170 MM X 100 MM X 45 MM] COMPORTANT UNE FONCTION DE CALCUL PERMETTANT D'ENREGISTRER, DE REPRODUIRE ET D'AFFICHER DES INFORMATIONS 10 % 1 847021 MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES AVEC ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉES AU RÉSEAU (À L'EXCL. DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU No 8471 ) 20 % 1 847029 MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES SANS ORGANE IMPRIMANT, RACCORDÉES AU RÉSEAU (À L'EXCL. DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU No 8471 ) 20 % 1 847030 MACHINES À CALCULER AUTRES QU'ÉLECTRONIQUES 20 % 1 847040 MACHINES COMPTABLES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CALCUL (À L'EXCL. DES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU No 8471 ) 20 % 1 847050 CAISSES ENREGISTREUSES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CALCUL 20 % 1 847090 MACHINES À AFFRANCHIR, À ÉTABLIR LES TICKETS ET SIMIL., AVEC DISPOSITIF DE CALCUL (À L'EXCL. DES MACHINES COMPTABLES, DES CAISSES ENREGISTREUSES ET DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES) 20 % 1 847110 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, ANALOGIQUES OU HYBRIDES 10 % 1 847130 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION NUMÉRIQUES, PORTATIVES, D'UN POIDS <= 10 KG, COMPORTANT AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT, UN CLAVIER ET UN ÉCRAN (À L'EXCL. DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES) 10 % 1 847141 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION NUMÉRIQUES, COMPORTANT, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT ET, QU'ELLES SOIENT OU NON COMBINÉES, UNE UNITÉ D'ENTRÉE ET UNE UNITÉ DE SORTIE (SAUF PORTATIVES D'UN POIDS <= 10 KG ET CELLES SE PRÉSENTANT SOUS SYSTÈMES ET À L'EXCL. DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES) 10 % 1 847149 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION NUMÉRIQUES SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE SYSTÈMES [COMPORTANT AU MOINS UNE UNITÉ CENTRALE DE TRAITEMENT, UNE UNITÉ D'ENTRÉE ET UNE UNITÉ DE SORTIE] (SAUF PORTATIVES D'UN POIDS <= 10 KG ET À L'EXCL. DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES) 10 % 1 847150 UNITÉS DE TRAITEMENT NUMÉRIQUES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, POUVANT COMPORTER, SOUS UNE MÊME ENVELOPPE, UN OU DEUX DES TYPES D'UNITÉS SUIVANTS: UNITÉ DE MÉMOIRE, UNITÉ D'ENTRÉE ET UNITÉ DE SORTIE (AUTRES QUE CELLES DU No 8471.41 OU 8471.49 ET À L'EXCL. DES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES) 10 % 1 847160 UNITÉS D'ENTRÉE OU DE SORTIE POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, NUMÉRIQUES, POUVANT COMPORTER, SOUS LA MÊME ENVELOPPE, DES UNITÉS DE MÉMOIRE 10 % 1 847170 UNITÉS DE MÉMOIRE POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, NUMÉRIQUES 10 % 1 847180 UNITÉS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, NUMÉRIQUES (À L'EXCL. DES UNITÉS DE TRAITEMENT, UNITÉS D'ENTRÉE OU DE SORTIE ET UNITÉS DE MÉMOIRE) 10 % 1 847190 LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES, MACHINES DE MISE D'INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS, N.D.A. 10 % 1 847210 DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU À STENCILS (SAUF IMPRIMANTES, PHOTOCOPIEUSES ET APPAREILS À PROCÉDÉ THERMIQUE DE REPRODUCTION) 20 % 1 847220 MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU À ESTAMPER LES PLAQUES D'ADRESSES (SAUF MACHINES À ÉCRIRE AUTOMATIQUES, MACHINES AUTOMATIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LEURS UNITÉS ET SAUF IMPRIMANTES À LASER, IMPRIMANTES THERMIQUES OU IMPRIMANTES ÉLECTROSENSIBLES) 20 % 1 847230 MACHINES POUR LE TRIAGE, LE PLIAGE, LA MISE SOUS ENVELOPPE OU SOUS BANDE DE COURRIER, MACHINES À OUVRIR, FERMER OU SCELLER LA CORRESPONDANCE ET MACHINES À APPOSER OU À OBLITÉRER LES TIMBRES 20 % 1 847290 MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU, N.D.A. 20 % 1 847310 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES À ÉCRIRE OU MACHINES POUR LE TRAITEMENT DE TEXTES DU No 8469 , N.D.A. 20 % 1 847321 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES À CALCULER ÉLECTRONIQUES DU No 8470.10 , 8470.21 OU 8470.29 , N.D.A. 20 % 1 847329 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES À CALCULER NON-ÉLECTRONIQUES, MACHINES COMPTABLES, CAISSES ENREGISTREUSES OU POUR AUTRES MACHINES À DISPOSITIF DE CALCUL DU No 8470 , N.D.A. 20 % 1 847330 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION OU POUR AUTRES MACHINES DU No 8471 , N.D.A. 10 % 1 847340 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU DU No 8472 , N.D.A. 20 % 1 847350 PARTIES ET ACCESSOIRES QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉS INDIFFÉREMMENT AVEC LES MACHINES OU APPAREILS DE PLUSIEURS DU No 8469 À 8472 , N.D.A. 20 % 2 847410 MACHINES ET APPAREILS À TRIER, CRIBLER, SÉPARER OU LAVER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES, Y.C. -LES POUDRES ET LES PÂTES- (À L'EXCL. DES CENTRIFUGEUSES ET DES FILTRES-PRESSES) 10 % 2 847420 MACHINES ET APPAREILS À CONCASSER, BROYER OU PULVÉRISER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES 10 % 2 847431 BÉTONNIÈRES ET APPAREILS À GÂCHER LE CIMENT (SAUF MONTÉS SUR WAGONS DE CHEMINS DE FER OU SUR CHÂSSIS DE VÉHICULES AUTOMOBILES) 10 % 2 847432 MACHINES À MÉLANGER LES MATIÈRES MINÉRALES AU BITUME 10 % 2 847439 MACHINES ET APPAREILS À MÉLANGER OU À MALAXER LES MATIÈRES MINÉRALES SOLIDES, Y.C. -LES POUDRES ET LES PÂTES- (SAUF BÉTONNIÈRES ET APPAREILS À GÂCHER LE CIMENT, MACHINES À MÉLANGER LES MATIÈRES MINÉRALES AU BITUME ET SAUF CALANDRES) 10 % 2 847480 MACHINES À AGGLOMÉRER, FORMER OU MOULER LES COMBUSTIBLES MINÉRAUX SOLIDES, LES PÂTES CÉRAMIQUES, LE CIMENT, LE PLÂTRE OU AUTRES MATIÈRES MINÉRALES EN POUDRE OU PÂTE; MACHINES À FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE (SAUF POUR MOULER OU COULER LE VERRE) 10 % 2 847490 PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DES MATIÈRES MINÉRALES DU No 8474 , N.D.A. 10 % 1 847510 MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU VALVES ÉLECTRIQUES OU ÉLECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE 10 % 1 847521 MACHINES POUR LA FABRICATION À CHAUD DES FIBRES OPTIQUES ET DE LEURS ÉBAUCHES 10 % 1 847529 MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE OU DES OUVRAGES EN VERRE (À L'EXCL. DES MACHINES POUR LA FABRICATION DES FIBRES OPTIQUES ET DE LEURS ÉBAUCHES, AINSI DES FOURS ET DES APPAREILS THERMIQUES POUR LA PRODUCTION DE VERRE TREMPÉ) 10 % 1 847590 PARTIES DES MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU VALVES ÉLECTRIQUES OU ÉLECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE OU DES MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE TRAVAIL À CHAUD DU VERRE OU DES OUVRAGES EN VERRE, N.D.A. 10 % 1 847621 MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION 30 % 3 847629 MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS, SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION 30 % 3 847681 MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION (SAUF MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS) 30 % 3 847689 MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE RÉFRIGÉRATION ET MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE (SAUF MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE BOISSONS) 30 % 3 847690 PARTIES DES MACHINES AUTOMATIQUES DE VENTE DE PRODUITS, Y.C. LES MACHINES AUTOMATIQUES POUR CHANGER LA MONNAIE, N.D.A. 20 % 1 847710 MACHINES À MOULER PAR INJECTION POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES 10 % 1 847720 EXTRUDEUSES POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES 10 % 1 847730 MACHINES À MOULER PAR SOUFFLAGE POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES 10 % 1 847740 MACHINES À MOULER SOUS VIDE ET AUTRES MACHINES À THERMOFORMER POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES 10 % 1 847751 MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À RECHAPER LES PNEUMATIQUES OU À MOULER OU À FORMER LES CHAMBRES À AIR EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES PLASTIQUES 10 % 1 847759 MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À FORMER POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES (À L'EXCL. DES MACHINES À MOULER PAR INJECTION, DES EXTRUDEUSES, MACHINES À MOULER PAR SOUFFLAGE, MACHINES À MOULER SOUS VIDE ET AUTRES MACHINES À THERMOFORMER ET SAUF MACHINES ET APPAREILS À MOULER OU À RECHAPER LES PNEUMATIQUES OU À MOULER ET FORMER LES CHAMBRES À AIR) 10 % 1 847780 MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES N.D.A. DANS LE CHAPITRE 84 10 % 1 847790 PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIÈRES PLASTIQUES OU POUR LA FABRICATION DE PRODUITS EN CES MATIÈRES, N.D.A. 10 % 1 847810 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC (SAUF APPAREILS DE SÉCHAGE ET AUTRES APPAREILS DE TRAITEMENT À CHAUD ET SAUF CENTRIFUGEUSES ET FILTRES-PRESSES) 10 % 1 847890 PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRÉPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC, N.D.A. 10 % 1 847910 MACHINES ET APPAREILS POUR LES TRAVAUX PUBLICS, LE BÂTIMENT OU LES TRAVAUX ANALOGUES, N.D.A. 10 % 1 847920 MACHINES ET APPAREILS POUR L'EXTRACTION OU LA PRÉPARATION DES HUILES OU GRAISSES VÉGÉTALES FIXES OU ANIMALES (À L'EXCL. DES CENTRIFUGEUSES, DES APPAREILS POUR LA FILTRATION ET DES APPAREILS DE CHAUFFAGE) 10 % 1 847930 PRESSES POUR LA FABRICATION DE PANNEAUX DE PARTICULES, DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DU BOIS OU DU LIÈGE (AUTRES QUE LES APPAREILS DE SÉCHAGE, LES PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL. ET SAUF MACHINES-OUTILS) 10 % 1 847940 MACHINES DE CORDERIE OU DE CÂBLERIE (AUTRES QUE LES MÉTIERS À RETORDRE DES TYPES UTILISÉS DANS LA FILATURE) 10 % 1 847950 ROBOTS INDUSTRIELS, N.D.A. 10 % 1 847960 APPAREILS MÉCANIQUES À ÉVAPORATION POUR LE RAFRAÎCHISSEMENT DE L'AIR, N.D.A. 10 % 1 847981 MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAITEMENT DES MÉTAUX, Y.C. LES BOBINEUSES POUR ENROULEMENTS ÉLECTRIQUES, N.D.A. (À L'EXCL. DES ROBOTS INDUSTRIELS, DES FOURS, APPAREILS DE SÉCHAGE, PISTOLETS AÉROGRAPHES ET APPAREILS SIMIL., APPAREILS DE NETTOYAGE À HAUTE PRESSION ET AUTRES MACHINES DE NETTOYAGE OPÉRANT PAR PULVÉRISATION, LAMINOIRS, MACHINES-OUTILS ET MACHINES DE CORDERIE ET DE CÂBLERIE) 10 % 1 847982 MACHINES ET APPAREILS À MÉLANGER, MALAXER, CONCASSER, BROYER, CRIBLER, TAMISER, HOMOGÉNÉISER, ÉMULSIONNER OU BRASSER, N.D.A. (À L'EXCL. DES ROBOTS INDUSTRIELS) 10 % 1 847989 MACHINES ET APPAREILS, Y.C. LES APPAREILS MÉCANIQUES, N.D.A. 10 % 2 847990 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS, Y.C. LES APPAREILS MÉCANIQUES, N.D.A. 10 % 2 848010 CHÂSSIS DE FONDERIE 10 % 1 848020 PLAQUES DE FOND POUR MOULES (À L'EXCL. DES ARTICLES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, EN MATIÈRES CÉRAMIQUES ET EN VERRE) 10 % 1 848030 MODÈLES POUR MOULES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE) 10 % 1 848041 MOULES POUR LES MÉTAUX OU LES CARBURES MÉTALLIQUES, POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE) 10 % 1 848049 MOULES POUR LES MÉTAUX OU LES CARBURES MÉTALLIQUES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE, SAUF FLANS, MATRICES ET MOULES À FONDRE POUR MACHINES À FONDRE EN LIGNE DU No 8442 , MOULES POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION ET AUTRES QUE LES LINGOTIÈRES) 10 % 1 848050 MOULES POUR LE VERRE (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES) 10 % 1 848060 MOULES POUR LES MATIÈRES MINÉRALES (AUTRES QU'EN GRAPHITE OU AUTRES FORMES DE CARBONE, AUTRES QU'EN PRODUITS CÉRAMIQUES OU EN VERRE) 10 % 1 848071 MOULES POUR LE CAOUTCHOUC OU LES MATIÈRES PLASTIQUES, POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION 10 % 1 848079 MOULES POUR LE CAOUTCHOUC OU LES MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES ARTICLES POUR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION) 10 % 1 848110 DÉTENDEURS 20 % 1 848120 VALVES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES 20 % 1 848130 CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE, POUR TUYAUTERIES, CHAUDIÈRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMIL. 10 % 1 848140 SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ 20 % 1 848180 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMIL. POUR TUYAUTERIES, ETC. (À L'EXCL. DES DÉTENDEURS, VALVES POUR TRANSMISSIONS OLÉOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE ET SAUF SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SÛRETÉ) 20 % 3 848190 PARTIES D'ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMIL. POUR TUYAUTERIE, ETC., N.D.A. 20 % 3 848210 ROULEMENTS À BILLES 10 % 1 848220 ROULEMENTS À ROULEAUX CONIQUES, Y.C. LES ASSEMBLAGES DE CÔNES ET ROULEAUX CONIQUES 10 % 1 848230 ROULEMENTS À ROULEAUX EN FORME DE TONNEAU 10 % 1 848240 ROULEMENTS À AIGUILLES 10 % 1 848250 ROULEMENTS À ROULEAUX CYLINDRIQUES 10 % 1 848280 ROULEMENTS À GALETS ET AUTRES ROULEMENTS, Y.C. LES ROULEMENTS COMBINÉS (À L'EXCL. DES ROULEMENTS À BILLES, ROULEMENTS À ROULEAUX CONIQUES, Y.C. LES ASSEMBLAGES DE CÔNES ET ROULEAUX CONIQUES, ROULEMENTS À ROULEAUX EN FORME DE TONNEAU, ROULEMENTS À AIGUILLES ET ROULEMENTS À ROULEAUX CYLINDRIQUES) 10 % 1 848291 BILLES, GALETS, ROULEAUX ET AIGUILLES POUR ROULEMENTS (SAUF BILLES EN ACIER DU No 7326 ) 10 % 1 848299 PARTIES DE ROULEMENTS À BILLES, À GALETS, À ROULEAUX OU À AIGUILLES (À L'EXCL. DE LEUR ORGANE DE ROULEMENT), N.D.A. 10 % 1 848310 ARBRES DE TRANSMISSION POUR MACHINES, Y.C. -LES ARBRES À CAMES ET LES VILEBREQUINS- ET MANIVELLES 10 % 1 848320 PALIERS À ROULEMENTS INCORPORÉS, POUR MACHINES 10 % 1 848330 PALIERS POUR MACHINES, SANS ROULEMENTS INCORPORÉS; COUSSINETS ET COQUILLES DE COUSSINETS POUR MACHINES 10 % 1 848340 ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION DE MACHINES (À L'EXCL. DES ROUES DENTÉES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT); BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE, Y. C. LES CONVERTISSEURS DE COUPLE 10 % 1 848350 VOLANTS ET POULIES, Y.C. LES POULIES À MOUFLES 10 % 1 848360 EMBRAYAGES ET ORGANES D'ACCOUPLEMENT, Y.C. LES JOINTS D'ARTICULATION, POUR MACHINES 10 % 1 848390 ROUES DENTÉES ET AUTRES ORGANES ÉLÉMENTAIRES DE TRANSMISSION PRÉSENTÉS SÉPARÉMENT; PARTIES D'ORGANES MÉCANIQUES, D'ORGANES DE TRANSMISSION, D'ENGRENAGES, DE VARIATEURS DE VITESSES, D'ORGANES D'ACCOUPLEMENT ET D'AUTRES ORGANES DU No 8483 , N.D.A. 10 % 1 848410 JOINTS MÉTALLOPLASTIQUES 10 % 1 848420 JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ MÉCANIQUES 10 % 1 848490 JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION DIFFÉRENTE PRÉSENTÉS EN POCHETTES, ENVELOPPES OU EMBALLAGES ANALOGUES 10 % 1 848510 HÉLICES POUR BATEAUX ET LEURS PALES 10 % 1 848590 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU CHAPITRE 84, SANS CARACTÉRISTIQUES SPÉCIALES D'UTILISATION, N.D.A. 10 % 3 850110 MOTEURS D'UNE PUISSANCE <= 37,5 W 10 % 1 850120 MOTEURS UNIVERSELS, PUISSANCE > 37,5 W 10 % 1 850131 MOTEURS À COURANT CONTINU, PUISSANCE <= 750 W MAIS > 37,5 W ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE <= 750 W 10 % 1 850132 MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 750 W MAIS <= 75 KW 10 % 1 850133 MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 75 KW MAIS <= 375 KW 10 % 1 850134 MOTEURS ET GÉNÉRATRICES À COURANT CONTINU, PUISSANCE > 375 KW 10 % 1 850140 MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, MONOPHASÉS 10 % 1 850151 MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 37,5 W MAIS <= 750 W 10 % 1 850152 MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 750 W MAIS <= 75 KW 10 % 1 850153 MOTEURS À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉS, PUISSANCE > 75 KW 10 % 1 850161 ALTERNATEURS, PUISSANCE <= 75 KVA 10 % 1 850162 ALTERNATEURS, PUISSANCE > 75 KVA MAIS <= 375 KVA 10 % 1 850163 ALTERNATEURS, PUISSANCE > 375 KVA MAIS <= 750 KVA 10 % 1 850164 ALTERNATEURS, PUISSANCE > 750 KVA 10 % 1 850211 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL», PUISSANCE <= 75 KVA 10 % 2 850212 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEURS DIESEL OU SEMI-DIESEL», PUISSANCE > 75 KVA MAIS <= 375 KVA 10 % 2 850213 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», PUISSANCE > 375 KVA 10 % 2 850220 GROUPES ÉLECTROGÈNES À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION» 10 % 2 850231 GROUPES ÉLECTROGÈNES À ÉNERGIE ÉOLIENNE 10 % 2 850239 GROUPES ÉLECTROGÈNES (AUTRES QU'À ÉNERGIE ÉOLIENNE ET À MOTEURS À PISTON) 10 % 2 850240 CONVERTISSEURS ROTATIFS ÉLECTRIQUES 10 % 2 850300 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX MOTEURS ET MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES, GROUPES ÉLECTROGÈNES OU CONVERTISSEURS ROTATIFS ÉLECTRIQUES N.D.A. 10 % 3 850410 BALLASTS POUR LAMPES OU TUBES À DÉCHARGE 10 % 1 850421 TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE <= 650 KVA 10 % 1 850422 TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE > 650 KVA MAIS <= 10.000 KVA 10 % 1 850423 TRANSFORMATEURS À DIÉLECTRIQUE LIQUIDE, PUISSANCE > 10.000 KVA 10 % 1 850431 TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE <= 1 KVA 10 % 1 850432 TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 1 KVA MAIS <= 16 KVA 10 % 1 850433 TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 16 KVA MAIS <= 500 KVA 10 % 1 850434 TRANSFORMATEURS À SEC, PUISSANCE > 500 KVA 10 % 1 850440 CONVERTISSEURS STATIQUES 10 % 1 850450 BOBINES DE RÉACTANCE ET AUTRES SELFS (AUTRES QUE POUR LAMPES OU TUBES À DÉCHARGE) 10 % 1 850490 PARTIES DE TRANSFORMATEURS, DE BOBINES DE RÉACTANCE ET SELFS N.D.A. 10 % 1 850511 AIMANTS PERMANENTS ET ARTICLES DESTINÉS À DEVENIR DES AIMANTS PERMANENTS APRÈS AIMANTATION, EN MÉTAL (AUTRES QUE PLATEAUX, MANDRINS ET DISPOSITIFS DE FIXATION SIMIL.) 10 % 1 850519 AIMANTS PERMANENTS ET ARTICLES DESTINÉS À DEVENIR DES AIMANTS PERMANENTS APRÈS AIMANTATION, AUTRES QU'EN MÉTAL 10 % 1 850520 ACCOUPLEMENTS, EMBRAYAGES, VARIATEURS DE VITESSE ET FREINS ÉLECTROMAGNÉTIQUES 10 % 1 850530 TÊTES DE LEVAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUES 10 % 1 850590 ÉLECTRO-AIMANTS (AUTRES QU'À USAGES MÉDICAUX) AINSI QUE PLATEAUX, MANDRINS ET DISPOSITIFS MAGNÉTIQUES OU ÉLECTROMAGNÉTIQUES SIMIL. DE FIXATION ET LEURS PARTIES N.D.A. 10 % 1 850610 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850630 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'OXYDE DE MERCURE (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850640 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'OXYDE D'ARGENT (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850650 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, AU LITHIUM (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850660 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES, À L'AIR-ZINC (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850680 PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES (SAUF HORS D'USAGE ET AUTRES QUE PILES ET BATTERIES À L'OXYDE D'ARGENT, DE MERCURE, AU BIOXYDE DE MANGANÈSE, AU LITHIUM ET À L'AIR-ZINC) 10 % 2 850690 PARTIES DE PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES N.D.A. 20 % 2 850710 ACCUMULATEURS AU PLOMB, POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON (SAUF HORS D'USAGE) 30 % 3 850720 ACCUMULATEURS AU PLOMB (SAUF HORS D'USAGE ET AUTRES QUE POUR LE DÉMARRAGE DES MOTEURS À PISTON) 10 % 3 850730 ACCUMULATEURS AU NICKEL-CADMIUM (SAUF HORS D'USAGE) 20 % 3 850740 ACCUMULATEURS AU NICKEL-FER (SAUF HORS D'USAGE) 20 % 2 850780 ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES (SAUF HORS D'USAGE ET AUTRES QU'AU PLOMB, AU NICKEL-CADMIUM OU AU NICKEL-FER) 20 % 2 850790 PLAQUES, SÉPARATEURS ET AUTRES PARTIES D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES N.D.A. 20 % 2 850910 ASPIRATEURS DE POUSSIÈRES, Y.C. LES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES, À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE 30 % 3 850920 CIREUSES À PARQUETS À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE 30 % 3 850930 BROYEURS POUR DÉCHETS DE CUISINE À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE 30 % 3 850940 BROYEURS ET MÉLANGEURS POUR ALIMENTS; PRESSE-FRUITS ET PRESSE-LÉGUMES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE 30 % 3 850980 APPAREILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE (AUTRES QU'ASPIRATEURS DE POUSSIÈRES, DES ASPIRATEURS DE MATIÈRES SÈCHES ET DE MATIÈRES LIQUIDES, CIREUSES À PARQUETS, BROYEURS POUR DÉCHETS DE CUISINE, BROYEURS ET MÉLANGEURS POUR ALIMENTS, PRESSE-FRUITS ET PRESSE-LÉGUMES, APPAREILS À ÉPILER) 30 % 3 850990 PARTIES D'APPAREILS ÉLECTROMÉCANIQUES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, À USAGE DOMESTIQUE, N.D.A. 20 % 1 851010 RASOIRS ÉLECTRIQUES 30 % 3 851020 TONDEUSES À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ 30 % 3 851030 APPAREILS À ÉPILER À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ 30 % 3 851090 PARTIES DE RASOIRS ÉLECTRIQUES, TONDEUSES ET APPAREILS À ÉPILER À MOTEUR ÉLECTRIQUE INCORPORÉ, N.D.A. 20 % 1 851110 BOUGIES D'ALLUMAGE POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 20 % 3 851120 MAGNÉTOS, DYNAMOS-MAGNÉTOS, VOLANTS MAGNÉTIQUES, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 20 % 2 851130 DISTRIBUTEURS ET BOBINES D'ALLUMAGE, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 20 % 2 851140 DÉMARREURS, MÊME FONCTIONNANT COMME GÉNÉRATRICES, POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION 20 % 3 851150 GÉNÉRATRICES POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION (AUTRES QUE DYNAMOS-MAGNÉTOS ET DÉMARREURS FONCTIONNANT COMME GÉNÉRATRICES) 20 % 3 851180 APPAREILS ET DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES D'ALLUMAGE POUR MOTEURS À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU PAR COMPRESSION, Y.C. CONJONCTEURS-DISJONCTEURS (AUTRES QUE GÉNÉRATRICES, DÉMARREURS, DISTRIBUTEURS, BOBINES D'ALLUMAGE, MAGNÉTOS, VOLANTS MAGNÉTIQUES ET BOUGIES D'ALLUMAGE) 20 % 3 851190 PARTIES DES APPAREILS ET DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES D'ALLUMAGE ET DE DÉMARRAGE, GÉNÉRATRICES ETC. DU No 8511 , N.D.A. 20 % 1 851210 APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION VISUELLE DES TYPES UTILISÉS POUR LES BICYCLETTES (À L'EXCL. DES LAMPES DU No 8539 ) 20 % 2 851220 APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION VISUELLE, POUR AUTOMOBILES (À L'EXCL. DES LAMPES DU No 8539 ) 20 % 2 851230 APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE, POUR BICYCLETTES OU POUR AUTOMOBILES 20 % 2 851240 ESSUIE-GLACES, DÉGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUÉE ÉLECTRIQUES, DES TYPES UTILISÉS POUR AUTOMOBILES 20 % 2 851290 PARTIES DES APPAREILS ÉLECTRIQUES D'ÉCLAIRAGE, DE SIGNALISATION, ESSUIE-GLACES, DÉGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUÉE, DES TYPES UTILISÉS POUR AUTOMOBILES, N.D.A. 20 % 1 851310 LAMPES ÉLECTRIQUES PORTATIVES, DESTINÉES À FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ÉNERGIE 20 % 3 851390 PARTIES DE LAMPES ÉLECTRIQUES PORTATIVES, DESTINÉES À FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D'ÉNERGIE, N.D.A. 20 % 1 851410 FOURS À RÉSISTANCE -À CHAUFFAGE INDIRECT-, INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES (À L'EXCL. DES ÉTUVES) 10 % 2 851420 FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES 10 % 2 851430 FOURS ÉLECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES (AUTRES QUE LES FOURS À RÉSISTANCE, À CHAUFFAGE INDIRECT, LES FOURS FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTE DIÉLECTRIQUE ET LES ÉTUVES) 10 % 2 851440 APPAREILS POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIÈRES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES (AUTRES QUE FOURS) 10 % 2 851490 PARTIES DES FOURS ÉLECTRIQUES INDUSTRIELS ET DE LABORATOIRES, Y.C. DES CEUX FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES AINSI QUE DES APPAREILS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIÈRES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIÉLECTRIQUES, N.D.A. 10 % 1 851511 FERS ET PISTOLETS À BRASER ÉLECTRIQUES 10 % 1 851519 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE BRASAGE FORT OU TENDRE (SAUF FERS ET PISTOLETS À BRASER) 10 % 1 851521 MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX PAR RÉSISTANCE, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT AUTOMATIQUES 10 % 1 851529 MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX PAR RÉSISTANCE, NON-AUTOMATIQUES 10 % 1 851531 MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX À L'ARC OU AU JET DE PLASMA, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT AUTOMATIQUES 10 % 1 851539 MACHINES ET APPAREILS POUR LE SOUDAGE DES MÉTAUX À L'ARC OU AU JET DE PLASMA, NON-AUTOMATIQUES 10 % 1 851580 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE SOUDAGE, OPÉRANT PAR LASER OU AUTRES FAISCEAUX DE LUMIÈRE OU DE PHOTONS, PAR ULTRASONS, PAR FAISCEAUX D'ÉLECTRONS, PAR IMPULSIONS MAGNÉTIQUES; MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA PROJECTION À CHAUD DE MÉTAUX, DE CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DE CERMETS (AUTRES QUE PISTOLETS AÉROGRAPHES PLACÉS SÉPARÉMENT) 10 % 1 851590 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE BRASAGE, LE SOUDAGE OU LA PROJECTION À CHAUD DE MÉTAUX, DE CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU DE CERMETS, N.D.A. 10 % 1 851610 CHAUFFE-EAU ET THERMOPLONGEURS ÉLECTRIQUES 30 % 3 851621 RADIATEURS ÉLECTRIQUES À ACCUMULATION POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX 30 % 3 851629 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL. (SAUF RADIATEURS À ACCUMULATION) 30 % 3 851631 SÈCHE-CHEVEUX ÉLECTRIQUES 30 % 3 851632 APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES POUR LA COIFFURE (AUTRES QUE SÈCHE-CHEVEUX) 30 % 3 851633 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR SÉCHER LES MAINS 30 % 3 851640 FERS À REPASSER ÉLECTRIQUES 30 % 3 851650 FOURS À MICRO-ONDES 30 % 3 851660 FOURS, CUISINIÈRES, RÉCHAUDS, TABLES DE CUISSON, GRILS ET RÔTISSOIRES ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES (SAUF FOURS DESTINÉS AU CHAUFFAGE DES LOCAUX ET FOURS À MICRO-ONDES) 30 % 3 851671 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ OU DU THÉ, POUR USAGES DOMESTIQUES 30 % 3 851672 GRILLE-PAIN ÉLECTRIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES 30 % 3 851679 APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES, POUR USAGES DOMESTIQUES (AUTRES QUE POUR LA COIFFURE OU POUR SÉCHER LES MAINS, POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX, DU SOL OU POUR USAGES SIMIL.; AUTRES QUE CHAUFFE-EAU, THERMOPLONGEURS, FERS À REPASSER, FOURS À MICRO-ONDES, FOURS ET CUISINIÈRES, TABLES DE CUISSON, GRILS ET RÔTISSOIRES, APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DU CAFÉ ET DU THÉ ET GRILLE-PAIN) 30 % 3 851680 RÉSISTANCES CHAUFFANTES (AUTRES QU'EN CHARBON AGGLOMÉRÉ OU GRAPHITE) 30 % 3 851690 PARTIES DES CHAUFFE-EAU, APPAREILS DE CHAUFFAGE DES LOCAUX, APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COIFFURE OU POUR SÉCHER LES MAINS, APPAREILS ÉLECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES, N.D.A. 20 % 1 851711 POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS POUR LA TÉLÉPHONIE PAR FIL À COMBINÉS SANS FIL 10 % 2 851719 POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS POUR LA TÉLÉPHONIE PAR FIL; VISIOPHONES (SAUF POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS PAR FIL À COMBINÉS SANS FIL ET PARLOPHONES) 10 % 3 851721 TÉLÉCOPIEURS POUR LA TÉLÉPHONIE PAR FIL 10 % 2 851722 TÉLÉSCRIPTEURS POUR LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL 10 % 2 851730 APPAREILS DE COMMUTATION POUR LA TÉLÉPHONIE OU LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL 10 % 3 851750 ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS POUR LA TÉLÉCOMMUNICATION PAR COURANT PORTEUR OU POUR LA TÉLÉCOMMUNICATION NUMÉRIQUE, POUR LA TÉLÉPHONIE OU LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL (À L'EXCL. DES POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS, DES VISIOPHONES, DES TÉLÉCOPIEURS, DES TÉLÉSCRIPTEURS ET DES APPAREILS DE COMMUTATION) 10 % 2 851780 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA TÉLÉPHONIE OU LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL (AUTRES QUE POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS, VISIOPHONES, TÉLÉCOPIEURS, TÉLÉSCRIPTEURS, APPAREILS DE COMMUTATION ET ÉMETTEUR-RÉCEPTEUR POUR LA TÉLÉCOMMUNICATION PAR COURANT PORTEUR OU NUMÉRIQUE) 10 % 2 851790 PARTIES D'APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA TÉLÉPHONIE OU LA TÉLÉGRAPHIE PAR FIL, Y.C. LES POSTES TÉLÉPHONIQUES D'USAGERS PAR FIL À COMBINÉS SANS FIL ET LES APPAREILS POUR LA TÉLÉCOMMUNICATION PAR COURANT PORTEUR OU POUR LA TÉLÉCOMMUNICATION NUMÉRIQUE ET DES VISIOPHONES, N.D.A. 10 % 3 851810 MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS (AUTRES QUE SANS FIL, AVEC ÉMETTEUR INCORPORÉ) 30 % 3 851821 HAUT-PARLEUR UNIQUE MONTÉ DANS SON ENCEINTE 30 % 3 851822 HAUT-PARLEURS MULTIPLES MONTÉS DANS LA MÊME ENCEINTE 30 % 3 851829 HAUT-PARLEURS SANS ENCEINTE 30 % 3 851830 CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS ÉLECTRO-ACOUSTIQUES, MÊME COMBINÉS AVEC UN MICROPHONE, ET ENSEMBLES OU ASSORTIMENTS CONSTITUÉS PAR UN MICROPHONE ET UN OU PLUSIEURS HAUT-PARLEURS (AUTRES QU'APPAREILS TÉLÉPHONIQUES, PROTHÈSES AUDITIVES ET CASQUES AVEC ÉCOUTEURS INCORPORÉS, MÊME AVEC MICROPHONE) 30 % 3 851840 AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE 30 % 3 851850 APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON 30 % 3 851890 PARTIES DE MICROPHONES, HAUT-PARLEURS, CASQUES D'ÉCOUTE ET ÉCOUTEURS ÉLECTRO-ACOUSTIQUES, AMPLIFICATEURS ÉLECTRIQUES D'AUDIOFRÉQUENCE OU APPAREILS ÉLECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU SON, N.D.A. 30 % 3 851910 ELECTROPHONES COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON 30 % 3 851921 ELECTROPHONES AVEC AMPLIFICATEUR, SANS HAUT-PARLEUR 30 % 3 851929 ELECTROPHONES AVEC AMPLIFICATEUR ET HAUT-PARLEUR (AUTRES QUE COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON) 30 % 3 851931 TOURNE-DISQUES SANS AMPLIFICATEUR, À CHANGEUR AUTOMATIQUE DE DISQUES 30 % 3 851939 TOURNE-DISQUES SANS AMPLIFICATEUR ET SANS CHANGEUR AUTOMATIQUE DE DISQUES 30 % 3 851940 MACHINES À DICTER UNIQUEMENT POUR LA REPRODUCTION DU SON 30 % 3 851992 LECTEURS DE CASSETTES DE POCHE [DIMENSIONS <= 170 MM X 100 MM X 45 MM], AVEC AMPLIFICATEUR INCORPORÉ, SANS HAUT-PARLEUR INCORPORÉ, POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE EXTÉRIEURE 30 % 3 851993 LECTEURS DE CASSETTES «UNIQUEMENT POUR LA REPRODUCTION DU SON» (AUTRES QUE DE POCHE ET MACHINES À DICTER) 30 % 3 851999 APPAREILS DE REPRODUCTION DU SON, N'INCORPORANT PAS DE DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DU SON (AUTRES QUE TOURNE-DISQUES, ÉLECTROPHONES COMMANDÉS PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON, MACHINES À DICTER ET LECTEURS DE CASSETTES) 30 % 3 852010 MACHINES À DICTER, NE POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE (À L'EXCL. DES MACHINES À DICTER UNIQUEMENT POUR LA REPRODUCTION DU SON DU No 8519.40 ) 30 % 3 852020 RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES, INCORPORANT UN DISPOSITIF DE REPRODUCTION DU SON 30 % 3 852032 APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON, SUR BANDES MAGNÉTIQUES, NUMÉRIQUES (AUTRES QUE MACHINES À DICTER NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE ET RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES) 30 % 3 852033 APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON, À CASSETTES (AUTRES QUE NUMÉRIQUES) 30 % 3 852039 APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON, SUR BANDES MAGNÉTIQUES (AUTRES QUE NUMÉRIQUES, MACHINES À DICTER NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES ET ENREGISTREURS À CASSETTES) 30 % 3 852090 APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON, INCORPORANT ÉGALEMENT UN DISPOSITIF DE REPRODUCTION DU SON (AUTRES QU'APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON UTILISANT DES BANDES MAGNÉTIQUES SUR BOBINES) 30 % 3 852110 APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES À BANDES MAGNÉTIQUES, INCORPORANT ÉGALEMENT UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES (À L'EXCL. DES CAMÉSCOPES) 30 % 3 852190 APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES, INCORPORANT ÉGALEMENT UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES (AUTRES QU'À BANDES MAGNÉTIQUES ET À L'EXCL. DES CAMÉSCOPES) 30 % 3 852210 LECTEURS PHONOGRAPHIQUES 30 % 3 852290 PARTIES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉS AUX APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON ET AUX APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDÉOPHONIQUES (À L'EXCL. DES LECTEURS DE MICROSILLONS) 20 % 1 852311 BANDES MAGNÉTIQUES NON ENREGISTRÉES, LARGEUR <= 4 MM 30 % 3 852312 BANDES MAGNÉTIQUES NON ENREGISTRÉES, LARGEUR > 4 MM MAIS <= 6,5 MM 30 % 3 852313 BANDES MAGNÉTIQUES NON ENREGISTRÉES, LARGEUR > 6,5 MM 30 % 3 852320 DISQUES MAGNÉTIQUES NON-ENREGISTRÉS 30 % 3 852330 CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE NON ENREGISTRÉE 30 % 3 852390 SUPPORTS PRÉPARÉS POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES, NON-ENREGISTRÉS (AUTRES QUE BANDES ET DISQUES MAGNÉTIQUES, CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE ET PRODUITS DU CHAPITRE 37) 30 % 3 852410 DISQUES POUR ÉLECTROPHONES 30 % 3 852431 DISQUES ENREGISTRÉS POUR SYSTÈMES DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER, POUR LA REPRODUCTION DES PHÉNOMÈNES AUTRES QUE LE SON OU L'IMAGE 30 % 3 852432 DISQUES ENREGISTRÉS POUR SYSTÈMES DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER, POUR LA REPRODUCTION DU SON UNIQUEMENT 30 % 3 852439 DISQUES ENREGISTRÉS POUR SYSTÈMES DE LECTURE OPTIQUE PAR FAISCEAU LASER, POUR LA REPRODUCTION DU SON ET DE L'IMAGE OU DE L'IMAGE UNIQUEMENT 30 % 3 852440 BANDES MAGNÉTIQUES ENREGISTRÉES, POUR LA REPRODUCTION DES PHÉNOMÈNES AUTRES QUE LE SON OU L'IMAGE 30 % 3 852451 BANDES MAGNÉTIQUES POUR LA REPRODUCTION DU SON OU L'IMAGE, ENREGISTRÉES, LARGEUR <= 4 MM 30 % 3 852452 BANDES MAGNÉTIQUES POUR LA REPRODUCTION DU SON OU L'IMAGE, ENREGISTRÉES, LARGEUR > 4 MM MAIS <= 6,5 MM 30 % 3 852453 BANDES MAGNÉTIQUES POUR LA REPRODUCTION DU SON OU L'IMAGE, ENREGISTRÉES, LARGEUR > 6,5 MM 30 % 3 852460 CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE ENREGISTRÉE 30 % 3 852491 SUPPORTS D'ENREGISTREMENT POUR LA REPRODUCTION DES PHÉNOMÈNES AUTRES QUE LE SON OU L'IMAGE (À L'EXCL. DES DISQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, DES BANDES MAGNÉTIQUES ET DES CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE AINSI QUE DES PRODUITS DU CHAPITRE 37) 30 % 3 852499 SUPPORTS ENREGISTRÉS POUR LA REPRODUCTION DU SON OU DE L'IMAGE, Y.C. LES MATRICES ET MOULES GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES (À L'EXCL. DES DISQUES POUR ÉLECTROPHONES, DES DISQUES POUR SYSTÈMES DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, DES BANDES MAGNÉTIQUES ET DES CARTES MUNIES D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE AINSI QUE DES PRODUITS DU CHAPITRE 37) 30 % 3 852510 APPAREILS D'ÉMISSION, POUR LA RADIOTÉLÉPHONIE, LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION 10 % 3 852520 APPAREILS D'ÉMISSION INCORPORANT UN APPAREIL DE RÉCEPTION, POUR LA RADIOTÉLÉPHONIE, LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION 10 % 3 852530 CAMÉRAS DE TÉLÉVISION (À L'EXCL. DE CAMÉSCOPES) 10 % 2 852540 APPAREILS DE PRISE DE VUES FIXES VIDÉO ET AUTRES CAMÉSCOPES; APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NUMÉRIQUES 10 % 2 852610 APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE [RADAR] 10 % 2 852691 APPAREILS DE RADIONAVIGATION 10 % 2 852692 APPAREILS DE RADIOTÉLÉCOMMANDE 10 % 2 852712 RADIOCASSETTES DE POCHE [DIMENSIONS <= 170 MM X 100 MM X 45 MM], AVEC AMPLIFICATEUR INCORPORÉ, SANS HAUT-PARLEUR INCORPORÉ, POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE EXTÉRIEURE 30 % 3 852713 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON (À L'EXCL. DES RADIOCASSETTES DE POCHE) 30 % 3 852719 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION POUVANT FONCTIONNER SANS SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON 30 % 3 852721 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON 30 % 3 852729 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, NON COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON 30 % 3 852731 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES) 30 % 3 852732 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, NON-COMBINÉS À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, MAIS COMBINÉS À UN APPAREIL D'HORLOGERIE (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES) 30 % 3 852739 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, Y.C. LES APPAREILS RECEVANT ÉGALEMENT LA RADIOTÉLÉPHONIE OU LA RADIOTÉLÉGRAPHIE, NE POUVANT FONCTIONNER QU'AVEC UNE SOURCE D'ÉNERGIE EXTÉRIEURE, COMBINÉS NI À UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON NI À UN APPAREIL D'HORLOGERIE (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AUTOMOBILES) 30 % 3 852790 RÉCEPTEURS POUR LA RADIOTÉLÉPHONIE, LA RADIOTÉLÉGRAPHIE OU LA RADIODIFFUSION COMMERCIALE 30 % 3 852812 APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA TÉLÉVISION EN COULEURS, MÊME INCORPORANT UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES 30 % 3 852813 APPAREILS RÉCEPTEURS POUR LA TÉLÉVISION EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES, MÊME INCORPORANT UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES 30 % 3 852821 MONITEURS VIDÉO EN COULEURS 30 % 3 852822 MONITEURS VIDÉO EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES 30 % 3 852830 PROJECTEURS VIDÉO 30 % 3 852910 ANTENNES ET RÉFLECTEURS D'ANTENNES DE TOUS TYPES; PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT UTILISÉES CONJOINTEMENT AVEC CES ARTICLES, N.D.A. 20 % 3 852990 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX APPAREILS ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS POUR LA TÉLÉPHONIE ET LA TÉLÉGRAPHIE, LA RADIODIFFUSION OU LA TÉLÉVISION, AUX CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, AUX APPAREILS DE PRISE DE VUE FIXES VIDÉO ET AUTRES CAMÉSCOPES ET AUX APPAREILS DE RADIODÉTECTION ET DE RADIOSONDAGE, DE RADIONAVIGATION ET DE RADIOTÉLÉCOMMANDE, N.D.A. (À L'EXCL. AUX ANTENNES ET RÉFLECTEURS D'ANTENNES DE TOUS TYPES) 20 % 1 853010 APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. (AUTRES QUE LES APPAREILS MÉCANIQUES OU ÉLECTROMÉCANIQUES DU No 8608 ) 10 % 2 853080 APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE (AUTRES QUE POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. ET QUE LES APPAREILS MÉCANIQUES OU ÉLECTROMÉCANIQUES DU No 8608 ) 10 % 2 853090 PARTIES D'APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION (AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES), DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE, N.D.A. 10 % 1 853110 AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L'INCENDIE ET APPAREILS SIMIL. 20 % 2 853120 PANNEAUX INDICATEURS AVEC DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES [LCD] OU À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE [LED] (AUTRES QUE POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES, LES BICYCLETTES OU LES VOIES DE COMMUNICATION) 20 % 3 853180 APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE (AUTRES QUE PANNEAUX INDICATEURS AVEC DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES OU À DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE, AVERTISSEURS ÉLECTRIQUES POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L'INCENDIE ET APPAREILS SIMIL., ET QUE POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES, LES BICYCLETTES OU LES VOIES DE COMMUNICATION) 20 % 2 853190 PARTIES DES APPAREILS ÉLECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE, N.D.A. 20 % 1 853210 CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES FIXES CONÇUS POUR LES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES DE 50/60 HZ ET CAPABLES D'ABSORBER UNE PUISSANCE RÉACTIVE >= 0,5 KVAR [CONDENSATEURS DE PUISSANCE] 10 % 1 853221 CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES AU TANTALE (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853222 CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES À L'ALUMINIUM (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853223 CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN CÉRAMIQUE, À UNE SEULE COUCHE (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853224 CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN CÉRAMIQUE, MULTICOUCHES (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853225 CONDENSATEURS À DIÉLECTRIQUE EN PAPIER OU EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853229 CONDENSATEURS FIXES (AUTRES QUE CONDENSATEURS AU TANTALE, CONDENSATEURS ÉLECTROLYTIQUES À L'ALUMINIUM, CONDENSATEURS DIÉLECTRIQUES EN CÉRAMIQUE, EN PAPIER ET EN MATIÈRES PLASTIQUES ET CONDENSATEURS DE PUISSANCE) 10 % 1 853230 CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES VARIABLES OU AJUSTABLES 10 % 1 853290 PARTIES DE CONDENSATEURS ÉLECTRIQUES FIXES, VARIABLES OU AJUSTABLES, N.D.A. 10 % 1 853310 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES, FIXES AU CARBONE, AGGLOMÉRÉES OU À COUCHE (NON CHAUFFANTES) 20 % 1 853321 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES FIXES, POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (NON CHAUFFANTES) 10 % 1 853329 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES FIXES, POUR UNE PUISSANCE > 20 W (NON CHAUFFANTES) 10 % 1 853331 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES «Y COMPRIS LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES», BOBINÉES, POUR UNE PUISSANCE <= 20 W (NON CHAUFFANTES) 10 % 1 853339 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES «Y COMPRIS LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES», BOBINÉES, POUR UNE PUISSANCE > 20 W (NON CHAUFFANTES) 10 % 1 853340 RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES VARIABLES «Y.C. LES RHÉOSTATS ET LES POTENTIOMÈTRES» (AUTRES QUE RÉSISTANCES VARIABLES BOBINÉES ET RÉSISTANCES CHAUFFANTES) 10 % 1 853390 PARTIES DE RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES, Y.C. DE RHÉOSTATS ET DE POTENTIOMÈTRES, N.D.A. 10 % 1 853400 CIRCUITS IMPRIMÉS 10 % 1 853510 FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE TENSION > 1.000 V 10 % 1 853521 DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION < 72,5 KV MAIS > 1.000 V 10 % 1 853529 DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION >= 72,5 KV 10 % 1 853530 SECTIONNEURS ET INTERRUPTEURS, POUR UNE TENSION > 1.000 V 10 % 1 853540 PARAFOUDRES, LIMITEURS DE TENSION ET ÉTALEURS D'ONDES, POUR UNE TENSION > 1.000 V 10 % 1 853590 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LE SECTIONNEMENT, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, POUR UNE TENSION > 1.000 V (AUTRES QUE FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT, DISJONCTEURS, SECTIONNEURS, INTERRUPTEURS, PARAFOUDRES, LIMITEURS DE TENSION ET ÉTALEURS D'ONDES AINSI QU'ARMOIRES, PUPITRES, COMMANDES ETC. DU No 8537 ) 10 % 2 853610 FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES, POUR UNE TENSION <= 1.000 V 20 % 1 853620 DISJONCTEURS, POUR UNE TENSION <= 1.000 V 20 % 1 853630 APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES (SAUF FUSIBLES, COUPE-CIRCUIT À FUSIBLES ET DISJONCTEURS), POUR UNE TENSION <= 1.000 V 20 % 1 853641 RELAIS POUR UNE TENSION <= 60 V 20 % 1 853649 RELAIS, POUR UNE TENSION > 60 V MAIS <= 1.000 V 20 % 1 853650 INTERRUPTEURS, SECTIONNEURS ET COMMUTATEURS, POUR UNE TENSION <= 1.000 V (AUTRES QUE RELAIS ET DISJONCTEURS) 20 % 1 853661 DOUILLES POUR LAMPES, POUR UNE TENSION <= 1.000 V 20 % 1 853669 FICHES ET PRISES DE COURANT, POUR UNE TENSION <= 1.000 V (SAUF DOUILLES POUR LAMPES) 20 % 1 853690 APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, POUR UNE TENSION <= 1.000 V (SAUF FUSIBLES ET COUPE-CIRCUIT, DISJONCTEURS ET AUTRES APPAREILS POUR LA PROTECTION DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES, RELAIS ET AUTRES COMMUTATEURS AINSI QUE DOUILLES POUR LAMPES ET FICHES ET PRISES DE COURANT) 20 % 2 853710 TABLEAUX, ARMOIRES ET COMBINAISONS D'APPAREILS SIMIL., POUR LA COMMANDE OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, POUR UNE TENSION >= 1.000 V 10 % 2 853720 TABLEAUX, ARMOIRES ET COMBINAISONS D'APPAREILS SIMIL., POUR LA COMMANDE OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, POUR UNE TENSION > 1.000 V 10 % 2 853810 TABLEAUX, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES ET AUTRES SUPPORTS POUR ARTICLES DU No 8537 , DÉPOURVUS DE LEURS APPAREILS 10 % 2 853890 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ÉTANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINÉES AUX APPAREILS DU No 8535 , 8536 OU 8537 , N.D.A. (À L'EXCL. DES TABLEAUX, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES ET AUTRES SUPPORTS POUR ARTICLES DU No 8537 , DÉPOURVUS DE LEURS APPAREILS) 20 % 2 853910 PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS 20 % 2 853921 LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE (AUTRES QUE PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS) 20 % 2 853922 LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE, PUISSANCE <= 200 W, TENSION > 100 V (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE ET LAMPES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES) 20 % 2 853929 LAMPES ET TUBES À INCANDESCENCE ÉLECTRIQUES (AUTRES QUE LAMPES ET TUBES HALOGÈNES, AU TUNGSTÈNE, LAMPES D'UNE PUISSANCE <= 200 W ET POUR UNE TENSION > 100 V, ET LAMPES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES) 20 % 2 853931 LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE, FLUORESCENTS, À CATHODE CHAUDE 20 % 2 853932 LAMPES À VAPEUR DE MERCURE OU DE SODIUM; LAMPES À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE 20 % 2 853939 LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE (AUTRES QUE FLUORESCENTS, À CATHODE CHAUDE, À VAPEUR DE MERCURE OU DE SODIUM, À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE ET QU'À RAYONS ULTRAVIOLETS) 20 % 2 853941 LAMPES À ARC 20 % 2 853949 LAMPES ET TUBES À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES 20 % 2 853990 PARTIES DE LAMPES ET DE TUBES À INCANDESCENCE OU À DÉCHARGE, DE PHARES ET PROJECTEURS SCELLÉS, DE LAMPES À RAYONS ULTRAVIOLETS ET INFRAROUGES ET DE LAMPES À ARC, N.D.A. 20 % 3 854011 TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION ET MONITEURS VIDÉO, EN COULEURS 20 % 2 854012 TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION, Y.C. LES TUBES POUR MONITEURS VIDÉO, EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRE MONOCHROME 20 % 2 854020 TUBES POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION; TUBES CONVERTISSEURS OU INTENSIFICATEURS D'IMAGES; AUTRES TUBES À PHOTOCATHODE (AUTRES QUE TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION ET MONITEURS VIDÉO) 20 % 2 854040 TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES, EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN PHOSPHORIQUE D'ESPACEMENT À POINTS < 0,4 MM (AUTRES QUE TUBES À CATHODE ET PHOTOCATHODE) 20 % 2 854050 TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES, EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES (AUTRES QUE TUBES À CATHODE ET PHOTOCATHODE) 20 % 2 854060 TUBES CATHODIQUES (AUTRES QUE TUBES POUR CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, TUBES CONVERTISSEURS ET INTENSIFICATEURS D'IMAGES, TUBES CATHODIQUES POUR RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION ET MONITEURS VIDÉO, AUTRES TUBES À PHOTOCATHODE, TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES ET EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN PHOSPHORIQUE D'ESPACEMENT À POINTS < 0,4 MM) 20 % 2 854071 MAGNÉTRONS 20 % 1 854072 KLYSTRONS 20 % 1 854079 TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES [TUBES À ONDES PROGRESSIVES, CARCINOTRONS, PAR EXEMPLE] (SAUF MAGNÉTRONS, KLYSTRONS ET TUBES COMMANDÉS PAR GRILLE) 20 % 1 854081 TUBES DE RÉCEPTION ET D'AMPLIFICATION (SAUF TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES, TUBES À CATHODE ET PHOTOCATHODE) 20 % 1 854089 LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES (AUTRES QUE TUBES DE RÉCEPTION ET D'AMPLIFICATION, TUBES POUR HYPERFRÉQUENCES, TUBES À CATHODE ET À PHOTOCATHODE, TUBES DE VISUALISATION DES DONNÉES GRAPHIQUES EN NOIR ET BLANC OU EN AUTRES MONOCHROMES ET EN COULEURS AVEC UN ÉCRAN PHOSPHORIQUE D'ESPACEMENT À POINTS < 0,4 MM) 20 % 2 854091 PARTIES DE TUBES CATHODIQUES, N.D.A. 20 % 1 854099 PARTIES DE LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES À CATHODE CHAUDE, À CATHODE FROIDE ET À PHOTOCATHODE (SAUF PARTIES DE TUBES CATHODIQUES), N.D.A. 20 % 1 854110 DIODES (SAUF PHOTODIODES ET DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE) 10 % 1 854121 TRANSISTORS À POUVOIR DE DISSIPATION < 1 W (AUTRES QUE PHOTOTRANSISTORS) 10 % 1 854129 TRANSISTORS À POUVOIR DE DISSIPATION >= 1 W (AUTRES QUE PHOTOTRANSISTORS) 10 % 1 854130 THYRISTORS, DIACS ET TRIACS (AUTRES QUE LES DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES) 10 % 1 854140 DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR, Y.C. LES CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES MÊME ASSEMBLÉES EN MODULES OU CONSTITUÉES EN PANNEAUX; DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE (SAUF GÉNÉRATRICES PHOTOVOLTAÏQUES) 10 % 1 854150 DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR, N.D.A. 10 % 1 854160 CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS 10 % 1 854190 PARTIES DES DIODES, TRANSISTORS ET DISPOSITIFS SIMIL. À SEMI-CONDUCTEUR, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR, DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE ET CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS, N.D.A. 10 % 1 854210 CARTES MUNIES D'UN CIRCUIT INTÉGRÉ ÉLECTRONIQUE [CARTES INTELLIGENTES], MUNIES OU NON D'UNE PISTE MAGNÉTIQUE 10 % 2 854221 CIRCUITS INTÉGRÉS MONOLITHIQUES, NUMÉRIQUES (À L'EXCL. DES CARTES MUNIES D'UN CIRCUIT INTÉGRÉ ÉLECTRONIQUE [CARTES INTELLIGENTES]) 10 % 1 854229 CIRCUITS INTÉGRÉS MONOLITHIQUES, ANALOGIQUES OU ANALOGIQUES-NUMÉRIQUES 10 % 2 854260 CIRCUITS INTÉGRÉS HYBRIDES 10 % 2 854270 MICRO-ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES FORMÉS DE COMPOSANTS DISCRETS, ACTIFS OU ACTIFS ET PASSIFS, INSÉPARABLES 10 % 2 854290 PARTIES DE CIRCUITS INTÉGRÉS ET DE MICRO-ASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES N.D.A. 10 % 1 854311 APPAREILS D'IMPLANTATION IONIQUE POUR DOPER LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES 10 % 2 854319 ACCÉLÉRATEURS DE PARTICULES POUR ÉLECTRONS, PROTONS ETC., ÉLECTRIQUES (À L'EXCL. DES APPAREILS D'IMPLANTATION IONIQUE POUR DOPER LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES) 10 % 2 854320 GÉNÉRATEURS DE SIGNAUX ÉLECTRIQUES 10 % 2 854330 MACHINES ET APPAREILS DE GALVANOTECHNIQUE, D'ÉLECTROLYSE OU D'ÉLECTROPHORÈSE 10 % 2 854340 ELECTRIFICATEURS DE CLÔTURES 10 % 2 854381 CARTES ET ÉTIQUETTES À DÉCLENCHEMENT PAR EFFET DE PROXIMITÉ, CONSTITUÉES PAR UN CIRCUIT INTÉGRÉ À MÉMOIRE MORTE RELIÉ À UNE ANTENNE IMPRIMÉE 10 % 2 854389 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, N.D.A. DANS LE CHAPITRE 85 10 % 2 854390 PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, N.D.A. DANS LE CHAPITRE 85 10 % 1 854411 FILS POUR BOBINAGES POUR L'ÉLECTRICITÉ, EN CUIVRE, ISOLÉS 20 % 1 854419 FILS POUR BOBINAGES POUR L'ÉLECTRICITÉ, AUTRES QU'EN CUIVRE, ISOLÉS 20 % 1 854420 CÂBLES COAXIAUX ET AUTRES CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES COAXIAUX, ISOLÉS 20 % 2 854430 JEUX DE FILS POUR BOUGIES D'ALLUMAGE ET AUTRES JEUX DE FILS, POUR MOYENS DE TRANSPORT 20 % 2 854441 CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION <= 80 V, ISOLÉS, AVEC PIÈCES DE CONNEXION, N.D.A. 20 % 2 854449 CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION <= 80 V, ISOLÉS, SANS PIÈCES DE CONNEXION, N.D.A. 20 % 2 854451 CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION > 80 V MAIS <= 1.000 V, AVEC PIÈCES DE CONNEXION, N.D.A. 20 % 2 854459 CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION > 80 V MAIS <= 1.000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION, N.D.A. 10 % 2 854460 CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, POUR TENSION > 1.000 V, N.D.A. 10 % 1 854470 CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES CONSTITUÉS DE FIBRES OPTIQUES GAINÉES INDIVIDUELLEMENT, COMPORTANT ÉGALEMENT DES CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES OU MUNIS DE PIÈCES DE CONNEXION 10 % 1 854511 ELECTRODES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, POUR FOURS ÉLECTRIQUES 10 % 2 854519 ÉLECTRODES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QUE POUR FOURS) 20 % 2 854520 BALAIS EN CHARBON, POUR USAGES ÉLECTRIQUES 20 % 2 854590 ARTICLES EN GRAPHITE OU EN AUTRE CARBONE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'ÉLECTRODES ET BALAIS) 20 % 2 854610 ISOLATEURS EN VERRE, POUR L'ÉLECTRICITÉ (SAUF PIÈCES ISOLANTES) 10 % 2 854620 ISOLATEURS EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉLECTRICITÉ (SAUF PIÈCES ISOLANTES) 10 % 2 854690 ISOLATEURS POUR USAGES ÉLECTRIQUES (SAUF EN VERRE OU EN CÉRAMIQUE ET SAUF PIÈCES ISOLANTES) 10 % 2 854710 PIÈCES ISOLANTES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES ÉLECTRIQUES 10 % 2 854720 PIÈCES ISOLANTES EN MATIÈRES PLASTIQUES, POUR USAGES ÉLECTRIQUES 10 % 2 854790 PIÈCES ISOLANTES, POUR USAGES ÉLECTRIQUES (AUTRES QU'EN CÉRAMIQUE OU EN MATIÈRES PLASTIQUES, ET QUE TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIÈCES DE RACCORDEMENT, EN MÉTAUX COMMUNS, ISOLÉS INTÉRIEUREMENT) 10 % 2 854810 DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, DE BATTERIES DE PILES ET D'ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES; PILES ET BATTERIES DE PILES ÉLECTRIQUES HORS D'USAGE ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES HORS D'USAGE 10 % 3 854890 PARTIES ÉLECTRIQUES DE MACHINES OU D'APPAREILS, N.D.A. DANS LE CHAPITRE 85 10 % 1 860110 LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS, À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ 10 % 1 860120 LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS, À ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES 10 % 1 860210 LOCOMOTIVES DIESEL-ÉLECTRIQUES 10 % 1 860290 LOCOMOTIVES ET LOCOTRACTEURS (À L'EXCL. DE CELLES À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ OU À ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES ET DES LOCOMOTIVES DIESEL-ÉLECTRIQUES) 10 % 1 860310 AUTOMOTRICES ET AUTORAILS À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL. DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL. DU No 8604 ) 10 % 1 860390 AUTOMOTRICES ET AUTORAILS, À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL. DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL. DU No 8604 ) 10 % 1 860400 VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES OU SIMIL., MÊME AUTOPROPULSÉS «P.EX. WAGONS-ATELIERS, WAGONS-GRUES, WAGONS ÉQUIPÉS DE BOURREUSES À BALLAST, ALIGNEUSES POUR VOIES, VOITURES D'ESSAIS ET DRAISINES» 10 % 1 860500 VOITURES À VOYAGEURS, FOURGONS À BAGAGES, VOITURES POSTALES ET AUTRES VOITURES SPÉCIALES, POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL. À SOURCE EXTÉRIEURE D'ÉLECTRICITÉ (À L'EXCL. DES VOITURES AUTOPROPULSÉES, DES VÉHICULES POUR L'ENTRETIEN OU LE SERVICE DES VOIES FERRÉES ET SIMIL. AINSI QUE DES VOITURES POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES) 10 % 1 860610 WAGONS-CITERNES ET SIMIL., POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES 10 % 1 860620 WAGONS ISOTHERMES, RÉFRIGÉRANTS OU FRIGORIFIQUES (À L'EXCL. DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL. DU No 8606.10.00 ), POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES 10 % 1 860630 WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE (À L'EXCL. DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL., DES WAGONS ISOTHERMES, RÉFRIGÉRANTS OU FRIGORIFIQUES), POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES 10 % 1 860691 WAGONS, POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES, COUVERTS ET FERMÉS (À L'EXCL. DES WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE, DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL., DES WAGONS ISOTHERMES, RÉFRIGÉRANTS OU FRIGORIFIQUES) 10 % 1 860692 WAGONS, POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES, OUVERTS, À PAROIS NON AMOVIBLES D'UNE HAUTEUR > 60 CM (À L'EXCL. DES WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE) 10 % 1 860699 WAGONS, POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES (À L'EXCL. DES WAGONS POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS À FORTE RADIOACTIVITÉ [EURATOM], DES WAGONS-CITERNES ET SIMIL., DES WAGONS ISOTHERMES, RÉFRIGÉRANTS OU FRIGORIFIQUES, DES WAGONS À DÉCHARGEMENT AUTOMATIQUE ET DES WAGONS POUR LE TRANSPORT SUR RAIL DE MARCHANDISES, OUVERTS, À PAROIS NON AMOVIBLES D'UNE HAUTEUR > 60 CM) 10 % 1 860711 BOGIES ET BISSELS DE TRACTION 10 % 1 860712 BOGIES ET BISSELS (AUTRES QUE DE TRACTION) 10 % 1 860719 ESSIEUX, ESSIEUX MONTÉS, ROUES ET LEURS PARTIES, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL.; PARTIES DE BOGIES ET DE BISSELS, N.D.A. 10 % 1 860721 FREINS À AIR COMPRIMÉ, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., LEURS PARTIES, N.D.A. 10 % 1 860729 FREINS (AUTRES QU'À AIR COMPRIMÉ), DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., LEURS PARTIES, N.D.A. 10 % 1 860730 CROCHETS ET AUTRES SYSTÈMES D'ATTELAGE, TAMPONS DE CHOC, DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., LEURS PARTIES, N.D.A. 10 % 1 860791 PARTIES DE LOCOMOTIVES OU DE LOCOTRACTEURS, N.D.A. 10 % 1 860799 PARTIES DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., DU No 8603 , 8604 , 8605 OU 8606 , N.D.A. 10 % 1 860800 MATÉRIEL FIXE DE VOIES FERRÉES OU SIMIL. (SAUF TRAVERSES EN BOIS, BÉTON OU ACIER, FILES DE RAIL ET AUTRES ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES NON ENCORE MONTÉS); APPAREILS MÉCANIQUES, Y.C. ÉLECTROMÉCANIQUES, DE SIGNALISATION, DE SÉCURITÉ, DE CONTRÔLE OU DE COMMANDE POUR VOIES FERRÉES OU SIMIL., ROUTIÈRES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS PORTUAIRES OU AÉRODROMES; LEURS PARTIES, N.D.A 10 % 1 860900 CADRES ET CONTENEURS -Y.C. LES CONTENEURS-CITERNES ET LES CONTENEURS-RÉSERVOIRS- SPÉCIALEMENT CONÇUS ET ÉQUIPÉS POUR UN OU PLUSIEURS MODES DE TRANSPORT 10 % 2 870110 MOTOCULTEURS ET TRACTEURS DE CONSTRUCTION SIMILAIRE POUR L'INDUSTRIE (SAUF TRACTEURS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES ARTICULÉS) 10 % 1 870120 TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES 10 % 3 870130 TRACTEURS À CHENILLES (SAUF MOTOCULTEURS À CHENILLE) 10 % 2 870190 TRACTEURS (À L'EXCL. DES CHARIOTS-TRACTEURS DU No 8709 , AINSI QUE DES MOTOCULTEURS, TRACTEURS ROUTIERS POUR SEMI-REMORQUES ET TRACTEURS À CHENILLES) 10 % 2 870210 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL» 30 % 3 870290 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, AUTRES QU'À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL» 30 % 3 870310 VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE; VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES SUR LES TERRAINS DE GOLF, ET SIMIL. 30 % 3 870321 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», CYLINDRÉE <= 1.000 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870322 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», CYLINDRÉE > 1.000 CM3 MAIS <= 1.500 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870323 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», CYLINDRÉE > 1.500 CM3 MAIS <= 3.000 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870324 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», CYLINDRÉE > 3 000 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870331 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», CYLINDRÉE <= 1 500 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870332 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», CYLINDRÉE > 1.500 CM3 MAIS <= 2 500 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870333 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», CYLINDRÉE > 2 500 CM3 (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870390 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VÉHICULES PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, Y.C. LES VOITURES DU TYPE «BREAK» ET LES VOITURES DE COURSE (SAUF VÉHICULES POUR SE DÉPLACER SUR LA NEIGE ET AUTRES VÉHICULES SPÉCIAUX DU No 8703.10 ) 30 % 3 870410 TOMBEREAUX AUTOMOTEURS UTILISÉS EN DEHORS DU RÉSEAU ROUTIER 10 % 2 870421 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704 ET VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 20 % 2 870422 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 5 T MAIS <= 20 T (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704.10 , VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 10 % 2 870423 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION «MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL», POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 20 T (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704.10 , VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 10 % 2 870431 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», POIDS EN CHARGE MAXIMAL <= 5 T (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704.10 , VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 20 % 2 870432 VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES, À MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES «MOTEUR À EXPLOSION», POIDS EN CHARGE MAXIMAL > 5 T (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704.10 , VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 10 % 2 870490 VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR AUTRE QU'À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES OU MOTEUR DIESEL OU SEMI-DIESEL (SAUF TOMBEREAUX AUTOMOTEURS DU No 8704.10 , VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8705 ) 10 % 2 870510 CAMIONS-GRUES (SAUF DÉPANNEUSES) 10 % 1 870520 DERRICKS AUTOMOBILES POUR LE SONDAGE OU LE FORAGE 10 % 1 870530 VOITURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE (SAUF VÉHICULES AFFECTÉS PRINCIPALEMENT AU TRANSPORT DES SAPEURS-POMPIERS) 10 % 1 870540 CAMIONS-BÉTONNIÈRES 10 % 1 870590 VÉHICULES AUTOMOBILES À USAGES SPÉCIAUX (AUTRES QUE CEUX PRINCIPALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES ET SAUF CAMIONS-BÉONNIÈRES, VOITURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, DERRICKS AUTOMOBILES POUR LE SONDAGE OU LE FORAGE, CAMIONS-GRUES) 10 % 1 870600 CHÂSSIS DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8701 À 8705 , ÉQUIPÉS DE LEUR MOTEUR (SAUF AVEC MOTEUR ET CABINE) 20 % 2 870710 CARROSSERIES POUR VOITURES DE TOURISME 20 % 2 870790 CARROSSERIES DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870810 PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU No 8701 À 8705 , N.D.A 20 % 2 870821 CEINTURES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES 20 % 2 870829 PARTIES ET ACCESSOIRES DE CARROSSERIE DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (SAUF PARE-CHOCS ET LEURS PARTIES ET CEINTURES DE SÉCURITÉ) 20 % 2 870831 GARNITURES DE FREINS MONTÉES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870839 FREINS ET SERVO-FREINS, ET LEURS PARTIES, POUR DE TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, N.D.A. 20 % 2 870840 BOÎTES DE VITESSE, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870850 PONTS AVEC DIFFÉRENTIEL, Y.C. AVEC D'AUTRES ORGANES DE TRANSMISSION, POUR VÉHICULES AUTOMOBILES 20 % 2 870860 ESSIEUX PORTEURS ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX N.D.A. 10 % 2 870870 ROUES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, N.D.A. 20 % 2 870880 AMORTISSEURS DE SUSPENSION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870891 RADIATEURS, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870892 SILENCIEUX ET TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870893 EMBRAYAGES ET LEURS PARTIES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, N.D.A. 20 % 2 870894 VOLANTS, COLONNES ET BOÎTIERS DE DIRECTION, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX 20 % 2 870899 PARTIES ET ACCESSOIRES, POUR TRACTEURS, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE >= 10 PERSONNES, CHAUFFEUR INCLUS, VOITURES DE TOURISME, VÉHICULES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX, N.D.A. 20 % 3 870911 CHARIOTS ÉLECTRIQUES, NON-MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, Y.C. LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES 10 % 2 870919 CHARIOTS AUTOMOBILES NON-ÉLECTRIQUES, NON-MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, Y.C. LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES 10 % 2 870990 PARTIES DE CHARIOTS AUTOMOBILES NON MUNIS D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES UTILISÉS POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES SUR DE COURTES DISTANCES, Y.C. LES CHARIOTS-TRACTEURS DES TYPES UTILISÉS DANS LES GARES, N.D.A. 10 % 2 871000 CHARS ET AUTOMOBILES BLINDÉS DE COMBAT, ARMÉS OU NON; LEURS PARTIES, N.D.A. 10 % 2 871110 CYCLOMOTEURS, À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE <= 50 CMo, Y.C. CYCLES À MOTEUR AUXILIAIRE 30 % 3 871120 MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 50 CM3 MAIS <= 250 CM3 30 % 3 871130 MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 250 CM3 MAIS <= 500 CM3 30 % 3 871140 MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 500 CMo MAIS <= 800 CMo 30 % 3 871150 MOTOCYCLES À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE > 800 CMo 30 % 3 871190 SIDE-CARS 30 % 3 871200 BICYCLETTES ET AUTRES CYCLES, -Y.C. LES TRIPORTEURS-, SANS MOTEUR 30 % 3 871310 FAUTEUILS ROULANTS ET AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES (SANS MÉCANISME DE PROPULSION) 5 % 1 871390 FAUTEUILS ROULANTS ET AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES, AVEC MÉCANISME DE PROPULSION (SAUF AUTOMOBILES ET BICYCLETTES MUNIES DE DISPOSITIFS SPÉCIAUX) 5 % 1 871411 SELLES DE MOTOCYCLES, Y.C. DE CYCLOMOTEURS 20 % 1 871419 PARTIES ET ACCESSOIRES DE MOTOCYCLES, Y.C. DE CYCLOMOTEURS, N.D.A. 20 % 1 871420 PARTIES ET ACCESSOIRES DE FAUTEUILS ROULANTS OU D'AUTRES VÉHICULES POUR INVALIDES, N.D.A. 5 % 1 871491 CADRES ET FOURCHES, ET LEURS PARTIES, DE BICYCLETTES, N.D.A. 20 % 1 871492 JANTES ET RAYONS, DE BICYCLETTES 20 % 1 871493 MOYEUX (AUTRES QUE LES MOYEUX À FREIN) ET PIGNONS DE ROUES LIBRES, DE BICYCLETTES 20 % 1 871494 FREINS, Y.C. LES MOYEUX À FREIN, ET LEURS PARTIES, DE BICYCLETTES 20 % 1 871495 SELLES DE BICYCLETTES 20 % 1 871496 PÉDALES ET PÉDALIERS, ET LEURS PARTIES, DE BICYCLETTES, N.D.A. 20 % 1 871499 PARTIES ET ACCESSOIRES, DE BICYCLETTES, N.D.A. 20 % 1 871500 LANDAUS, POUSSETTES ET VOITURES SIMIL., POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS, ET LEURS PARTIES, N.D.A. 30 % 2 871610 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES POUR L'HABITATION OU LE CAMPING, DU TYPE CARAVANE 30 % 3 871620 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES AUTOCHARGEUSES OU AUTODÉCHARGEUSES, POUR USAGES AGRICOLES 20 % 2 871631 REMORQUES-CITERNES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS 20 % 2 871639 REMORQUES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS, POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES (SAUF REMORQUES DESTINÉES À DES USAGES AGRICOLES, REMORQUES AUTOCHARGEUSES OU AUTODÉCHARGEUSES ET REMORQUES-CITERNES) 20 % 2 871640 REMORQUES NE CIRCULANT PAS SUR RAILS (À L'EXCL. DES REMORQUES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET REMORQUES POUR L'HABITATION OU LE CAMPING, DU TYPE CARAVANE) 20 % 2 871680 VÉHICULES DIRIGÉS À LA MAIN ET AUTRES VÉHICULES NON AUTOMOBILES, AUTRES QUE REMORQUES ET SEMI-REMORQUES 20 % 2 871690 PARTIES DE REMORQUES, SEMI-REMORQUES ET AUTRES VÉHICULES NON-AUTOMOBILES, N.D.A. 10 % 1 880110 PLANEURS ET AILES VOLANTES 0 % 1 880190 BALLONS ET DIRIGEABLES ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS (NON CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR) (SAUF PLANEURS ET AILES VOLANTES, CERF-VOLANTS POUR ENFANTS ET BALLONNETS POUR ENFANTS) 0 % 1 880211 HÉLICOPTÈRES D'UN POIDS À VIDE <= 2.000 KG 0 % 1 880212 HÉLICOPTÈRES D'UN POIDS À VIDE > 2.000 KG 0 % 1 880220 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES, D'UN POIDS À VIDE <= 2.000 KG 0 % 1 880230 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES, D'UN POIDS À VIDE > 2.000 KG MAIS <= 15.000 KG (SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES) 0 % 1 880240 AVIONS ET AUTRES VÉHICULES AÉRIENS, CONÇUS POUR LA PROPULSION À MOTEUR, D'UN POIDS À VIDE > 15.000 KG (SAUF HÉLICOPTÈRES ET DIRIGEABLES) 0 % 1 880260 VÉHICULES SPATIAUX, Y.C. LES SATELLITES, ET LEURS VÉHICULES LANCEURS ET VÉHICULES SOUS-ORBITAUX 0 % 1 880310 HÉLICES ET ROTORS, LEURS PARTIES, POUR AÉRONEFS, N.D.A. 0 % 1 880320 TRAINS D'ATTERRISSAGE, LEURS PARTIES, POUR AÉRONEFS, N.D.A. 0 % 1 880330 PARTIES D'AVIONS OU D'HÉLICOPTÈRES, N.D.A. (SAUF PLANEURS) 0 % 1 880390 PARTIES DES VÉHICULES AÉRIENS ET SPATIAUX, N.D.A. 0 % 1 880400 PARACHUTES, Y.C. LES PARACHUTES DIRIGEABLES ET LES PARAPENTES, ET ROTOCHUTES; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES, N.D.A. 0 % 1 880510 APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LE LANCEMENT DE VÉHICULES AÉRIENS (SAUF TREUILS POUR LANCER LES PLANEURS), LEURS PARTIES, N.D.A.; APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR L'APPONTAGE DE VÉHICULES AÉRIENS, ET SIMIL., LEURS PARTIES, N.D.A. 0 % 1 880521 SIMULATEURS DE COMBAT AÉRIEN ET LEURS PARTIES 0 % 1 880529 APPAREILS AU SOL D'ENTRAÎNEMENT AU VOL, LEURS PARTIES, N.D.A. (À L'EXCL. DES SIMULATEURS DE COMBAT AÉRIEN ET LEURS PARTIES) 0 % 1 890110 PAQUEBOTS, BATEAUX DE CROISIÈRES ET SIMIL., POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES; TRANSBORDEURS 10 % 1 890120 BATEAUX-CITERNES 10 % 1 890130 BATEAUX FRIGORIFIQUES SAUF BATEAUX-CITERNES 10 % 1 890190 CARGOS ET BATEAUX POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES ET DE MARCHANDISES (AUTRES QUE BATEAUX FRIGORIFIQUES, BATEAUX-CITERNES, CARGOS ET BATEAUX DESTINÉS ESSENTIELLEMENT AU TRANSPORT DES PERSONNES) 10 % 1 890200 BATEAUX DE PÊCHE; NAVIRES-USINES ET AUTRES BATEAUX POUR LE TRAITEMENT ET LA MISE EN CONSERVE DES PRODUITS DE LA PÊCHE (AUTRES QUE POUR LA PÊCHE SPORTIVE) 10 % 1 890310 BATEAUX GONFLABLES, DE PLAISANCE OU DE SPORT 30 % 3 890391 BATEAUX À VOILE, DE PLAISANCE OU DE SPORT, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE 30 % 3 890392 BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT, À MOTEUR (AUTRES QU'À MOTEUR HORS-BORD) 30 % 3 890399 BATEAUX, DE PLAISANCE OU DE SPORT (SAUF BATEAUX À MOTEUR AUTRE QU' À MOTEUR HORS-BORD, BATEAUX À VOILE, MÊME AVEC MOTEUR AUXILIAIRE, ET BATEAUX GONFLABLES); BATEAUX À RAMES ET CANOËS 30 % 3 890400 REMORQUEURS ET BATEAUX-POUSSEURS 10 % 1 890510 BATEAUX-DRAGUEURS 10 % 1 890520 PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES 10 % 1 890590 BATEAUX-PHARES, BATEAUX-POMPES, PONTONS-GRUES ET AUTRES BATEAUX POUR LESQUELS LA NAVIGATION N'EST QU'ACCESSOIRE PAR RAPPORT À LA FONCTION PRINCIPALE (SAUF BATEAUX-DRAGUEURS, PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES, BATEAUX DE PÊCHE ET NAVIRES DE GUERRE) 10 % 1 890610 NAVIRES DE GUERRE 10 % 2 890690 BATEAUX, Y.C. LES BATEAUX DE SAUVETAGE (À L'EXCL. DES NAVIRES DE GUERRE, DES BATEAUX À RAMES ET AUTRES BATEAUX DU No 8901 À 8905 ET DES BATEAUX À DÉPECER) 10 % 1 890710 RADEAUX GONFLABLES 10 % 1 890790 ENGINS FLOTTANTS, P.EX. RÉSERVOIRS, CAISSONS, COFFRES D'AMARRAGE, BOUÉES ET BALISES (SAUF RADEAUX GONFLABLES, BATEAUX DU No 8901 À 8906 ET ENGINS FLOTTANTS À DÉPECER) 10 % 1 890800 BATEAUX ET AUTRES ENGINS FLOTTANTS À DÉPECER 10 % 2 900110 FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX ET CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES (AUTRES QUE LES CÂBLES CONSTITUÉS DE FIBRES GAINÉES INDIVIDUELLEMENT DU No 8544 ) 10 % 1 900120 MATIÈRES POLARISANTES EN FEUILLES OU EN PLAQUES 10 % 1 900130 VERRES DE CONTACT 10 % 1 900140 VERRES DE LUNETTERIE EN VERRE 10 % 1 900150 VERRES DE LUNETTERIE EN MATIÈRES AUTRES QUE LE VERRE 10 % 1 900190 LENTILLES, PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ÉLÉMENTS D'OPTIQUE, EN TOUTES MATIÈRES, NON MONTÉS (AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLÉ OPTIQUEMENT AINSI QUE LES VERRES DE CONTACT ET LES VERRES DE LUNETTERIE) 10 % 1 900211 OBJECTIFS POUR APPAREILS DE PRISE DE VUES, POUR PROJECTEURS OU POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION 10 % 2 900219 OBJECTIFS (AUTRES QUE POUR APPAREILS DE PRISE DE VUES, POUR PROJECTEURS OU POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION) 10 % 2 900220 FILTRES, OPTIQUES, POUR INSTRUMENTS OU APPAREILS, MONTÉS 10 % 2 900290 LENTILLES, PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ÉLÉMENTS D'OPTIQUE, EN TOUTES MATIÈRES, MONTÉS, POUR INSTRUMENTS OU APPAREILS (AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLÉ OPTIQUEMENT AINSI QUE LES FILTRES ET LES OBJECTIFS) 10 % 2 900311 MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 900319 MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL. (AUTRES QU'EN MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 3 900390 PARTIES DE MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMIL., N.D.A. 30 % 3 900410 LUNETTES SOLAIRES 30 % 3 900490 LUNETTES CORRECTRICES, PROTECTRICES OU AUTRES ET ARTICLES SIMIL. (À L'EXCL. DES LUNETTES POUR TESTS VISUELS, DES LUNETTES SOLAIRES, DES VERRES DE CONTACT, DES VERRES DE LUNETTERIE ET DES MONTURES DE LUNETTES) 30 % 3 900510 JUMELLES 20 % 3 900580 LONGUES-VUES, LUNETTES ASTRONOMIQUES, TÉLESCOPES OPTIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE (À L'EXCL. DES JUMELLES, DES APPAREILS DE RADIO-ASTRONOMIE ET DES AUTRES INSTRUMENTS OU APPAREILS DÉNOMMÉS OU COMPRIS AILLEURS) 20 % 3 900590 PARTIES ET ACCESSOIRES DE JUMELLES, LONGUES-VUES, LUNETTES ASTRONOMIQUES, TÉLESCOPES OPTIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE, N.D.A. 20 % 1 900610 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR LA PRÉPARATION DES CLICHÉS OU CYLINDRES D'IMPRESSION 20 % 3 900620 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES DES TYPES UTILISÉS POUR L'ENREGISTREMENT DE DOCUMENTS SUR MICROFILMS, MICROFICHES OU AUTRES MICROFORMATS 20 % 3 900630 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LA PHOTOGRAPHIE SOUS-MARINE OU AÉRIENNE, POUR L'EXAMEN MÉDICAL D'ORGANES INTERNES OU POUR LES LABORATOIRES DE MÉDECINE LÉGALE OU D'IDENTITÉ JUDICIAIRE 20 % 3 900640 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS (À L'EXCL. DES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DUS No 9006.10 , 9006.20 OU 9006.30 ) 20 % 3 900651 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, À VISÉE À TRAVERS L'OBJECTIF, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR <= 35 MM (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DU No 9006.10 , 9006.20 OU 9006.30 ) 30 % 3 900652 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR < 35 MM (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DU No 9006.10 , 9006.20 OU 9006.30 ) 30 % 3 900653 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR DE 35 MM (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DU No 9006.10 , 9006.20 OU 9006.30 ) 30 % 3 900659 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR > 35 MM OU POUR FILMS PLANS (AUTRES QUE LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS ET LES APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES POUR USAGES SPÉCIAUX DU No 9006.10 , 9006.20 OU 9006.30 ) 30 % 3 900661 APPAREILS À TUBE À DÉCHARGE POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR, DITS «FLASHES ÉLECTRONIQUES» 30 % 3 900662 LAMPES-ÉCLAIR, CUBES-ÉCLAIR ET SIMIL., POUR LA PHOTOGRAPHIE (À L'EXCL. DES LAMPES ET TUBES À DÉCHARGE DU No 8539 ) 30 % 3 900669 APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA PRODUCTION DE LUMIÈRE-ÉCLAIR EN PHOTOGRAPHIE (À L'EXCL. DES APPAREILS À TUBE À DÉCHARGE, DITS «FLASHES ÉLECTRONIQUES», DES LAMPES-ÉCLAIR, CUBES-ÉCLAIRS ET SIMIL.) 30 % 3 900691 PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, N.D.A. 20 % 1 900699 PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIÈRE-ÉCLAIR EN PHOTOGRAPHIE, N.D.A. 20 % 1 900711 CAMÉRAS CINÉMATOGRAPHIQUES, POUR FILMS D'UNE LARGEUR < 16 MM OU POUR FILMS DOUBLE-8 MM 30 % 3 900719 CAMÉRAS CINÉMATOGRAPHIQUES, POUR FILMS D'UNE LARGEUR >= 16 MM (À L'EXCL. DES FILMS DOUBLE-8 MM) 30 % 3 900720 PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES 30 % 3 900791 PARTIES ET ACCESSOIRES DE CAMÉRAS, N.D.A. 20 % 1 900792 PARTIES ET ACCESSOIRES DE PROJECTEURS CINÉMATOGRAPHIQUES, N.D.A. 20 % 1 900810 PROJECTEURS DE DIAPOSITIVES 30 % 3 900820 LECTEURS DE MICROFILMS, DE MICROFICHES OU D'AUTRES MICROFORMATS, MÊME PERMETTANT L'OBTENTION DE COPIES 30 % 3 900830 PROJECTEURS D'IMAGES FIXES (À L'EXCL. DES PROJECTEURS DE DIAPOSITIVES ET DES LECTEURS DE MICROFILMS, DE MICROFICHES OU D'AUTRES MICROFORMATS) 30 % 3 900840 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION 30 % 3 900890 PARTIES ET ACCESSOIRES DE PROJECTEURS D'IMAGES FIXES ET D'APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE RÉDUCTION, N.D.A. 20 % 1 900911 APPAREILS DE PHOTOCOPIE ÉLECTROSTATIQUES, FONCTIONNANT PAR REPRODUCTION DIRECTE DE L'IMAGE DE L'ORIGINAL SUR LA COPIE [PROCÉDÉ DIRECT] 20 % 2 900912 APPAREILS DE PHOTOCOPIE ÉLECTROSTATIQUES, FONCTIONNANT PAR REPRODUCTION DE L'IMAGE DE L'ORIGINAL SUR LA COPIE AU MOYEN D'UN SUPPORT INTERMÉDIAIRE [PROCÉDÉ INDIRECT] 20 % 2 900921 APPAREILS DE PHOTOCOPIE À SYSTÈME OPTIQUE (AUTRES QU'ÉLECTROSTATIQUES) 20 % 2 900922 APPAREILS DE PHOTOCOPIE PAR CONTACT 20 % 2 900930 APPAREILS DE THERMOCOPIE (À L'EXCL. DES IMPRIMANTES THERMIQUES) 20 % 2 900991 DISPOSITIFS AUTOMATIQUES D'ALIMENTATION EN DOCUMENTS D'APPAREILS DE PHOTOCOPIE ET DE THERMOCOPIE 20 % 2 900992 DISPOSITIFS D'ALIMENTATION EN PAPIER D'APPAREILS DE PHOTOCOPIE ET DE THERMOCOPIE 20 % 2 900993 DISPOSITIFS DE TRI D'APPAREILS DE PHOTOCOPIE ET DE THERMOCOPIE 20 % 2 900999 PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS DE PHOTOCOPIE ET DE THERMOCOPIE, N.D.A. (À L'EXCL. DES DISPOSITIFS AUTOMATIQUES D'ALIMENTATION EN DOCUMENTS, DES DISPOSITIFS D'ALIMENTATION EN PAPIER ET DES DISPOSITIFS DE TRI) 20 % 2 901010 APPAREILS ET MATÉRIEL POUR LE DÉVELOPPEMENT AUTOMATIQUE DES PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES, DES FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES OU DU PAPIER PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAUX OU POUR L'IMPRESSION AUTOMATIQUE DES PELLICULES DÉVELOPPÉES SUR DES ROULEAUX DE PAPIER PHOTOGRAPHIQUE 10 % 2 901041 APPAREILS POUR L'ÉCRITURE DIRECTE SUR DISQUE 10 % 2 901042 PHOTORÉPÉTEURS 20 % 2 901049 APPAREILS POUR LA PROJECTION OU LA RÉALISATION DES TRACÉS DE CIRCUITS SUR LES MATIÈRES SEMI-CONDUCTRICES SENSIBILISÉES (À L'EXCL. DES APPAREILS POUR L'ÉCRITURE DIRECTE SUR DISQUE ET DES PHOTORÉPÉTEURS) 20 % 2 901050 APPAREILS ET MATÉRIEL POUR LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES, N.D.A.; NÉGATOSCOPES 20 % 2 901060 ECRANS POUR PROJECTIONS 20 % 2 901090 PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET DU MATÉRIEL POUR LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES, DES NÉGATOSCOPES ET DES ÉCRANS POUR PROJECTIONS 20 % 1 901110 MICROSCOPES OPTIQUES STÉRÉOSCOPIQUES 10 % 1 901120 MICROSCOPES OPTIQUES, POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION (AUTRES QUE LES MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES) 10 % 1 901180 MICROSCOPES OPTIQUES (À L'EXCL. DE CEUX DESTINÉS À LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINÉPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION, DES MICROSCOPES STÉRÉOSCOPIQUES, DES MICROSCOPES BINOCULAIRES POUR L'OPHTALMOLOGIE AINSI QUE DES INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DU No 9031 ) 10 % 1 901190 PARTIES ET ACCESSOIRES DE MICROSCOPES OPTIQUES, N.D.A. 10 % 1 901210 MICROSCOPES ÉLECTRONIQUES, MICROSCOPES PROTONIQUES ET DIFFRACTOGRAPHES 10 % 1 901290 PARTIES ET ACCESSOIRES DE MICROSCOPES ÉLECTRONIQUES, DE MICROSCOPES PROTONIQUES ET DE DIFFRACTOGRAPHES 10 % 1 901310 LUNETTES DE VISÉE POUR ARMES; PÉRISCOPES; LUNETTES POUR MACHINES, APPAREILS OU INSTRUMENTS DU PRÉSENT CHAPITRE OU DES CHAPITRES 84 ET 85 DE LA SECTION XVI 30 % 3 901320 LASERS (AUTRES QUE LES DIODES LASER) 10 % 1 901380 DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES, N.D.A., ET AUTRES APPAREILS ET INSTRUMENTS D'OPTIQUE, N.D.A. DANS LE PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 901390 PARTIES ET ACCESSOIRES DE DISPOSITIFS À CRISTAUX LIQUIDES, LASERS ET AUTRES APPAREILS ET INSTRUMENTS, N.D.A. DANS LE PRÉSENT CHAPITRE 10 % 1 901410 BOUSSOLES, Y.C. LES COMPAS DE NAVIGATION 10 % 1 901420 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE (SAUF BOUSSOLES ET APPAREILS DE RADIO NAVIGATION) 10 % 1 901480 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION (À L'EXCL. DE CEUX DESTINÉS À LA NAVIGATION AÉRIENNE ET SPATIALE, DES BOUSSOLES ET DES APPAREILS DE RADIO NAVIGATION) 10 % 1 901490 PARTIES ET ACCESSOIRES DE BOUSSOLES ET D'AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION, N.D.A. 10 % 1 901510 TÉLÉMÈTRES 10 % 1 901520 THÉODOLITES ET TACHÉOMÈTRES 10 % 1 901530 NIVEAUX 10 % 1 901540 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE 10 % 1 901580 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, D'HYDROGRAPHIE, DE MÉTÉOROLOGIE, D'HYDROLOGIE, DE GÉOPHYSIQUE OU D'OCÉANOGRAPHIE (À L'EXCL. DES BOUSSOLES, DES TÉLÉMÈTRES, DES THÉODOLITES, DES TACHÉOMÈTRES, DES NIVEAUX AINSI QUE DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMÉTRIE) 10 % 1 901590 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GÉODÉSIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMÉTRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCÉANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE MÉTÉOROLOGIE OU DE GÉOPHYSIQUE AINSI QUE DES TÉLÉMÈTRES, N.D.A. 10 % 1 901600 BALANCES SENSIBLES À UN POIDS DE 5 CG OU MOINS, AVEC OU SANS POIDS 10 % 1 901710 TABLES ET MACHINES À DESSINER, MÊME AUTOMATIQUES (À L'EXCL. DES UNITÉS DE MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION) 10 % 1 901720 INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRAÇAGE ET DE CALCUL (SAUF TABLES ET MACHINES À DESSINER AINSI QUE CALCULATRICES) 10 % 1 901730 MICROMÈTRES, PIEDS À COULISSES, CALIBRES ET JAUGES 10 % 1 901780 INSTRUMENTS DE MESURE DE LONGUEURS, POUR EMPLOI À LA MAIN, N.D.A. 10 % 1 901790 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRAÇAGE OU DE CALCUL ET DE MESURE DE LONGUEURS POUR EMPLOI À LA MAIN, N.D.A. 10 % 1 901811 ELECTROCARDIOGRAPHES 5 % 1 901812 APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR BALAYAGE ULTRASONIQUE [SCANNERS] 5 % 1 901813 APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE 5 % 1 901814 APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE 5 % 1 901819 APPAREILS D'ÉLECTRODIAGNOSTIC, Y.C. LES APPAREILS D'EXPLORATION FONCTIONNELLE OU DE SURVEILLANCE DE PARAMÈTRES PHYSIOLOGIQUES (SAUF ÉLECTROCARDIOGRAPHES, APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR BALAYAGE ULTRASONIQUE [SCANNERS], APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION À RÉSONANCE MAGNÉTIQUE ET APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE) 5 % 1 901820 APPAREILS À RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES, POUR LA MÉDECINE 5 % 1 901831 SERINGUES, AVEC OU SANS AIGUILLES, POUR LA MÉDECINE 5 % 1 901832 AIGUILLES TUBULAIRES EN MÉTAL ET AIGUILLES À SUTURES, POUR LA MÉDECINE 5 % 1 901839 AIGUILLES, CATHÉTERS, CANULES ET SIMIL. POUR LA MÉDECINE (SAUF SERINGUES, AIGUILLES TUBULAIRES EN MÉTAL ET AIGUILLES À SUTURES) 5 % 1 901841 TOURS DENTAIRES, MÊME COMBINÉS SUR UNE BASE COMMUNE AVEC D'AUTRES ÉQUIPEMENTS DENTAIRES 5 % 1 901849 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR L'ART DENTAIRE, N.D.A. 5 % 1 901850 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPHTALMOLOGIE, N.D.A. 5 % 1 901890 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE OU L'ART VÉTÉRINAIRE, N.D.A. 5 % 1 901910 APPAREILS DE MÉCANOTHÉRAPIE, APPAREILS DE MASSAGE ET APPAREILS DE PSYCHOTECHNIE 5 % 1 901920 APPAREILS D'OZONOTHÉRAPIE, D'OXYGÉNOTHÉRAPIE, D'AÉROSOLTHÉRAPIE; APPAREILS RESPIRATOIRES DE RÉANIMATION ET AUTRES APPAREILS DE THÉRAPIE RESPIRATOIRE 5 % 1 902000 APPAREILS RESPIRATOIRES ET MASQUES À GAZ (À L'EXCL. DES MASQUES DE PROTECTION DÉPOURVUS DE MÉCANISME ET D'ÉLÉMENT FILTRANT AMOVIBLE AINSI QUE DES APPAREILS DE RESPIRATOIRES DE RÉANIMATION ET AUTRES APPAREILS DE THÉRAPIE RESPIRATOIRE) 5 % 1 902110 APPAREILS D'ORTHOPÉDIE OU POUR FRACTURES 5 % 1 902121 DENTS ARTIFICIELLES 5 % 1 902129 ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE DENTAIRE (SAUF DENTS ARTIFICIELLES) 5 % 1 902131 PROTHÈSES ARTICULAIRES D'ORTHOPÉDIE 5 % 1 902139 ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE (SAUF DE PROTHÈSE DENTAIRE ET PROTHÈSES ARTICULAIRES) 5 % 1 902140 APPAREILS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS (SAUF PARTIES ET ACCESSOIRES) 5 % 1 902150 STIMULATEURS CARDIAQUES (SAUF PARTIES ET ACCESSOIRES) 5 % 1 902190 APPAREILS À TENIR À LA MAIN, À PORTER SUR LA PERSONNE OU À IMPLANTER DANS L'ORGANISME, AFIN DE COMPENSER UNE DÉFICIENCE OU UNE INFIRMITÉ (À L'EXCL. DES ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHÈSE AINSI QUE DES APPAREILS COMPLETS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS ET DES STIMULATEURS CARDIAQUES COMPLETS) 5 % 1 902212 APPAREILS DE TOMOGRAPHIE PILOTÉS PAR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION 5 % 1 902213 APPAREILS À RAYONS X POUR L'ART DENTAIRE 5 % 1 902214 APPAREILS À RAYONS X POUR USAGES MÉDICAUX, CHIRURGICAUX OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL. DES APPAREILS POUR L'ART DENTAIRE ET DES APPAREILS DE TOMOGRAPHIE PILOTÉS PAR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION) 5 % 1 902219 APPAREILS À RAYONS X (À USAGE AUTRE QUE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE) 5 % 1 902221 APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BÊTA OU GAMMA, À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE 5 % 1 902229 APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BÊTA OU GAMMA (À USAGE AUTRE QUE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE) 5 % 1 902230 TUBES À RAYONS X 5 % 1 902290 DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE RAYONS X, AUTRES QUE TUBES À RAYONS X, GÉNÉRATEURS DE TENSION, PUPITRES DE COMMANDE, ÉCRANS, TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMIL. D'EXAMEN OU DE TRAITEMENT, AINSI QUE TOUS LES PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DU No 9022 , N.D.A. 5 % 1 902300 INSTRUMENTS, APPAREILS ET MODÈLES CONÇUS POUR LA DÉMONSTRATION, P.EX. DANS L'ENSEIGNEMENT OU LES EXPOSITIONS, NON SUSCEPTIBLES D'AUTRES EMPLOIS (À L'EXCL. DES APPAREILS AU SOL D'ENTRAÎNEMENT AU VOL DU No 8805 , DES SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS DU No 9705 ET DES OBJETS D'ANTIQUITÉ AYANT > 100 ANS D'ÂGE DU No 9706 ) 5 % 1 902410 MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MÉTAUX 10 % 1 902480 MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MATÉRIAUX (AUTRES QUE LES MÉTAUX) 10 % 1 902490 PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DES PROPRIÉTÉS MÉCANIQUES DES MATÉRIAUX, N.D.A. 10 % 1 902511 THERMOMÈTRES À LIQUIDE, À LECTURE DIRECTE, NON-COMBINÉS À D'AUTRES INSTRUMENTS 10 % 1 902519 THERMOMÈTRES ET PYROMÈTRES, NON-COMBINÉS À D'AUTRES INSTRUMENTS (À L'EXCL. DES THERMOMÈTRES À LIQUIDE, À LECTURE DIRECTE) 10 % 1 902580 DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMIL., BAROMÈTRES, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, MÊME COMBINÉS ENTRE EUX OU COMBINÉS À DES THERMOMÈTRES 10 % 1 902590 PARTIES ET ACCESSOIRES DES DENSIMÈTRES, ARÉOMÈTRES, PÈSE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMIL., DES THERMOMÈTRES, PYROMÈTRES, BAROMÈTRES, HYGROMÈTRES ET PSYCHROMÈTRES, N.D.A. 10 % 1 902610 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DU DÉBIT OU DU NIVEAU DES LIQUIDES (À L'EXCL. DES COMPTEURS ET DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES) 10 % 1 902620 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA PRESSION DES LIQUIDES OU DES GAZ (À L'EXCL. DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES) 10 % 1 902680 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE ET LE CONTRÔLE DES CARACTÉRISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ, N.D.A. 10 % 1 902690 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DU DÉBIT, DU NIVEAU, DE LA PRESSION OU D'AUTRES CARACTÉRISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ, N.D.A. 10 % 1 902710 ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES 10 % 1 902720 CHROMATOGRAPHES ET APPAREILS D'ÉLECTROPHORÈSE 10 % 1 902730 SPECTROMÈTRES, SPECTROPHOTOMÈTRES ET SPECTROGRAPHES UTILISANT LES RAYONNEMENTS OPTIQUES: UV, VISIBLES, IR 10 % 1 902740 POSEMÈTRES 10 % 1 902750 INSTRUMENTS ET APPAREILS UTILISANT LES RAYONNEMENTS OPTIQUES: UV, VISIBLES, IR (À L'EXCL. DES SPECTROMÈTRES, SPECTROPHOTOMÈTRES ET SPECTROGRAPHES AINSI QUE DES ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMÉES) 10 % 1 902780 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES, OU POUR ESSAIS DE VISCOSITÉ, DE POROSITÉ, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMIL. OU POUR MESURES CALORIMÉTRIQUES OU ACOUSTIQUES OU PHOTOMÉTRIQUES, N.D.A. 10 % 1 902790 MICROTOMES; PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES, P.EX. POLARIMÈTRES, RÉFRACTOMÈTRES, SPECTROMÈTRES, DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITÉ, DE POROSITÉ, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMIL. OU POUR MESURES CALORIMÉTRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMÉTRIQUES, Y.C. DES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE AINSI QUE DES MICROTOMES, N.D.A. 10 % 1 902810 COMPTEURS DE GAZ, Y.C. LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE 20 % 1 902820 COMPTEURS DE LIQUIDES, Y.C. LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE 20 % 1 902830 COMPTEURS D'ÉLECTRICITÉ, Y.C. LES COMPTEURS POUR LEUR ÉTALONNAGE 10 % 1 902890 PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS DE GAZ, DE LIQUIDES OU D'ÉLECTRICITÉ, N.D.A. 20 % 1 902910 COMPTEURS DE TOURS, COMPTEURS DE PRODUCTION, TAXIMÈTRES, TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU, PODOMÈTRES ET COMPTEURS SIMIL. (À L'EXCL. DES COMPTEURS DE GAZ, DE LIQUIDES ET D'ÉLECTRICITÉ) 20 % 1 902920 INDICATEURS DE VITESSE ET TACHYMÈTRES; STROBOSCOPES 10 % 1 902990 PARTIES ET ACCESSOIRES DE COMPTEURS DE TOURS, COMPTEURS DE PRODUCTION, TAXIMÈTRES, TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU, PODOMÈTRES ET COMPTEURS SIMIL., D'INDICATEURS DE VITESSE ET DE TACHYMÈTRES AINSI QUE DE STROBOSCOPES, N.D.A. 10 % 1 903010 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS IONISANTES 10 % 1 903020 OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES CATHODIQUES 10 % 1 903031 MULTIMÈTRES POUR LA MESURE DE LA TENSION, DE L'INTENSITÉ, DE LA RÉSISTANCE OU DE LA PUISSANCE, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR 10 % 1 903039 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE LA TENSION, DE L'INTENSITÉ, DE LA RÉSISTANCE OU DE LA PUISSANCE, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR (À L'EXCL. DES MULTIMÈTRES AINSI QUE DES OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES CATHODIQUES) 10 % 1 903040 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES, SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES TECHNIQUES DE LA TÉLÉCOMMUNICATION, P.EX. HYPSOMÈTRES, KERDOMÈTRES, DISTORSIOMÈTRES, PSOPHOMÈTRES 10 % 1 903082 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR 10 % 1 903083 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES, AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (À L'EXCL. DES INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES TECHNIQUES DE TÉLÉCOMMUNICATION, POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR ET DES OSCILLOGRAPHES CATHODIQUES) 10 % 1 903089 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR, N.D.A. 10 % 1 903090 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTRÔLE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES OU POUR LA MESURE OU LA DÉTECTION DES RADIATIONS IONISANTES, N.D.A. 10 % 1 903110 MACHINES À ÉQUILIBRER LES PIÈCES MÉCANIQUES 10 % 1 903120 BANCS D'ESSAI POUR MOTEURS, MACHINES GÉNÉRATRICES, POMPES, ETC. 10 % 1 903130 PROJECTEURS DE PROFILS 10 % 1 903141 INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES POUR LE CONTRÔLE DES DISQUES OU DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR OU POUR LE CONTRÔLE DES MASQUES OU DES RÉTICULES UTILISÉS DANS LA FABRICATION DES DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEUR 10 % 1 903149 INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE, OPTIQUES, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS DANS LE CHAPITRE 90 10 % 1 903180 INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE, NON-OPTIQUES, N.D.A. DANS LE PRÉSENT CHAPITRE 10 % 2 903190 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTRÔLE, N.D.A. 10 % 2 903210 THERMOSTATS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES 10 % 1 903220 MANOSTATS [PRESSOSTATS] (SAUF LES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU No 8481 ) 10 % 1 903281 INSTRUMENTS ET APPAREILS, HYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES, POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES (À L'EXCL. DES MANOSTATS [PRESSOSTATS] ET DES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU No 8481 ) 10 % 1 903289 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES (À L'EXCL. DES INSTRUMENTS ET APPAREILS, HYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES, POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, DES MANOSTATS [PRESSOSTATS], DES THERMOSTATS ET DES ARTICLES DE ROBINETTERIE DU No 8481 ) 10 % 1 903290 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA RÉGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQUES, N.D.A. 10 % 1 903300 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES, APPAREILS, INSTRUMENTS OU ARTICLES DU CHAPITRE 90, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS DANS LE PRÉSENT CHAPITRE OU AILLEURS 10 % 1 910111 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER) 30 % 3 910112 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE SEULEMENT, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER) 30 % 3 910119 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE ET OPTOÉLECTRONIQUE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER) 30 % 3 910121 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER) 30 % 3 910129 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER) 30 % 3 910191 MONTRES DE POCHE ET SIMIL., FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER ET MONTRES-BRACELETS) 30 % 3 910199 MONTRES DE POCHE ET SIMIL., À REMONTAGE AUTOMATIQUE OU MANUEL, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE, AVEC BOÎTE EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (SAUF CELLES DONT LE FOND EST EN ACIER ET MONTRES-BRACELETS) 30 % 3 910211 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910212 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910219 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE ET OPTOÉLECTRONIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910221 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910229 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910291 MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL., FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910299 MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL., À REMONTAGE MANUEL OU AUTOMATIQUE, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30 % 3 910310 RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU No 9104 ) 30 % 3 910390 RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU No 9104 ) 30 % 3 910400 MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL., POUR AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES 30 % 3 910511 RÉVEILS FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT 30 % 3 910519 RÉVEILS NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT 30 % 3 910521 PENDULES ET HORLOGES, MURALES, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT 30 % 3 910529 PENDULES ET HORLOGES MURALES NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT 30 % 3 910591 APPAREILS D'HORLOGERIE FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , ET RÉVEILS OU PENDULETTES À MOUVEMENT DE MONTRE DU No 9103 , MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU No 9104 AINSI QUE RÉVEILS, PENDULES ET HORLOGES MURALES) 30 % 3 910599 APPAREILS D'HORLOGERIE NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , RÉVEILS OU PENDULETTES À MOUVEMENT DE MONTRE DU No 9103 , MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU No 9104 , RÉVEILS AINSI QUE PENDULES ET HORLOGES MURALES) 30 % 3 910610 HORLOGES DE POINTAGE; HORODATEURS ET HOROCOMPTEURS 30 % 3 910620 PARCMÈTRES 30 % 3 910690 APPAREILS DE CONTRÔLE DE TEMPS, À MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU À MOTEUR SYNCHRONE (AUTRES QU'APPAREILS D'HORLOGERIE DU No 9101 À 9105 , HORLOGES DE POINTAGE, HORODATEURS, HOROCOMPTEURS ET PARCMÈTRES) 30 % 3 910700 INTERRUPTEURS HORAIRES ET AUTRES APPAREILS PERMETTANT DE DÉCLENCHER UN MÉCANISME À TEMPS DONNÉ, MUNIS D'UN MOUVEMENT D'HORLOGERIE OU D'UN MOTEUR SYNCHRONE 30 % 3 910811 MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT OU AVEC UN DISPOSITIF QUI PERMETTE D'INCORPORER UN AFFICHAGE MÉCANIQUE 30 % 3 910812 MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE SEULEMENT 30 % 3 910819 MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE, MÊME SANS CADRAN NI AIGUILLES, ET OPTOÉLECTRONIQUE 30 % 3 910820 MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE 30 % 3 910890 MOUVEMENTS DE MONTRES, COMPLETS ET ASSEMBLÉS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL 30 % 3 910911 MOUVEMENTS DE RÉVEILS COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MOUVEMENTS DE MONTRES) 30 % 3 910919 MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS ET ASSEMBLÉS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE DE RÉVEILS ET MOUVEMENTS DE MONTRES) 30 % 3 910990 MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS ET ASSEMBLÉS, NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (SAUF MOUVEMENTS DE MONTRE) 30 % 3 911011 MOUVEMENTS DE MONTRES COMPLETS, NON-ASSEMBLÉS OU PARTIELLEMENT ASSEMBLÉS [CHABLONS] 30 % 3 911012 MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS 30 % 3 911019 EBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE 30 % 3 911090 MOUVEMENTS D'HORLOGERIE COMPLETS NON ASSEMBLÉS OU PARTIELLEMENT ASSEMBLÉS [CHABLONS$ OU INCOMPLETS ET ASSEMBLÉS (AUTRES QU'ÉBAUCHES DE MOUVEMENTS D'HORLOGERIE ET MOUVEMENTS DE MONTRES) 30 % 3 911110 BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX 30 % 3 911120 BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , EN MÉTAUX COMMUNS, ÉGALEMENT DORÉS OU ARGENTÉS 30 % 3 911180 BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , AUTRES QU'EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX OU QU'EN MÉTAUX COMMUNS 30 % 3 911190 PARTIES DE BOÎTES DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 , N.D.A. 30 % 3 911220 CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE (AUTRES QUE DE MOUVEMENTS DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 ) 30 % 3 911290 PARTIES DE CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE (AUTRES QUE DE MOUVEMENTS DE MONTRES-BRACELETS, DE MONTRES DE POCHE ET DE MONTRES SIMIL. DU No 9101 OU 9102 ), N.D.A. 30 % 3 911310 BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, N.D.A. 30 % 3 911320 BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES, EN MÉTAUX COMMUNS, ÉGALEMENT DORÉS OU ARGENTÉS, N.D.A. 30 % 3 911390 BRACELETS DE MONTRES ET LEURS PARTIES, N.D.A. 30 % 3 911410 RESSORTS D'HORLOGERIE, Y.C. LES SPIRAUX 30 % 3 911420 PIERRES D'HORLOGERIE (AUTRES QUE PIERRES DÉCORATIVES POUR BOÎTES D'APPAREILS D'HORLOGERIE) 30 % 3 911430 CADRANS D'HORLOGERIE 30 % 3 911440 PLATINES ET PONTS D'HORLOGERIE 30 % 3 911490 FOURNITURES D'HORLOGERIE, N.D.A. 30 % 3 920110 PIANOS DROITS 30 % 3 920120 PIANOS À QUEUE 30 % 3 920190 CLAVECINS ET AUTRES INSTRUMENTS À CORDES À CLAVIER (AUTRES QUE PIANOS) 30 % 3 920210 VIOLONS ET AUTRES INSTRUMENTS À CORDES FROTTÉES À L'AIDE D'UN ARCHET 30 % 3 920290 GUITARES, HARPES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES (AUTRES QU'À CLAVIER ET À CORDES FROTTÉES) 30 % 3 920300 ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER; HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL. À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES (AUTRES QU'INSTRUMENTS À CORDES) 30 % 3 920410 ACCORDÉONS ET INSTRUMENTS SIMIL. 30 % 3 920420 HARMONICAS À BOUCHE 30 % 3 920510 INSTRUMENTS DITS «CUIVRES» 30 % 3 920590 INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT (À L'EXCL. DES ORGUES ET DES INSTRUMENTS DITS «CUIVRES») 30 % 3 920600 INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION, P.EX. TAMBOURS, CAISSES, XYLOPHONES, CYMBALES, CASTAGNETTES, MARACAS 30 % 3 920710 INSTRUMENTS À CLAVIER ÉLECTRIQUES (SAUF ACCORDÉONS) 30 % 3 920790 ACCORDÉONS ÉLECTRIQUES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE ÉLECTRIQUES 30 % 3 920810 BOÎTES À MUSIQUE 30 % 3 920890 ORCHESTRIONS, ORGUES DE BARBARIE, OISEAUX CHANTEURS, SCIES MUSICALES ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON REPRIS DANS LE PRÉSENT CHAPITRE; APPEAUX, SIFFLETS, CORNES D'APPEL ET AUTRES INSTRUMENTS D'APPEL OU DE SIGNALISATION À BOUCHE 30 % 3 920910 MÉTRONOMES ET DIAPASONS 30 % 3 920920 MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE 30 % 3 920930 CORDES HARMONIQUES 30 % 3 920991 PARTIES ET ACCESSOIRES DE PIANOS, N.D.A. 30 % 3 920992 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SANS CLAVIER, N.D.A. (À L'EXCL. DES CORDES HARMONIQUES AINSI QUE DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE DONT LE SON EST PRODUIT OU DOIT ÊTRE AMPLIFIÉ PAR DES MOYENS ÉLECTRIQUES) 30 % 3 920993 PARTIES ET ACCESSOIRES DES ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER, ET D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE SIMIL. À CLAVIER ET À PERCUSSION, N.D.A. 30 % 3 920994 PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE DONT LE SON EST PRODUIT OU DOIT ÊTRE AMPLIFIÉ PAR DES MOYENS ÉLECTRIQUES, N.D.A. 30 % 3 920999 PARTIES ET ACCESSOIRES «CARTES, DISQUES ET ROULEAUX POUR APPAREILS À JOUER MÉCANIQUEMENT» POUR ACCORDÉONS ET INSTRUMENTS SIMIL., HARMONICAS À BOUCHE, INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT ET À PERCUSSION, BOÎTES À MUSIQUE, ORCHESTRIONS, ORGUES DE BARBARIE ET AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE, N.D.A. (À L'EXCL. DES MÉTRONOMES, DIAPASONS, MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE, CORDES HARMONIQUES ET PARTIES ET ACCESSOIRES DES PIANOS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SANS CLAVIER, ORGUES À TUYAUX ET À CLAVIER, HARMONIUMS ET INSTRUMENTS SIMIL. À CLAVIER ET À ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES) 30 % 3 930111 PIÈCES D'ARTILLERIE [P.EX. CANONS, OBUSIERS ET MORTIERS], AUTOPROPULSÉES 30 % 3 930119 PIÈCES D'ARTILLERIE [P.EX. CANONS, OBUSIERS ET MORTIERS], NON AUTOPROPULSÉES 30 % 3 930120 TUBES LANCE-MISSILES; LANCE-FLAMMES; LANCE-GRENADES; LANCE-TORPILLES ET LANCEURS SIMILAIRES 30 % 3 930190 ARMES DE GUERRE, Y.C. LES PISTOLETS-MITRAILLEURS (À L'EXCL. DES PIÈCES D'ARTILLERIE, DES TUBES LANCE-MISSILES, DES LANCE-FLAMMES, DES LANCE-GRENADES, DES LANCE-TORPILLES ET LANCEURS SIMILAIRES, DES REVOLVERS ET PISTOLETS DU No 9302 ET D'ARMES BLANCHES DU No 9307 ) 30 % 3 930200 REVOLVERS ET PISTOLETS (AUTRES QUE CEUX DU No 9303 OU 9304 ET PISTOLETS-MITRAILLEURS DE GUERRE) 30 % 3 930310 ARMES À FEU NE POUVANT ÊTRE CHARGÉES QUE PAR LE CANON, NON DESTINÉES À TIRER UNE CARTOUCHE 30 % 3 930320 FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF COMPORTANT AU MOINS UN CANON LISSE (AUTRES QU'ARMES À FEU NE POUVANT ÊTRE CHARGÉES QUE PAR LE CANON AINSI QUE FUSILS ET CARABINES À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ) 30 % 3 930330 FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, COMPORTANT AU MOINS UN CANON RAYÉ (À L'EXCL. DES FUSILS ET CARABINES À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ) 30 % 3 930390 ARMES À FEU ET ENGINS SIMIL. UTILISANT LA DÉFLAGRATION DE LA POUDRE (AUTRES QUE FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF, REVOLVERS ET PISTOLETS DU No 9302 AINSI QU'ARMES DE GUERRE) 30 % 3 930400 FUSILS, CARABINES ET PISTOLETS À RESSORT, À AIR COMPRIMÉ OU À GAZ, MATRAQUES ET ARMES AUTRES QU'À FEU (SAUF SABRES, ÉPÉES, BAÏONNETTES ET AUTRES ARMES BLANCHES DU No 9307 ) 30 % 3 930510 PARTIES ET ACCESSOIRES DE REVOLVERS OU PISTOLETS, N.D.A. 30 % 3 930521 CANONS LISSES DE FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF DU No 9303 30 % 3 930529 PARTIES ET ACCESSOIRES DES FUSILS ET CARABINES DE CHASSE OU DE TIR SPORTIF DU No 9303 , N.D.A. (SAUF CANONS LISSES) 20 % 3 930591 PARTIES ET ACCESSOIRES DES ARMES DE GUERRE DU No 9301 , N.D.A. 20 % 3 930599 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR ARMES ET ENGINS SIMIL. DU No 9303 OU 9304 , N.D.A. (À L'EXCL. DES FUSILS OU CARABINES DU No 9303 ) 20 % 3 930610 CARTOUCHES POUR PISTOLETS DE SCELLEMENT OU D'ABATTAGE ET LEURS PARTIES, N.D.A. 30 % 3 930621 CARTOUCHES POUR FUSILS OU CARABINES À CANON LISSE 30 % 3 930629 PARTIES DE CARTOUCHES POUR FUSILS OU CARABINES À CANON LISSE; PLOMBS POUR CARABINES ET PISTOLETS À AIR COMPRIMÉ 30 % 3 930630 CARTOUCHES ET LEURS PARTIES, POUR FUSILS ET CARABINES À CANON RAYÉ AINSI QUE POUR REVOLVERS ET PISTOLETS 30 % 3 930690 BOMBES, GRENADES, TORPILLES, MINES, MISSILES ET AUTRES MUNITIONS ET PROJECTILES (À L'EXCL. DES CARTOUCHES), ET LEURS PARTIES, N.D.A. 30 % 3 930700 SABRES, ÉPÉES, BAÏONNETTES, LANCES ET AUTRES ARMES BLANCHES, LEURS PARTIES ET LEURS FOURREAUX (AUTRES QU'EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX, ARMES MOUCHETÉES DESTINÉES À L'ESCRIME, COUTEAUX ET POIGNARDS DE CHASSE, COUTEAUX DE CAMPING ET AUTRES ARTICLES DE COUTELLERIE DU No 8211 , CEINTURONS ET ARTICLES SIMIL. EN CUIR OU EN MATIÈRES TEXTILES AINSI QUE LES DRAGONNES) 30 % 3 940110 SIÈGES POUR VÉHICULES AÉRIENS 30 % 3 940120 SIÈGES POUR VÉHICULES AUTOMOBILES 30 % 3 940130 SIÈGES PIVOTANTS, AJUSTABLES EN HAUTEUR (À L'EXCL. DE CEUX POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE, AINSI QUE DES FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE) 30 % 3 940140 SIÈGES AUTRES QUE LE MATÉRIEL DE CAMPING OU DE JARDIN, TRANSFORMABLES EN LITS (À L'EXCL. DE CEUX POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE) 30 % 3 940150 SIÈGES EN ROTIN, EN OSIER, EN BAMBOU OU EN MATIÈRES SIMIL. 30 % 3 940161 SIÈGES, AVEC BÂTI EN BOIS, REMBOURRÉS (NON TRANSFORMABLES EN LITS) 30 % 5 940169 SIÈGES, AVEC BÂTI EN BOIS, NON REMBOURRÉS 30 % 5 940171 SIÈGES, AVEC BÂTI EN MÉTAL, REMBOURRÉS (AUTRES QUE POUR VÉHICULES AÉRIENS OU AUTOMOBILES, AUTRES QUE FAUTEUILS PIVOTANTS AJUSTABLES EN HAUTEUR ET AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE) 30 % 3 940179 SIÈGES, AVEC BÂTI EN MÉTAL NON REMBOURRÉS (AUTRES QUE FAUTEUILS PIVOTANTS AJUSTABLES EN HAUTEUR ET AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE OU LA CHIRURGIE) 30 % 3 940180 SIÈGES, N.D.A. 30 % 3 940190 PARTIES DE SIÈGES, N.D.A. 20 % 2 940210 FAUTEUILS DE DENTISTES, FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE ET FAUTEUILS SIMIL., AVEC DISPOSITIF À LA FOIS D'ORIENTATION ET D'ÉLÉVATION, ET LEURS PARTIES, N.D.A. 5 % 1 940290 TABLES D'OPÉRATION, TABLES D'EXAMEN ET AUTRE MOBILIER POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE (SAUF FAUTEUILS DE DENTISTES ET AUTRES SIÈGES, TABLES D'EXAMEN RADIOGRAPHIQUE, CIVIÈRES ET BRANCARDS, Y.C. CHARIOTS-BRANCARDS) 5 % 1 940310 MEUBLES DE BUREAU EN MÉTAL (SAUF SIÈGES) 30 % 3 940320 MEUBLES EN MÉTAL, SAUF MEUBLES DE BUREAU, SIÈGES ET MOBILIER POUR LA MÉDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE 30 % 3 940330 MEUBLES DE BUREAU EN BOIS (SAUF SIÈGES) 30 % 5 940340 MEUBLES DE CUISINE, EN BOIS (SAUF SIÈGES) 30 % 5 940350 MEUBLES POUR CHAMBRES À COUCHER, EN BOIS (SAUF SIÈGES) 30 % 5 940360 MEUBLES EN BOIS (AUTRES QUE POUR BUREAUX, CUISINES OU CHAMBRES À COUCHER ET AUTRES QUE SIÈGES) 30 % 5 940370 MEUBLES EN MATIÈRES PLASTIQUES (AUTRES QUE POUR LA MÉDECINE, L'ART DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE, LA CHIRURGIE ET AUTRES QUE SIÈGES) 30 % 5 940380 MEUBLES EN ROTIN, OSIER, BAMBOU OU AUTRES MATIÈRES (SAUF MÉTAL, BOIS ET MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 5 940390 PARTIES DE MEUBLES, AUTRES QUE SIÈGES, N.D.A. 20 % 3 940410 SOMMIERS (SAUF RESSORTS POUR SIÈGES) 30 % 5 940421 MATELAS EN CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE OU EN MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES 30 % 5 940429 MATELAS À RESSORTS OU REMBOURRÉS, OU GARNIS INTÉRIEUREMENT DE MATIÈRES AUTRES QUE LE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE OU LES MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES (SAUF MATELAS À EAU, MATELAS PNEUMATIQUES ET OREILLERS) 30 % 5 940430 SACS DE COUCHAGE, AUSSI AVEC CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE 30 % 3 940490 ARTICLES DE LITERIE ET SIMIL., GARNIS DE PLUMES, REMBOURRÉS, GARNIS DE MATIÈRES DE TOUTES SORTES, Y.C. CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE OU MATIÈRES PLASTIQUES ALVÉOLAIRES (SAUF SOMMIERS, MATELAS, SACS DE COUCHAGE, MATELAS À EAU, MATELAS PNEUMATIQUES ET OREILLERS, AINSI QUE COUVERTURES ET DRAPS) 30 % 3 940510 LUSTRES ET AUTRES APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE À SUSPENDRE OU À FIXER AU PLAFOND OU AU MUR (SAUF POUR L'ÉCLAIRAGE DES ESPACES ET VOIES PUBLIQUES) 30 % 3 940520 LAMPES DE CHEVET, LAMPES DE BUREAU ET LAMPADAIRES D'INTÉRIEUR, ÉLECTRIQUES 30 % 3 940530 GUIRLANDES ÉLECTRIQUES POUR ARBRES DE NOÙL 30 % 3 940540 APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE, N.D.A. 30 % 3 940550 APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON-ÉLECTRIQUES, N.D.A. 30 % 3 940560 LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMIL., POSSÉDANT UNE SOURCE D'ÉCLAIRAGE FIXÉE À DEMEURE 30 % 3 940591 PARTIES EN VERRES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL., N.D.A. 20 % 2 940592 PARTIES EN MATIÈRES PLASTIQUES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL., N.D.A. 20 % 2 940599 PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE LAMPES-RÉCLAMES, D'ENSEIGNES LUMINEUSES, DE PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES, ET SIMIL., N.D.A. 20 % 2 940600 CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES, MÊME INCOMPLÈTES OU NON ENCORE MONTÉES 10 % 3 950100 JOUETS À ROUES CONÇUS POUR ÊTRE MONTÉS PAR LES ENFANTS, P.EX. TRICYCLES, TROTTINETTES, AUTOS À PÉDALES (À L'EXCL. DES CYCLES HABITUELS AVEC ROULEMENT À BILLES); LANDAUS ET POUSSETTES POUR POUPÉES 30 % 3 950210 POUPÉES REPRÉSENTANT UNIQUEMENT L'ÊTRE HUMAIN, HABILLÉES OU NON 30 % 3 950291 VÊTEMENTS ET LEURS ACCESSOIRES, CHAUSSURES ET CHAPEAUX, POUR POUPÉES REPRÉSENTANT UNIQUEMENT L'ÊTRE HUMAIN 30 % 3 950299 PARTIES ET ACCESSOIRES POUR POUPÉES REPRÉSENTANT UNIQUEMENT L'ÊTRE HUMAIN, N.D.A. 30 % 3 950310 MODÈLES RÉDUITS DE TRAINS ÉLECTRIQUES, Y.C. LES RAILS, LES SIGNAUX ET AUTRES ACCESSOIRES 30 % 3 950320 MODÈLES RÉDUITS, ANIMÉS OU NON, À ASSEMBLER (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, Y.C. LES RAILS, SIGNAUX ET AUTRES ACCESSOIRES) 30 % 3 950330 ASSORTIMENTS ET JOUETS DE CONSTRUCTION (SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER) 30 % 3 950341 JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON HUMAINES, REMBOURRÉS 30 % 3 950349 JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON-HUMAINES, NON-REMBOURRÉS 30 % 3 950350 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MUSIQUE-JOUETS 30 % 3 950360 PUZZLES 30 % 3 950370 JOUETS PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS OU EN PANOPLIES (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, Y.C. ACCESSOIRES, SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER, CUBES ET JEUX DE CONSTRUCTION ET PUZZLES) 30 % 3 950380 JOUETS ET MODÈLES, À MOTEUR (SAUF TRAINS ÉLECTRIQUES, Y.C. LES ACCESSOIRES, SAUF MODÈLES RÉDUITS À ASSEMBLER, JOUETS REPRÉSENTANT DES ANIMAUX OU DES CRÉATURES NON-HUMAINES) 30 % 3 950390 JOUETS, N.D.A. 30 % 3 950410 JEUX VIDÉO DES TYPES UTILISABLES AVEC UN RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION 30 % 3 950420 BILLARDS ET LEURS ACCESSOIRES 30 % 3 950430 JEUX AVEC ÉCRAN, FLIPPERS ET AUTRES AUTRES JEUX FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UN JETON OU D'AUTRES ARTICLES SIMIL. (À L'EXCL. DES JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES [P.EX. BOWLINGS]) 30 % 3 950440 CARTES À JOUER 30 % 3 950490 TABLES SPÉCIALES POUR JEUX DE CASINO, JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES [P.EX. BOWLINGS] ET AUTRES JEUX DE SOCIÉTÉ, Y.C. LES JEUX À MOTEUR OU À MOUVEMENT (SAUF JEUX FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE, D'UN BILLET DE BANQUE, D'UN JETON OU D'AUTRES ARTICLES SIMIL., TABLES DE BILLARD, JEUX VIDÉO DES TYPES UTILISABLES AVEC UN RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION ET CARTES À JOUER) 30 % 3 950510 ARTICLES POUR FÊTES DE NOËL (SAUF BOUGIES ET GUIRLANDES ÉLECTRIQUES) 30 % 3 950590 ARTICLES POUR FÊTES, CARNAVAL OU AUTRES DIVERTISSEMENTS, Y.C. LES ARTICLES DE MAGIE ET ARTICLES-SURPRISES, N.D.A. 30 % 3 950611 SKIS DE NEIGE 30 % 3 950612 FIXATIONS POUR SKIS DE NEIGE 30 % 3 950619 MATÉRIEL POUR LA PRATIQUE DU SKI DE NEIGE (À L'EXCL. DES SKIS ET DES FIXATIONS POUR SKIS) 30 % 3 950621 PLANCHES À VOILE 30 % 3 950629 SKIS NAUTIQUES, AQUAPLANES ET AUTRE MATÉRIEL POUR LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES (À L'EXCL. DES PLANCHES À VOILE) 30 % 3 950631 CLUBS DE GOLF COMPLETS 30 % 3 950632 BALLES DE GOLF 30 % 3 950639 MATÉRIEL DE GOLF (SAUF CLUBS ET BALLES DE GOLF) 30 % 3 950640 ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LE TENNIS DE TABLE 30 % 3 950651 RAQUETTES DE TENNIS, CORDÉES OU NON (SAUF RAQUETTES DE TENNIS DE TABLE) 30 % 3 950659 RAQUETTES DE BADMINTON OU SIMILAIRES, CORDEES OU NON (SAUF RAQUETTES DE TENNIS ET DE TENNIS DE TABLE) 30 % 3 950661 BALLES DE TENNIS (À L'EXCL. DES BALLES DE TENNIS DE TABLE) 30 % 3 950662 BALLONS ET BALLES GONFLABLES 30 % 3 950669 BALLONS ET BALLES (AUTRES QUE GONFLABLES ET AUTRES QUE BALLES DE GOLF OU DE TENNIS DE TABLE) 30 % 3 950670 PATINS À GLACE ET PATINS À ROULETTES, Y.C. LES CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS 30 % 3 950691 ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LA CULTURE PHYSIQUE, LA GYMNASTIQUE OU L'ATHLÉTISME 30 % 3 950699 ARTICLES ET MATÉRIEL POUR LE SPORT ET LES JEUX DE PLEIN AIR, N.D.A.; PISCINES ET PATAUGEOIRES 30 % 3 950710 CANNES À PÊCHE 30 % 3 950720 HAMEÇONS, AVEC EMPILE OU NON 30 % 3 950730 MOULINETS POUR LA PÊCHE 30 % 3 950790 ARTICLES POUR LA PÊCHE À LA LIGNE N.D.A.; ÉPUISETTES DE PÊCHE, FILETS À PAPILLONS, ET AUTRES FILETS SIMIL.; LEURRES ET ARTICLES DE CHASSE SIMIL.; LEURRES ET ARTICLES DE CHASSE SIMIL. (SAUF APPEAUX DE TOUTES SORTES ET OISEAUX EMPAILLÉS DU No 9705 ) 30 % 3 950810 CIRQUES AMBULANTS ET MÉNAGERIES AMBULANTES 30 % 3 950890 MANÈGES, BALANÇOIRES, STANDS DE TIR ET AUTRES ATTRACTIONS FORAINES; THÉÂTRES AMBULANTS (SAUF CIRQUES AMBULANTS ET MÉNAGERIES AMBULANTES, INSTALLATIONS FORAINES POUR LA VENTE DE MARCHANDISES, Y.C. DE CERTAINES MARCHANDISES, ARTICLES OFFERTS EN PRIX, JEUX FONCTIONNANT PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIÈCE DE MONNAIE OU D'UN JETON, TRACTEURS ET VÉHICULES DE TRANSPORT, Y.C. REMORQUES TRADITIONNELLES) 30 % 3 960110 IVOIRE TRAVAILLÉ ET OUVRAGES EN IVOIRE, N.D.A. 30 % 3 960190 OS, ÉCAILLE DE TORTUE, CORNE, BOIS D'ANIMAUX, CORAIL, NACRE ET AUTRES MATIÈRES ANIMALES À TAILLER (SAUF IVOIRE), TRAVAILLÉS, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES, N.D.A. 30 % 3 960200 MATIÈRES VÉGÉTALES OU MINÉRALES À TAILLER, TRAVAILLÉES, ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES, N.D.A.; OUVRAGES MOULÉS OU TAILLÉS EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STÉARINE, EN GOMMES OU RÉSINES NATURELLES, EN PÂTES À MODELER, ET AUTRES OUVRAGES MOULÉS OU TAILLÉS, N.D.A.; GÉLATINE NON DURCIE, TRAVAILLÉE ET OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE 30 % 3 960310 BALAIS ET BALAYETTES CONSISTANT EN MATIÈRES VÉGÉTALES EN BOTTES LIÉES 30 % 3 960321 BROSSES À DENT, Y.C. BROSSES À PROTHÈSES DENTAIRES 30 % 3 960329 BROSSES ET PINCEAUX À BARBE, À CHEVEUX, À CILS OU À ONGLES ET AUTRES BROSSES POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, SAUF BROSSES À DENT 30 % 3 960330 PINCEAUX ET BROSSES POUR ARTISTES, PINCEAUX À ÉCRIRE ET PINCEAUX SIMIL. POUR L'APPLICATION DES PRODUITS COSMÉTIQUES 20 % 3 960340 BROSSES ET PINCEAUX À PEINDRE, À BADIGEONNER, À VERNIR OU SIMIL., SAUF PINCEAUX POUR ARTISTES ET PINCEAUX SIMIL. DU No 9603.30 ; TAMPONS ET ROULEAUX À PEINDRE 30 % 3 960350 BROSSES CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VÉHICULES 30 % 3 960390 ARTICLES DE BROSSERIE (SAUF DU No 9603.10 À 9603.50 ), P.EX. TÊTES PRÉPARÉES POUR ARTICLES DE BROSSERIE ET RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRES SOUPLES ANALOGUES 30 % 3 960400 TAMIS ET CRIBLES, À MAIN (SAUF SIMPLES ÉGOUTTOIRS ET PASSOIRES) 30 % 3 960500 ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, LA COUTURE OU LE NETTOYAGE DES CHAUSSURES OU DES VÊTEMENTS (SAUF TROUSSES DE MANUCURE) 30 % 3 960610 BOUTONS-PRESSION ET LEURS PARTIES 20 % 2 960621 BOUTONS EN MATIÈRES PLASTIQUES (NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES) (SAUF BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE) 20 % 2 960622 BOUTONS EN MÉTAUX COMMUNS (NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES) (SAUF BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE) 20 % 2 960629 BOUTONS (SAUF BOUTONS EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MÉTAUX COMMUNS, NON RECOUVERTS DE MATIÈRES TEXTILES, BOUTONS-PRESSIONS ET BOUTONS DE MANCHETTE) 20 % 2 960630 FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE BOUTONS; ÉBAUCHES DE BOUTONS 20 % 2 960711 FERMETURES À GLISSIÈRE AVEC AGRAFES EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 960719 FERMETURES À GLISSIÈRE SANS AGRAFES ET AUTRES QU'EN MÉTAUX COMMUNS 20 % 2 960720 PARTIES DE FERMETURES À GLISSIÈRE 20 % 2 960810 STYLOS ET CRAYONS À BILLE 30 % 5 960820 STYLOS ET MARQUEURS À MÈCHE FEUTRE OU À AUTRES POINTES POREUSES 30 % 3 960831 STYLOS À PLUME ET AUTRES STYLOS, À DESSINER À L'ENCRE DE CHINE 30 % 3 960839 STYLOS À PLUME ET AUTRES STYLOS (AUTRES QU'À DESSINER À L'ENCRE DE CHINE) 30 % 3 960840 PORTE-MINE 30 % 3 960850 ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES PRODUITS SUIVANTS STYLOS ET CRAYONS À BILLES, STYLOS ET MARQUEURS À POINTE FIBRE OU À MÈCHE FEUTRE, PORTE-PLUME ET PORTE-MINE 30 % 3 960860 CARTOUCHES DE RECHANGE POUR STYLOS OU CRAYONS À BILLE, ASSOCIÉES À LEUR POINTE 30 % 3 960891 PLUMES À ÉCRIRE ET BECS POUR PLUMES 30 % 3 960899 PARTIES DE STYLOS ET CRAYONS À BILLE, STYLOS ET MARQUEURS À MÈCHE FEUTRE OU À AUTRES POINTES POREUSES, STYLOS ET PORTE-MINE, N.D.A.; PORTE-PLUME, PORTE-CRAYON ET ARTICLES SIMIL., STYLETS POUR DUPLICATEURS 30 % 3 960910 CRAYONS À GAINE 30 % 3 960920 MINES POUR CRAYONS OU PORTE-MINE 30 % 3 960990 CRAYONS (SAUF CRAYONS À GAINE), PASTELS, FUSAINS, CRAIES À ÉCRIRE OU À DESSINER ET CRAIES DE TAILLEURS 30 % 3 961000 ARDOISES ET TABLEAUX POUR L'ÉCRITURE OU LE DESSIN, MÊME ENCADRÉS 30 % 3 961100 DATEURS, CACHETS, NUMÉROTEURS, TIMBRES ET ARTICLES SIMIL., Y.C. LES APPAREILS POUR L'IMPRESSION D'ÉTIQUETTES, À MAIN; COMPOSTEURS ET IMPRIMERIES COMPORTANT DES COMPOSTEURS, À MAIN 30 % 3 961210 RUBANS ENCREURS POUR MACHINES À ÉCRIRE ET RUBANS ENCREURS SIMIL., ENCRÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS EN VUE DE LAISSER DES EMPREINTES, MÊME MONTÉS SUR BOBINES OU EN CARTOUCHES 30 % 3 961220 TAMPONS ENCREURS, MÊME IMPRÉGNÉS, AVEC OU SANS BOÎTE 30 % 3 961310 BRIQUETS DE POCHE, À GAZ (NON RECHARGEABLES) 30 % 3 961320 BRIQUETS DE POCHE, À GAZ, RECHARGEABLES 30 % 3 961380 BRIQUETS ET ALLUMEURS (À L'EXCL. DES BRIQUETS DE POCHE À GAZ, DES MÈCHES ET CORDEAUX DÉTONANTS POUR POUDRES PROPULSIVES ET EXPLOSIFS) 30 % 3 961390 PARTIES DE BRIQUETS ET ALLUMEURS, N.D.A. 20 % 2 961420 PIPES ET TÊTES DE PIPES 30 % 3 961490 PARTIES DE PIPES N.D.A.; FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE ET LEURS PARTIES, N.D.A. 30 % 3 961511 PEIGNES À COIFFER, PEIGNES DE COIFFURE, BARRETTES ET ARTICLES SIMIL., EN CAOUTCHOUC DURCI OU EN MATIÈRES PLASTIQUES 30 % 3 961519 PEIGNES À COIFFER, PEIGNES DE COIFFURE, BARRETTES ET ARTICLES SIMIL., EN MATIÈRES (AUTRES QUE CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES) 30 % 3 961590 EPINGLES À CHEVEUX; PINCE-GUICHES, ONDULATEURS, BIGOUDIS ET ARTICLES POUR LA COIFFURE (AUTRES QUE CEUX DU No 8516 ); PARTIES 30 % 3 961610 VAPORISATEURS DE TOILETTE, LEURS MONTURES ET TÊTES DE MONTURES 10 % 2 961620 HOUPPES ET HOUPPETTES À POUDRE OU POUR L'APPLICATION D'AUTRES COSMÉTIQUES OU PRODUITS DE TOILETTE 10 % 2 961700 BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS ISOTHERMIQUES MONTÉS, DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE, AINSI QUE LEURS PARTIES (À L'EXCL. DES AMPOULES EN VERRE) 30 % 3 961800 MANNEQUINS ET ARTICLES SIMIL.; AUTOMATES ET SCÈNES ANIMÉES POUR ÉTALAGES (À L'EXCL. DES MODÈLES UTILISÉS POUR L'ENSEIGNEMENT, DES POUPÉES PRÉSENTANT DES CARACTÈRES DE JOUET ET DES MARCHANDISES PRÉSENTÉES SUR CES MANNEQUINS) 30 % 3 970110 TABLEAUX, P.EX. PEINTURES À L'HUILE, AQUARELLES ET PASTELS, ET DESSINS, FAITS ENTIÈREMENT À LA MAIN (À L'EXCL. DES DESSINS DU No 4906 ET DES ARTICLES MANUFACTURÉS DÉCORÉS À LA MAIN) 30 % 3 970190 COLLAGES ET TABLEAUTINS SIMIL. 30 % 3 970200 GRAVURES, ESTAMPES ET LIÇOGRAPHIES ORIGINALES 30 % 3 970300 PRODUCTIONS ORIGINALES DE L'ART STATUAIRE OU DE LA SCULPTURE, EN TOUTES MATIÈRES 30 % 3 970400 TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX, MARQUES POSTALES, ENVELOPPES PREMIER JOUR, ENTIERS POSTAUX ET ANALOGUES, OBLITÉRÉS, OU BIEN NON OBLITÉRÉS MAIS N'AYANT PAS COURS NI DESTINÉS À AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE 30 % 3 970500 COLLECTIONS ET SPÉCIMENS POUR COLLECTIONS DE ZOOLOGIE, DE BOTANIQUE, DE MINÉRALOGIE, D'ANATOMIE, OU PRÉSENTANT UN INTÉRÊT HISTORIQUE, ARCHÉOLOGIQUE, PALÉONTOLOGIQUE, EÈNOGRAPHIQUE OU NUMISMATIQUE 30 % 3 970600 OBJETS D'ANTIQUITÉ AYANT PLUS DE CENT ANS D'ÂGE 30 % 3